Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 61 d1435571884972 209
Déliberation - 209 d1420452550743 591
Déliberation - 61 d1482326780452
Déliberation - 61 d1675246218564
Conseil Municipal - 61 d1675246218564
Déliberation - 209 d1482327517878
Déliberation - 61 d1783066692817
Déliberation - 61 d1496225462399
Déliberation - 61 d1610110891692
Déliberation - 61 d1593699210737
Déliberation - 61 d1435571884972 209
Document publié le Vendredi 26 juin 2015 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 61 d1435571884972 209)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Accusé de réception de la préfecture en date du vendredi 26 juin 2015 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 12/06/2015
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 26/06/2015
SEANCE DU 19 JUIN 2015
Délibération n° D-2015-209
Subvention pour jumelage - Echange scolaire Lycée polyvalent
Saint André
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Carole BRUNETEAU, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Isabelle GODEAU, Monsieur Amaury BREUILLE, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Yamina BOUDAHMANI
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Agnès JARRY, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Simon LAPLACE, ayant donné pouvoir à Monsieur Fabrice DESCAMPS, Monsieur Guillaume JUIN, ayant donné pouvoir à Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Jacques ARTHUR, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Alain PIVETEAU, ayant donné pouvoir à Madame Josiane METAYER, Madame Nathalie SEGUIN, ayant donné pouvoir à Madame Isabelle GODEAU
Excusés :
Monsieur Romain DUPEYROU. CONSEIL MUNICIPAL DU 19 juin 2015
Délibération n° D-2015-209
Direction Animation de la Cité Subvention pour jumelage - Echange scolaire Lycée polyvalent Saint André
Monsieur Fabrice DESCAMPS, Conseiller municipal expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Après examen par la commission municipale compétente
Dans le cadre du dispositif cadre à destination des échanges scolaires linguistiques et culturels pour les villes jumelées et non jumelées approuvé au Conseil municipal du 2 février 2015, il est proposé que la Ville de Niort apporte son soutien financier au :
- Lycée Polyvalent Saint André pour l’échange avec la ville de Baumgartenberg en Autriche pour un montant de 510 €.
Les crédits nécessaires sont ouverts au budget de l’exercice.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver la convention entre la Ville de Niort et le Lycée Polyvalent Saint André ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjointe déléguée à la signer et à verser à l’établissement concerné la subvention afférente, conformément aux dispositions mentionnées dans la convention.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjointe déléguée
Signé
Rose-Marie NIETO