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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2023D1 1 3 128 Remplacement des fauxplafonds dans le hall des bassins de la piscine dhiver a Golfech AMPT
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2023D1 1 3 128 Remplacement des fauxplafonds dans le hall des bassins de la piscine dhiver a Golfech AMPT)
Thèmes du document : Union Européenne, Consommateurs, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
S DEUX RIV
BUREAU COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 9 OCTOBRE 2023
L'an deux mille vingt trois, le neuf octobre à dix huit heures, le Bureau Communautaire
légalement convoqué par courrier du trois octobre deux mille vingt trois, s'est réuni dans les
locaux de la Communauté de Communes des Deux Rives, sous la présidence de Monsieur
Jean-Michel BAYLET Président de la Communauté de Communes des Deux Rives.
2023D1-1-3-128
REMPLACEMENT DES FAUX-PLAFONDS DANS LE HALL DES BASSINS
DE LA PISCINE D'HIVER A GOLFECH
AVENANT D'UN MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
Etaient présents :
Messieurs BAYLET Jean Michel, TERRENNE Jean Paul, DELACHOUX Jean-Paul,
RENAUD Olivier, Madame FILLATRE Francine, BENOIT Pascal, RATTO Stéphan,
Madame LE CORRE Christiane, Madame MAERTEN Marie Bernard, MERIEL Guy et BOYER Serge.
Absents excusés :
Messieurs DELFARIEL Eric (a donné pouvoir à Francine FILLATRE), DOUSSON Bruno, DUPUY Jean.
Assistait à la réunion :
Mr BRAJOUX Pascal : Directeur Général des Services
Francine FILLATRE a été désignée secrétaire de séance
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D'AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.2992.00 -— Fax : 05.63.2992.01
Site : http://\www.cc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr
AR Prefecture
082-248200016-20231009-2023D1_1_3_128-DE
Reçu le 12/10/2023 2023D1-1-3-128
OBJET : REMPLACEMENT DES FAUX-PLAFONDS DANS LE HALL DES BASSINS DE LA PISCINE D'HIVER A GOLFECH
AVENANT D'UN MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
Le Président rappelle qu'une consultation a été lancée relative au remplacement des
faux plafonds dans le hall des bassins de la piscine d'hiver à Golfech, par voie de procédure adaptée ouverte, soumises aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-11 du Code de la Commande Publique.
Le Bureau Communautaire du 23 mai 2022 a attribué ce marché à l'entreprise SOGYPSE pour un montant estimatif de 96 S50,00€ HT.
La Commission des Plis s'est tenue le 02 octobre 2023 pour se prononcer sur l'avenant 1.
Cet avenant porte sur une modification des prestations.
En effet, il était prévu dans le marché initial la fourniture et la pose d’un échafaudage. À la suite de l'ordre de service n°2 émis le O5 juillet 2022, le chantier a été suspendu. Par
mail en date du 09 juin 2023, l'entreprise SOGYPSE a informé la Communauté de Communes des Deux Rives qu'elle ne réaliserait pas l'installation de l'échafaudage. ll a donc été décidé,
à la reprise des travaux, de confier la pose de l'échafaudage à une entreprise spécialisée.
Ainsi, la ligne du bordereau de prix unitaires relative à l'installation de chantier comprenant le montage et la fourniture de l'échafaudage pour un montant de 31 250,00€ HT doit être supprimée.
Cependant, une ligne doit être ajoutée pour l'installation de chantier, la protection du sol, le grutage et la location de la nacelle pour un montant de 3 500,00€ HT
Le montant initial du marché était de 96 550,00 € HT.
Par conséquent, l'ajustement des prestations conduit à une moins-value de
27 750,00€ HT et n'implique pas d'allongement des délais de réalisation.
Montant initial du marché en ET | Variation en % par rapport au Diminution en euros HT Fa" euros HT montant du marché initial
96 550,00€ 27 750,00€ 28,/4 %
En conséquence, le Président propose :
- de conclure l'avenant 1 tel que détaillé ci-dessus ;
de l'autoriser, où son représentant légal, à signer ledit avenant et toute pièce y afférent.
AR Prefecture
082-248200016-20231009-2023D1_1_3_128-DE
Reçu le 12/10/2023 CE DOUREAU COMMOUNAUTATRE
Après en avoir délibéré à l'unanimité,
DÉCIDE
- de conclure l'avenant 1 tel que détaillé ci-dessus ;
- d'autoriser le Président où son représentant légal, à signer ledit avenant et toute pièce y afférent.
Fait à Valence d'Agen, le 9 octobre 2023
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme
À Valence d'Agen, le 10 octobre 2023
La secrétaire de séance désignée Le Président de la Communauté de Le Maire de CASTELSAGRAT Communes des Deux Rives
SD-77 77 MUNAUTÉ DE COMMURES ES UX RIVES Francine FILLATRE Jean Michel BAYLET
AR Prefecture
082-248200016-20231009-2023D1_1_3_128-DE
Reçu le 12/10/2023