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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 12 04 23
unknown - 2025 13 02 CM ORDRE DU JOUR S MM
Ordre du Jour - ordre du jour 1?x89482
Ordre du Jour - ordre du jour 1?x67861
Ordre du Jour - ordre du jour 1?x30202
Procès Verbal - 2025 10 04 Ordre du Jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ferté-Alais.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 10 04 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques,
Réunion du Conseil Municipal
(Exécution de l'article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
JEUDI 10 AVRIL 2025 — 20 h 30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
> Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 13 février 2025
> Informations sur les décisions prises par Madame le Maire conformément à l'article 12122.22
du code général des collectivités territoriales.
Décisions N° OBJET
11/2025 Convention N. CHERNYSHEVA
12/2025 Tarifs et émission de billets Festival Carte Blanche
13/2025 Convention et contrat Printemps des Contes
14/2025 Convention slack
15/2025 Convention Fête Foraine
16/2025 Demande de subvention Bouclier de sécurité
17/2025 Convention Belote
18/2025 Convention contrat Mairie Urba
> Délibérations
Délibérations N° | OBJET
08 Compte de gestion 2024 - Budget communal
09 Compte administratif 2024 - Budget communal
10 Affectation du Résultat 2024 - Budget Communal
11 Vote des taux de fiscalité 2025
12 Budget Primitif Communal 2025
13 Tarifs funéraires pour l'année 2025 jusqu'à modification
14 Actualisation tarifaire du marché alimentaire «les fils de Madame
Géraud »
15 Subventions communales aux associations 2025
lé Protection fonctionnelle des élus
17 Convention Maison de l'Enfance PICOTI PICOTA
18 Recrutement d'agents saisonniers
CCVE: Fond De Concours N°6 Relatif Aux Projets d'aménagement
19 d'Equipements Sportifs À Rayonnement Intercommunal «Service Des
Sports » 2025 °
20 CCVE : Convention Aménagement cyclables La Ferté-Alais
CCVE : Autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation 21 de bornes et mise à disposition de points d'accès WIFI sur la commune par la CCVE
22 SPL : Liquidation amiable de la SPL des Tor
> Questions diverses