Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr du conseil municipal du jeudi 25 novembre 2021
Compte-Rendu - 20250401173811139
Compte-Rendu - cr de la reunion du cm du jeudi 19 janvier 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Compte-Rendu - cr 19 janvier
Déliberation - Liste des deliberations du 9 decembre 2024
Séance - SEANCE DU 19 JANVIER 2023
Procès Verbal - c r 25 janvier 2017
Compte-Rendu - cr du cm du lundi 21 janvier 2019
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 01.07.2025
Déliberation - delib janvier 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poncins.
Lien du pdf (Déliberation - delib janvier 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Ruralité,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
MAIRIE
DE PONCINS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
42110
SEANCE
DU
21
JANVIER
2025
Délibération
n°
2024-001
: Rétrocession
d’une
case
du
columbarium
au
cimetière
— Approuvée
Délibération
n°
2024-002
: Rétrocession
d’une
concession
perpétuelle
au
cimetière
- Approuvée
Délibération
n°
2024-003
: Création
d’un
poste
d’agent
de
maîtrise
— Approuvée
Délibération
n°
2024-004
: Suppression
d’un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
1è'°
classe
—
Approuvée Délibération
n°
2024-0058
: Adoption
du
Rapport
Annuel
sur
le Prix
et la
Qualité
du
Service
public
(RPOQS)
de
l’eau
potable
(année
2023)
- Approuvée
Délibération
n°
2024-006
: Approbation
du
devis
de
l’escalier
de
secours
pour
la
future
salle
de
classe
— Approuvée
Délibération
n°
2024-007
: Demande
de
subvention
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
et
à SOS
Pont
CEREMA
pour
la
réfection
du
Pont
du
Lignon
— Approuvée
Délibération
n°
2024-008
: Fixation
du
montant
du
loyer
de
l’appartement
au-dessus
du
commerce
— Approuvée Délibération
n°
2024-009
: Fixation
du
prix
pour
la
redevance
de
la
location
— gérance
du
commerce
local
- Approuvée
Délibération
n°
2024-010
: Approbation
du
devis
pour
la
reprise
des
tombes
en
terrain
commun
et
assistance
pour
l'élaboration
du
règlement
du
cimetière
— Approuvée
Délibération
n°
2024-011
: Redevance
assainissement
2025
— Approuvée
Délibération
n°
2024-0212
: Approbation
du
devis
du
SIEL
pour
la
dissimulation
des
réseaux
secs
de
la
route
de
Bruliolles
— Approuvée
Le
Maire,
Maryline
CHEMINAL
Liste
affichée
du
27/01/2025
au
27/03/2025
Délibérations
consultables
en
Mairie