Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM du 09 02 2026 Liste des decisions communiquees
Déliberation - CM du 21 03 2026 Liste des deliberations examinees
Procès Verbal - CM du 15 12 2025 PV approuve au CM du 09 02 2026 p
Déliberation - CM du 01 04 2026 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 01 04 2026 Deliberations examinees publie le
Déliberation - CM du 01 04 2026 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 09 06 2023 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 19 09 2024 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 09 10 2023 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 02 06 2025 Liste des deliberations examinees
Déliberation - CM du 09 02 2026 Liste des deliberations examinees publiee le 13.02.2026
Document publié le Vendredi 13 février 2026 par la commune de Sarrebourg.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 09 02 2026 Liste des deliberations examinees publiee le 13.02.2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FEVRIER 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
N° DCM TITRE § TITRE DECISION
I. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 15 décembre 2025 APPROUVÉ
II. Communications
1. Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du CGCT
2. Commande publique : résultats des marchés passés
3. Engagement de la procédure de réalisation du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE)
4. Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus
2026_1_1 III. Vote des taux des contributions directes ADOPTÉ
2026_1_2 IV. Reprise anticipée des résultats de 2025 ADOPTÉ
V. Autorisations de programme
2026_1_3 1. Réhabilitation du système d’alimentation en eau potable : modification d’une autorisation de programme et des crédits de paiement sur le budget de l’eau ADOPTÉ
2026_1_4 2. Rénovation du bâtiment du centre socioculturel : modification d’une autorisation de programme et des crédits de paiement sur le budget de la ville ADOPTÉ
2026_1_5 VI. Budgets primitifs 2026 ADOPTÉ
V. Contrats et conventions
2026_1_6 1. Convention de partenariat pour la réalisation de photophores par les élèves verriers du lycée professionnel Dominique Labroise dans le cadre du 50ème anniversaire du vitrail « La Paix » de Marc Chagall
ADOPTÉ
2026_1_7 2. Réseau de chaleur urbain : avenant n°4 au contrat de concession ADOPTÉ
2026_1_8 3. Convention de partenariat pour la dispense de cours de clairon aux militaires du 1er Régiment d’Infanterie par le conservatoire à rayonnement intercommunal de Sarrebourg
ADOPTÉ
VI. Subventions
2026_1_9 1. Subvention au centre communal d’action sociale : exercice 2026 ADOPTÉ
2026_1_10 2. Subvention 2026 à l’amicale du personnel municipal de Sarrebourg ADOPTÉ
2026_1_11 3. Subvention exceptionnelle à l’association AMEX pour l’organisation du salon Sarrebourg expo
ADOPTÉ
2026_1_12 4. Subvention à L’A.C.C.S. (Association des Concerts du Conservatoire de Sarrebourg)
ADOPTÉ
2026_1_13 5. Subvention à l’association « les amis de Saint-Ulrich » ADOPTÉ
2026_1_14 6. Subvention de fonctionnement 2026 au centre socio-culturel ADOPTÉ
2026_1_15 7. Subvention 2026 au centre socioculturel pour les postes de référent-famille et d’animateur jeunesse
ADOPTÉ
2026_1_16 8. Convention « Sport dans la Ville » 2026 ADOPTÉ
2026_1_17 9. Subventions et solde au Sarrebourg Moselle sud handball société coopérative d’intérêt collectif
ADOPTÉ
2026_1_18 10. Réévaluation de la subvention de fonctionnement à l’ensemble scolaire Sainte Marie
ADOPTÉ 2
VII. Affaires domaniales et urbanisme
2026_1_19 1. Approbation de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) ADOPTÉ
2026_1_20 2. Reconduction du périmètre de préemption urbain (DPU) ADOPTÉ
2026_1_21 3. Recensement des chemins ruraux (loi 3DS): approbation du tableau ADOPTÉ
2026_1_22 4. Déviation du chemin rural Saint-Pierre : approbation du tracé et aliénations foncières
ADOPTÉ
2026_1_23 5. Acquisition de parcelles agricoles sise blanches terres zone de loisirs ADOPTÉ
2026_1_24 6. Cession de parcelles rue de Bellevue cité Perkins au profit de la SCI « Jardin des Cimes »
ADOPTÉ
VIII. Divers
2026_1_25 1. Reprise d’une provision pour dépréciation des éléments financiers ADOPTÉ
2026_1_26 2. Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité ADOPTÉ
2026_1_27 3. Détermination des ratios promus promouvables ADOPTÉ
2026_1_28 4. Instauration d’un droit de parole pour les groupes visitant le musée du pays de Sarrebourg et la chapelle des cordeliers avec leur propre guide
ADOPTÉ
2026_1_29 5. Entretien de la forêt communale programme 2026 ADOPTÉ
2026_1_30 6. DEMOS : validation de la gratuité pour un an des enseignements du CRIS ADOPTÉ