Compte-Rendu - 20181017 cr

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Compte-Rendu - 20181017 cr Document publié le Mercredi 17 octobre 2018 par la commune de Cassagnes-Bégonhès. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20181017 cr)Thèmes du document : Logement, Bois et produits du bois, Institutions publiques, Mairie de

12120 CASSAGNES-BéGONHèS

 : 05.65.46.70.09 -  05.65.46.70.09

mairie-cassagnes12@orange.fr

SEANCE DU mercredi 17 octobre 2018 – 20 h 30

INTERCOMMUNALITE : Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées relatif au transfert des charges GEMAPI et à la redéfinition de la compétence voirie

INTERCOMMUNALITE : Modification des Statuts de la Communauté de Communes

AMENAGEMENT DES RD EN TRAVERSE : Convention de partenariat avec le Conseil Départemental de l'Aveyron

AMENAGEMENT DU COEUR DE VILLAGE : Convention de partenariat avec le Conseil Départemental de l'Aveyron

RESSOURCES HUMAINES : Création d'un poste d'adjoint d'animation à temps non complet : 15h/semaine

HABITAT : Exonération de la part communale de la Taxe d'Aménagement de la construction du pavillon locatif à caractère social réalisée par Polygone

HABITAT : Intégration du lot n°8 du lotissement Les Chênes dans le budget principal dans le cadre du bail à constrction signé avec Polygone

HABITAT : Adhésion à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement (ADIL) de l'Aveyron

ECOLE PUBLIQUE : Mise en place d'un projet éducatif territorial (PEDT)

ECOLE PUBLIIQUE : Interventions en occitan au sein des 3 classes

ECOLE PUBLIQUE : Prise en charge du transport pour des sorties culturelles

BOIS : Fixation d'un tarif pour la vente de peupliers

CULTURE : Convention de partenariat avec le Conseil Départemental de l'Aveyron pour le Mois du Film Documentaire

OCCITAN : Soutien à la diffusion de l'occitan à la télévision

CEREMONIE : commémoration du 11 novembre

COMMUNAUTE DE COMMUNES

Communication des Décisions du Maire

Déclaration d'Intention d'Aliéner

QUESTIONS DIVERSESEXTRAIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE : CASSAGNES-BEGONHES

Séance du 17 octobre 2018

A 20 h 30 , Le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur COSTES Michel, Maire

______________________________________________________________________

Présents : Monsieur COSTES, Monsieur BOUNHOL, Monsieur GAULTIER DE KERMOAL, Madame ALBINET, Monsieur FRAYSSE, Monsieur SOULIE, Madame VERNHES, Madame DANÈS, Monsieur ISNARD, Monsieur FRAYSSIGNES, Monsieur BOUSQUET, Monsieur ALZIAR

Excusée : Madame COMBELLES

Représentés : Monsieur CANIVENQ par Monsieur BOUNHOL, Madame BLANCHARD par Monsieur ISNARD

Secrétaire : Madame ALBINET Clarisse

______________________________________________________________________ Date de la convocation : 11/10/2018 Effectif du conseil : 15 ______________________________________________________________________ Déposé en Préfecture : 19/10/2018 Publié le : 19/10/2018

OBJET : INTERCOMMUNALITE : APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES RELATIF AU TRANSFERT DES CHARGES GEMAPI ET A LA REDEFINITION DE LA COMPETENCE VOIRIE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la notification faite par Monsieur le Président de la Communauté de Communes, Président de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées, du rapport établi par celle-ci, et relatif aux compétences transférées en 2018 :

- à l’acquisition de la compétence gestion des milieux aquatiques et la prévention des

inondations (GEMAPI) par la Communauté de Communes à partir du 1er janvier 2018, avec substitution de celle-ci à ses Communes adhérentes, dans les deux syndicats de bassins versants

-à la rétrocession aux communes du fauchage et du débroussaillage des voies communales de compétence communautaire, sur proposition de la Commission Voirie ; en parallèle la Communauté de communes a redéfini cette compétence optionnelle Voirie dans ce sens.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à la majorité d’approuver le rapport 2018 de la Commission Locale des Charges Transférées, relatif au transfert des charges GEMAPI et à la redéfinition de la compétence voirie et charge Monsieur le Maire de la poursuite et de l’exécution de la présente délibération.

OBJET : INTERCOMMUNALITE : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNESMonsieur le Maire annonce aux membres du Conseil Municipal la modification des statuts de la CC Pays Ségali suivante dont il donne lecture et dont les modifications portent sur les points suivants :

- Modification du nom de la Communauté de Communes qui devient : "Pays Ségali Communauté"

- Précision de la compétence aire d'accueil des gens du voyage

- Gestion de la crèche multi-accueil de Baraqueville

- Compétence Jeunesse

- Mode de représentation des communes membres

- Remplacement lors d'une réunion d'un conseil d'un élu titulaire empêché par le suppléant pour les communes n'ayant qu'un délégué

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à la majorité d'adopter la modification des statuts de la Communauté de Communes Pays Ségali, tels que définis ci avant et charge Monsieur le Maire d'effectuer toutes les démarches administratives se rapportant à cette décision.

OBJET : AMENAGEMENT DES RD EN TRAVERSE : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'AVEYRON

Dans le cadre des travaux d'aménagement des Routes Départementales n°902 et n°522 dans l'agglomération de CASSAGNES-BEGONHES, il convient de signer une convention de partenariat avec le Département de l'Aveyron.

Le Département confie à la Commune de CASSAGNES-BEGONHES la maîtrise d'ouvrage des travaux concernant l'aménagement des Routes Départementales n°902 et 522 dans l'agglomération de Cassagnes-Bégonhès et s'engage à financer à hauteur de 129 500€ l'opération d'aménagement des RD en traverse.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité autorise Monsieur le Maire à signer cette convention de partenariat avec le Conseil Départemental de l'Aveyron et charge Monsieur le Maire d'effectuer toutes les démarches se rapportant à cette décision.

OBJET : AMENAGEMENT DU COEUR DE VILLAGE : CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'AVEYRON

Dans le cadre des travaux du coeur de village du bourg de CASSAGNES-BEGONHES, la Commune de CASSAGNES-BEGONHES aménage la place Charles de Gaulle et la Rue des Ecoles. Il convient de signer une convention de partenariat avec le Département de l'Aveyron pour la réalisation de ce projet.

Le Conseil Départemental de l'Aveyron s'engage à accompagner financièrement l'opération par le versement d'une subvention d'équipement d'un montant de 50 000 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité autorise Monsieur le Maire à signer cette convention de partenariat avec le Conseil Départemental de l'Aveyron et charge Monsieur le Maire d'effectuer toutes les démarches se rapportant à cette décision.OBJET : RESSOURCES HUMAINES : CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT D'ANIMATION A TEMPS NON COMPLET : 15 HEURES/SEMAINE

Compte tenu de la reprise en régie de la gestion des temps périscolaires au sein de l'école publique et de la fin de la convention avec l’association Maison de l’Enfance et de la Jeunesse pour la prestation de service de l’animateur au sein de l’école publique de CASSAGNES-BEGONHES, il convient de renforcer les effectifs du service municipal.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité, décide de la création d’un

emploi d’adjoint d’animation à temps non complet soit. 15/35ème pour assurer la fonction d’animateur des temps périscolaires.

Cet emploi pourrait être pourvu par un fonctionnaire de catégorie C de la filière animation, au grade d’adjoint d’animation.

S’il ne peut être pourvu par un fonctionnaire, les fonctions peuvent être exercées par un agent contractuel dans les conditions fixées à l’article 3 et suivants de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 ou par un agent transféré dont le contrat de droit privé devient un contrat de droit public.

OBJET : HABITAT : EXONERATION DE LA PART COMMUNALE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT DE LA CONSTRUCTION DU PAVILLON LOCATIF A CARACTERE SOCIAL REALISEE PAR POLYGONE

Il convient d'apporter une précision à la délibération du 15 novembre 2017 en ce qui concerne l'exonération de la Taxe d'Aménagement de la construction sociale, réalisée par un Organisme HLM.

En effet, Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu'en application de l'article L.331-9 du Code de l'Urbanisme, l'Assemblée délibérante peut renoncer à percevoir tout ou partie de la taxe d'aménagement sur les locaux à usage d'habitation édifiés pour le compte ou à titre des prestations de services par les organismes mentionnés à l'article L.411-2 du Code de la Construction et de l'Habitation.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité décide d'exonérer ce projet de la totalité de la part communale de 2% de la taxe d'aménagement et donne pouvoir à

Monsieur le Maire pour l'exécution de cette décision.

OBJET : HABITAT : INTEGRATION DU LOT N°8 DU LOTISSEMENT LES CHENES III DANS LE BUDGET PRINCIPAL DANS LE CADRE DU BAIL A CONSTRUCTION SIGNE AVEC POLYGONE

La Commune s'est engagée à mettre à disposition à POLYGONE le terrain sur lequel le pavillon sera réalisé, terrain qui devra être entièrement viabilisé. Le terrain retenu pour la réalisation de cette opération est le lot n°8 du lotissement communal Les Chênes III.

Dans le cadre de la signature d'un bail à construction sur une longue période, il convient d'intégrer le lot n°8 du lotissement Les Chênes III dans le Budget Principal de la Commune de CASSAGNES-BEGONHES.Pour cela, le coût de l'achat du lot 8 du lotissement Les Chênes III sera versé du budget principal au budget annexe les Chênes III. Les crédits ont été votés dans le budget.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de transférer le lot n°8 du lotissement Les Chênes III dans le budget principal de la Communeet donne pouvoir à Monsieur le Maire pour l'exécution de cette décision.

OBJET : HABITAT : ADHESION A L'AGENCE DEPARTEMENTALE D'INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ADIL) de l'Aveyron

Jusqu'au 31 décembre 2016, la Commune de CASSAGNES-BEGONHES adhérait à titre individuel à l'ADIL de l'Aveyron. L'ADIL a sollicité en 2017, l'adhésion de la Communauté de Communes. La Communauté de Communes du Pays Ségali a choisi de laisser le soin aux communes d'adhérer à titre individuel.

L’ADIL diffuse et explique toutes les évolutions législatives et nouvelles dispositions relatives au financement et à la fiscalité du logement, aux rapports locatifs, à l’accession à la propriété, aux contrats de construction et à la copropriété, à l’investissement locatif et bien sûr aux nouvelles réglementations énergétiques.

Afin de reconduire l'adhésion de la Commune de CASSAGNES-BEGONHES auprès de l’ADIL il est proposé à la collectivité une participation reposant sur 0.12 €/habitants soit une adhésion annuelle de 113.16 € (943 habitants population totale au 1.01.2018)

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide d'adhérer à l'ADIL de l'Aveyron, de participer à hauteur de 113.16€ pour l'année 2018 et charge Monsieur le Maire d'effectuer toutes les démarches se rapportant à cette décision.

OBJET : ECOLE PUBLIQUE : MISE EN PLACE D'UN PROJET EDUCATIF TERRITORIAL (PEDT)

Pour l'année scolaire 2017-2018, avec la reprise en régie de la gestion des temps périscolaires, la Commune de CASSAGNES-BEGONHES s'était engagée dans un Projet Educatif Territorial (PEDT) pour un an.

Les temps périscolaires au sein de l'école publique de CASSAGNES-BEGONHES ont évolué à compter du 3 septembre 2018 avec une organisation du temps scolaire sur 4 journées de classe.

Il convient de s'engager dans un nouveau projet éducatif territorial (PEDT) pour la gestion par la Commune de CASSAGNES-BEGONHES des temps de loisirs périscolaire au sein de l'école publique.

Le Conseil Municipal après en avoir délibé à l'unanimité approuve le projet éducatif territorial de la Commune de CASSAGNES-BEGONHES pour l'école publique de CASSAGNES-BEGONHES pour l'année 2018-2019 et les deux années scolaires suivantes et autorise Monsieur le Maire a effectué toutes les démarches auprès des services de l'Etat : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP), et de la Caisse d'Allocations Familliales pour la mise en place des temps de loisirs périscolaires et pour demander les soutiens financiers liés à ces activités.

OBJET : ECOLE PUBLIQUE : INTERVENTIONS EN OCCITAN AU SEIN DES 3 CLASSESDans la continuité d'une convention signée en 2015, Monsieur le Maire propose de se réengager par convention avec l'Association départementale pour la transmission et la valorisation de l'occitan en Aveyron (ADOC 12) pour poursuivre les interventions hebdomadaires en occitan au sein des 3 classes de l'école publique.

Le montant annuel de la cotisation pour une année scolaire est de 560€ pour deux classes et 810€ pour trois classes.

Cette convention est d'une durée de trois ans.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à la majorité autorise Monsieur le Maire à signer cette convention avec ADOC 12 et charge Monsieur le Maire d'effectuer toutes les démarches se rapportant à cette décision.

OBJET : ECOLE PUBLIQUE : PRISE EN CHARGE DE TRANSPORTS POUR DES SORTIES CULTURELLES

Les enseignantes de l'Ecole Publique ont sollicité la Commune de CASSAGNES-BEGONHES pour la prise en charge de deux transports pour des sorties culturelle.

Pour rappel, la Commune de CASSAGNES-BEGONHES s'est engagée à prendre en charge 8 transports vers la piscine de Salmiech pour l'école publique et pour l'école Sainte-Marie. Les élèves de l'école publique n'ont pu se rendre à la piscine que 3 fois.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à la majorité accepte de prendre en charge ces transports dans la limite d'un montant total de 305€ et charge Monsieur le Maire d'effectuer toutes les démarches se rapportant à cette décision.

OBJET : BOIS : FIXATION D'UN TARIF POUR LA VENTE DE PEUPLIERS

Ce sujet n'a pas fait l'objet de décision.

OBJET : CULTURE : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'AVEYRON POUR LE MOIS DU FILM DOCUMENTAIRE

Le Conseil Départemental de l’Aveyron par l’intermédiaire de sa Médiathèque assure la coordination d’une action culturelle à l’échelle départementale dans le cadre de l’opération nationale « Mois du film documentaire ».

La bibliothèque de la commune de Cassagnes-Bégonhès accueillera dans ce cadre la projection du film « Sous le niveau de la mer », le vendredi 30 novembre 2018 à 20h à la salle des fêtes de Cassagnes-Bégonhès.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité autorise Monsieur le Maire à signer la convention de partenariat avec le Conseil Départemental de l’Aveyron et donne pouvoir à Monsieur le Maire pour les signatures et les démarches nécessaire à l’application de cette décision.OBJET : OCCITAN : SOUTIEN A LA DIFFUSION DE L'OCCITAN A LA TELEVISION Le "Collectiu occitan" souhaite que France 3 Occitanie devienne une vraie chaîne régionale à vocation généraliste.

Quatre demandes sont ainsi détaillées :

- une présence quotidienne de l’occitan

- plus d’égalité dans le traitement des langues régionales par France 3. - que cette égalité s’applique aussi aux radios locales du service public, celles du réseau France Bleue.

- enfin et surtout que France 3 Occitanie soit une véritable télévision de pays, qu’elle maintienne et développe ses rédactions locales.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à la majorité vote une motion de soutien aux demandes faites par le Collectiu occitan.

CEREMONIE : commémoration du 11 novembre

Les travaux en cours au Monument aux Morts ont été pris en charge par l'Association de Sauvegarde du Patrimoine.

Les enseignants des écoles et du collège ont participé à la réunion préparatoire de la commémoration qui aura lieu le 11 novembre 2018 à 11h.

Les enfants prononceront les 59 noms des soldats morts pour la France, déposeront des roses et chanteront la Marseillaise.

Toute la population est invitée à cette cérémonie.

COMMUNAUTE DE COMMUNES

La compétence scolaire actuellement de compétence intercommunale uniquement pour les écoles de l'ancienne Communauté de Communes du Pays Baraquevillois pourrait être uniformisée à l'ensemble du territoire du Pays Ségali.

La Communauté de Communes va lancer une étude pour la construction d'un gymnase à CASSAGNES-BEGONHES.

Communication des Décisions du Maire

Pas de décision du Maire prise

Déclaration d'Intention d'Aliéner

DIA012057G0010 : parcelle AB 271 - 4 RUE DES PASSADES - Non exercice du droit de préemption urbain

QUESTIONS DIVERSES

Les travaux d'aménagement des routes départemantales et du coeur de village suivent leurs cours.

En ce qui concerne la réouverture du lit de l'Hunargues, plusieurs rencontres avec les différents partenaires dont les services de l'Etat ont eu lieu pour faire avancer le projet dans le cadre d'une Déclaration d'Utilité Publique.

Fait et délibéré à Cassagnes-Bégonhès

Les jour, mois et an susdits

Le Maire – Mr COSTES Michel