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Ordre du Jour - ODJ 20 02 25
Document publié le Jeudi 20 février 2025 par la commune de Villeneuve-Saint-Georges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20 02 25)
Thèmes du document : Sécurité publique, Investissement et développement économique, Consommateurs,
je VILLENEUVE % SAINT-GEORGES
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2025 (20h00)
ORDRE DU JOUR
Désignation du Secrétaire de séance
Appel nominal
Séance avec public
Administration Générale — Finances
1. Acompte sur subvention de fonctionnement 2025 versé au Centre Communal d'Action Social (CCAS )
Autorisation spéciale à Madame le Maire : Engagement, liquidation et mandatement
des dépenses d'investissement
Participation à la prévoyance
Mise en place de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement(ISFE) pour le corps de la police municipale
Octroi d'un mandat au Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) pour l'engagement d’une consultation en vue de la conclusion d'un contrat d'assurance
Liste des fonctions ouvrant droit à l'attribution d'un véhicule de service avec remise à domicile Mise en place de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement(ISFE) pour le corps de la police municipale
Règlement intérieur relatif aux conditions d'utilisation des véhicules
Fixation d'une redevance pour le remisage à domicile des véhicules de service
Prise acte rapport Chambre Régionale des Comptes
Solidarité — Santé- Famille- Séniors
10. Signature du nouveau contrat de ville territorial « Engagements Quartiers 2030 »
11. Adoption d'un avenant n°1 à la convention de coopération entre la commune de
Villeneuve-Saint-Georges et entre Grand Paris Sud Est Avenir
Aménagement du territoire
12. Rapport d'activité 2023 du SIPPEREC
13. Tarification des droits de voiries Désignation et élection des représentants
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21;
22.
23.
24.
Représentants au sein des conseils d'écoles
Représentants au sein des Commissions municipales
Représentants de la commune au sein des différents EPCI dont elle est membre
Représentants au sein de la Commission d'appels d'offre(CAO), Commission de service public (CDSP), Commission consultative des services publics (CCSPL)
Représentants au sein du conseil d'administration du CCAS
Correspondant « défense »
Correspondant « sécurité routière »
Représentants au sein de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Représentants EPA ORSA
Création commissions extra-communale
Représentants associations RN 6, APSI, SYNCOM, Bruitparif, Les Francas, Orbival, Jardins familiaux VSG