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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Pouilly-les-Nonains.
Lien du pdf (Déliberation - 3223 2025 12 09 deliberation 57)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Outre-mer,
Commune de POUILLY LES NONAINS Départ LOIRE - Canton Renaison
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
***************
L'an deux mil vingt-cinq, le neuf du mois de décembre, le Conseil municipal de la Commune de POUILLY-les- NONAINS s'est réuni, en session ordinaire, à la mairie à 20 heures, sous la présidence de M. Eric MARTIN, Maire.
Etaient présents : M. Eric MARTIN, Maire, Mmes et MM. Céline POMMIER, Véronique FILLION, Régis LAURENT, Adjoints, Mmes et MM. Annette CARTIER DUBOST, Christiane ROSSILLE, Yves GAULIER, Catherine MOUILLER, Pierrick MURCIER, Laetitia DUFOUR, Anthony FAYET, Pierre Alexandre GIRARD, Pierre CREPIN, Lysiane CHATELUS, Martine MERIGOT
Absent excusé : Philippe NEMOZ, pouvoir à Céline POMMIER,
Absents : Samyha LOUBIBET, Sandrine DELFIEU, Christophe CHAIZE,
Date de la convocation : mercredi 3 décembre 2025
Secrétaire de séance : Catherine MOUILLER
N°2025-57 OBJET : DÉCISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE n°2
Eric MARTIN, Maire, présente la décision budgétaire modificative n°2 du budget général. Celle-ci résulte de diverses opérations non prévues qui nécessitent la modification du budget pour procéder aux écritures comptables correspondantes : - Sinistre sur un Feu comportemental « rue des Monts de la Madeleine » ; - Plus-value travaux Eurovia « Allée des Pothiers » ;
- Remboursements de cautions pour des logements communaux ;
Il propose au Conseil municipal les ajustements budgétaires suivants :