Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 17 2026 d l gu s sietavi tampon
Déliberation - 20 2026 d l gu s sivu tampon
Déliberation - 16 2026 d l gu s ccas tampon
Déliberation - 18 2026 d l gu s syer tampon
Déliberation - 15 2026 d l gu s siea tampon
Déliberation - 23 2026 d l gu s conseil communautaire tampon
Déliberation - 19 2026 d l gu s sdeeg et cle tampon
Déliberation - 22 2026 d l gu s ecole de lussac tampon
Déliberation - 33 2022 d l gu s sietavi
Déliberation - 34 2022 d l gu s sivu
Déliberation - 21 2026 d l gu s sirpc tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Cibard.
Lien du pdf (Déliberation - 21 2026 d l gu s sirpc tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 01/04/2026
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE Reçu en préfecture le 01/04/2026
Publié le S LO bé
.. ID : 033-213303860-20260331-21_2026-DE
Mairie
Hhon,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil vingt six
Le trente et un mars à dix-huit heures quarante-cinq minutes
Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT - CIBARD
Düûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Mr Pascal AMOREAU, Maire.
Date de convocation : 25/03/2026
Date d’affichage : 25/03/2026
Présents : Mmes PIMBERT Marysette, CORTE Géraldine, JEAN Audrey, ABADE Karine, DESMOUCELLES DIEZ Delphine et Mrs AMOREAU Pascal, JEAN René, GARACH Henri, MORO Thierry, NOBLE Patrick et DUGRAND Patrick.
Absent(s) :
Excusé(s) :
Secrétaire de séance : M. René JEAN
En exercice : 11 Présents : 11 Votants :11 Absent : 0 Excusé : 0
N°21-2026
OBJET : Délégués au Syndicat Intercommunal de Regroupement Pédagogique Concentré (SIRPC)
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de désigner les délégués qui siègeront au sein du Syndicat Intercommunal de Regroupement Pédagogique Concentré (SIRPC).
Le Conseil Municipal a désigné à l’unanimité de ses membres présents et représentés :
Titulaires : Mme Audrey JEAN et M. Patrick DUGRAND
Suppléante : Mme Karine ABADE
Le maire,
* certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité,
* informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Bordeaux dans
un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat. Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus,
Au registre sont les signatures
# n ,
aire ge seanc
Pour copie conforme,
20 route de Pimpine 33570 SAINT-CIBARD - Tél.05 57 40 61 02 — E-mail : secretariat@saint-cibard.fr
Le se