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Ordre du Jour - ordre du jour cm 27 05 24
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Mundolsheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 27 05 24)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Justice et droit,
République Française
Département du Bas-Rhin
Commune de Mundolsheim
Dé 24 rue du Général Leclerc - BP 41060 - 67452 Mundolsheim
Cedex Communede Mundolsheim Tél: 03
88 20 01 70 - Fax: 03 88 20 39 87
communication@mundolsheim.fr
Mundolsheim, le 21 mai 2024
INVITATION
à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le
Lundi 27 mai 2024 à 20 heures 00
Salle du Conseil — Mairie de Mundolsheim
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ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024.
Finances - Fixation des tarifs 2025 de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE).
Finances - Décision modificative n°1.
Subventions aux clubs sportifs.
Finances - Fixation des tarifs du service enfance à compter du 1° septembre 2024.
Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs.
Ressources humaines - création d'emplois saisonniers.
Ressources humaines — Recours à l'apprentissage.
Ressources humaines — Indemnité horaire pour travail normal de nuit.
Ressources humaines — Mise à jour des délibérations portant sur le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP).
Notre Ecole Faisons la Ensemble : approbation d'une convention de financement pour un projet pédagogique à l'école maternelle Haldenbourg.
Approbation de l'enveloppe prévisionnelle et du plan de financement pour des travaux
de végétalisation de la cour de l'école maternelle Haldenbourg.
Avis de la Commune sur le projet de plan de prévention du bruit dans l'environnement
(PPBE).
Tirage au sort jury d'assises.
Points d'information : délégations au Maire.
Divers :
Bilan du gîte 2023.