Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - OJ CM 18 12 2018
Compte-Rendu - CR CM 15 12 2020
Compte-Rendu - CR CM 27 11 2018
Compte-Rendu - CR CM 30 10 2018
Compte-Rendu - CR CM 21 05 2019
Compte-Rendu - CR CM 27 03 2018 1
Arrêté - DEL18 12 18 01 DM3 BUDGET PRINCIPAL 2018 SIGNATURE
Compte-Rendu - CR CM 19 12 2017
Compte-Rendu - CR 18 12 2018
Déliberation - DEL17 12 19 12 DEROGATION REPOS DOMINICAL 2018
Compte-Rendu - CR CM 18 12 2018
Document publié le Mardi 18 décembre 2018 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 18 12 2018)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
Conseil Municipal mardi 18 décembre 2018 à 17h00
Mardi 18 décembre 2018 à 17h00, le Conseil Municipal
le la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session
ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y. MICHEL — M. ROUVIER -— L. FABRE -
MC. FABRE DE ROUSSAC - J. LAFAGE - G.
REQUENA - M. LEFEVRE - C. BRISSOIS - M.
3ROSSO - N. SEDKI - JF. MARY - JC. ARAGON - M.
2EREZ — J. HURTADO - B. DANIS — A. CHOUKROUN
- C. NEGRI-AZAIS — W. BIGNON - C. CARRIE-
MAHMOUXKI — F. PEREZ - P. KAPPLER - C. PINO
Absents représentés : S. BASSI-ALLEMAND par Y.
MICHEL - M. IBARS par M. ROUVIER - A. KELLY par
-. FABRE - $. SENEGA-SANCHEZ par N. SEDKI - S.
(EAN par JF. MARY - S. BERBEZIER par M. PEREZ -
5. GUIRAUD par C. PINO
secrétaire de séance : M. LEFEVRE
e compte-rendu du conseil municipal du 27 novembre
2018 est adopté à l’unanimité.
l. Décision modificative N°3 : Budget principal
A LA MAJORITE
Contre : C. CARRIE-MAHMOUKI
Arrivée de G. GUIRAUD.
Vote du Budget primitif de la commune 2019
A LA MAJORITE
Contre : C. CARRIE-MAHMOUXKI - G. GUIRAUD —
C. PINO
3. Vote du Budget 2019 : Ports
À LA MAJORITE
Contre : C. CARRIE-MAHMOUKI
Abstention : G. GUIRAUD — C. PINO
#. Vote du Budget 2019 : Port de Tabarka
À LA MAJORITE
Contre : C. CARRIE-MAHMOUKI
Abstention : G. GUIRAUD -— C. PINO
5. Vote du budget 2019 : Office de tourisme
À LA MAJORITE
Contre : C. CARRIE-MAHMOUKI
Abstention : G. GUIRAUD -— C. PINO
Vote du Budget 2019 : Marseillan locations
À LA MAJORITE
Contre : C. CARRIE-MAHMOUKI - G. GUIRAUD —
C. PINO
7. Vote du Budget 2019 : Gendarmerie
À L’UNANIMITE
$. Tarifs des ports 2019
À L'UNANIMITE
). Tarifs du port de Tabarka 2019
À L'UNANIMITE
[0. Subvention aux associations 2019
À L'UNANIMITE
[1. Approbation de l’évaluation des transferts de charges
définitives des équipements transférés en 2018
À L’UNANIMITE
(2. Commission permanente des concessions
d'aménagement - Modalités de dépôt des listes en vue
de l'élection des membres de la Commission
permanente des concessions d'aménagement (CPCA)
À L’UNANIMITE
1
LP)
15:
14.
15.
16.
17.
18
19.
20.
21.
22.
23
24.
25.
26.
. Commande publique :
Commission permanente des concession:
d'aménagement — Élection des membres de |:
Commission permanente des concession:
d'aménagement (CPCA)
Liste Michel : 19
Liste Kappler : 7
Liste Pino : 3
Commission permanente des concession:
d'aménagement — Adoption du règlement intérieur de
la Commission permanente des concession:
d'aménagement (CPCA)
A LA MAJORITE
Contre : C. CARRIE-MAHMOUKI - G. GUIRAUD -
C. PINO
Convention entre le Département de l’Hérault et 1:
commune pour la location des équipements sportif
municipaux au bénéfice du collège Pierre Deley
À L'UNANIMITE
Marché public - Approbation de la Convention de
groupement de commandes publiques pour |:
réalisation de travaux de dragage de plage et des passe:
d’entrée des ports de plaisance de Marseillan-Plage e
du Port des Quilles - Autorisation de signature
À L'UNANIMITE
Commande publique : avenant au marché de travaux de
réparation et piétonisation des quais du port
A LA MAJORITE
Contre : C. CARRIE-MAHMOUXI - G. GUIRAUD -—
C. PINO
Marché à bons de commande
voirie 2019-2022
À L'UNANIMITE
Tarifs bungalows municipaux 2019
À L'UNANIMITE
Exonération des redevances d’occupation du domaine
public quai Antonin Gros, quai de la Résistance et place
Noilly
À L'UNANIMITE
Tarifs « produits publicitaires » - Adhésion à 101
d'acteurs du tourisme hors territoire sur le site interne
www.marseillan.com
À L'UNANIMITE
Projet école de voile dossier de demande de
subvention auprès des différentes institutions
À L’UNANIMITE
. Contrat de mixité sociale (2017-2022)
À L'UNANIMITE
Convention d’entretien du domaine public
départemental route départementale n°51E5 entre le PR
1+742 et le PR 2+362
À L’UNANIMITE
Adhésion à la mission « délégué à la protection de:
données » proposée par le Centre De Gestion de le
fonction publique territoriale de l’Hérault (CDG 34)
À L'UNANIMITE
Décisions du Maire
Le conseil prend acte.
La séance prend fin à 20h10.