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Compte-Rendu - compte rendu analytique du 21 decembre 2016
Document publié le Mercredi 21 décembre 2016 par la commune de Commentry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu analytique du 21 decembre 2016)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMPTE RENDU ANALYTIQUE SOMMAIRE DE LA
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 DECEMBRE 2016
L'An Deux Mille Seize, le vingt et un décembre à dix-huit heures trente minutes, le
Conseil Municipal de la Commune de COMMENTRY, légalement convoqué le quinze décembre Deux Mille Seize, s'est rassemblé au lieu ordinaire de ses séances.
Etaient présents : Raymond AUCLAIR -— Sylvia AUCOUTURIER - Marie-Christine BAURES - Didier BUSSIERE - Christophe CABASSUT -— Annie CAILLOT - Angélique DAUGE - François DECELLE — Damien FERNANDES - Florence FERRANDON-DERET - Denis FRACKOWIAK - Bernadette LAJOUANINE -— Jean-Loup LESAGE - Maria de Lurdes LOUREIRO - Patrick PORTET - Jean Pierre POUENAT - Véronique RADOMSKI — Pascal RELIANT - Claude RIBOULET — Bernadette SAULNIER — Annie SPACCAFERRI - Fernand SPACCAFERRI - Thierry VERGE - Bernard ZAMIARA
Etaient excusés et avaient donné pouvoir : Pierrette BORD (a donné pouvoir à Thierry VERGE) - Sylvain BOURDIER (a donné pouvoir à Annie SPACCAFERRI) - Benoît MAILLARD (a donné pouvoir à Fernand SPACCAFERRI) - Aurélie MASSON-VIGNON (a donné pouvoir à Florence FERRANDON-DERET) - Véronique ROBIN (a donné pouvoir à Bernadette SAULNIER)
Secrétaire de Séance : Jean-Pierre POUENAT
a) Mandats de vote
DESIGNATION DES DELEGUES COMMUNAUTAIRES DE _« COMMENTRY- MONTMARAULT NERIS COMMUNAUTE »
Sont élus délégués communautaires :
Précédemment élus :
Monsieur Claude RIBOULET (liste « Commentry de toutes nos forces »)
Madame Marie-Christine BAURES (liste « Commentry de toutes nos forces ») Monsieur Fernand SPACCAFERRI (liste « Commentry de toutes nos forces ») Madame Florence FERRANDON-DERET (liste « Commentry de toutes nos forces ») Monsieur Sylvain BOURDIER (liste « Commentry pour tous ») Election du 21 décembre 2016 :
Monsieur Raymond AUCLAIR (liste « Commentry de toutes nos forces ») Madame Sylvia AUCOUTURIER (liste « Commentry de toutes nos forces ») Monsieur Christophe CABASSUT (liste « Commentry de toutes nos forces ») Madame Véronique RADOMSKI (liste « Commentry de toutes nos forces ») Monsieur Patrick PORTET (liste « Commentry de toutes nos forces »)
Madame Maria LOUREIRO (liste « Commentry de toutes nos forces »)
Monsieur Thierry VERGE (liste « Commentry pour tous »)
L.1 —- FINANCES COMMUNALES — DECISION MODIFICATIVE N° 3 DU BUDGET DES OPERATIONS ASSUJETTIES A LA TVA
Le Conseil municipal,
- Donne son accord à cette proposition,
- Adopte la décision modificative n° 3 du budget annexe des opérations assujetties à TVA.
L'ordre du jour, étant épuisé, personne ne demandant plus la parole, la séance est levée le 21 décembre 2016 à 19 heures.
Le Maire,
Cnr Clatde-RIBOULET