Procès Verbal - Proces Verbal du 16 NOVEMBRE 2022

Documents similaires

Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 21 JUIN 2022

Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 13 DECEMBRE 2022

Procès Verbal - Proces verbal du 21 juillet 2022

Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 31 JANVIER 2023

Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 13 SEPTEMBRE 2022

Procès Verbal - Proces verbal Deliberations CM25032024

Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 27 JUIN 2023

Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 21 MARS 2023

Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 28 FEVRIER 2023

Procès Verbal - 20240405 PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 1

Procès Verbal - Proces Verbal du 16 NOVEMBRE 2022 Document publié le Mercredi 16 novembre 2022 par la commune de Saint-Pierre-des-Landes. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 16 NOVEMBRE 2022)Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Éducation, COMMUNE DE SAINT PIERRE DES LANDES

Département de la Mayenne

PROCÈS-VERBAL - CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 16 Novembre 2022

L'an deux mil vingt-deux le seize novembre à vingt heures le Conseil Municipal s'est réuni dans la salle du Conseil municipal à la mairie, sous la présidence de Monsieur Joannick LEBON, Maire.

Date de convocation : 10 novembre 2022

Étaient Présents : Mmes Charlène ANGENARD - Lydie RENÉ - Laurence MOUSSAY - Nadège

LESAGE - Murielle TRIQUET - MM Franck FOUSSARD - Daniel POIRIER - Jérôme HAMARD

- Joannick LEBON - Hervé LEGRAND - Éric ROBINEAU - Emmanuel BÉCHU

Secrétaire de séance : Mme Laurence MOUSSAY

Absents excusés : Mmes Claire HUARD - Anne TRIHAN - M Gwenaël BELLIARD

Nombre de membres en exercice / 15 Nombre de membres présents / 12

Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 20h05.

Le procès-verbal de la séance du 13 septembre 2022 est adopté à l’unanimité.

3 points supplémentaires sont ajoutés à l’ordre du jour, délibérations 58 à 60.

M. BÉCHU Emmanuel, présent à 20h15, n’a pas pris part au vote de la délibération n° 50, Mme RENÉ

Lydie, arrivée à 20h30, n’a quant à elle pas participé à la prise de décision des délibérations n° 50 et 51.

Biron animation ED

N° OBJET VOTE

DELIBERATION

Cession CR UNANIMITE 2022/50 ; Le Mesnil Rougeul en faveur d’une cession à titre gracieux de terrain communal

2022/51 Postes adjoints UNANIMITE : sati techniques en faveur d’une suppression/création de poste et

modifications horaires —- MAJ tableau des effectifs

. UNANIMITE 2022/52 . . 0221 pr crie en faveur du règlement d'honoraires liés à l’étude de £ faisabilité produite - 1, rue des Gaudèches

. UNANIMITE 2022/53 . . Convention CTG en faveur de la signature de la Convention

territoriale globale 2022 - 2026

2022/54 Contribution UNANIMITE

financière classe | en faveur de la participation aux frais de fonctionnement de ULIS l’école d’accueil

UNANIMITE 22 | Lu . ” . . 2022185 Bons d'achat en faveur de l’institution du dispositif à destination des ainés seniors . re , suivant les modalités énoncées

PV_CM_2022-11-162022/56 Reversement UNANIMITE . . TAM en faveur du reversement obligatoire de la taxe

d'aménagement à compter du 01/01/2022

2022/57 Décision UNANIMITE

modificative en faveur de l’ouverture de crédits au chapitre 012, contre budgétaire réduction des crédits au chapitre 011 section fonctionnement du budget Commune 2022

Subvention UNANIMITE 2022/58 , exceptionnelle en faveur du versement d’une subvention exceptionnelle au RPI RPI la Pellerine-St Pierre

Demande de UNANIMITE 2022/59 . . . ; subvention classe | en opposition au versement d’une subvention près de de neige l’établissement demandeur

2022/60 Facturation UNANIMITE y + . … . ; en faveur de la révision des tarifs appliqués pour casse de

vaisselle cassée . . vaisselle lors des locations de salles communales

(CL TS

Objet : Cession CR Mesnil Rougeul — délibération n°2022/50

Rapporteur : M. Joannick LEBON - Maire

Un projet de division parcellaire a été adressé en mairie, dans le cadre d’un plan de division cadastral opéré lieudit Mesnil Rougeul, sur lequel la collectivité est invitée à se prononcer, en sa qualité de propriétaire de la parcelle 0134 section BK, pour une surface de 09 ca.

Monsieur le Maire précise que la cession de 9 mètres carrés permettrait au riverain demandeur de faciliter l’accès à sa résidence, et propose au Conseil municipal de statuer sur un don de ladite parcelle à cet administré.

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL : UNANIMITE

Le Conseil municipal décide de :

- __CONSTATER la désaffectation du chemin susmentionné à l’usage du public,

- CEDER à titre gracieux la parcelle cadastrée BK 0134 à M. et Mme COQUELIN Xavier,

propriétaires riverains domiciliés 694, chemin du Mesnil Rougeul,

-_ CHARGER M. le Maire de l’exécution de la présente décision

Cd dd ED

Objet : Postes adjoints techniques — délibération n°2022/51

Rapporteur : M. Joannick LEBON - Maire

Les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984. Suite à la mise à la retraite de l’agent technique en charge de la restauration scolaire, service des repas, et gestion des locations de salles, un retour d’avis du comité technique du CDG 53 a été réceptionné, portant sur une demande de modification du volume horaire hebdomadaire lié à ce poste, ainsi que celui occupé par Mme Guillardeau-Simon.

PROPOSITION : SUPPRESSION DU POSTE OUVERT PUIS CREATION D'UN NOUVEAU POSTE, REVISION DES CONDITIONS DES DEUX POSTES CITES (VOLUME ET

PV_CM_2022-11-16REPARTITION HEURES HEBDOMADAIRES, PUBLICATION, RECRUTEMENT), ET REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL : UNANIMITE

Le Conseil municipal décide de :

- SUPPRIMER le poste d’adjoint technique principal 2%" classe ouvert à 33h hebdomadaires,

- CREER un poste d’agent technique à 28h hebdomadaires,

- _ AUGMENTER le nombre d’heures lié au poste d’adjoint technique actuellement à 18,75 heures

hebdomadaires, et le porter à 25,5 heures hebdomadaires, suite à demande de l’agent,

- _ CHARGER M. le Maire de l’exécution de la présente délibération.

- METTRE A JOUR le tableau des effectifs tel que suit,

Cadre d'emploi Volume horaire hebdomadaires Nombre de postes

Attaché territorial 35 1

Adjoint administratif territorial 35 1

Adjoint technique territorial principal de 28 classe 35 1

Adjoint technique territorial 35 [

Adjoint technique territorial 28 1

Adjoint technique territorial 25,5 l

Adjoint technique territorial 20 l

Adjoint d'animation territorial technique territorial 13,5 il

[CL et |

Objet : Projet boulangerie - délibération n°2022/52

Rapporteurs : M. Joannick LEBON - Maire

L'atelier Mermoz, représenté par son architecte M. Victor, a récemment présenté devant le Conseil municipal un projet boulangerie, dans le cadre d’une étude de faisabilité, ainsi qu’un chiffrage approximatif pour équiper le bâtiment. Monsieur le Maire présente la facture reçue pour cette étude de faisabilité, d’un montant de 4 200 € HT.

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL : UNANIMITE

Le Conseil municipal décide de :

- VALIDER le règlement de la note d’honoraires susmentionnée, précisant que cette somme, taxes

incluses, sera à imputer au compte 622 en dépenses de la section fonctionnement, budget Commune

63600,

- REPORTER la prise de décision quant à une poursuite du projet à une prochaine séance,

-_ CHARGER M. le Maire de l’exécution de la présente délibération.

CD &)

Objet : Convention CTG- délibération n°2022/53

Rapporteur : Mme Laurence MOUSSAY - Adjointe

PV_CM_2022-11-16La Convention territoriale globale (CTG) est une démarche stratégique partenariale qui a pour objectif d’élaborer le projet de territoire pour le maintien et le développement des services aux familles, et la

mise en place de toute action favorable aux allocataires dans leur ensemble. Elle s’appuie sur un diagnostic partagé avec les partenaires concernés pour définir les priorités et les moyens dans le cadre d’un plan d’actions adapté, mis en œuvre pour la période 2020-2026.

Cette démarche partenariale est établie pour l’ensemble des communes de la Communauté de Communes de l’Ernée, bien que les équipements détenus par la commune de St Pierre des Landes n’entrent jusqu’à l’heure pas dans le cadre du dispositif.

PROPOSITION : DENONCIATION DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ET SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT 2022-2026

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL : UNANIMITE

Le Conseil municipal décide de :

- _RESILIE le Contrat Enfance Jeunesse au 16 novembre 2022

- PREND ACTE et ADOPTE les principes de la Convention territoriale globale dans une démarche

partenariale pour la période du 01 janvier 2022 au 31 décembre 2026 entre la Communauté de

Communes de l’Ernée, l’ensemble des quinze communes qui la composent et la Caf de la Mayenne.

- PREND ACTE du plan d’actions global à l’échelle du territoire de l’Ernée ainsi que des fiches

actions détaillées joints à la présente délibération.

- VALIDE le plan d’action(s) qui relève des compétences de la commune.

- PREND ACTE et ADOPTE le principe du bonus territoire selon le tableau financier personnalisé

joint à la présente délibération.

- AUTORISE le Maire à signer la Convention Territoriale Globale avec la Caf jointe à la présente

délibération

CO DT à)

Objet : Contribution financière classe ULIS - délibération n°2022/54

Rapporteur : M. Joannick LEBON - Maire

Monsieur le Maire fait lecture au Conseil municipal d’un courrier de l’école St Vincent de Paul d'Ernée qui sollicite la participation financière de la collectivité pour un enfant de Saint Pierre des Landes scolarisé en classe élémentaire - Ulis.

Monsieur le Maire expose au Conseil municipal que lorsqu'il n’existe pas sur la commune d’école susceptible de proposer à des enfants une orientation scolaire particulière, les obligeant à être inscrits dans un établissement hors commune de domiciliation, la municipalité doit contribuer aux frais de fonctionnement de l’établissement d’accueil, à hauteur du coût moyen départemental établi par arrêté. Monsieur le Maire propose dès lors au Conseil municipal de statuer sur le point cité.

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL : UNANIMITE

Le Conseil municipal décide de :

-_ CONTRIBUER FINANCIEREMENT aux frais de fonctionnement de l’école d’accueil,

- _ CHARGER M. le Maire de l’exécution de la présente délibération.

CB dd dd nt

PV_CM_2022-11-16Objet : Bons d’achat seniors - délibération n°2022/55

Rapporteur : Mme Lydie RENÉ — Adjointe

La municipalité offre traditionnellement aux aînés de la commune un repas de fin d’année. Mme RENÉ rappelle au Conseil municipal que pendant la crise sanitaire, cette tradition s’est muée en une livraison de paniers garnis à leur domicile. Le constat établi suite à cette distribution étant que plus de 2/3 des personnes concernées ne bénéficiaient pas du repas offert par la commune.

Ainsi, les élus de la commission action sociale ont souhaité mettre en place un dispositif plus équitable en offrant à chaque habitant âgé de plus de 70 ans, un bon d’achat d’un montant de 15 €, à valoir sur des produits ou services dans les commerces pierrot-landais. Ce bon d’achat sera utilisable en une seule fois dans les commerces situés sur le territoire communal et participant à l’opération pour la période comprise entre le 1% décembre 2022 et le 31 mars 2023.

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL : UNANIMITE

Le Conseil municipal décide de :

- VALIDER la proposition émise par les membres de la commission action sociale, à savoir bons

d’achats d’une valeur de 15 €, non fractionnables, délivrés aux pierrots-landais âgés de 70 ans et

plus, valables du 1% décembre au 31 mars dans les commerces de la commune participant,

- _IMPUTER le coût de l’opération en dépenses de la section fonctionnement du budget « Commune »,

au compte 65748,

- __CHARGER M. le Maire de l’exécution de la présente délibération.

CL LEE

Objet : Reversement TAM - délibération n°2022/56

Rapporteur : M. Joannick LEBON - Maire

L’article 109 de la loi n°2021-1900 du 30 décembre 2021 de finances pour 2022 rendant obligatoire à compter du 01/01/2022 le reversement total ou partiel de la part communale de la taxe d’aménagement à l’'EPCI de rattachement compte tenu des charges d'équipements publics assumées par ce dernier sur le territoire communal.

Le conseil communautaire réuni le 27/09/2022 a décidé d’instituer, avec effet au 01/01/2022, le

reversement partiel du produit de la taxe d’aménagement perçue par les communes au profit de la Communauté de communes de l’Emée, avec la répartition suivante : 30% EPCT et 70% Communes.

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL : UNANIMITE

Le Conseil municipal :

- _ DECIDE d'’instituer, avec effet au 01/01/2022, le reversement partiel du produit de la taxe

d'aménagement perçue par la commune au profit de la Communauté de communes de l’Ernée à

hauteur de 30%, la commune conservant 70% du produit perçu.

- __ PRECISE que cette délibération vaut pour une mise en application pour l’année 2022 et à compter de

2023.

- INDIQUE que le reversement de la taxe d’aménagement perçue par la commune sur l’exercice N sera

effectué sur l’exercice N+1 après le vote du budget primitif, ceci permettant de verser précisément le

montant dû. Pour précision, 30% du produit perçu en 2022 sera reversé sur l’exercice 2023.

PV_CM_2022-11-16- CHARGE M. le Maire de l’exécution de la présente demande

C& SD St D

Objet : Décision modificative budgétaire - délibération n°2022/57

Rapporteur : M. Éric ROBINEAU - Adjoint

Considérant les crédits insuffisants pour les écritures ci-dessous, il y a lieu de modifier le budget : Monsieur le Premier adjoint propose la décision modificative suivante :

DÉCISION MODIFICATIVE - BUDGET COMMUNE : 63600 - SECTION FONCTIONNEMENT

Chapitre | Article | Libellé Dépenses Recettes

Pour mémoire BP 2022 1 211 471.00 € 1 211 471.00 €

REDUCTION DE CRÉDITS

[| o11 | 615231 | Entretien voies -20 000.00 €

OUVERTURE DE CRÉDITS

012 6411 Rémunération personnel - titulaire +5 000.00 €

6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance + 15 000.00 €

Total décision modificative n°1

Total section de fonctionnement 1211 471.00 € 1 211 471.00 €

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL : UNANIMITE

Le Conseil municipal décide de :

- VALIDER la proposition telle que décrite

- _ CHARGER M. le Maire de l’exécution de la présente délibération.

[CE CT D)

Objet : Subvention exceptionnelle RPI - délibération n°2022/58

Rapporteur : M. Joannick LEBON - Maire

La collectivité a reçu un courrier de l’école la Clef des Champs de la Pellerine, sollicitant une subvention exceptionnelle, à l’occasion de l’organisation d’un « arbre de Noël » à destination des enfants de l’école, dont 9 habitent la commune.

Monsieur le Maire précise au Conseil municipal qu’il s’agit en l’occurrence d’une animation dont le montant forfaitaire s’élève à 790 € TTC, sans qu'aucun montant de subvention ne soit précisé.

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL : UNANIMITE

Le Conseil municipal décide de :

- PARTICIPER au financement de l’animation à hauteur de 120 €, versés à l’amicale laïque,

- _IMPUTER ladite somme en dépenses de la section fonctionnement du budget « Commune », au

compte 65748,

-_ CHARGER M. le Maire de l’exécution de la présente délibération.

CB Pt EN)

PV_CM_2022-11-16Objet : Demande de subvention classe de neige - délibération n°2022/59

Rapporteur : M. Joannick LEBON - Maire

Monsieur le Maire a reçu un courrier du collège René CASSIN d’Ernée, sollicitant de la collectivité une subvention exceptionnelle, à l’occasion de l’organisation d’un séjour « classe de neige » à destination

d’élèves scolarisés en son établissement, dont un habite la commune. Monsieur le Maire précise au Conseil municipal qu’il s’agit en l’occurrence d’une demande de

subvention exceptionnelle, mais qu’à ce titre les précédentes demandes similaires n’avaient pas connu de suite favorable.

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL : UNANIMITE

Le Conseil municipal décide de :

- REFUSER de participer au financement à la sortie scolaire objet de la présente demande,

- _ CHARGER M. le Maire de l’exécution de la présente délibération.

Cm dt dr ER)

Objet : Facturation vaisselle cassée - délibération n°2022/60

Rapporteur : M. Joannick LEBON - Maire

Monsieur le Maire expose devant le Conseil municipal que la facturation des articles de vaisselle cassés lors des locations de salles communales est définie par délibération, n° 2015/05 du 23 janvier 2015. Monsieur le Maire précise que ladite délibération ne fait pas mention des verres ou couverts qui pourraient être manquants lors des états des lieux post-locatifs.

VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL : UNANIMITE

Le Conseil municipal décide de :

- VALIDER le principe de révision de la facturation de vaisselle cassée suite à location de salles,

- _ CHARGER M. le Maire de l'insertion d’un article comportant la nouvelle tarification dans les

contrats de location de salles communales, ainsi que de l’exécution de la présente délibération.

Le td

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h50.

Le secrétaire de séance Le Maire

Daniel POIRIER Joannick LEBON

ET)

7 PT >

\ f ke

PV_CM_2022-11-16