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Document publié le Mardi 27 mars 2018 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 27 03 2018 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE-RENDU
Conseil Municipal mardi 27 mars 2018 à 18h00
L’an deux mille dix-huit et le 27 mars à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL.
Présents : ŸY. MICHEL -— M. ROUVIER - L. FABRE - MC. FABRE DE ROUSSAC - J. LAFAGE - G. REQUENA -— S$S. BASSI-ALLEMAND - M. IBARS - A. KELLY - M. LEFEVRE - C. BRISSOIS - M. GROSSO - N. SEDKI - JC. ARAGON - M. PEREZ — J. HURTADO - B. DANIS — A. CHOUKROUN - S$S. SENEGA- SANCHEZ — W. BIGNON - C. CARRIE-MAHMOUKI - P. KAPPLER — G. GUIRAUD - C. PINO Absents représentés : C. NEGRI-AZAIS par M. IBARS - S. BERBEZIER par M. PEREZ - F. PEREZ par P. KAPPLER
Absents : JF. MARY -S. JEAN
Secrétaire de séance : M. LEFEVRE
Le compte-rendu du conseil municipal du 31 janvier 2018 est adopté à l’unanimité. 1. Débat d'orientation budgétaire 2018 (Annexe 1) (M. ROUVIER)
Le conseil prend acte.
A LA MAJORITE
Contre : C. CARRIE-MAHMOUXKI - G. GUIRAUD - C. PINO
2. Commande publique - Approbation de la Convention de groupement de commandes publiques pour les prestations de télécommunication et la fourniture de copieurs- Autorisation de signature (M. ROUVIER) À L’UNANIMITE
3. Commande publique : reconduction de la convention instaurant le principe de la clause sociale dans les marchés publics de la commune (Annexe 2) (J-C. ARAGON)
À L’'UNANIMITE
4. Convention dragage Port de Marseillan Plage (Annexe 3) (B. DANIS) À L’UNANIMITE
5. Avenant concession de plage État Commune (M. IBARS)
A LA MAJORITE
Abstention : C. CARRIE-MAHMOUKI
6. Modifications des tarifs du port (B. DANIS)
À L’UNANIMITE
7. Subvention spéciale Collège Caudete (L. FABRE)
À L’'UNANIMITE
8. Travaux de la réserve du Bagnas (Annexe 4) (S. SENEGA-SANCHEZ) À L'UNANIMITE
9. Modification du tableau des effectifs postes saisonniers (M. ROUVIER) À L’UNANIMITE
10. Modification du tableau des effectifs (M. ROUVIER)
À L’UNANIMITE
11. Intégration dans le domaine public des parcelles de l’avenue de l’Europe (J. LAFAGE) À L’UNANIMITE
12. Intégration de la parcelle contiguë à la parcelle CX 654 (J. LAFAGE) À L'UNANIMITE
13. Intégration parcelle n° BV 1354 Panorama LOGESYC (J. LAFAGE) À L'UNANIMITE
14. Projet photovoltaïque Port Éden Nord (S. SENEGA-SANCHEZ)
A LA MAJORITE
Abstention : C. CARRIE-MAHMOUKI
15. Demande de subvention toiture hôtel de ville (J-F. MARY)
À L’UNANIMITE
16. Plan de financement prévisionnel des travaux pour demande de subvention — Chemin de la Colline du Prieur — Hérault Énergies (J-C. ARAGON)
À L’UNANIMITE
17. Chantier Jeune d’Implication Locale : convention Passerelles, SAM, ML, chantier implication jeunes (MCFR) À L'UNANIMITE CPE
18. Décisions du Maire (M. le Maire) Le Maire f CA FR
Le conseil prend acte. Yves 4
La séance prend fin à 21h10. an & #
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