Déliberation - Liste Deliberations CM 2023 10 16

Documents similaires

Déliberation - Liste Deliberations CM 2023 10 16

Compte-Rendu - CR CM 2023 10 16

Compte-Rendu - CR CM 2023 10 16

Déliberation - Liste Deliberations CM 2024 06 24

Déliberation - Liste Deliberations CM 2024 06 24

Déliberation - delib 10 2023 2023 60 TPN subvention exceptionnell

Déliberation - Liste Deliberations CM 2024 12 16

Déliberation - Liste Deliberations CM 2024 12 16

Déliberation - delib 10 2023 2023 60 TPN subvention exceptionnell

Déliberation - Liste Deliberations CM 2025 02 10

Déliberation - Liste Deliberations CM 2023 10 16 Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Lieusaint. Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 2023 10 16)Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Humanitaire, Mairie de Lieusaint

50 rue de Paris

CS 50333

77567 Lieusaint Cedex

Téléphone : 01 64 13 55 55

Télécopie : 01 64 13 55 70

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2023 SOUS LA PRESIDENCE DE MR MICHEL BISSON, MAIRE,

Liste des délibérations

PRÉSENTS : Monsieur BISSON, Madame THOBOR, Monsieur FLAHAUT, Madame LENGARD, Monsieur NIANE, Madame DUCLAU, Monsieur NIATI, Madame LITWINSKI, Messieurs BIANCHI, LAUBERTHE, Madame HULIN, Monsieur GOUET-YEM, Mesdames VESSAH, KOMBO-TSIMBA, Monsieur CAMPEIS, Madame HABERT, Monsieur AGARD, Madame SOUFI, Messieurs ABDELLAOUI, JLASSI, Mesdames THELUS ROSINEL, BETHUNE, Monsieur NDOYE (absent pour l’adoption du procès-verbal), Madame ARPACI.

PROCURATIONS : Madame RHOUN pour Madame LENGARD, Monsieur VEY pour Monsieur BIANCHI, Madame AUDET pour Madame HULIN, Monsieur EDOM pour Monsieur FLAHAUT, Monsieur CARRARA pour Monsieur NIATI.

ABSENTS : Mesdames BITTY KOUAKOU, AWALE GUEDI, Monsieur AMIENS, Madame POCHOT.

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame HULIN.

QUORUM : 24 présents, 5 représentés et 4 absents.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE :

Adoption du procès-verbal de la séance du 26 juin 2023,

Rapporteur : M. Bisson

Décisions prises en vertu de la délégation permanente,

Rapporteur : M. Bisson

I – RESSOURCES

N° 2023-47 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Décision modificative n° 2,

N° 2023-48 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Approbation d’un protocole transactionnel avec la société MEDINOX,

N° 2023-49 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Sollicitation du fonds de concours de la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud – Année 2023,

N° 2023-50 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Signature de la convention « Reconquérir les friches franciliennes » relative à la réhabilitation de deux

immeubles communaux sis 52 – 54 rue de Paris pour l’octroi de subvention par la région Ile-de-France,

N° 2023-51 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Signature de la convention « Route de demain – Soutien relatif à la sécurité routière » relative à la

sécurisation de traversées piétonnes et cyclables pour l’octroi de subvention par la région Ile-de-France,

N° 2023-52 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Modification du tableau des effectifs – Créations de postes

N° 2023-53 Rapporteur : M. Bisson A la majorité de 28 voix pour et 1 abstention (Monsieur LAUBERTHE)

Mise à jour de l’effectif – Créations de postes

N° 2023-54 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Recrutement d’un conseiller numérique

N° 2023-55 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Recensement annuel de la population 2024,

Recrutement occasionnel d’une coordinatrice et de 3 agents recenseurs,

N° 2023-56 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Adhésion des agents retraités de la mairie de Lieusaint au Comité National d’Action Sociale (CNAS),

N° 2023-57 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Frais de représentation du Directeur général des services,

N° 2023-58 Rapporteur : M. Bisson A la majorité de 28 voix pour et 1 voix contre (Monsieur LAUBERTHE)

Avis sur la demande de dérogation au repos dominical dans les établissements de commerce de détail,

N° 2023-59 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité

Avis sur la demande de dérogation au repos dominical pour la Société SAS TESA,

II – VILLE APPRENANTE ET BIENVEILLANTE

N° 2023-60 Rapporteur : A. Litwinski A l’unanimité

Versement d’une subvention exceptionnelle à la Fédération internationale des Sociétés de la Croix-Rouge

et du Croissant-Rouge (IFRC) suite au séisme au Maroc,

N° 2023-61 Rapporteur : A. Litwinski A l’unanimité

Versement d’une subvention exceptionnelle à la Fédération internationale des Sociétés de la Croix-Rouge

et du Croissant-Rouge (IFRC) suite aux inondations dû au passage de la tempête Daniel en Libye,

N° 2023-62 Rapporteur : A. Litwinski A l’unanimité

Convention avec le Conseil Départemental de Seine-et-Marne pour l’attribution d’une subvention relative

au fonctionnement de l’école multisports,

N° 2023-63 Rapporteur : A. Litwinski A l’unanimité

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association les Starlettes de Lieusaint pour l’année 2023,

N° 2023-64 Rapporteur : V. Lengard A l’unanimité

Signature d’une convention avec la Fédération des Centres Sociaux pour l’octroi d’une aide financière,

N° 2023-65 Rapporteur : V. Lengard A l’unanimité

Convention de partenariat social entre la ville et le Théâtre-Sénart, Scène Nationale,

N° 2023-66 Rapporteur : L. Vessah A l’unanimité

Reconduction du dispositif « coup de pouce au BAFA »,

III – AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE

N° 2023-67 Rapporteur : V. Thobor A l’unanimité

Avis sur la révision du Plan de Protection de l’Atmosphère de l’Île-de-France.