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Ordre du Jour - 10 OJ CM 26 10 2016
Ordre du Jour - 01 OJ CM 25 01 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Milhaud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 OJ CM 25 01 2016)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
MILHAUD (Département
du
Gard)
Ordre
du
jour
de
la
Séance
du
Conseil
Municipal
du
25
janvier
2016
Z
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
25
janvier
2016
à
18h30
ORDRE
du
JOUR
TITRE
DE
LA
DELIBERATION
RAPPORTEUR
Autorisation
d'engagement,
liquidation
et
mandatement
des
:
o
T
=
N°
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
2016
Madarne
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
N°2
Création
d'un
budget
annexe
pour
le
permis
d'aménager
«
le
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
parvis
du
gymnase
»
N°3
Fixation
du
tarif
des
nouvelles
cases
funéraires
du
columbarium
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
du
cimetière
communal
Signature
des
conventions
de
servitudes
sur
les
parcelles
°
cadastrées
section
AH
N°575,
576,
554
et
502
lieux-dits
Le
.
4
NS
Pialon,
Bergerie
et
Le
Touril
entre
ERDF
et
la
commune
de
Monsieur
André
BOLIAT
Milhaud Signature
de
la
convention
de
mise
à
disposition
d’un
camion
N°5
|benne
entre
le
Syndicat
d'Entretien
Alternatif
du
Bassin
Moyen
Monsieur
André
BOLJAT
du
Vistre
et
la
commune
de
Milhaud
Signature
du
contrat
de
mise
à
disposition
gratuite
d’un
point
N°6
|info
interactif
entre
la
Société
Média
Plus
Communication
et
la
Monsieur
Michel
ANTON
commune
de
Milhaud
Achat
de
parcelles
de
terrain
au
lieu-dit
«
Pied
Nieux
»
.
.
8
À
:
D
ERL.
N°7
|cadastrées section AC N°410, 411, 412, 420, 423, 424, 432
MENU
BARS MESERT
N°8
Fixation
du tarif
du
spectacle
«
La
manade
des
gens
heureux
-
2
»
Madame
Huguette
SARTRE
par
la
compagnie
221b
Fixation
du
tarif
de
l'emplacement
lors
de
l'organisation
de
la
o:
x
Ne
2°"
édition
du
Salon
«
Le
jardin
à
portée
de
tous
»
Maté:
Huguette
SARTRE
Signature
de
la
convention
de
partenariat
à
intervenir
pour
N°10
l'organisation
des
traditions
régionales entre
Nîmes
Métropole
et
Madame
Huguette
SARTRE
les
communes
membres
et
approbation
du
règlement
d'intervention
pour
2016
N°11 | Mise
en
place
de
la
Prime
de
service
et
de
rendement
-
PSR
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
Modification
d'un
emploi
d'adjoint
technique
2°"
classe
à
temps
.
o
es
n°42
non
complet
de
27h
à
30h
hebdomadaires
Madaïns
Elsaletn
METRAZ-BRUNAND
N°13
Modification
de
l'emploi d
un
technicien
territorial
en
technicien
Madame
Elisabeth
METRAZ:ERUNAND
territorial
principal
de
1%
classe
N°14 | Renouvellement
des
contrats
d'accompagnements
dans
l'emploi
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
N°15 |
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
Mairie
de
Milhaud
- 1
rue
Pierre
Guérin
CS
40001
30540
MILHAUD
Tél
: 04.66.74.22.88
- Fax
: 04.66.74.11.94
-
mairie@milhaudl.fr Ordre
du
jour
de
la
Séance
du
Conseil
Municipal
du
25
janvier
2016
N°16
|
Avancement
de
grades
-
créations
de
postes
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
Signature
de
la
convention
à
intervenir
entre
la
Direction
des
k
2
1È
a
a
Noz7 | Services
départementaux
de
l'Éducation
Nationale
et
la
commune
Madame
Aurélie
FOUCHARD
pour
la
participation
d'un
intervenant
en
éducation
physique
et
sportive
à
l'école
élémentaire
de
Milhaud
e
Maire
de
Milhaud
Vice-Président
de
la
Communauté
d'Agglomération
Nîmes
Métropole
BUT
Jean-Luc
DESCLOUX
Mairie
de
Milhaud
- 1 rue
Pierre
Guérin
CS
40001
30540
MILHAUD
Tél
: 04.66.74.22.88
- Fax
: 04.66.74.11.94
-
mairie@milhaud.fr