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Conseil Municipal - OJ CM 2022 07 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bandol.
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Thèmes du document : Éducation, Logement, Institutions publiques,
Le conseil municipal de la commune de Bandol se réunira en séance ordinaire du
3ème trimestre 2022, le vendredi 22 juillet à 17 heures, en mairie annexe, rue
Gabriel Péri, salle du conseil municipal, suivant l'ordre du jour ci-après :
1 Résiliation amiable du bail emphytéotique du centre d'entreprises du Val d'Aran 2 Rénovation du centre ancien - Versement des subventions - AGENCE DU PORT -
8, rue Voltaire - Parcelle AI 202
3 Rénovation du centre ancien - Réservation et versement des subventions
BANDOL IMMOBILIER - 1, allée Jean Moulin - AI 235 et AI 236 4 Rénovation du centre ancien - Réservation et versement des subventions -
IMMOBILIÈRE BOYER - 8, rue des Tonneliers - AI 257
5 Rénovation du centre ancien - Réservation et versement des subventions -
IMMOBILIÈRE BOYER - 6, rue Pierre Toesca - AI 265
6 Rénovation du centre ancien - Réservation et versement des subventions - FONCIA CORDIER 19, boulevard Louis Lumière - AI 310
7 Rénovation du centre ancien - Réservation et versement des subventions -
IMMOBILIÈRE BOYER - 10, allée Jean Moulin - AI 427
8 Rénovation du centre ancien - Réservation et versement des subventions -
IMMOBILIÈRE BOYER - 2, rue Pierre Toesca - AI 581
9 Rénovation du centre ancien - Réservation et versement des subventions FONCIA CORDIER 20, rue du docteur Marçon - AK 111
10 Rapport annuel du délégataire de service public «S.A. du Grand Casino de Bandol» - Exercice 2020/2021
11 Rapport annuel du délégataire de service public du port de plaisance de Bandol - SOGEBA Exercice 2021
12 Ecoles maternelles et élémentaire - Frais de scolarisation des élèves des
communes voisines Fixation du montant individuel - Année scolaire 2022/2023 13 Participation aux frais de fonctionnement des établissements scolaires privés - Année scolaire 2022/2023
14 Écoles publiques de la commune de Bandol - Activités aquatiques - Tarif des
créneaux piscine Année scolaire 2022/2023
15 École élémentaire Octave Maurel - Activités d'enseignement de la voile destinée à
des élèves de classe de CE2, CM1 et CM2 - Année 2022/2023
16 Collège Raimu de Bandol - Activités d'enseignement de la voile destinée à des
élèves de classe de 6ème, 5ème, 4ème et 3ème sportive - Année 2023 17 Transports scolaires - Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume -
Participation forfaitaire des familles et de la commune - Année scolaire 2022/2023
18 Transports scolaires - Région Sud - participation financière des familles et de la
commune année scolaire 2022/2023
19 Titre de recette - Remise gracieuse
Jean-Paul JOSEPH,