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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees en Seance du 15 DECEMBRE 2023
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Wingles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees en Seance du 15 DECEMBRE 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU
15 DECEMBRE 2023 – 18H30
L’an deux mille vingt-trois, le quinze décembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de
WINGLES s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Sébastien MESSENT,
Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite cinq jours à l’avance, dont un exemplaire a été affiché à
la porte de la Mairie, conformément à la Loi.
Étaient présents : MM. Sébastien MESSENT, Georges KOPROWSKI, Virginie COLLART, Christophe DRUELLES, Marcel PART, Josette ROUSSEL, Anne
TONNOIR, Jean-Marc BOUILLET, Brigitte BOURLARD, Jean-François ANTONINI, Delphine MERTENS-CHARLEMAGNE, Sébastien ROBERT, Vincent
PART, Céline LECHANTRE, Lucie DELPORTE, Céline DELEURY, Marine BLONDEL, Delphine GOLEC, Claude TROLIN, Lise TROLIN, Mickaël
BILLEBAULT
Étaient excusés : Nadia WACHOWIAK a donné pouvoir à Anne TONNOIR, Claudian PHILIPPE a donné pouvoir à Marcel PART, Murielle FIEVET a
donné pouvoir à Josette ROUSSEL, Frédéric RICHARD a donné pouvoir à Sébastien MESSENT, Lucie LELONG a donné pouvoir à Virginie COLLART,
Franck STENEGRE a donné pouvoir à Georges KOPROWSKI, Karine GAROT, Thomas MORELLE
SECRETAIRE DE SEANCE : Lucie DELPORTE
Liste des délibérations
2023-41 Décision Budgétaire Modificative n°2 APPROUVE – POUR : 26 VOIX /
CONTRE : 1 (M. BILLEBAULT)
2023-42 Déficit régie APPROUVE – POUR : 25 VOIX /
ABSTENTION : 2 (C. TROLIN, L. TROLIN)
2023-43 Correction d’erreurs comptables commises sur exercices
antérieurs (nomenclatures M14 et M57) APPROUVE – POUR : 27 VOIX
2023-44 Convention « Win’geek » démarche de mécénat/sponsoring APPROUVE – POUR : 27 VOIX
2023-45 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas -de-Calais APPROUVE – POUR : 27 VOIX
2023-47 Approbation du transfert de la compétence « Schéma
d’Aménagement et de Gestion des Eaux » et « Stratégie Locale
de Gestion du Risque inondation » à la CALL APPROUVE – POUR : 27 VOIX
2023-48 Création de postes et recrutements en
contrat d’engagement éducatif (CEE) APPROUVE – POUR : 27 VOIX
2023-49 Actualisation du tableau des effectifs APPROUVE – POUR : 27 VOIX
2023-50 Désignation d’un référent déontologue des élus APPROUVE – POUR : 27 VOIX
2023-51 Rétrocession à la Ville de Wingles de la Rue de la
République / Clos des Poètes 1 et 2 APPROUVE – POUR : 27 VOIX
2023-52 Rétrocession à la Ville de Wingles de la Cité des Tabernaux APPROUVE – POUR : 27 VOIX
2023-53 Transfert de propriété du collège Léon Blum au profit
du Département APPROUVE – POUR : 27 VOIX
2023-54 Bilan des acquisitions et des cessions opérées en 2022 APPROUVE – POUR : 27 VOIX
2023-55 ADHESION A L’ASSOCIATION « LA CHANCE AUX ENFANTS » APPROUVE – POUR : 27 VOIX
2023-56 PRESENTATION DU RSU APPROUVE – POUR : 27 VOIX
CR décisions du maire