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Déliberation - 2023 102 Budget annexe Parc des Forges 2024
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 102 Budget annexe Parc des Forges 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
2023/102 DELIBERATION 7.1
Le 18 décembre 2023, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux- Bouthéon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur François DRIOL, Maire
Nombre de membres en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : le 12 décembre 2023
Présents : Mesdames et Messieurs DRIOL, MONTEUX, BRUEL, VOCANSON, CHAPOT, MONTAGNON, INCORVAIA, DUCREUX, SPADA, GALONNET, SEGUIN, GRANGE, DUMAZET, BOIS-CARTAL, ROBERT, KHEBRARA, KARA, MARRET, MOINE, CEYTE, PEPIN, PONSON, BELLE.
Procurations : Madame FABRE à Monsieur CHAPOT, Monsieur FAVEYRIAL à Monsieur MONTEUX, Monsieur MAGALHAES à Monsieur MARRET, Madame MONTET-FRANC à Madame MONTAGNON, Madame SORGI à Monsieur CEYTE, Monsieur CAMPEGGIA à Madame MOINE.
Secrétaire : Monsieur MARRET.
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Objet : Budget annexe Parc des Forges 2024
Monsieur le Maire expose que, compte tenu de la mise en place du traité de concession approuvée par le Conseil Municipal lors de sa séance du 20 novembre 2023, le budget annexe Parc des Forges a vocation à être clôturé en 2024 lors de la reprise des résultats de l’exercice 2023. Au stade du Budget Primitif 2024 une inscription de 350 000 € est prévue au titre du rachat du foncier à l’EPORA et dans l’attente de la reprise des résultats de l’exercice précédent.
Monsieur le Maire indique que ce dossier a fait l’objet d’une présentation en groupe de travail municipal « Finances et Personnel » le 14 décembre 2023.
Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du rapport de présentation et de la maquette budgétaire communiqués aux membres de l’Assemblée, entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, à l’unanimité des suffrages exprimés, soit par 24 voix pour et 5 abstentions (Groupe Changeons de Cap) :
APPROUVE le budget annexe Parc des Forges 2024 :
o pour la section de fonctionnement :
le montant des recettes à 0 €
le montant des dépenses à 0 €
o pour la section d’investissement :
le montant des recettes à 350 000 €
le montant des dépenses à 350 000 €
Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 19 décembre 2023
Le Maire, Le secrétaire de séance,
François DRIOL Pierre-Julien MARRET