Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste Deliberations CM 2024 12 16
Compte-Rendu - CR CM 2024 12 16
Compte-Rendu - CR CM 2024 12 16
Déliberation - Liste Deliberations CM 2023 10 16
Déliberation - Liste Deliberations CM 2023 10 16
Déliberation - Liste Deliberations CM 2023 12 11
Déliberation - Liste Deliberations CM 2025 12 15
Déliberation - Liste Deliberations CM 2023 12 11
Déliberation - Liste Deliberations CM 2024 05 13
Déliberation - Liste Deliberations CM 2024 03 25
Déliberation - Liste Deliberations CM 2024 12 16
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Lieusaint.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 2024 12 16)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Justice et droit,
Mairie de Lieusaint
50 rue de Paris
CS 50333
77567 Lieusaint Cedex
Téléphone : 01 64 13 55 55
Télécopie : 01 64 13 55 70
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2024 SOUS LA PRESIDENCE DE MR MICHEL BISSON, MAIRE,
Liste des délibérations
PRÉSENTS : Monsieur BISSON, Madame THOBOR, Monsieur FLAHAUT, Madame LENGARD, Monsieur NIANE, Madame DUCLAU, Messieurs NIATI, BIANCHI, LAUBERTHE, Madame HULIN, Monsieur CAMPEIS, Madame HABERT, Monsieur AGARD, Madame SOUFI, Monsieur ABDELLAOUI, Madame AUDET, Monsieur JLASSI, Mesdames THELUS ROSINEL, BETHUNE, Monsieur NDOYE, Madame ARPACI, Monsieur LAVICTOIRE.
PROCURATIONS : Madame LITWINSKI pour Monsieur BIANCHI, Monsieur GOUET-YEM pour Madame THOBOR, Madame VESSAH pour Monsieur BISSON, Monsieur VEY pour Madame LENGARD, Madame KOMBO-TSIMBA pour Monsieur NIATI, Monsieur EDOM pour Monsieur FLAHAUT, Madame BITTY KOUAKOU pour Madame HABERT.
ABSENTS : Mesdames RHOUN, AWALE GUEDI, Monsieur AMIENS.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame HULIN.
QUORUM : 22 présents, 7 représentés et 3 absents.
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE :
Adoption du procès-verbal de la séance du 14 octobre 2024,
Rapporteur : M. Bisson
Décisions prises en vertu de la délégation permanente,
Rapporteur : M. Bisson
N° 2024-88 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Urgence – Ajout d’un point à l’ordre du jour de la séance,
N° 2024-89 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Versement d’une subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge française suite au passage du cyclone tropical
« exceptionnel » Chido sur Mayotte,
I – RESSOURCES
N° 2024-90 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Ouverture anticipée de crédits d’investissement au budget 2025,
N° 2024-91 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Avantages en nature accordés au personnel par la collectivité pour l’année 2025,
N° 2024-92 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Recensement annuel de la population 2025,
Recrutement occasionnel de 3 agents recenseurs,
N° 2024-93 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Frais de représentation du Directeur général des services,
N° 2024-94 Rapporteur : M. Bisson A la majorité de 28 voix pour et une abstention (Mr LAUBERTHE)
Mise à jour de l’effectif – Création de poste,
N° 2024-95 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement en faveur de la filière Police Municipale, N° 2024-96 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Protection sociale complémentaire,
Choix de la procédure et niveau de participation financière au contrat des agents,
N° 2024-97 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Adhésion à la convention unique et à la convention relative à la prestation d’accompagnement à la
constitution des dossiers de promotion interne du Centre départemental de gestion de la fonction publique
territoriale de Seine-et-Marne,
N° 2024-98 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Signature des conventions « création d’un réseau de voies vertes » et « Plan Vélo-Lieusaint-Plan triennal
2022-2024 année 2 » pour l’octroi de subventions par la région Ile-de-France,
II – VILLE APPRENANTE ET BIENVEILLANTE
N° 2024-99 Rapporteur : S. Flahaut A l’unanimité
Mise en œuvre de la gestion en flux – Définition des règles applicables aux réservations de Logements
locatifs sociaux relevant du contingent de la commune de Lieusaint et signature des conventions avec les
bailleurs du territoire,
N° 2024-100 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Modification du règlement intérieur des structures la Maison du Bien Grandir, les petits pieds,
Abroge et remplace la délibération n° 2023-46 du 26 juin 2023,
N° 2024-101 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Danse de Vivre » pour l’année 2024,
N° 2024-102 Rapporteur : A. Niane A l’unanimité
Signature d’une convention de partenariat entre l’EHPAD Repotel Clinalliance et la Maison des cultures
et des arts,
N° 2024-103 Rapporteur : N. Hulin A l’unanimité
Signature de la convention entre la région Ile-de-France et les organismes bénéficiaires des tickets-loisirs
dans le cadre de l’appel à projets,
III – AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE
N° 2024-104 Rapporteur : S. Bianchi A l’unanimité
Avis sur le Plan des Mobilités Île-de-France 2030,
N° 2024-105 Rapporteur : V. Thobor A l’unanimité
Convention de mise à disposition de données urbaines avec la Communauté d’agglomération Grand Paris
Sud Seine-Essonne-Sénart,
N° 2024-106 Rapporteur : V. Thobor A l’unanimité
Délibération autorisant le Maire à signer l’acte authentique de constitution de servitude au profit de GRDF,
N° 2024-107 Rapporteur : V. Thobor A l’unanimité
Modification de droit commun du Plan local d’urbanisme – Projet Just Play,
IV – VILLE ACCUEILLANTE ET RAYONNANTE
N° 2024-108 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Modification de la convention de location de locaux municipaux.