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Ordre du Jour - 01 OJ CM 25 01 2016
Ordre du Jour - 10 OJ CM 26 10 2016
Ordre du Jour - 12 OJ CM 06 12 2016
Ordre du Jour - 03 OJ CM 23 03 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Milhaud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 03 OJ CM 23 03 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Ordre
du
jour
de
la
Séance
du
Conseil
Municipal
du
23
mars
2016
MILHAUD (Département
du
Gard)
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
23
MARS
2016
à
18h30
ORDRE
du
JOUR
TITRE
DE
LA
DELIBERATION
RAPPORTEUR
N°1
Débat
d'Orientations
Budgétaires
2016
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
N°2
Signature
de
la
convention
d'adhésion
au
service
de
paiement
en
ligne
des
recettes
publiques
locales
-
Tipi
régie
-
entre
la
Direction
Générale
des
Finances
Publiques
et
la
commune
de
Milhaud
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
N°3
Modification
de
la
régie
de
recettes
des
droits
scolaires,
périscolaires
et
de
restauration
-
annule
et
remplace
la
délibération
N°2015-01-004
du
29 janvier
2015
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
N°4
Demande
de
subvention
exceptionnelle
dans
le
cadre
de
la
réserve
parlementaire
auprès
de
Madame
Françoise
DUMAS,
députée
de
la
1#°
circonscription
du
Gard
Monsieur
le
Maire
N°5
Fixation
des
tarifs
de
location
des
salles
et
espaces
municipaux
-
annule
et
remplace
les
délibérations
N°2011-02-008
du
O8
février
2011
et N°2011-12-071
du
13
décembre
2011
Monsieur
Joseph
COULLOMB
N°6
Règlement
de
l'occupation
du
domaine
public
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
N°7
Fixation
des
tarifs
annuels
2016
relatifs
aux
droits
et
redevances
divers
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
Compte-rendu
des
décisions
municipales
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
des
dispositions
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Le
Maire
de
Milhaud
Vice-Président
de
la
Communauté
d'Agglomération
Nîmes
Métropole
Jean-Luc
DESCLOUX
Mairie
de
Milhaud
- 1
rue
Pierre
Guérin
CS
40001
30540
MILHAUD
Tél
: 04.66.74.22.88
- Fax
: 04.66.74.11.94
-
mairie@milhaudi.fr