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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bayon.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 45 subvention complementaire ecole de musique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
DELIBERATION
| Cg. g Re Ne =) TE
Séance du 06/09/2023 MAIRIE
18 Avenue de la Gare
54290 BAYON
Tél : 03 83 72 51 52
secretariat@mairie-bayon.fr
www.mairie-bavon.fr
L'an deux mille vingt-trois, le six septembre à 19h00, se sont réunis les membres du conseil
municipal sous la présidence du Maire, Mme CHARROIS Nicole.
Etaient présents : Mme CHARROIS Nicole, M. CUNAT Damien, Mme BEURTON Sandrine, M. RAULIN Thomas, M. DELIEGE Fabrice, M. RUSE Serge, Mme VAUNE Audrey, Mme RAUMEL Karine, Mme FRANCOIS Vanessa, M. ROUY Christophe, Mme PETAT COLLE Annick, M. LAMOISE Régis, M. DECLERCQ Ludovic, Mme COINTEAUX Chantal.
NOMBRE DE MEMBRES Etai(ent) excusé(s) : Mme DELORME Syivie donne procuration à Mme CHARROIS Nicole
En exercice : 16 Etai(ent) absent(s) : Mme LURION Eve-Hélène Présents : 14
À été nommé comme secrétaire de séance : Mme RAUMEL Karine Absents : 1
ExeusÉs : 1 | Subvention complémentaire Ecole de musique
Nombre de suffrages _. Délibération n°2023 - 45 exprimés : 15 : |
Pour : 13
Contre : O
Abstentions : 2
Considérant les difficultés financières de l’école de musique du Bayonnais, Considérant les évènements organisés par l'association et son budget
prévisionnel,
Date de convocation
31/08/2023
Date d'affichage
08/09/2023
Il a été décidé de leur accorder un complément de subvention pour l'année 2023
Le Maire certifie le caractère
Deere — nn Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité (moins 2 elipDeération, qui a ete ï | transmise en Sous Erétecture abstentions Mmes Delorme et Vauné),
et publiée le :
[08/09/2023 | ACCEPTE
Le versement de la somme de 638€ à l'association de l'école de musique du Bayonnais.
Les crédits nécessaires sont prévus au budget primitif 2023.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Signature du secrétaire (| Ont signé au registre les membres présents.
de séance : F- Pour extrait certifié conforme.
KT D ,, / Fait à Bayon, » YA ee _ Le M aire
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 12/09/2023 à 04h36
Réference de l'AR : 054-215400540-20230906-2023_45-DE