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Document publié le Vendredi 21 mai 2021 par la commune de Bandol.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 2021 05 21 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Inégalités sociales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L. 121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le conseil municipal de la commune de Bandol.se réunira en séance ordinaire
du 2ème trimestre 2021, le vendredi 21 mai 2021 à 17h, salle du conseil -
mairie annexe - rue Gabriel Péri - 83150 Bandol.
En application du l et I! de l'article 6 de la loi n°2020-1379 du 14 novembre
2020 autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant
diverses mesures de gestion de la crise sanitaire le maire a décidé que la
séance du conseil municipal se déroulera salle du conseil municipal -
mairie annexe — rue Gabriel Péri et se déroulera sans public. Les débats
seront retransmis de manière électronique.
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Fait à Bandol, le 14 MAI 2021
Le Maire,