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unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20250627 31 Delib55
Document publié le Vendredi 27 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20250627 31 Delib55)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Humanitaire,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUIN 2025
27/06/2025 - 55
Date de la convocation : 20/06/2025. Nombre de membres en exercice : 73. Quorum : 37. Présents : 54. Pouvoirs : 14
Le vendredi 27 juin 2025 à 18 heures, le Conseil de DOUAISIS AGGLO s’est réuni Salle Europe 1 du Parc des Expositions du Rivage Gayant de Douai, sous la présidence de M. Christian POIRET, Président, avec pour Secrétaire de séance M. Jean-Luc HALLÉ
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mme Nadine MORTELETTE, Mme Lisiane DUBUS DELSAUX, M. Franck VALEMBOIS, M. Freddy KACZMAREK, M. Alain DUPONT, M. Christian DORDAIN, Mme Lucie VAILLANT, M. Raphaël AIX, Mme Marylise FENAIN, M. Eric CARNEL, M. Jean-Michel SZATNY, Mme Estelle MOUY, M. Frédéric CHÉREAU, Mme Agnès DE BEUKELAER, M. Mohamed KHERAKI, Mme Stéphanie STIERNON, M. Hocine MAZY, M. Jean-Christophe LECLERCQ, Mme Avida OULAHCENE, Mme Jamila MEKKI, M. Yvon SIPIETER, Mme Nathalie APERS, Mme Nora CHERKI, Mme Chantal RYBAK, M. Xavier THIERRY, M. François GUIFFARD, M. Laurent KUMOREK, M. Thierry BOURY, Mme Florence GEORGES, M. Alain WALLART, M. Michel PEDERENCINO, Mme Valérie LOUWYE, Mme Annie GOUPIL-DEREGNAUCOURT, M. Jean-Paul COPIN, M. Eric SILVAIN, M. Francis FUSTIN, Mme Maryline LUCAS, M. Romuald SAENEN, M. Jean-Luc HALLÉ, M. Jean-Paul FONTAINE, Mme Caroline SANCHEZ, M. Christian POIRET, M. Daniel FOUQUET, M. Thierry PREIN, Mme Francette DUEZ, M. Éric DEREGNAUCOURT, M. Pascal GEORGE, M. Christophe DUMONT, Mme Stéphanie CARAMOUR, M. Dimitri WIDIEZ, Mme Joselyne GEMZA, M. Henri JARUGA, M. Patrick MERCIER, M. Laurent DESMONS.
EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. Bruno VANDEVILLE (pouvoir à M. Jean-Paul FONTAINE), Mme Mathilde GUILAIN-DESMONS (pouvoir à M. Christophe DUMONT), M. Claude HÉGO (pouvoir à Mme Marylise FENAIN), M. Jean-Michel LEROY (pouvoir à M. Yvon SIPIETER), M. Michaël DOZIÈRE (pouvoir à M Mohamed KHERAKI). M. Jean-Jacques PEYRAUD (pouvoir à Mme Valérie LOUWYE), M. Thierry GOEMINNE (pouvoir à Mme Caroline SANCHEZ), Mme Edith BOUREL (pouvoir à Mme Lucie VAILLANT), M. Lionel COURDAVAULT (pouvoir à Mme Francette DUEZ), Mme Marie-Josée DELATTRE (pouvoir à Mme Stéphanie CARAMOUR), M. Didier CARREZ (pouvoir à M. Henri JARUGA), Mme Jocelyne CHARLET (pouvoir à M. Laurent DESMONS), M. Lionel BLASSEL (pouvoir à M. Raphaêl AIX), Mme Coline CRAEYE (pouvoir à M. Xavier THIERRY)
EXCUSÉS :
M.Thibaut FRANCOIS, Mme Nicole MARFIL, M. Alain MENSION, M. Jacques MICHON, Mme Auriane DELBARRE.
ABSENTE REPRESENTÉE
Nicole DESCAMPS
ASSISTAIENT ÉGALEMENT A LA RÉUNION :
Mme Catherine BLOT, Directeur Général des Services, M. Guy GEVAERT, Directeur Juridique, M. François LAURENT, Directeur Général Adjoint pôle Pilotage et Solidarités, M. Didier DELAVAL, Directeur d’Exploitation des Equipements Culturels, Sportifs et de Loisirs, Mme Mélanie DELABARRE MEGNIN, Directrice de Douaisis Agglo Tourisme, M. Stéphane VENET, Directeur Archéologie Préventive, M. Arnaud HOUTTEMANE, Directeur des Déchets, M. Paul-André KOTTELANNE, Directeur Finances et Comptabilité, M. Guillaume BOUQUET, Contrôleur de Gestion, Mme Céline HUBY, Directrice Cohésion Sociale-Habitat, M. Grégory CLAIRBAUX, Directeur des Ressources Humaines, Mme Sandrine DANSETTE, Directrice du Développement Economique, M. Chékib BEN SMIDA, Directeur Transition Ecologique – Mobilité et Qualité, Mme Emilie NIBEAUDEAU, Directrice du Cycle de l’Eau, M. Cédric GILLERON, Directeur Service Technologies Information, M. Raphaël MATHIEU, Directeur de la Communication, Mme Camille PERIN, chargée de mission auprès du DGS.
18 – Questions diverses
18.2 – Représentation de DOUAISIS AGGLO au SIDEN SIAN au titre des compétences Assainissement/Gestion des EP urbaines et eau potable – Nouvelles désignations Par délibérations du 10/07/2020, du 15/10/2021, du 15/12/2022 et du 06/07/2023, le Conseil communautaire a désigné ses délégués au SIDEN SIAN.
Pour la compétence ASSAINISSEMENT/Gestion EP urbaines
- Au titre de la compétence Assainissement collectif, les délégués sont : M. Jean-Paul FONTAINE – M. Christophe CHARLES – M. Lionel COURDAVAULT – M. Jean-Paul COPIN.
- Au titre de la compétence Assainissement non-collectif, les grands électeurs sont : M. Jean-Paul FONTAINE – M. Patrick MERCIER – M. Daniel FOUQUET – M. Lionel COURDAVAULT – M. Bernard RICHARD – M. Thierry PREIN - M. Christophe CHARLES – M. Jean-Paul COPIN – M. Pierre DESCATOIRE
- Au titre de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines, les grands électeurs sont :
M. Jean-Paul FONTAINE – M. Christophe CHARLES – M. Daniel FOUQUET – Mme Lucie VAILLANT – M. Alain DUPONT – M. Thierry PREIN - M. Didier SZYMANEK – M. Jean-Paul COPIN – M. Pierre DESCATOIRE
Pour la compétence EAU POTABLE, les délégués sont :
M. Jean-Paul FONTAINE – M. Patrick MERCIER – Mme Lucie VAILLANT - M. Jean- Marc LEFEBVRE – M. Thierry PREIN – M. Jean-Paul COPIN - M. Christophe CHARLES.
Suite à la démission de M. Christophe CHARLES, il convient de procéder à son remplacement au sein du SIDEN SIAN.
Pour l’élection des nouveaux délégués, le choix du Conseil communautaire peut porter sur l’un de ses membres ou sur tout conseiller municipal d’une commune membre, conformément aux dispositions de l’article L5711-1 du CGCT.
Les délégués sont élus au scrutin uninominal, à la majorité absolue.
Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.
En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Pour ces élections, l’Assemblée délibérante peut décider, à l’unanimité, de ne pas procéder par scrutin secret (article L5711-1 du CGCT)
Il vous est proposé, après avis favorable du bureau, que le Conseil communautaire déroge au scrutin secret et procède à ces élections.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ par le Conseil communautaire qui procède aux élections modifiant unanimement comme suit la représentation de DOUAISIS AGGLO au SIDEN SIAN :
Pour la compétence ASSAINISSEMENT/Gestion EP urbaines
- Au titre de la compétence Assainissement collectif, les délégués sont : M. Jean-Paul FONTAINE – M. Bernard CZECH – M. Lionel COURDAVAULT – M. Jean- Paul COPIN.
- Au titre de la compétence Assainissement non-collectif, les grands électeurs sont : M. Jean-Paul FONTAINE – M. Patrick MERCIER – M. Daniel FOUQUET – M. Lionel COURDAVAULT – M. Bernard RICHARD – M. Thierry PREIN - M. Bernard CZECH – M. Jean-Paul COPIN – M. Pierre DESCATOIRE - Au titre de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines, les grands électeurs sont :
M. Jean-Paul FONTAINE – M. Bernard CZECH – M. Daniel FOUQUET – Mme Lucie VAILLANT – M. Alain DUPONT – M. Thierry PREIN - M. Didier SZYMANEK – M. Jean- Paul COPIN – M. Pierre DESCATOIRE
Pour la compétence EAU POTABLE, les délégués sont :
M. Jean-Paul FONTAINE – M. Patrick MERCIER – Mme Lucie VAILLANT - M. Jean- Marc LEFEBVRE – M. Thierry PREIN – M. Jean-Paul COPIN - M. Bernard CZECH
Le Président de DOUAISIS AGGLO certifie sous sa
responsabilité le caractère exécutoire du présent acte. LE PRESIDENT,
Publié le 21/07/2025
Réceptionné en sous-préfecture le 21/07/2025
Identifiant de télétransmission
059-200044618-20250627-27-06-2025-55-DE Christian POIRET
Le Secrétaire de séance,
Jean-Luc HALLÉ
SIGNÉ