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Procès Verbal - Proces verbal 13.12.2023 signe Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Garches. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal 13.12.2023 signe)Thèmes du document : Sport, Logement, Justice et droit, PROCES-VERBAL

DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 13 DECEMBRE 2023

Madame le Maire débute la séance et demande à Monsieur DEBAUVE de procéder à l’appel.

Monsieur DEBAUVE procède maintenant à l’appel des participants. Jeanne BECART « présente », Bertrand OLIVIERO « présent », Béatrice BODIN « présente », Thierry MARI «présent », Cécile PONY-VIGIER «présente», Charlotte DENIZEAU-LAHAYE « présente », Julien MAGITTERI « présent », Charlotte BAQUET « présente », Benoît BAS «présent », Bruno GUERRA « présent », Nathalie LOUVEL « présente », Sylvie THOMAS- DURIER «présente », Sophie RECHSTEINER « présente », Thierry DE PONCINS «présent », Grégoire VERSPIEREN « présent », Grégory DEBAUVE « présent », Emilie BRIAND « présente », Pierre-Louis BRIERE est absent et représenté par Thierry MARI, Solène ALLANIC « présente », Allain MAIRE « présent », Marc LAUNAY « présent », Patricia SAVIN «présente », Benoit CUIGNET «présent », Caroline FACY-LUIRARD «présente », Roman JACQUEMONT «présent », Yann BURSTEIN «présent», Yves MENEL «présent », Sylvie BOSSET « présente », Laurence DERMAGNE « présente », Isabelle LE MADEC « présente », Philippe HERZOG «présent », Nathalie BOINET « présente », Agnès DUMONT « présente ».

Madame le Maire souhaite rendre hommage à Madame Dufresne et lui indique que les élus souhaitent marquer ce soir un temps particulier car elle est une figure connue et reconnue de la Ville de Garches. Elle donne lecture de cet hommage :

« Force, vitesse, et contrôle, Françoise Dufresne a une fois encore démontré sa maîtrise

parfaite du judo au début de l'automne à Abou Dabi où elle a remporté une nouvelle médaille d'or, son 12" titre de championne du monde qui fait d'elle la judokate la plus titrée de France, devançant d'un titre le champion Teddy Riner. Bravo. (Applaudissements). Françoise domine la catégorie des vétérans qui débute très jeune, à 35 ans, et parvient régulièrement à battre des adversaires ayant jusqu'à 20 ans de moins qu'elle. Nous tenions donc, chère Françoise, à vous féliciter officiellement, au nom du Conseil municipal, pour vos excellents résultats qui font rayonner l’Energy Club de Garches dans le monde. Votre histoire garchoise a débuté il y a plus de 50 ans, 1971, lorsque vous êtes arrivée dans notre ville et que vous vous êtes inscrite dans la section judo du CSA Garches. Entre 1977 et 1981 vous commencez à obtenir de très bons résultats sportifs : une médaille d'argent, deux médailles de bronze au championnat de France de première division, des médailles en tournois internationaux, et une sélection au championnat d'Europe en 1978. À partir de 1976, suite à l'obtention de votre diplôme de professeur, vous commencez à enseigner au CSA Garches. 6 ans plus tard, la section judo du CSA devient l’Energy Club de Garches, sous la présidence de Boris Louvrier, et donc vous prenez en charge la direction technique. En parallèle, vous enseignez le sport dans les différentes écoles primaires de la commune. Sans jamais cesser de vous entraîner, mais en laissant de côté la compétition, vous devenez responsable de la commission sportive des Hauts- de-Seine, poste que vous occupez toujours. Au début des années 2000, l'appel de la compétition vous ramène sur le tatami pour combattre avec la création des compétitions vétérans. Vous obtenez votre premier titre dans cette catégorie en 2006 et, depuis, vous êtes inarrêtable. I faut dire, chère Françoise, que votre palmarès donne le vertige : 12 titres de championne du monde, mais aussi 9 titres de championne d'Europe, et de nombreuses victoires en tournois nationaux

eret internationaux, enfin l'obtention du grade de ceinture noire 7°" dan en novembre 2022. Et lorsqu'on parle de chiffres, on ne peut oublier le nombre impressionnant des générations de Garchois, de jeunes Garchois que vous avez formés, accompagnés dans leur apprentissage du judo, encouragés lors des compétitions et portés jusqu'à la victoire, et vous êtes toujours présente pour l'Energy Club de Garches. Dès votre installation à La Flèche en décembre 2015, suite à votre départ à la retraite, vous intégrez le bureau du club et vous continuez d'ailleurs à y passer la majeure partie de vos week-ends. C'est donc naturellement que vous avez pris la présidence du club, dont vous incarnez si bien les valeurs, en septembre 2021 à la suite de Françoise Clermont. Véritable modèle pour tous les judokas qui foulent les tatamis garchois, vous êtes également un modèle pour nous, chère Françoise, un modèle d'engagement, d'investissement bénévole, de mental dans le combat, de partage dans la transmission, de force et de détermination dans la gestion du club. Je vous renouvelle donc, chère Françoise, toutes mes félicitations pour vos incroyables résultats sportifs, toute mon admiration pour tout ce que vous avez fait pour nos jeunes sportifs garchois, et tous mes remerciements pour l'excellente image que vous donnez du judo garchois. Merci Françoise. »

(Applaudissements)

01 ADMINISTRATION GENERALE

APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DES CONSEILS MUNICIPAUX DES 27 SEPTEMBRE 2023 ET 9 OCTOBRE 2023 PRISE ACTE DES DECISIONS PRISES PAR MME LE MAIRE DANS LE CADRE DE SA DELEGATION DE SIGNATURE

Madame le Maire demande s’il y a des observations sur les procès-verbaux des conseils

municipaux des 27 septembre et 9 octobre 2023.

Monsieur HERZOG indique qu’il n’y a pas de problème de fond sur ces PV. Il souhaite simplement signaler deux erreurs qui concernent son groupe dans le PV du 27 septembre, à savoir dans le rapport n° 8 relatif à la majoration du taux de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires, il est indiqué : « Monsieur OLIVIERO explique qu'il n’est pas d'accord avec les propos de Monsieur HERZOG selon lesquels la commune taxe les Garchois », il précise qu’en fait c'est Monsieur MENEL qui a tenu ces propos, ce qui correspond au résumé des différents échanges. D’autre part, dans le rapport n° 10 relatif à la vente de 10 logements sociaux à Hauts-de-Seine Habitat, il est indiqué les propos suivants de Monsieur HERZOG : «ce bailleur social envisage un conditionnement », or le terme exact est : «conventionnement des logements locatifs sociaux selon une répartition. ». Il ajoute que, dans la mesure où il a apporté ces rectifications qui figureront au prochain PV, son groupe votera les deux PV objets

de ce rapport.

Madame le Maire répond que ces corrections seront effectuées.

Madame SAVIN souhaite remercier les services des assemblées car il y a enfin, pour chaque annexe, la référence à la délibération concernée, ce qui facilite leur travail et leur fait gagner du temps compte tenu de la taille des documents à analyser en 10 jours. Cependant, elle indique qu'ils ont reçu un premier ordre du jour dans un certain ordre et ensuite un deuxième ordre du jour dans un ordre différent, elle souhaiterait donc qu’à l’avenir ils puissent recevoir dès le début le bon déroulé des numéros de délibérations. D’autre part, dans un souci de transparence et de respect de la démocratie locale, elle indique que des Garchois leur ont fait remonter des

0sujets à corriger, notamment sur le site de l’urbanisme de la mairie où

la mise à disposition des décisions d’urbanisme s’arrêterait

au printemps. Il lui semblerait donc judicieux de vérifier que

toutes les décisions d’urbanisme sont bien à jour quasiment en temps

réel après leur adoption. Par ailleurs, certaines décisions

sur le site ne seraient ni datées, ni signées, ce qui est ennuyeux

Car, pour faire courir les délais de recours, il faut une date certaine. Et

enfin, elle indique qu’avec la dématérialisation et le fait

que les séances du Conseil municipal ne soient pas retransmises,

il y a un problème avec les bornes extérieures, en effet la borne devant

la mairie ne fonctionne pas. Or, il lui semble indispensable

que cela fonctionne car sinon il n'y a pas d'informations

pérennes. Le dernier point qu’elle souhaite aborder concerne la cité

Raymond-Poincaré. Elle réitère le message qu’elle a porté

il ÿ a un an car des résidents de cette cité les ont contactés en

leur expliquant ce qu’ils vivent depuis 2017. En effet, ce qui semble

être en voie de résorption avec le changement de fournisseur

d'énergie l’an passé ne l’est toujours pas, et à ce jour les

résidents ont toujours des difficultés de chauffage et d’eau chaude.

Elle demande donc à Madame le Maire de convoquer une

séance de conciliation avec le fournisseur d'énergie Engie

et le bailleur Erigere, car ces habitants essaient depuis un an de contacter

leur bailleur social qui ne répond pas. Face à un bailleur

social défaillant, elle estime que la mairie doit le convoquer

pour qu’il réponde aux attentes. D'autre part, comme l’an passé,

avec l’enlèvement des encombrants tous les 3 mois au lieu

de tous les mois, les déchets sont très nombreux dans cette

cité, ce qui est vraiment inesthétique surtout avec les fêtes de Noël

qui approchent. Elle demande donc à ce que la mairie puisse

provoquer un nouvel enlèvement de ces déchets, ce qui

serait très apprécié par les habitants de la cité.

Madame le Maire tient à préciser à Madame SA VIN que ses propos

n’ont rien à voir avec le PV de la dernière séance. Elle

explique qu’en ce qui concerne la cité Poincaré, les services de

la mairie travaillent sur le sujet, des réunions ont eu lieu, et ils ont

discuté avec Erigere. D’autre part, elle tient à préciser

à Madame SA VIN que le panneau numérique fonctionne et qu’il est

régulièrement vérifié. En ce qui concerne Erigere, elle indique que

deux réunions ont été organisées avec ce bailleur et avec

l’APHP. Elle explique qu’il y a de gros problèmes au niveau

de la chaufferie de l’hôpital, qu'un grand projet est en cours de montage

et que c'est compliqué. En effet, il y a un bail emphytéotique

sur cette cité et de nombreux problèmes juridiques doivent

être réglés avant de pouvoir entreprendre des travaux de rénovation

thermique. Elle ajoute qu'Erigere veut engager ces travaux

et que la Ville de Garches est là pour suivre les progrès de

ce dossier entre Erigere et l’APHP pour justement être un facilitateur, Elle

tient donc à rassurer Madame SAVIN et lui indique qu’elle

peut Compter sur la mairie pour gérer ce sujet difficile qui

ne se règle pas aussi facilement que souhaité.

Monsieur BAS souhaite aborder la question du compte rendu du dernier

Conseil municipal puisque cette séance-là lui était consacrée.

I] explique que depuis cette date, alors que le Conseil municipal

a soutenu sa démarche et a donc rejeté la demande de Madame le Maire

de destitution de son mandat de maire-adjoint, il n’a

pu que constater l’accroissement de différentes manœuvres

qu’ils sont d’ailleurs nombreux à dénoncer depuis longtemps. Il ajoute

que cela va expliquer son vote.

Madame le Maire interrompt Monsieur BAS et lui demande s’il a des

remarques concernant le PV et lui précise qu’il n'y a pas

de vote.

Monsieur BAS continue et évoque le non-respect des élus, de leurs

compétences, de leurs allégations, de leur indépendance.

Il dénonce la malveillance Systématique à l’égard de

quiconque ose émettre un avis différent, la mainmise d’interférence

totale de la DGS. Ces agissements sont à l’opposé des

valeurs et des principes qui sont les siens. En conséquence, il

annonce qu'il quitte le groupe majoritaire Garches C'est Vous, qui d’ailleurs

est devenu depuisle dernier Conseil municipal un groupe minoritaire. Il annonce

également que sa collègue

Nathalie LOUVEL, conseillère municipale déléguée aux affaires

scolaires, se joint à cette

démarche. Il précise qu’ils siègeront donc désormais en tant que

maire-adjoint et conseillère

municipale en non-inscrits.

Madame le Maire en prend note et indique à Monsieur BAS que

c'est sa liberté et son droit.

Monsieur Thierry DE PONCINS indique que cela fait 2 ans qu’il

est conseiller municipal en

charge des séniors auprès de Monsieur OLIVIERO. II remercie

Madame le Maire de sa

confiance accordée pendant la campagne pour rejoindre l’équipe et

Monsieur OLIVIERO pour

cette collaboration. Se mettre au service de Garches et des

Garchois était motivant.

Malheureusement, il s’aperçoit au fil du temps que l'intérêt des Garchois

n’est pas la priorité et

que sa confiance s’effrite. Il a proposé des actions pour améliorer

la vie des séniors, qui

représentent tout de même 25 % de la population de la Ville,

il a essayé de dynamiser

l’intergénérationnel maïs il s’est heurté à des refus ou des contorsions

pour un résultat quasi-

nul ou saboté. Mais surtout, querelles individuelles,

mensonges, calomnies, délations,

manipulations, et attitudes toxiques font partie du quotidien de la vie

de la commune aux dépens

des habitants, du personnel municipal et des élus. Cela ne fait pas

partie de ses convictions, il

ne peut donc les cautionner. Récemment encore, une sorte de tribunal

populaire lui a été imposé

en sortie de Conseil municipal, et son intégrité a été attaquée devant

un large public. Monsieur

DEBAUVE à ses côtés, qui a notamment assisté à ce spectacle

accablant, semble être aussi

effaré et pourra s’exprimer. Tout cela lui est insupportable et l'hypocrisie

lui déplaît, ilestime

qu’une équipe ce n’est pas cela. Ainsi, afin de rester droit et cohérent,

et sans surprise, il ne voit

pas d’autre alternative, et en conscience, que de devoir quitter dès maintenant

le groupe Garches

C’est Vous. Il siègera donc au Conseil municipal en tant que conseiller

municipal non inscrit.

Il tient à assurer Madame le Maire que servir le bien commun,

dans la bienveillance, se fera

toujours avec détermination.

Madame le Maire indique qu’effectivement l’équipe qu’elle doit

gérer est compliquée, qu’elle

comporte beaucoup d'individus, d’individualités, et que contrairement

à ce qu’elle vient

d’entendre de la part de certains élus, elle ne voit pas beaucoup d'intérêt

général et de bien

commun au cours de toutes ces avanies qu’elle a dû subir, avec malgré

tout quelques piliers.

Elle est consciente qu’il y a des maillons faibles. Les Garchois se

rendent bien compte du travail

qui a été accompli alors même qu’au sein de son équipe, qu’elle

a elle-même constituée, la

confiance s’est vite effritée de la part de certains qui aujourd'hui

apparaissent au grand jour.

Elle indique qu’il est facile de dire que c'est « la faute du capitaine

», or ce n’est pas le cas. Elle

estime que l’équipe comportait des maillons faibles qui se sont trompés,

que certains sont peut-

être venus avec une bonne intention, l'intention d’agir au service

des Garchois, mais qu’ils se

sont perdus et se sont laissés gagner par des intérêts particuliers.

Ceci a commencé avec le

groupe En Marche, à savoir 6 élus en position éligible sur la

liste qui, un an et demi après

l'élection, sont partis, et tout cela pour mieux exister et mieux porter

des projets. Tout cela fait

forcément des élus qui cherchent à exister, car quand on est dans

l'opposition il est difficile

d'exister. Et petit à petit, des comportements se révèlent. Elle tient

à préciser qu’elle est une

personne intègre, fidèle en amitié, qui a toujours essayé de donner

le maximum, et de donner

du sens à l’action de tous les élus, qu’ils soient adjoints au maire

ou conseillers municipaux.

Elle leur a donné des délégations afin de leur permettre de s'investir

sur le terrain et d’être au

contact de la population. Elle se demande donc, pour certains, ce qu’ils

ont apporté à la Ville et

aux Garchois. Elle indique que tout ceci est une grande déception

pour elle, notamment la

décision de Monsieur BAS, mais qu’elle est consciente que les personnalités

peuvent parfois

réserver des surprises, ce dont elle se serait bien passé.Monsieur Grégory DEBAUVE indique que Monsieur

Thierry De Poncins n avoir subi des allégations, En

effet, il a lui-même été considéré comme (il cite)

«un traître ». Il s'adresse ainsi à Monsieur BURSTEIN, à Monsieur

MENEL et à Madame SAVIN. Il demande à tous les élus de ne

pas oublier qu’i

i son éducation et, même si les élus ne partagent Pas

tous la même vision, il estime qu'ils grandissent à s’écouter et à se

respecter. Il est finalement déçu de voir que les

critiques viennent de l’intérieur et non de l'extérieur. Il ne souhaite Pas

tergiverser sur cette situation, mais compte tenu qu’il ne se retrouve pas

dans l’état d’esprit du 8roupe actuel, il a pris

la décision de sortir de la majorité.

Madame le Maire en prend note. Elle ajoute

que les personnes qui viennent de s’exprimer

ne l'ont jamais fait alors qu’elle les voit régulièrement dans son bureau.

Monsieur Grégory DEBAUVE précise à Madame

le Maire qu’il a été honnête avec elle.

Madame le Maire n’est pas d’accord, car il ne

lui a jamais dit qu’il allait quitter la majorité.

Monsieur Grégory DEBAUVE précise qu’il a toujours

dit à Madame le Maire qu’il continuerait toujours à parler à tout le monde.

Madame le Maire lui demande si elle le Jui a

déjà défendu.

Monsieur Grégory DEBAUVE indique que non,

Madame le Maire ne s’y est jamais opposée.

Monsieur OLIVIERO indique que par cette

prise de parole difficile mais indispensable, il tient à signaler et à

signifier qu'il quitte le groupe Garches C’est

Vous. Il siègera donc dorénavant en tant que premier maire adjoint

non inscrit. Sa décision est motivée par le constat d’une dérive de leadership

du Maire et de sa Directrice Générale des Services.

Sa décision est motivée par ce climat critique et polémique qui anime

ce groupe. Sa décision relève de la

constat désabusé. Sa décision est motivée par

l’absence de Concertation en amont des choix imposés, mettant services

et élus devant les faits accomplis, y compris dans

une communication faussée, comme certaines tribunes écrites et publiées

sans relecture ni Consentement de la part des signataires. Enfin, il n’oublie

pas les Garchois dans cette décision pour lesquels

la réalité qu’ils vivent des actions de la commune est loin du bilan

de mi-mandat et proche d’un mécontentement croissant que lui-même

Partage au quotidien.

Madame le Maire indique que l’on n’est jamais

trahi que par les siens.

Monsieur OLIVIERO précise que ce n’est pas

lui qui a trahi ses engagements.

Madame le Maire explique que ceci est l'illustration

parfaite de ce qu'elle a vécu, à savoir des Personnes qui ne lui parlent

pas mais qui parlent entre elles. Et tout à Coup,

son premier adjoint, qu’elle reçoit régulièrement et avec lequel elle discute,

lui fait cette annonce.

Dans ces conditions, Madame le Maire informe

les élus qu’elle va lever la séance et ajoute qu’ils auront de ses nouvelles

très prochainement.

La séance est levée à 18h40.Le secrétaire de séance

Grégory DEBAUVE

à