Arrêté - circulation et stationnement course de la Rhonelle

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Arrêté - circulation et stationnement course de la Rhonelle Document publié le Dimanche 21 avril 2024 par la commune de Famars. Lien du pdf (Arrêté - circulation et stationnement course de la Rhonelle)Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire, République Française

Département du Nord

Réglementation de circulation et de stationnement

sur le parcours de l’épreuve sportive «Course de la Rhônelle»

le dimanche 21 Avril 2024

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Nous, Maire de la Commune de FAMARS,

Vu les articles L 2212-1 et L 2212-2 du Code des Collectivités Territoriales, Vu le Code de la Route,

Vu la demande d’arrêté de circulation et les informations fournies par Monsieur IDE Michel, Président de l’association « Vallée d’Auno en fête » notamment concernant le parcours emprunté par la course sur le territoire de FAMARS : CD 100 chemin des Postes.

Considérant qu’il convient de prendre toutes mesures nécessaires pour sécuriser l’évènement,

ARRÊTONS

Article 1 : Le dimanche 21 Avril 2024, la circulation le stationnement seront interdit (sauf pour les véhicules de secours, de sécurité et ceux liés à la course), sur les voies empruntées par l’épreuve entre 5h00 et 12h30.

- CD 100 (Route d’Artres)

- Chemin des postes.

Article 2: La pose de la signalisation réglementaire conformément aux dispositions de l’arrêté interministériel du 26 août 1992 relatif à la sécurité des courses et des épreuves sportives sur les voies ouvertes à la circulation publique, sera assurée par les services techniques de la commune d’Aulnoy-lez-Valenciennes.

Article 3 : Les participants devront se conformer strictement aux dispositions du Code de la Route et des arrêtés règlementant la circulation et le stationnement dans la commune de FAMARS et obéir aux injonctions que les forces de l’ordre pourraient leur donner dans l’intérêt de la sécurité et de la circulation publique.

Article 4 : Des signaleurs règlementeront la circulation et seront mis en place par l’association à chaque intersection de rue. Chaque signaleur sera équipé d’un brassard ou d’une chasuble, d’un panneau de type K 10 et du présent arrêté.

Article 5 : Le présent arrêté figurera au registre des arrêtés de la mairie et ampliation sera adressée à:

- M. le Sous-préfet,

- M. le Chef des Services de Secours et de Lutte contre l'incendie de Valenciennes, Pour information.

- M. le Commandant de la brigade de gendarmerie de Valenciennes,

- Monsieur le Maire d’Aulnoy-lez-Valenciennes,

- M. le Directeur Général des services de la ville de FAMARS,

- M. le Brigadier de Police Municipale,

Chargés, chacun en ce qui le concerne l'exécution du présent arrêté.

Fait à FAMARS, le 19 Mars 2024

Le Maire, Véronique DUPIRE

Publié sur le site internet communal le 10/04/2024

ARRETE DU MAIRE

ACTE : POLICE MUNICIPALE

COMMUNE DE FAMARS N° 24/047