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Déliberation - 20260302 liste deliberations
Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Feneu.
Lien du pdf (Déliberation - 20260302 liste deliberations)
Thèmes du document : Famille, Fiscalité, Éducation,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil municipal du 02 mars 2026
N° de
délibération Objet Vote
Budget principal - Compte Financier Unique (CFU) 2025 - Approbation Acte retiré
Budget annexe « Lotissement Bel Air » - Compte Financier Unique (CFU) 2025 -
Approbation Acte retiré
Budget principal - Constatation et affectation des résultats 2025 - Approbation Acte retiré
Budget annexe « Lotissement Bel Air » - Constatation et affectation des résultats 2025 -
Approbation Acte retiré
26-11 Budget principal - Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025 Adoptée à l'unanimité
26-12 Budget annexe « Lotissement Bel Air » - Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025 Adoptée à l'unanimité
26-13 Taxes directes locales - Fixation des taux d’imposition - Année 2026 - Approbation Adoptée à l'unanimité
26-14 Budget principal - Budget primitif 2026 - Approbation Adoptée à l'unanimité
26-15 Budget annexe « Lotissement Bel Air » - Budget primitif 2026 - Approbation Adoptée à l'unanimité
26-16 Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) - Attribution d’une subvention de fonctionnement - Approbation Adoptée à l'unanimité
26-17 Frais de fonctionnement des écoles privées - Ecole privée Saint-Dominique Savio - Subvention 2026 - Attribution Adoptée à l'unanimité
26-18
Eclairage public - Participation financière d’Angers Loire Métropole et du Syndicat
Intercommunal d’Energies de Maine-et-Loire (SIEML) - Chemin de la Farandole - Appel de
fonds de concours
Adoptée à l'unanimité
26-19 Opération Pôle Enfance - Marché de maitrise d’œuvre - Attribution Adoptée à l'unanimité
26-20 Opération Pôle Enfance - Marché Contrôle Technique (CT) - Attribution Adoptée à l'unanimité
26-21 Opération Pôle Enfance - Marché de Sécurité et Protection de la Santé (SPS) - Attribution Adoptée à l'unanimité
26-22
Réalisation coordonnée des réseaux de distribution - Opération de desserte - Secteur Bel
Air - Convention avec le Syndicat Intercommunal d’Energies de Maine-et-Loire (SIEML) -
Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire - Approbation
Adoptée à l'unanimité
26-23 Tableau des effectifs - Adoption Adoptée à l'unanimité
26-24 Association Eole et Compagnie - Concours de sauvetage à l’eau - Convention d’occupation du domaine public - Approbation Adoptée à l'unanimité
26-25 Association des Parents d’Elèves (APEL) de l’école Saint-Dominique Savio - Convention de mise à disposition du site du Bois de la Sable - Approbation Adoptée à l'unanimité
26-26 Angers Loire Métropole - Développement durable - Rapport annuel 2025 Prend acte