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Déliberation - 17 2026 d l gu s sietavi tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Cibard.
Lien du pdf (Déliberation - 17 2026 d l gu s sietavi tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 01/04/2026
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE Reçu en préfecture le 01/04/2026
—— Publié le S L OT
1D : 033-213303860-20260331-17_2026-DE
Mairie
pe,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil vingt six
Le trente et un mars à dix-huit heures quarante-cinq minutes
Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT - CIBARD
Düûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Mr Pascal AMOREAU, Maire.
Date de convocation : 25/03/2026
Date d’affichage : 25/03/2026
Présents : Mmes PIMBERT Marysette, CORTE Géraldine, JEAN Audrey, ABADE Karine, DESMOUCELLES DIEZ Delphine et Mrs AMOREAU Pascal, JEAN René, GARACH Henri, MORO Thierry, NOBLE Patrick et DUGRAND Patrick.
Absent(s) :
Excusé(s) :
Secrétaire de séance : M. René JEAN
En exercice : 11 Présents : 11 Votants :11 Absent : 0 Excusé : 0
N°17-2026
OBJET : Délégués au syndicat intercommunal d’Etude, de Travaux et d’ Aménagement de la Vallée de l'Isle (SIETAVI)
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de désigner les délégués qui siègeront au sein du Syndicat Intercommunal d'Etude, de Travaux et d’ Aménagement de la vallée de l’Isle (SIETAVT).
Le Conseil Municipal a désigné à l’unanimité de ses membres présents et représentés :
Titulaire : Mme Marysette PIMBERT
Suppléante : Mme Delphine DESMOUCELLES DIEZ
Le maire,
* certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité,
* informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat. Ainsi fait et délibéré Les jours, mois et an ci-dessus,
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme,
# ». ©
Le secrétaire dg séance S°
20 route de Pimpine 33570 SAINT-CIBARD — Tél.05 57 40 61 02 - E-mail : secretariat@saint-cibard.fr