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Document publié le Mercredi 31 janvier 2018 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 31 01 2018 1)
Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
Conseil Municipal mercredi 31 janvier 2018 à 18h00
L’an deux mille dix-huit et le 31 janvier, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL.
Présents : ŸY. MICHEL — M. ROUVIER -— L. FABRE -— MC. FABRE DE ROUSSAC - J. LAFAGE - G. REQUENA -— C. BRISSOIS — M. GROSSO - JF. MARY -— JC. ARAGON - M. PEREZ -— J. HURTADO - B. DANIS — A. CHOUKROUN - C. NEGRI-AZAIS — W. BIGNON -— C. CARRIE-MAHMOUXKI - P. KAPPLER -— G. GUIRAUD - C. PINO
Absents représentés : S. BASSI-ALLEMAND par MC. FABRE DE ROUSSAC - M. IBARS par M. ROUVIER - M. LEFEVRE par L. FABRE - N. SEDKI par G. REQUENA - $. SENEGA-SANCHEZ par W. BIGNON -S$. JEAN par JF. MARY -S$S. BERBEZIER par M. GROSSO - F. PEREZ par P. KAPPLER Absente : À. KELLY
Secrétaire de séance : C. NEGRI-AZAIS
Le compte-rendu du conseil municipal du 19 décembre 2017 est adopté à l’unanimité.
1. Règlement prêt de salle et du matériel (L FABRE) (Annexe 1)
A L’'UNANIMITE
2. Adhésion à l’Association des Villes pour la Propreté Urbaine (S SENEGA) (Annexe 2) A LA MAJORITE
Contre : G. GUIRAUD - C. PINO
3. Contrats d’Assurance des Risques Statutaires (M. ROUVIER)
A L’'UNANIMITE
4. Changement du nom de la communauté d’agglomération du bassin de Thau (MC FABRE DE ROUSSAC)
A LA MAJORITE
Contre : C. CARRIE-MAHMOUKI
5. Mise en place de la collecte et la valorisation des Certificats d’Économie d’Énergie (S. SENEGA) (Annexe 3)
A L’UNANIMITE
6. Cession Parcelle BT 66 (J LAFAGE)
A L’'UNANIMITE
7. Approbation du rapport de la CLECT (commission locale d’évaluation des charges transférées) (JC ARAGON) (Annexe 4)
A L’'UNANIMITE
8. Tarif { CARTE PASS THEATRE » pour la saison culturelle 2018/2019 (MC FABRE DE ROUSSAC) A L’UNANIMITE
9. Investissements 2018 budget ville : autorisation anticipatrice d’ouverture de crédits (M ROUVIER) A LA MAJORITE
Contre : G. GUIRAUD -— C. PINO
10. Subventions 2018 (L FABRE)
A L’'UNANIMITE
11. Retrait de la délibération sur l’accueil des cirques détenant des animaux sauvages (A. KELLY) A L’UNANIMITE
12. Décisions du Maire (M. le Maire)
Le conseil prend acte.
La séance prend fin à 19h50.
Le Maire,
Yves MICHEL