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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 26 septembre 2019
Document publié le Jeudi 26 septembre 2019 par la commune d'Agonès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 26 septembre 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE
d'AGONÈS
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
26
septembre
2019
Le
vingt-six
septembre
deux
mille
dix-neuf
à
dix-huit
heures
et
trente
minutes,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Agonès
dûment
convoqués
le
dix-neuf
septembre
deux
mille
dix-neuf,
se
sont
réunis
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
M.
TRICOU
Patrick,
Maire.
Présents
:
Mr
TRICOU
Patrick,
Mr
Emile
BOURGET,
Mme
RIGAUD
Véronique,
Mr
GUICHARD
Éric,
Mme
BRETON
Camille,
Mme
Gwenaelle
MATHIEU,
Mme
Noëlle
PRUNET,
Mr
Philippe
LAMOUROUX
et Mr
Antoine
RAVIER.
Excusés
:
Mr
Bertrand
RAMES
qui
donne
pouvoir
à
Mr
Antoine
RAVIER
Mme
Nadine
VIALA
qui
donne
pouvoir
à
Mme
Noëlle
PRUNET
Mr
Eric
GUICHARD
qui
donne
pouvoir
à Mr
Philippe
LAMOUROUX
AR RR AREA
Re
ee
Mr
Philippe
LAMOUROUX
est
nommé
secrétaire
de
séance.
RER
AA
RAA
ARR
RAR
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le
compte-rendu
de
la
dernière
séance
du
23
mai
2019.
ARR
RER
RE
DEMANDE
DE
SUBVENTION
VOIRIE/PATRIMOINE
2019
(FAIC
2019)
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
dans
le
cadre
du
Programme
Patrimoine
et
Voirie
2019,
les
aménagements
du
Gite
Communal
«Causse
»
et
la
réfection
de
la
voirie
sont
envisagés
pour
la
somme
de
36 403,38
€ HT.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
demande
à Monsieur
le
Maire
de
faire
le
nécessaire
afin
de
mener
à
bien
cette
opération,
et sollicite
la subvention
voirie/patrimoine
2019
(FAIC
2019)
pour
lesdits
travaux.
AR RE He Re
HR
A
ARR
CONTRATS
AFFERMAGE
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
commune
a
deux
contrats
de
délégation
par
affermage,
un
pour
le
service
d’eau
potable
et un
pour
le
service
d'assainissement
collectif
avec
la
société
SAUR.
Les
deux
contrats
prennent
fin
au
31
décembre
2019.
La
mise
en
place
d’avenants
à
ces
deux
contrats
semble
la
meilleure
solution
au
vu
du
contexte
actuel,
à
savoir :
-
Demande
de
transfert
de
la
compétence
eau,
assainissement
à
l'intercommunalité
(conformément
à
la
loi
NOTRe)
repoussée
par
notre
EPCI
(Communauté
des
Communes
des
Cévennes
Gangeoises
et
Suménoises)
à
une
date
ultérieure.
EE
Délibérations
du
Conseil
Municipal
du
26/09/2019.
Page
1 MAIRIE
d'AGONÈS
- En
raison
de
la
proximité
des
prochaines
élections
municipales.
Du
fait
de
la
proximité
de
ces
deux
échéances
(date
de
fin
des
contrats
d'affermages
et
prochaines
élections
municipales),
il serait
préférable
que
la
prochaine
municipalité
d'Agonès
se
prononce
sur
les
choix
à retenir
pour
la
gestion
de
ces
services.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
demande
à Monsieur
le
Maire
de
faire
le nécessaire
afin
de
mener
à bien
cette
opération.
ARR
RER
RER
RE RAR RARE
Questions
diverses
Travaux
de
la
Lagune
de
St
Bauzille
: Mr
Emile
BOURGET
fait
part
que
les
travaux
sont
terminés
mais
qu'il
subsiste
quelques
points
de
dysfonctionnements.
Terrain
« Lozano
»
: Mr
Emile
BOURGET
informe
le
conseil
que
l'aménagement
du
site
suit
son
cours. Aire
de
Jeux :
L’aire
va
être
installé
dans
les
prochains
jours.
RAR
eee
HA
AR
RARE
Plus
rien
n'étant
à
l’ordre
du
jour,
la
séance
est
levée
à
21h30.
I Délibérations
du
Conseil
Municipal
du
26/09/2019.
Page
2