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Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Villeneuve-d'Ascq.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Banque, Sécurité sociale,
CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 15 DÉCEMBRE 2022
18 h 45 – Salle du Conseil
1er étage de l'Hôtel de Ville
Monsieur Gérard CAUDRON
● Convention entre la Ville et La Poste pour la création de deux points de contact "La Poste Agence Communale"
Monsieur Sylvain ESTAGER
● Ouverture de crédits - dépenses d'investissement - application des dispositions de l'article L 1612-1 du Code général des collectivités territoriales
Monsieur Sylvain ESTAGER
● Performance énergétique du Patrimoine - Recherche de financement
Monsieur Sylvain ESTAGER
● Adhésion à la Centrale d'achat RESAH
Monsieur Sylvain ESTAGER
● Protocole transactionnel relatif au dojo Jeff MARTIN
Monsieur Sylvain ESTAGER
● Autorisation de versements anticipés de subventions aux associations pour l'exercice 2023
Monsieur Sylvain ESTAGER
● Avance de trésorerie à l'Association pour le développement local de l'insertion et de l'emploi
1 Villeneuve d'Ascq Mons-en-Baroeul (ADELIE VAMB)
Monsieur Sylvain ESTAGER
● Droits d'occupation du domaine public applicables aux activités à caractère commercial et artisanal (hors marchés et fêtes foraines), aux manifestations sur les espaces publics S7 et S9, et aux emprises de travaux
Monsieur Sylvain ESTAGER
● Autorisation de signer les marchés publics et information du conseil municipal
Monsieur Sylvain ESTAGER
● Approbation d'un protocole transactionnel avec la société INEO dans le cadre du marché global de performance concernant la réalisation de travaux, la gestion, l'exploitation, la fourniture et la maintenance des installations d'éclairage, sportives et d'illuminations de fêtes
Monsieur Sylvain ESTAGER
● Approbation du règlement budgétaire et financier
Madame Françoise MARTIN
● Troisième affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de l'éducation au titre de l'année 2022
Madame Françoise MARTIN
● Deuxième affectation des crédits destinés à l'aide aux projets de classes de découverte
Madame Valérie QUESNE
● Création d'un Conseil intercommunal de santé mentale avec les communes de Villeneuve d'Ascq, d'Anstaing, Baisieux, Chéreng, Forest-sur-Marque, Gruson, Tressin et Willems, et l'Établissement public de santé mentale de l'agglomération lilloise
Monsieur Farid OUKAID
● Huitième affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2022 - bourses aux jeunes, adult'sport et aide à l'emploi sportif
Madame Chantal FLINOIS
● Convention d'objectifs et de financement entre la Ville et la Caisse d'allocation familiale du Nord pour l'action CLAS (Contrat local d'accompagnement à la scolarité)2022/2023
Monsieur Lionel BAPTISTE
● Avis sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées aux commerces de détail par le Maire au titre de l'année 2023 en vertu de l'article L3132-26 du Code du Travail
2 Monsieur André LAURENT
● Convention cadre relative à l'éclairage des voies privées ouvertes au public
Monsieur Jean-Michel MOLLE
● Actualisation du tableau des effectifs
Monsieur Jean-Michel MOLLE
● Autorisation de recrutement par voie contractuelle sur des emplois permanents
Madame Annick VANNESTE
● Seconde affectation de subventions aux associations œuvrant dans le domaine de l'action social
Madame Dominique FURNE
● Affectation d'une subvention de fonctionnement à l'association "D'Anatole à Guernouillard ou la renaissance d'un géant" au titre de l'année 2022
Madame Nathalie PICQUOT
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine des loisirs (environnement) au titre de l'année 2022 - Les Jantes du Nord
Monsieur Sébastien COSTEUR
● Révision du plan des déplacements urbains devenu plan de mobilité à horizon 2035 - avis de la commune de Villeneuve d'Ascq
Monsieur Sébastien COSTEUR
● Charte métropolitaine de l'espace public
Monsieur Gérard CAUDRON
● Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
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