Ordre du Jour - odj

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Ordre du Jour - ODJ vf

Ordre du Jour - odj Document publié le Jeudi 3 décembre 2020 par la commune de Villeneuve-d'Ascq. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj)Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 3 DÉCEMBRE 2020

18 h 45 – Salle du Conseil

1er étage de l'Hôtel de Ville

Monsieur Gérard CAUDRON

● Adoption du règlement intérieur

● Composition de la commission au sein de la commission consultative des marchés de plein air

● Adhésion à l'association française du conseil des communes et régions d'Europe (AFCCRE)

Madame Maryvonne GIRARD

● Avenant n°2 à la convention d'utilisation de l'abattement sur la Taxe Foncière des Propriétés Bâties (TFPB) en faveur des bailleurs sociaux

Monsieur Sylvain ESTAGER

● Groupement de commandes Ville / Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord : marché de restauration et de reliure des actes administratifs et / ou d'état civil et de documents d'archives

● Convention de groupement de commandes pour le marché d'assistance à maitrise d'ouvrage relatif à la passation du marché public de restauration municipale et de restauration du CCAS (groupement Ville et C.C.A.S. de Villeneuve d'Ascq)

1

● Autorisation de signer les marchés publics

● Autorisation de signer les marchés publics

● Marché public d’exploitation des installations de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire des bâtiments communaux - Autorisation de recours au dialogue compétitif et au marché global de performance● Avance de trésorerie ADELIE Mission Locale

● Organismes bénéficiaires d'avances de subventions pour l'exercice 2021

● Anticipations de crédits investissement

Madame Françoise MARTIN

● Troisième affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de l’éducation au titre de l’année 2020

● Quatrième affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de l'éducation au titre de l’année 2020

Madame Valérie QUESNE

● Deuxième affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la santé au titre de l’année 2020

● Tarification des activités à destination des aînés

Monsieur Farid OUKAID

● Septième affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2020 - Aides aux Bourses aux jeunes et Adult'sport

● Huitième affectation des crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année - Aide à l'emploi sportif 2ème, 3ème et 4ème trimestres

2

Madame Chantal FLINOIS

● Subvention d'équipement au profit de l'association des usagers du Centre social du Centre- ville

● Reversement de crédits aux Centres Sociaux dans le cadre du contrat enfance jeunesse

Madame Lahanissa MADI

● Rapport annuel de la Commission communale pour l'accessibilité

Monsieur Jean PERLEIN

● Rénovation technique de la salle de sports Molière - Remise gracieuse des pénalités

Monsieur Lionel BAPTISTE

● Avis sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées aux commerces de détail par Monsieur le Maire au titre de l'année 2021 en vertu de l'article L 3132-26 du Code du Travail

Madame Nelly BOYAVAL

● Deuxième affectation des crédits destinés aux LCR et associations diverses au titre de l'année 2020● Affectation d'une subvention à l'association Ascq'in love

Monsieur Vincent BALEDENT

● Prorogation de la condition résolutoire stipulée aux termes d’acte de vente portant sur divers biens et droits immobiliers situé rue des Vétérans

● Acquisition par la Ville de la parcelle cadastrée section MS n°772 située rue de la station

Monsieur Jean-Michel MOLLE

● Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire déclaré en application de l'article 4 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19

● Remise gracieuse

3

● Actualisation du tableau des effectifs

Madame Dominique FURNE

● Participation aux projets collectifs « Fabriques culturelles » en 2020

Monsieur Benoît TSHISANGA

● Participation de la Ville à la mission d'agent d'ambiance mise en œuvre par le bailleur social 3F NOTRE LOGIS

● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la prévention et de la médiation au titre de l'année 2020

Madame Saliha KHATIR

● Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

Monsieur Sébastien COSTEUR

● Convention entre la Ville et Lille Métropole Habitat relative à l'entretien du chemin des Vieux Arbres

Monsieur Gérard CAUDRON

● Présentation des décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales