Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv 26 janvier 2026 060091600 0923 23032026
Déliberation - 20260302 liste deliberations 022727700 0931 23032
Procès Verbal - doc006 051518600 0931 26012023
unknown - doc006 051518600 0931 26012023
Procès Verbal - pv 2 mars 2026 043511400 0924 23032026
Compte-Rendu - 220530 cr cm 087673600 1113 02062022
Procès Verbal - 251027 pv cm 094134400 1021 09022026
Arrêté - 2025 49135 t0074 022222200 1146 26082025
Compte-Rendu - 211220 cr cm 007376100 0835 27122021
Déliberation - 250630 liste deliberations 072028900 1650 0107202
Déliberation - 20260126liste deliberations
Document publié le Lundi 26 janvier 2026 par la commune de Feneu.
Lien du pdf (Déliberation - 20260126liste deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil municipal du 26 janvier 2026
N° de
délibération Objet Vote
26-01 Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif - Régularisation Adoptée à l'unanimité
26-02 Tarifs de location et services municipaux - Adoption Adoptée à l'unanimité
26-03 Protection sociale complémentaire - Mise en place d’une participation communale - Approbation Adoptée à l'unanimité
26-04 Lotissement Bel Air - Lancement de la pré-commercialisation - Approbation Adoptée à l'unanimité
26-05 Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) - Parcelle AH 85 - Emplacement réservé FEN 06 - Demande de suppression Adoptée à l'unanimité
26-06
Enfouissement des réseaux de communications électroniques - Rue de Grez -
Convention avec le Syndicat Intercommunal d’Energies de Maine-et-Loire (SIEML) -
Convention - Approbation
Adoptée à l'unanimité
26-07 Angers Loire Métropole - Prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés - Rapport annuel 2024 Prend acte
26-08 Angers Loire Métropole - Eau potable et assainissement eaux usées - Rapport annuel 2024 Prend acte
26-09 Lotissement Bel Air - LogiOuest - Cession de terrains à bâtir - Approbation Adoptée à l'unanimité
26-10
Association Familles Rurales (AFR) de Cantenay-Epinard - Organisation d’une
manifestation sportive - Gymnase Bois au Juge - Convention de mise à disposition -
Approbation
Adoptée à l'unanimité