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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 17 septembre 2020
Document publié le Jeudi 17 septembre 2020 par la commune d'Agonès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 17 septembre 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Transports,
MAIRIE d'AGONÈS
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
17
septembre
2020
Le
dix-sept
septembre
deux
mille
vingt
à
dix-huit
heures
et
trente
minutes,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'Agonès
dûment
convoqués
le huit
septembre
deux
mille
vingt,
se
sont
réunis
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
M.
TRICOU
Patrick,
Maire. Présents
:
Mr
Patrick
TRICOU,
Mme
Véronique
RIGAUD,
Mme
Noëlle
PRUNET,
Mr
Éric
GUICHARD),
Mme
Camille
BRETON,
Mr
Sébastien
PASQUIER,
Mr
Cédric
RICO
et
Mr
Laurent
TEISSIER.
Excusés
:
Mme
Katia
SERRES
qui
donne
pouvoir
à
Mr
Patrick
TRICOU
Mr
Bertrand
RAMES
qui
donne
pouvoir
à
Noëlle
PRUNET
Mme
Gwenaelle
MATHIEU
qui
donne
pouvoir
à Mme
Camille
BRETON
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
peut
valablement
délibérer.
RKRKKKKRKEKKERERERERREXEXE
Mr
Cédric
RICO
est
nommé
secrétaire
de
séance.
RELRELXKEREKERERRRRKEREKREREX
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
adopte
le
compte-rendu
de
la
dernière
séance
du
10
juillet
2020.
KKKAKEKEKKKRKRKAEEERXEREREXX
Mr
Le
Maire
demande
à
ce
qu’il
soit
ajouté
à
l’ordre
du
jour
la
question
suivante :
-
Tableau
des
emplois
RKKKKKRKKKKRKKERARERREARXEX
Délibération
n° 2020 026D
|
TABLEAU
DES
EMPLOIS
Le
Maire
rappelle
à
l’assemblée :
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
Vu
la
loi
n°83-634
du
13
juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires
Vu
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale
Conformément
à l’article
34
de
la loi n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l’établissement.
ll appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif des
emplois
à temps
complet
et à temps
non
complet
nécessaire
au
fonctionnement
des
services.
Considérant
la
nécessité
de
créer
3
emplois :
-
1
emploi
d’Adjoint
administratif
ppal
de
2°classe,
à
30
heures
par
semaine,
en
raison
de
accroissement
d'activité.
-
1
emploi
de
rédacteur,
à
30
heures
par
semaine,
en
raison
d’un
avancement
de
grade
2 Délibérations
du
Conseil
Municipal
du
17 septembre
2020. MAIRIE
d’'AGONES
-
1
emploi
d’adjoint
technique
ppal
de
2°
classe,
à
30
heures
par
semaine,
en
raison
d’accroissement
d'activité
et
d’un
avancement
de
grade.
Le
Maire
propose
à
l’assemblée
?
D'’adopter
le
tableau
des
emplois
suivant :
TABLEAU
DES
EMPLOIS
AU
1°
Janvier
2020
CADRES
OÙ
EMPLOIS
CATEGORIE
EFFECTIF
DUREE
HEBDOMADAIRE
DE
SERVICE
(Nombre
heures
et
minutes)
FILIERE ADMINISTRATIVE Adjoint
administratif
ppal |
C
1
25
heures
de
2°classe
FILIERE
TECHNIQUE
Adjoint
technique
C
1
26
heures
TABLEAU
DES
CREATIONS
D’EMPLOIS
CADRES
OÙ
EMPLOIS
CATEGORIE
EFFECTIF
DUREE
HEBDOMADAIRE
DE
SERVICE
(Nombre
heures
et
minutes)
FILIERE ADMINISTRATIVE Adjoint
administratif
ppal |
C
1
30
heures
de
2°classe
Rédacteur
B
1
30
heures
FILIERE
TECHNIQUE
Adjoint
technique
ppal
de |
C
1
30
heures
2°classe Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
: d'adopter
le
tableau
des
emplois
ainsi
proposé
qui
prendra
effet
à
compter
du
1%
novembre
2020
Les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
des
agents
nommés
dans
ces
emplois
seront
inscrits
au
budget
d’Agonès,
chapitre
11,
articles
641,
ADOPTÉ :
à
l'unanimité
des
membres
présents KKKKKEKKAKREKRKEKEEEREXEXX
RSS Délibérations
du
Conseil
Municipal
du
17 septembre
2020. MAIRIE
d'AGONÈES
Délibération
n°
2020
027D
FAIC
2020
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
dans
le
cadre
du
Programme
Patrimoine
et
Voirie
2020,
les
aménagements
de
la
commune
« réfection
mur
de
soutènement
» sont
envisagés
pour
la
somme
de
36
617,71
€
HT.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
demande
à
Monsieur
le
Maire
de
faire
le
nécessaire
afin
de
mener
à
bien
cette
opération,
et
sollicite
la
subvention
voirie/patrimoine
2020
(FAIC
2020)
pour
lesdits
travaux.
KKKKKKAKEKKKKEKEEREAREREARXEXE
Délibération
n°
2020
28D
Modification
budgétaire
n°1
Récupération
des
restes
à
réaliser
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
modifier
le
budget.
Section
investissement
:
Dépenses
d'investissement
132
Subventions
d'investissement
53
359,80
€
Recettes
d'investissement
132
Subventions
d'investissement
{restes
à réaliser
N-1)
27
828,80
€
132
Subventions
d'investissement
(VOTE)
25
531,00
€
Le
total
général
des
dépenses
et
des
recettes
des
sections
fonctionnement
et
investissement
reste
équilibré. Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte,
à
l’unanimité,
ces
propositions.
RRAKKKEKREREREREREREREXE
Délibération
n°
2020
029D
adhésion
de
la
commune
à Hérault
Ingénierie
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
DE
LA
COLLECTIVITE
A
L’ASSEMBLEE
GENERALE
DE
L'AGENCE
TECHNIQUE
DEPARTEMENTALE
HERAULT
INGENIERIE
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
du
conseil
départemental
de
l'Hérault
n°
AD/120218/A/19
portant
création
d’une
agence
départementale
d'assistance
technique
Vu
la
délibération
du
conseil
départemental
de
l'Hérault
n°
AD/090418/A/20
portant
adoption
des
statuts,
du
règlement
intérieur
de
Hérault
Ingénierie
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n2018_035D
en
date
du
25
octobre
2018
portant
Délibérations
du
Conseil
Municipal
du
17 septembre
2020. MAIRIE
d'AGONES
Considérant
le
renouvellement
du
Conseil
Municipal
Monsieur
le
Maire
expose
:
La
commune
est
adhérente
de
l'Agence
départementale
d'assistance
technique
Hérault
Ingénierie.
Cette
agence
permet
d'apporter
aux
territoires
l’appui
et
l'expertise
des
services
départementaux
dans
les
domaines
de
l’eau
potable
et
de
l’assainissement,
domaines
à
forts
enjeux
dans
l'Hérault
et
qui
requièrent
des
compétences
techniques
très
spécifiques.
En
complément,
Hérault
Ingénierie
propose
des
prestations
d'assistance
dans
les
champs
de
la
voirie,
de
l'habitat
et
de
l’aménagement.
Elle
peut
accompagner
le
bloc
communal
dans
des
missions
à
caractère
administratif,
juridique
ou
financier.
Les
collectivités
membres
peuvent
s'appuyer
sur
une
ingénierie
territoriale
leur
permettant
de
mener
à
bien
des
projets
de
qualité
et
complexes,
via
une
assistance
à
maitrise
d'ouvrage
garantissant
aux
prestataires
privés
des
programmes
optimisés
et
un
suivi
qualifié
de
leurs
contrats.
En
tant
que
membre,
la
commune
dispose
d’un
siège
au
sein
de
l'assemblée
générale.
Suite
au
renouvellement
du
conseil
Municipal,
il
convient
de
désigner
le
représentant
de
notre
commune
et
son
suppléant.
Monsieur
le
Maire
propose
Patrick
TRICOU
en
qualité
de
titulaire
et
Eric
GUICHARD
en
qualité
de
suppléant. Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
par
les
membres
présents
ou
représentés
par
:
-
Onze
Voix
pour ;
-
Zéro
Voix
contre
-
Zéro
Abstentions.
+ Désigne
Patrick
TRICOU
en
qualité
de
titulaire
et
Eric
GUICHARD
en
qualité
de
suppléant
pour
représenter
la
Commune
à
l’Assemblée
Générale
de
l'Agence
technique
départementale
Hérault
Ingénierie *
Autorise
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à
la
mise
en
œuvre
de
ces
décisions.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jours
mois
et
an
susdits.
KEKEKKEKERERERRARERKEERX
Délibération
n° 2020_30D
|
Plan
départemental
d’itinératires
de
promenade
et
de
randonnée
(PDIPR)
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
l’article
L.
113-6
du
code
de
l’urbanisme
(CU)
qui
confie
au
département
la
charge
de
réaliser
un
Plan
départemental
d'Itinéraires
de
Promenade
et
de
Randonnée
(PDIPR).
Dans
ce
cadre,
le
conseil
départemental
de
l'Hérault
et
la
Communauté
de
Communes
des
Cévennes
Gangeoises
et
Suménoises
proposent
un
itinéraire
de
randonnée
pédestre
et
vélo
tout
terrain,
qui
traverse
le
territoire
de
la
commune
en
empruntant
une
partie
de
notre
voirie.
Conformément
l’article
L.
113-6
du
code
de
l’urbanisme
(CU)
précitée,
le
conseil
municipal
est
appelé
à
émettre
un
avis
sur
le
projet
et
à
désigner
les
chemins
ruraux
pour
lesquels
il accepte
l’inscription
au
Plan
départemental
d'Itinéraires
de
Promenade
et
de
Randonnée.
NN Délibérations
du
Conseil
Municipal
du
17 septembre
2020. MAIRIE
d'AGONES
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
les
chemins
ruraux
inscrits
au
Plan
ne
pourront
être
aliénés
voire
supprimés
que
dans
la
mesure
où
la
continuité
des
itinéraires
est
préservée,
soit
par
le
maintien
du
droit
de
passage,
soit
par
la
mise
en
place
d'un
itinéraire
de
substitution
adapté
à
la
promenade
et
à
la
randonnée,
et
ce,
en
accord
avec
le
Département.
Ces
itinéraires,
pour
être
intégrés
au
P.D.I.P.R.,
doivent
préalablement
se
conformer
à
un
ensemble
de
dispositions
de
la
charte
de
qualité
établie
par
le
conseil
départemental
dont,
notamment,
des
travaux
d'ouverture
et
de
mise
en
sécurité
qui
sont
à
la
charge
du
gestionnaire
ainsi
que
l'obtention
des
documents
juridiques
et
administratifs
parmi
lesquels
la
présente
délibération.
Si
la
conformité
des
tronçons
est
constatée,
le
conseil
départemental
inscrira
par
délibération
les
itinéraires
au
P.D.I.P.R.
Par
ailleurs,
la
sécurité
des
usagers
devant
être
assurée
sur
ces
itinéraires,
il est
demandé
aux
communes
concernées
de
prendre
les
mesures
nécessaires
à
cette
fin.
Mais
la
commune
rappelle
qu’elle
n’a
pas
d'obligation
d'entretien
en
ce
qui
concerne
les
chemins
ruraux,
car
les
chemins
ruraux
font
parti
du
domaine
privé
de
la
commune.
La
commune
est
déchargée
de
toutes
responsabilité
en
cas
de
dommage
ou
d'accident
sur
les
chemins
communaux.
Compte
tenu
de
l'intérêt
que
présente
le
passage
de
ces
itinéraires
dans
le
cadre
de
la
mise
en
valeur
et
de
la
découverte
de
notre
commune.
Il vous
est
proposé :
*
d'émettre
un
avis
favorable
au
Plan
départemental
d'Itinéraires
de
Promenade
et
de
Randonnée
de
l'Hérault,
+
- d'adopter
l'itinéraire
« PR
LA
CROIX
DE
SAINT
MICISSE
» destiné
à la
promenade
et
à
la
randonnée
pédestre,
équestre
et
vélo
tout
terrain
tel
que
défini
au
plan
ci-
annexé,
- d'accepter
l'inscription
au
Plan
départemental
d'Itinéraires
de
Promenade
et
de
Randonnée
des
chemins
ruraux
de
la
commune
compris
dans
ces
itinéraires, - d'autoriser
le
Conseil
départemental,
ses
représentants
ou
prestataires
à
installer
sur
les
tronçons
de
ces
itinéraires
appartenant
à
la
commune,
le
mobilier
de
balisage
nécessaire
à
la
signalisation,
l'information
et
la
réglementation
(balises,
panneaux
et
barrières)
et
d'effectuer
les
travaux
nécessaires
pour
l'aménagement
et
l'entretien
du
sentier
de
randonnée.
Ces
travaux
intervenant
sur
la
bande
de
cheminement
de
façon
à
permettre
sans
difficulté
la
circulation
des
pratiquants
(piétons,
chevaux,
vélos
tout
terrain)
à
l'exception
des
véhicules
à
moteur,
et
sur
les
bas-côtés
(nettoyage,
débroussaillement,
élagage
léger,
remise
en
état
des
murets...)
«
de
s'engager,
sur
les
itinéraires
ainsi
adoptés,
afin
d'éviter
les
confusions,
à
ne
pas
baliser
ou
autoriser
le
balisage
ou
le
rebalisage
d'autres
circuits,
à
l'exception
de
ceux
ayant
reçu
l'accord
du
gestionnaire
de
l'itinéraire.
EEE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
du
17 septembre
2020. MAIRIE
d'AGONÈS
e _
d'autoriser
monsieur
le
Maïre
à
prendre
pour
certains
tronçons
concernant
la
commune,
hormis
ceux
ouverts
à
la
circulation,
un
arrêté
interdisant
le
passage
des
véhicules
à
moteur
et
notamment
des
véhicules
spéciaux
tout
terrain
4
x
4
et
2
roues.
Cette
interdiction
ne
s'appliquant
pas
aux
véhicules
de
service
ou
de
secours
et
aux
véhicules
utilisés
par
les
riverains
propriétaires,
locataires
ou
exploitants,
et
pouvant
être
levée,
de
façon
temporaire,
pour
des
utilisations
particulières
et
après
autorisation
expresse
du
conseil
municipal.
e
d'autoriser
monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
pièces
nécessaires
à
la
poursuite
de
cette
affaire.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
ces
propositions.
RARKKELERRERERERAEERERRRE
Délibération
n° 2020_031D
|
Transfert
de
pouvoirs
de
police
spéciale
Le
transfert
des
pouvoirs
de
police
spéciale
a
été
prévu
dans
le
cadre
de
la
loi
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales,
puis
étendus
par
les
textes
ultérieurs,
le
cadre
juridique
est
l’article
L
5211-9-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. Suite
aux
diverses
dispositions
législatives,
six
domaines
de
police
spéciale
sont
transférés
de
plein
droit
aux
présidents
des
EPCI
à fiscalité
propre :
°
assainissement ;
.
collecte
des
déchets
;
.
aires
d'accueil
ou
terrain
de
passage
des
gens
du
voyage
;
.
circulation
et
stationnement
dans
le
cadre
de
la
compétence
voirie ;
°
délivrance
des
autorisations
de
stationnement
aux
exploitants
de
taxis
dans
le
cadre
de
la
compétence
voirie ;
.
dès
lors
que
la
communauté
est
compétente
en
matière
d’habitat,
sécurité
des
bâtiments
publics,
des
immeubles
collectifs
et
des
édifices
menaçant
ruine.
Dans
le
délai
de
six
mois
à
compter
de
l'élection
du
président,
les
maires
peuvent
s'opposer
à un
tel
transfert
dans
un
ou
plusieurs
des
domaines
de
compétences
transférés. Monsieur
le
Maïre
propose
de
déléguer
au
Président
de
la
Communauté
de
Communes
des
Cévennes
Gangeoises
et
Suménoises
les
compétences
assainissement,
collecte
des
déchets
et
aires
d'accueil
ou
terrain
de
passage
des
gens
du
voyage.
Après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
de
déléguer
au
Président
de
la
Communauté
de
Communes
des
Cévennes
Gangeoises
et
Suménoises
uniquement
les
compétences
en
matière
d'assainissement,
de
collecte
des
déchets
et
d’aires
d’accueil
ou
terrain
de
passage
des
gens
du
voyage.
Délibérations
du
Conseil
Municipal
du
17 septembre
2020. MAIRIE
d'AGONES
KKKKLKEKEKKKAEREEERRERXEARXEE
Questions
diverses
Mr
Rames
:
Résultats
détaillés
du
dernier
recensement
de
la
population
de
la
commune.
>
Recensement
de
la
population
-
Enquête
de
recensement
2020
Comptages
issus
de
la
collecte
: Décomptes
de
l'INSEE
Total
des
bulletins
individuels
: 282
Mme
Mathieu
:
1
: Organisation
du
noël
des
enfants
=>
idées
:
spectacle
de
théâtre
à
l'Albarède
en
décembre
{le
calendrier
vient
de
sortir)
ou
journée
collective
avec
les
enfants
à
l'accrobranche
(les
accros
d'Anjeau)
au
printemps
>
La
commission
Affaire
Sociales,
Jeunesse,
Personnes
Agées
va
se
réunir.
2
: Participation
à
une
réunion
avec
le
département
pour
réfléchir
aux
possibilités
de
ralentissement
aux
abords
du
village
>
Mr
Le
Maire
va
réunir
la
commission
aménagement
du
territoire
et
demander
une
réunion
avec
le
département.
3
: Poursuite
de
l'aménagement
des
terrains
communaux
(au
centre
du
village
et
celui
de
Lozano)
>
Le
terrain
« Lozano
est
aménagé
par
la
communauté
des
Communes
des
Cévennes
Gangeoise
et
Sumènoise,
l’espace
a
été
aménagé
durant
l'été,
un
règlement
intérieur
sera
mis
en
place
et voté
en
conseil.
>
L'espace
de
jeux
du
centre
du
village
sera
vu
sur
le
prochain
budget.
4
: Réflexion
sur
les
possibilités
d'aménagement
d'une
voie
piétonne
entre
Agonès-
Olivet
et
Saint
Bauzille >
Rejoint
la
question
n°2
avec
la
commission
aménagement
du
territoire.
KAKKKEKEERERERERAEREAREREAE
Plus
rien
n'étant
à
l’ordre
du
jour,
la
séance
est
levée
à
21h30.
Délibérations
du
Conseil
Municipal
du
17 septembre
2020.