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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees en Seance du 27 SEPTEMBRE 2023
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Wingles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees en Seance du 27 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU
27 SEPTEMBRE 2023 – 18H30
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-sept septembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de
WINGLES s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Sébastien MESSENT,
Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite cinq jours à l’avance, dont un exemplaire a été affiché à
la porte de la Mairie, conformément à la Loi.
Étaient présents : MM. Sébastien MESSENT, Georges KOPROWSKI, Virginie COLLART, Christophe DRUELLES, Marcel PART, Josette ROUSSEL, Anne
TONNOIR, Jean-Marc BOUILLET, Claudian PHILIPPE, Murielle FIEVET, Jean-François ANTONINI, Delphine MERTENS-CHARLEMAGNE, Frédéric
RICHARD, Sébastien ROBERT, Céline LECHANTRE, Franck STENEGRE, Marine BLONDEL Claude TROLIN, Thomas MORELLE, Karine GAROT,
Mickaël BILLEBAULT
Étaient excusés : Nadia WACHOWIAK a donné pouvoir à Anne TONNOIR, Brigitte BOURLARD a donné pouvoir à Virginie COLLART, Vincent PART a
donné pouvoir à Marcel PART, Lucie LELONG-BATSIK a donné pouvoir à Murielle FIEVET, Lucie DELPORTE a donné pouvoir à Christophe
DRUELLES, Céline DELEURY a donné pouvoir à Georges KOPROWSKI, Delphine GOLEC a donné pouvoir à Jean-Marc BOUILLET
Etait absente : Lise TROLIN
SECRETAIRE DE SEANCE : Frédéric RICHARD
Liste des délibérations
2023-34 Décision Budgétaire Modificative n°1 APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2023-35 Constitution d’un groupement de commandes pour la
fourniture et la maintenance des moyens d’impression bureautiques
les dépôts sauvages APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2023-36 Vente de logement locatif social appartenant à Maisons et Cités APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2023-37 Tarifs vente de goodies et buvette - manifestation Win’Geek APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2023-38 Avis sur les dérogations au repos dominical APPROUVE – POUR : 28 VOIX
2023-39 Approbation du compte-rendu d’activités au concédant au
31 décembre 2022 dans le cadre de la ZAC Cité des Arts APPROUVE – POUR : 28 VOIX
RA SIAEV 2022
CR décisions du maire