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Procès Verbal - PV du 20 mars 2026
Procès Verbal - PV CM 20 MARS 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune d'Écoyeux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 20 MARS 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Agriculture et alimentation,
MAIRIE
D’ÉCOYEUX
RÉUNION
DU
CONSEIL
SÉANCE
DU
20 MARS
2026
L'an
deux
mil
vingt
six,
le 20
mars
2026
à dix-neuf heures.
Le
conseil
municipal
de
la
commune
d'ECOYEUX,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la mairie,
sous
la présidence
de
Madame
LE
ROUX
Jeannine.
Date
de
convocation
du
conseil
: 16/03/2026
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
: 15
Présents:
15
Votants:
15
Présents
: Mmes
Danièle
JAULIN,
Cécile
DAUGAS,
Aline
LAROCHE,
Jeannine
LE
ROUX,
Anaïs
GRIMARD),
Virginie
DUPONT,
Laëtitia
GRASSIOT,
Isabelle
MORIN
MM.
Mickaël
LIGNÉ,
Pascal
BONNIN,
Sébastien
SUBRA,
Romain
MERCIER,
Yoann
BAUDRY,
Franck
AURIAULT,
Patrice
PARLANT
Absents
excusés
: néant
Mme
Jeannine
LE
ROUX
a été
élue
secrétaire
Le
compte
rendu
de
la séance
précédente
est approuvé
à l’unanimité.
Election
du
Maire
(202603D011
Mme.
la
Présidente
rappelle
l’objet
de
la
séance
qui
est
l’élection
du
Maire.
Après
un
appel
de
candidatures,
il est procédé
au
vote.
M.
Mickaël
LIGNÉ
et Mme
Laëtitia
GRASSIOT
sont
candidats
à la fonction
de
Maire
de
la commune.
Chaque
conseiller
municipal,
après
appel
de
son
nom,
a remis
son
bulletin
de
vote
sur
papier
blanc
et
dans
une
enveloppe
fermée
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
- nombre
de
bulletins
:
15
- bulletins
blancs
ou
nuls
:
0
- suffrages
exprimés
:
15
- majorité
absolue
:
8
Ont
obtenu
:
- Mickaël
LIGNÉ
:
12
(douze)
voix
- Laëtitia
GRASSIOT
3
(trois)
voix
Mickaël
LIGNÉ
ayant
obtenu
la majorité
absolue
est proclamé
Maire
et a été
immédiatement
installé.
Monsieur
LIGNÉE
Mickaël,
Maire,
prend
la présidence
de
la
séance.
Détermination
du
nombre
d’adioints
(202603D012)
Monsieur
le
Maire
a
indiqué
qu’en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et
au
maximum
d’un
nombre
d’adjoints
correspondant
à 30%
de
leffectif légal
du
conseil
municipal.
Considérant
que
ce pourcentage
donne
pour
la commune
un
effectif maximum
de
4
adjoints
; Ïl
a
rappelé
qu’en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
4
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
à
4
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune. ADOPTÉ
à l’unanimité
Élection
des
Adjoints
(202603D0013)
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
l'article
L.211-7-2
;
Considérant
que
dans
les
communes
de
1 000
habitants
et plus,
les
Adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel ;
M.
le
Maire
rappelle
l’objet
de
la
séance
qui
est
l’élection
des
Adjoints.
Après
un
appel
de
candidatures,
il est
procédé
au
vote.
La
liste
des
candidats
est
la suivante
:
- liste
de
Danièle
JAULIN
Chaque
conseiller
municipal,
après
appel
de
son
nom,
a
remis
son
bulletin
de
vote
sur
papier
blanc
dans
une
enveloppe
fermée.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants :
- nombre
de
bulletins
:
15
- bulletins
blancs
ou
nuls
:
3
- suffrages
exprimés
:
12
- majorité
absolue
:
7
L'unique
liste
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
sont
proclamés
élus
en
qualité
d'Adjoints
au
Maire
dans
l'ordre
du
Tableau
:
- Danièle
JAULIN
:
1%
Adjointe
au
Maire,
- Pascal
BONNIN
:
2è%
Adjoint
au
Maire,
- Cécile
DAUGAS
:
3°
Adjointe
au Maire,
- Sébastien
SUBRA:
4m
Adjoint
au
Maire
Les
intéressés
ont
déclaré
accepter
d'exercer
ces
fonctions.
Lecture
de la Charte
de PÉIU
Monsieur
Le
Maire
procède
à lecture
de
la Charte
de
l’Élu
et demande
à chaque
membre
du
Conseil
de
signer
un
exemplaire
de
celle-ci
et de
le remettre
à la Secrétaire
de
Mairie.
Etablissement
du
tableau
du
Conseil
Municipal
Le
tableau
du
Conseil
Municipal
est
établi
en
fonction. Séance
levée
à
19
heures
55
Le
Secrétaire
de
Séance
Le
Président
de
Séance
Jeannine
LE
ROUX
Mickaël
LIGNÉ