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Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 18 décem
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Ordre du Jour - ODJ 18 DECEMBRE 18H30
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Giberville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 18 DECEMBRE 18H30)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Assurance,
Département
du
Calvados
Mairie de Giberville www.giberville.fr RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Art.
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
se
réunira
en
séance
ordinaire
le :
LUNDI
18
DÉCEMBRE
2023
À 18
HEURES
30
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDRE
DU
JOUR
1/
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
20
novembre
2023
Rapporteur
: D.
de
WINTER
FINANCES
2/
Demande
de
subvention
exceptionnelle
/ Association
Cie
Vosluttes
Rapporteur
: D.
de
WINTER
3/
Construction
de
20
logements
(opération
Pôle
Santé)
— Les
Foyers
Normands
/ Garantie
d'emprunt Rapporteur
: D.
de
WINTER
AFFAIRES
GÉNÉRALES
4/
Attribution
des
marchés
publics
d’assurance
de
la Ville
/ Dommages
aux
biens
et
Responsabilité
Civile
Rapporteur
: D.
de
WINTER
5/
Transfert
de
la compétence
cimetière
Caen
la mer
/ Approbation
du
procès-verbal
Rapporteur
: D.
de
WINTER
6/
Signature
de
conventions
d’objectifs
et de
moyens
avec
les
associations
gibervillaises
Rapporteur
: J-P.
ISABEL
-
7/
Signature
d’un
contrat
de
prestation
de
service
avec
Citykomi
Rapporteur
: D.
de
WINTER
8/
Signature
d'une
convention
de
partenariat
avec
Unit'
Secours
Rapporteur
: D.
de
WINTER
97
Report
de
l'identification
des
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
(ZAEnR)
Rapporteur
: D.
de
WINTER RESSOURCES
HUMAINES
10
/ Mise
à disposition
de
personnel
de
la Ville
au
profit
du
CCAS
de
Giberville
Rapporteur
: D.
de
WINTER
11 /
Mise
à disposition
d'agents
du
CCAS
de
Giberville
au
profit
de
la Ville
Rapporteur
: D.
de
WINTER
12
/ Révision
de
la redevance
du
logement
de
fonction
de
la Ferme
d’Amélie
Rapporteur
: D.
de
WINTER
JEUNESSE
13
/ Remboursement
à un
tiers
/ Séjour
service
Jeunesse
Rapporteur
: J-L.
BOISSÉE
14
/ Secteur
Jeunesse
/ Tarifs
séjour
ski
2024
Rapporteur
: J-L.
BOISSÉE
15
/ Service
Jeunesse
/ Convention
de
partenariat
avec
le collège
Emile
Zola
Rapporteur
: J-L.
BOISSÉE
16
/ Signature
d'une
convention
tripartite
avec
l'association
Unis-Cité
Normandie
Rapporteur
: J-L.
BOISSÉE
AFFAIRES
GÉNÉRALES
17
/
Signature
de
la
convention
de
répartition
des
participations
communales
au
SIVOM
des
Trois
Vallées
Rapporteur
: D.
de
WINTER
18
/ SIVU
du
gymnase
Pierre
Cousin
/ Signature
de
l’avenant
n°
1 à la
convention
de
participation
des
communes
Rapporteur
: S.
ROUZIÈRE
QUESTIONS
DIVERSES
Veuillez
agréer,
Cher(e)
Collègue,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Fait
à GIBERVILLE,
le 11
décembre
2023
Le
Maire,
Damien
de
WINTER