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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mornant.
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Thèmes du document : Vieillesse, Institutions publiques, Banque,
Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
Publié
le
ID
: 069-216901413-20231218-D131_23-DE
Département
du
RHONE
COMMUNE
DE
MORNANT
9,
avenue
du
Souvenir
Copropriété
Résidence
"Les
Verchères”
PLAN
DE
DIVISION
CADASTRE
Section
BK
n°220p
ù
LAS
Echelle:
1/200
,
Référence:
23223
Dessiné
INGENIERIE
Stéphane
JARGUEL
écsé
le
: 29
août
2023
J=K.B.
GEOMETRE-EXPERT|
Projet
div.
le
:
30
août
2023
C.P.
Modif
copro
le
:
1er
septembre
2023
127,
Route
de
Rontalon
DA
le
:
14
septembre
2023
69440
MORNANT
Fichier
:
23223.dwg
Téléphone:
04.78.44.10.64
Fax:
04.78.44.90.45
U
e-mail
: mornant@atlas-ingenierie.fr
} |
Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2023
\
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
/
1830.380 —
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Publié
le
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D
ID :
069-216901413-20231218-D131
23-DE
‘
N
N
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T7
:
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S
“
NOTA
:
7
1£
Le
présent
document
ne
peut
servir
que
pour
l'usage
pour
lequel
il a
été
réalisé.
L
7
Toute
autre
utilisation
ne
pourrait
engager
la
responsabilité
de
la
société
ATLAS
INGENIERIE.
Nivellement
rattaché
aux
système
d'altitudes
normales
IGN69.
Coordonnées
planimétriques
rattachées
au
système
Lambert
93
Zone
5
Projection
CC_46
RESEAUX
:
Les
informations
sur
les
réseaux
sont
non
exhaustives
et fournies
à
titre
indicatif.
Aucune
vérification
n'a
été
effectuée
par
la
société
ATLAS
INGENIERIE
; il appartiendra
à
l'utilisateur
de
contrôler
la
qualité
de
ces
informations.
7N\
Chaque
utilisateur
de
ce
document
devra
s'assurer
avant
toute
intervention
de
leur
emplacement
exact.
17
La
profondeur
des
réseaux
d'assainissement
n'a
pas
été
mesurée.
+
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‘ Copropriétaires
BK
n°215
Résidences
des
Commune
de
MORNANT
À
Verchères
S=46
m°
BK
n°395
l\
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D _
BK
n°369
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Les
Copropriétaires
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Passerelles
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