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Déliberation - 1687348751 decisions municipales tamponne
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Guesnain.
Lien du pdf (Déliberation - 1687348751 decisions municipales tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Énergies,
Envoyé
en
préfecture
le
19/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
19/06/2023
Publié
le
ID
: 059-215902768-20230619-DEL150620233-DE
TT
DEPARTEMENT
DU
NORD
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
VILLE
DE
GUESNAIN
Séance
du
15 juin
2023
L'an
deux
mille
vingt
trois,
le
quinze juin
, à
dix
huit
heures
quinze
, le
Conseil
Municipal
de
/a
Ville de
GUESNAIN
s'est réuni dans
le lieu
ordinaire
de
ses séances
sous
la
présidence
de
Madame
LUCAS
Maryline
à
la
suite
d'une
convocation
régulière
qui
lui a
été
faite
le
9 juin
2023
laquelle
convocation
a
été
affichée
à
l'entrée
de la MAIRIE
conformément
à la loi.
Nombre
de
Membres
en
exercice
: 27
Présents
:
Madame
LUCAS
Maryline
— Maire
Messieurs
et
Mesdames
SAENEN
Romuald
-
LAHSEN
BEN
BRAHIM
Mohamed
-
FERMEN
Claudine
-
DOISY
Bernard
-
CASPERS
Mauricette
—
CARRE
Odilon
-—
Adjoints Messieurs
et
Mesdames
SENEZ
Jean-Pierre
—
LAMBERT
Gaston
-
KAPOUN
Jean-
Jacques
- PILNIAK
Alain
(Gusqu'au
point
n°
6)
-
KHELIFA
Armelle
-
MARTIN
Nuccia
- EZAHOUID
Mohamed
-
MORAWIEC
Laurent
-
Absents
ayant
donné
procuration
Madame
AMADEI
Corinne
à Madame
LUCAS
Maryline
Madame
TAIRA
Marylène
à Monsieur
CARRE
Odilon
Madame
PLANCKE
Dorothée
à
Monsieur
LAHSEN
BEN
BRAHIM
Mohamed
Monsieur
DEFAUQUET
Gérald
à Madame
KHELIFA
Armelle
Monsieur
CANIVET
Bertrand
à
Monsieur
SENEZ
Jean-Pierre
Madame
WILLERVAL
Aurore
à
Madame
MARTIN
Nuccia
Madame
BLANCHARD
Perrine
à
Monsieur
SAENEN
Romusld
Madame
DELCAMBRE
Chantal
à Madame
CASPERS
Mauricette
Monsieur
DEVRED
Sylvain
à
Monsieur
MORAWIEC
Laurent
Monsieur
PILNIAK Alain
à
Madame
FERMEN
Claudine
(à
compter
du
point n°
7)
Absents
:
Madame
DUCATILLION
Béatrice
-
Monsieur
GOLA
Éric
—
Madame
LEVEQUE
Jennifer Secrétaire
de
séance
: Madame
Mauricette
CASPERS
DECISIONS
MUNICIPALES
Il
est
porté
à
la
connaissance
du
Conseil
Municipal
les
décisions
municipales
suivantes
:
11/2023
: Marché
de
services
pour
le
transport
de
personnes
en
autocar
pour
les
sorties extérieures
organisées par la commune
avec la Sté Les Autocars Douaisiens
pour
une
durée
de
deux
ans
à
compter
du
1%
maï
2023.
12/2023:
Demande
de
subvention
au
titre
du
programme
<«
Aide
départementale
aux
Villages
et
Bourgs
»
exercice
2023
accordée
par
le
Conseil
départemental
du
Nord
à hauteur
de
59
256
€ pour
des
travaux
de
reconstruction
de
l'éclairage
public pour
un
montant
de
travaux
de
118
512
€ ht
13/2023
:
Mission
d'audit
énergétique
concernant
le
projet
de
rénovation
énergétique
de la médiathèque
confié à EneRconcept
à Fampoux
pour
8 160
€ ttc
14/2023
:
Convention
de
mise
à
disposition
d'un
marché
de
fourniture,
d'acheminement
d'électricité
et services
associés
avec
l'UGAP
pour
la période
du
12 avril 2023
au 31
décembre
2027 Envoyé
en
préfecture
le
19/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
19/06/2023
Publié
le
ID
: 059-215902768-20230619-DEL150620233-DE
T
15/2023
: Contrat
proposé
par
la
Sté
PL
Sécurité
à Auby
pour
le gardiennage
de
nuit lors des
fêtes
du
Nain
Gaillou
(5,
6 et 7 maï
2023)
pour
un
montant
de
980
€
16/2023
: Marché
de service pour la vérification
des aires de jeux et équipements
sportifs
confié
à SARL
SAGA
LAB
à
LYON
à
compter
du
1
mai
2023
pour
trois
ans
17/2023
: Contrat
de
spectacle
le 27
octobre
2023
« Au
pays
des
Gaillettes
>
avec
M.
LEMPENS
(acteur)
—
TANIERE
(chanteur)
—
CARE
(technicien)
pour
1500
€
18/2023
: Contrat pour
la campagne
de
dératisation
2023/2024
conclu
avec
la sté
HYSERCO
à DECHY
pour
1
560
€ ht
19/2023
: Marché
à
bons
de
commande
d'entretien
des
espaces
verts
relatif à
l'élagage
et
l'abattage
d'arbres
confié
à
SAS
Au
pied
de
mon
arbre
à
CANTIN
à
compter
du
15 juin
2023
pour
deux
ans
Fait et délibéré
en
séance,
Pour
extrait conforme,
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
Maryline LUCAS
Mauricette
CASPERS