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Conseil Municipal - OJ CM 2020 07 17 1 1
Procès Verbal - pv cm 2025 12 12
Conseil Municipal - OJ CM 2021 12 19
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Bandol.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 2021 12 19)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Éducation,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L. 121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales)
En application du l et II de l'article 6 de la loi n°2020-1379 du 14 novembre
2020 autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant
diverses mesures de gestion de la crise sanitaire le maire a décidé que la
séance du conseil municipal se déroulera au théâtre Jules Verne et a fixé
à 100 le nombre maximal de personnes autorisées à y assister.
Le conseil municipal de la commune de Bandol se réunira en séance ordinaire
du 1er trimestre 2021, le vendredi 19 février à 17 h, au théâtre Jules Verne,
Espace Paul Ricard sis 11, rue des écoles — 83150 Bandol.
1 Budget principal - Vote du budget primitif - Exercice 2021
2 Budget annexe du port - Vote du budget primitif - Exercice 2021
3 Budget annexe de la régie des parkings - Vote du budget primitif - Exercice
2021
4 Budget annexe de la chambre funéraire - Vote du budget primitif - Exercice
2021
5 Budget principal - Subvention de fonctionnement 2021 - Centre Communal
d'Action Sociale
6 Budget principal - Subvention de fonctionnement 2021 - Caisse des écoles
7 Budget principal Subvention de fonctionnement 2021 - Office du tourisme
8 Fixation des taux de contributions directes locales - Exercice 2021
9 Budget principal - Fonction 0254 «Foyer d'Animation Populaire » - Subventions
aux associations - Exercice 2021
10 Budget principal - Fonction 0258 «Aides directes aux associations » -
Subventions aux associations - Exercice 2021
11 Budget principal - Fonction 113 « Pompiers Secours Incendie » Subventions
aux associations - Exercice 2021
12 Budget principal - Fonction 221 «Enseignement du second degré» -
Subventions aux associations - Exercice 2021
13 Budget principal - Fonction 3118 « Associations musicales » - Subventions aux
associations - Exercice 2021
14 Budget principal - Fonction 3121 « Printemps des Potiers » - subventions aux
associations - exercice 2021
15 Budget principal - Fonction 338 «Autres actions culturelles» Subventions aux
associations - Exercice 2021
16 Budget principal - Fonction 4142 « Tennis » - Subventions aux associations
Exercice 2021
17 Association Tennis Club de Bandol - Convention d'objectifs 2021
18 Budget principal - Fonction 4144 «Base Nautique » - Subventions aux
associations Exercice 2021
19 Société Nautique de Bandol - Convention d'objectifs 2021
20 Budget principal - Fonction 4158 «Autres associations sportives» -
Subventions aux associations - Exercice 2021
21 Budget principal - Fonction 4158 «Autres manifestations sportives » -
Subventions aux associations - Bandol Basket Club - Exercice 2021 22 Bandol Basket Club - Convention d'objectifs 2021
23 Budget principal - Fonction 521 « Services à caractère social pour handicapés
et inadaptés » - Subventions aux associations - Exercice 2021
24 Création d'emplois
25 Convention de partenariat avec le CAUE Var de consultance architecturale et
mise à disposition d’un architecte conseil du CAUE Var. 26 Projet de logements sociaux, site « le Panorama » : signature d’une convention
de partenariat entre la ville et le bailleur social UNICIL
27 Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
du 30 novembre 2020 - Gestion des eaux pluviales urbaines - Rejet du conseil
municipal et adoption d'un principe d'une révision libre du montant des attributions de compensation
28 Comités de quartier - Modification du règlement intérieur
29 Comités de quartier - Composition pour la durée du mandat
Faità Bandol, le :1 2 FEV. 2021
Le Maire,