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Conseil Municipal - OJ CM 20221125
Conseil Municipal - OJ CM DU 18 DECEMBRE 2020
Compte-Rendu - cr cm 2023 09 22
Conseil Municipal - OJ CM 22 SEPTEMBRE 2023
Document publié le Vendredi 22 septembre 2023 par la commune de Bandol.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 22 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L. 121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le conseil municipal de la commune de Bandol se réunira en séance ordinaire
du 3ème trimestre 2023, le vendredi 22 septembre 2023 à 17h , salle du
conseil municipal, mairie annexe, rue Gabriel Péri —- 83150 Bandol.
1 Adoption de la nomenclature M57 au 1° janvier 2024
2 Adoption du règlement budgétaire et financier
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en matière statutaire pour la commune et le Centre Communal d'Action Social
{CCAS) de Bandol
Fait à Bandol, le 15 septembre 2023
Le Maire,