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Déliberation - 2023 11 subventions 2023 aux associations
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Lien du pdf (Déliberation - 2023 11 subventions 2023 aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
MAIRIE
18 Avenue de la Gare
54290 BAYON
Tél : 03 83 72 51 52
secretariat @mairie-bayon.fr
www.mairie-bayon.fr
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 16
Présents: 12
Absents : 1
Excusés : 3
Nombre de suffrages
exprimés : 14
Pour: 13
Contre : 0
Abstentions : 1
Date de convocation
24/03/2023
Date d'affichage
31/03/2023
Le Maire certifie le caractère
exécutoire de la présente
délibération, qui a été
transmise en Sous-Préfecture
et publiée le :
31/03/2023
Signature du secrétaire
de séance :
1 —
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 29/03/2023
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-neuf mars à 19h00, se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence du Maire, Mme CHARROIS Nicole.
Etaient présents : Mme CHARROIS Nicole, Mme BEURTON Sandrine, M. RAULIN Thomas, Mme DELORME Sylvie, M. DELIEGE Fabrice, M. RUSE Serge, Mme VAUNE Audrey, Mme
RAUMEL Karine, M. LAMOISE Régis, Mme COINTEAUX Chantal, Mme PETAT COLLE Annick, M. ROUY Christophe.
Etai(ent) excusé(s) : Mme FRANCOIS Vanessa donne procuration à Mme BEURTON Sandrine DECLERCAQ Ludovic donne procuration à Mme CHARROIS Nicole
M. CUNAT Damien
Etai(ent) absent(s) : Mme LURION Eve-Hélène
A été nommé comme secrétaire de séance : M. RAULIN Thomas
Subventions 2023 aux associations
Délibération n°2023 - 11
Sylvie Delorme propose au Conseil Municipal d'attribuer une subvention aux associations ayant satisfait aux critères de présentation de leur dossier, après examen des demandes.
Après en avoir délibéré et à l'unanimité des votants, (moins une abstention de M. Serge RUSE étant président de l'association de la pétanque), le Conseil Municipal décide d'attribuer les subventions suivantes :
ABACFOM 200 €
AJCB (Judo) 777 €
ASCB (Handball) 1281€
BTT (Tennis-de-table) 336 €
COMITE JUMELAGE STRAELEN (subvention exceptionnelle 60 ans) 1 100 €
ESBR (Football) 2436€
GV MINISPORT 462 €
K-DANSE ET GYM TONIC 1 008 €
PETANQUE CLUB 210 €
SMBB (Basket) 483 €
TCB (Tennis) 483 €
BAIO LOISIRS 378 €
EURON BIEN ETRE 378 €
Le logo de la Commune de Bayon devra figurer sur tout support de communication des activités proposées par les associations bénéficiaires, à titre de partenaire. Les crédits nécessaires sont prévus au budget primitif 2023.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié
Fait à Bayon,
Le Maire
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 31/03/2023 à 11h22
Réference de l'AR : 054-215400540-20230329-2023_11-DE