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Déliberation - Deliberations et Decisions du Maire 2eme trimestre 2023
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Nemours.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations et Decisions du Maire 2eme trimestre 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Banque,
NEMOURS
Hôtel de Ville
39, rue du Docteur Chopy - 77140 NEMOURS - Tél. 01 64 78 40 00 - Fax 01 64 28 38 69 Email mane@uls-nmemours.fr - Internet wmwville-nemours.fr
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
2ème TRIMESTRE 2023
~
Délibérations
&
Décisions du Maire (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) SOMMAIRE
DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2023
N° INTITULE
23/21 Délibération Urbanisme - Règlement local de publicité - Débat des orientations
23/22 Délibération Finances - Exercice 2022 - Compte de gestion
23/23 Délibération Finances - Exercice 2022 - Compte administratif
23/24 Délibération Finances - Exercice 2023 - Affectation résultat
23/25 Délibération Finances - Exercice 2023 - Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2022
23/26 Délibération Finances - Exercice 2023 - Effacement dette
23/27 Délibération Finances - Contribution financière pour la Turquie et la Syrie
23/28 Délibération Culture - Règlement du concours arts visuels Sport et Culture
23/29 Délibération Scolaire - Participation aux dépenses de fonctionnement des établissements privés de formation
23/30 Délibération Scolaire - Petits déjeuners
23/31 Délibération RH - Modification du tableau des effectifs du personnel
DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023
23/32 Délibération Administration générale - Elections sénatoriales
23/33 Délibération Urbanisme - Cession des parcelles cadastrées AV n176 et 363 à la Société A7 Management
23/34 Délibération Urbanisme - Approbation d'un périmètre de projet urbain partenarial (PUP) sur le secteur Chatelet-Clémenceau
23/35 Délibération Finances - Utilisation du fonds de solidarité de la région Ile de France - Exercice 2022
23/36 Délibération Finances - Attribution d'une subvention à l'association Educ Dog 77
23/37 Délibération Contrat de ville - Programmation 2023 - Subventions de fonctionnement
23/38 Délibération Politique de la ville - DPV 2023 Programmation et financement
23/39 Délibération Culture - Adhésion au dispositif Pass Culture
23/40 Délibération Culture - Mise en place d'une billetterie électronique par convention de mandat avec la société TrustWeb
23/41 Délibération Scolaire - Transports scolaire - Participation de la ville au financement de la carte Scol'R - Année 2023-2024
23/42 Délibération Scolaire - Transports scolaire - Participation de la ville au financement de la carte Imagin'R - Année 2023-2024 Décisions du Maire - article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
D.2023.20 03.04.2023 Adm.Générale Police Municipale Régie de Recettes stationnement payant
D.2023.21 06.04.2023 Commerces Portant approbation d’un bail dérogatoire pour la boutique éphémère
D.2023.22 06.04.2023 Commerces Portant approbation d’un bail dérogatoire pour la boutique éphémère
D.2023.23 07.04.2023 Services Techniques
Convention d’autorisation d’occupation temporaire du
domaine public – occupation de l’établissement flottant situé
Quai du Loing par la société Vedette Panoramique pour le ZIA
– année 2023
D.2023.24 18.04.2023 Finances Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du FONDS VERT 2023
D.2023.25 20.04.2023 Adm.Générale Aliénation de vieux métaux
D.2023.25bis 27.04.2023 Scolaire Augmentation des tarifs de la restauration municipale
D.2023.26 02.05.2023 Commerces Portant approbation d’un bail dérogatoire de la boutique éphémère
D.2023.27 02.05.2023 Commerces Portant approbation d’un bail dérogatoire de la boutique éphémère
D.2023.28 02.05.2023 Jeunesse Tarifs de l’Accueil Loisirs Jeunes
D.2023.29 17.05.2023 Adm. Générale
Assurance dommages aux biens – Sinistre du 17.09.2020 –
Incendie quai Victor Hugo – Indemnisation par virement
bancaire
D.2023.30 31.05.2023 Adm. Générale
Assurance dommages aux biens – Sinistre du 09.05.2022 –
Intrusion dans l’école élémentaire des Cherelles –
Indemnisation par virement bancaire
D.2023.31 05.06.2023 Commerces Portant approbation d’un bail dérogatoire pour la boutique éphémère
D.2023.32 07.06.2023 Commerces Portant approbation d’un bail dérogatoire pour la boutique éphémère
D.2023.33 12.06.2023 Commande publique
Accord-cadre n°2305 : Acquisition de fournitures diverses à
usage bureautique, administratif, scolaire et récréatif pour les
besoins des services de la commune de Nemours et du
C.C.A.S.
Lot 1 : Fourniture de papier
D.2023.34 12.06.2023 Commande publique
Accord-cadre n°2305 : Acquisition de fournitures diverses à
usage bureautique, administratif, scolaire et récréatif pour les
besoins des services de la commune de Nemours et du
C.C.A.S.
Lot 2 : Fournitures de bureau à usage administratif et scolaire
D.2023.35 12.06.2023 Commande publique
Accord-cadre n° 2305 : Acquisition de fournitures diverses à
usage bureautique, administratif, scolaire et récréatif pour les
besoins des services de la commune de Nemours et du
C.C.A.S. Lot 3 : Fourniture de matériels didactiques pour l’animation
d’ateliers à visées pédagogiques ou récréatifs
D.2023.36 14.06.2023 Bibliothèque
Bibliothèque – salon du livre 2024 – Demande de subvention
auprès du conseil Régional d’Ile-De-France au titre des aides
aux manifestations littéraires d’envergure régionale
D.2023.37 15.06.2023 Commande publique
Accord-cadre n°2302 : Service de transport collectif d’enfants
par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de
Nemours
D.2023.38 19.06.2023 Commerces Portant approbation d’un bail commercial pour le local commercial situé 2 quai des Mariniers
D.2023.39 23.06.2023 Commerces Portant approbation d’un bail dérogatoire pour la boutique éphémère
D.2023.40 28.06.2023 Commerces Portant approbation d’un bail dérogatoire pour la boutique éphémère