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unknown - Métropole - Européenne de Lille - 23 C 0115 Document publié le Lundi 3 juillet 2023 Lien du pdf (unknown - Métropole - Européenne de Lille - 23 C 0115)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Pour rendu exécutoire

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(99909) / lundi 3 juillet 2023 à 08:21 1 / 3 DIRECTION GENERALE - GOUVERNANCE INSTITUTIONNELLE -SECRETARIAT DES ELUS

23-C-0115

Séance du vendredi 30 juin 2023

DELIBERATION DU CONSEIL

METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE - MANDAT 2020-2026 - AJUSTEMENT DES DESIGNATIONS DE REPRESENTANTS DANS LES COMMISSIONS

I. Rappel du contexte

Par délibération n°20 C 0014 du 21 juillet 2020, le Conseil de la métropole a procédé à la création des 7 commissions thématiques indiquées ci-dessous, conformément à l'article L.2121-22 du Code général des collectivités territoriales, applicable aux métropoles :

 Commission " Aménagement durable du territoire - Urbanisme - Logement - Politique de la ville – Habitat - Planification - Gens du voyage - Stratégie et action foncière " ;

 Commission " Développement économique - Emploi - Recherche – Insertion - Parcs d’activité - Aménagement Numérique " ;

 Commission " Climat - Transition écologique – Energie – Eau – Assainissement – Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture";

 Commission " Espaces publics – Voirie - Vidéosurveillance " ;

 Commission " Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion – Administration - Ressources Humaines " ;

 Commission " Transports - Mobilité - Accessibilité - Prévention - Sécurité " ;  Commission " Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse".

Le Conseil a également procédé lors de cette même séance à leur composition et lors des Conseils qui ont suivi à des ajustements en leur sein afin de pourvoir les sièges devenus vacants ou de répondre aux sollicitations des groupes d'élus ou de leurs membres.

II. Objet de la délibération

1. Commissions thématiques

Le Conseil est appelé à décider des ajustements en leur sein afin de pourvoir les sièges devenus vacants ou de répondre aux sollicitations des groupes d'élus ou de leurs membres.

Ajustements suite à des démissions d'élus(99909) / lundi 3 juillet 2023 à 08:21 2 / 3 DIRECTION GENERALE - GOUVERNANCE INSTITUTIONNELLE -SECRETARIAT DES ELUS

Il est également proposé au Conseil de se prononcer sur les modifications suivantes, qui font suite aux démissions de :

 Mme Béatrice MULLIER (MDS) ;

 Mme Valérie PROVO (MPC) ;

 M. Joffrey ZBIERSKI (MPC).

Commission Espaces publics – Voirie – Vidéosurveillance :

Remplacement de Mme MULLIER par M. Bernard DEHAUT (Métropole durable et solidaire) ;

Remplacement de Mme PROVO par M. Karim LOUZANI (Métropole passions communes) ;

M. Kwami AGBEGNA (Métropole passions communes) demande à être désigné à la commission « Commission Espaces publics - Voirie - Vidéosurveillance ».

Commission " Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme -Jeunesse" Remplacement de M. ZBIERSKI par M. Kwami AGBEGNA (Métropole passions communes)

2. Commission locale du site patrimonial remarquable (CLSPR)

La Commission Locale Site Patrimonial Remarquable (CLSPR), organe chargé du suivi des sites patrimoniaux remarquables, a été instituée par la délibération n° 18 C 0880 lors du Conseil métropolitain du 14 décembre 2018 qui en fixe sa composition.

Lors de la CLSPR de décembre 2022, deux associations ont fait part de la démission de leur suppléant.

Conformément aux dispositions de l'article D. 631-5 du code du patrimoine, après avoir consulté Madame le Maire de Lille et après avoir recueilli l'avis favorable du Préfet en date du 02 mai 2023, il est proposé au Conseil de se prononcer sur le remplacement de deux membres suppléants des représentants d'association :

 Renaissance du Lille Ancien : M. Jean-Yves MEREAU, Président, titulaire; M. Bruno GOVAL, Vice-Président, suppléant

 Association Sites et Monuments : Mme Anne DE CHERISEY, déléguée régionale, titulaire; M. Damien TOP, Délégué départemental du Nord, suppléant.

3. Groupe de travail "Sport"

Il est proposé au Conseil de se prononcer sur le remplacement de Mme Charlotte BRUN par Mme Sarah SABE (Métropole durable et solidaire) en groupe de travail Sports.(99909) / lundi 3 juillet 2023 à 08:21 3 / 3 DIRECTION GENERALE - GOUVERNANCE INSTITUTIONNELLE -SECRETARIAT DES ELUS

Par conséquent, la commission principale Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH consultée, le Conseil de la Métropole décide :

1) D'adopter les ajustements et les désignations proposés l'ajustement proposé ci-dessus.

Résultat du vote : ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS Le groupe Métropole Ecologiste Citoyenne et Solidaire s'étant abstenu.