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Déliberation - 008 BP tarifs 2019
Document publié le Lundi 4 février 2019 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 008 BP tarifs 2019)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Loisirs,
Conseil municipal du 4 février 2019
Envoyé en préfecture le 07/02/2019
Reçu en préfecture le 07/02/2019
Affiché le 05/02/2019 x
fl 10 : 060-216001743-20190204-DLRG190204008-DE
# Extrait du registre des délibérations Conseil municipal du 4 février 2019 Commission « Finances et affaires générales » Séance du 21 janvier 2019
8 Budget Principal - cadre général de la tarification des services municipaux
Etaient présents les membres inscrits au tableau :
m Le Maire:
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN
m Maires-adjointes & Maires-adjoints :
Mme CAPON, MM CABARET, LEMAIRE, Mmes GUENDOUZE, CARLIER, M. BELMHAND, Mmes FOURRIER-CESBRON, LAMBRE, M. ABBADI.
m Conseillères municipales & conseillers municipaux :
Mme DUHIN, MM N'DIAYE, MARTIN, Mmes MOUSSATEN, BARBETTE, MM DEME, AKABLI, LELONG, Mmes FAZAL, LEHNER, SAVAS, MM BOUKHACHBA, MONTES, ASSAMTI, BOULHAMANE, FREMINE, Mme M'BAYE-DIAO, M. RIFI SAIDI, Mmes SOKOLONSKI, JAJAN, MM BOUADDI, SERTAIN, Mme DUCHATELLE, MM FACCHINI, LAMOUREUX, NATANSON.
Etaient absents excusés et représentés les membres Inscrits au tableau : m Conseillères municipales & conseillers municipaux :
M. ATAKAYA Pouvoir à : M. AKABLI Mme MEHADIJI Pouvoir à : M. BOUKHACHBA Mme MAUPIN Pouvoir à : M. BOULHAMANE
MW Conseillères municipales & conseillers municipaux :
- Nombre de conseillers devant composer le conseil municipal : 39 - Nombre de conseillers en exercice : 39 Nombre de conseillers absents non représentés mais excusés : 0 Nombre de conseillers présents et de conseillers représentés : 39
Nombre de conseillers absents lors du vote de la délibération: Mme BARBETTE, M. 2 MONTES
m Rapport de présentation :
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN, maire, expose :
Les tarifs relatifs aux services à la population: enfance - petite enfance, sport et jeunesse, culture, les concessions funéraires, la location de matériel électoral, l'occupation du chenil, et le tarif d'abonnement aux stationnements, ne subiront pas d'augmentation en 2019.
Les tarifs des locations de salles et d'équipements, les ventes de produits de la GAM, les tarifs de la Locomotive, certains produits domaniaux divers, l'occupation du domaine public pour les commerçants volants des marchés, la participation aux frais de nettoiement et de gestion des dépôts sauvages, les frais de gestion pour la fourrière automobile, la communication d'actes et de documents administratifs, Pass Loisirs piscine ont été modifiés.
Des tarifs ont été créés : jardin aquatique, différents ouvrages du Musée et les forfaits pour l'Escape Game, fête foraine de printemps, supplément forfaitaire pour branchement électrique lors de la foire aux marrons, tarif ACSO pour la visite de l'espace Matisse par les groupes scolaires.
Les tarifs créés et les tarifs modifiés sont indiqués en surbrillance dans la présente délibération.
Nous vous proposons le vote des tarifs comme suit. Ils s'entendent en euros et ils seront applicables à compter du 1° mars 2019, sauf mention contraire.
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c=A DAC Conseil municipal du 4 février 2019
ET Envoyé en préfecture le 07/02/2019 Reçu A préfecture le 07/02/2019
AAfiéhé le 05/02/2019 @psas
10° 060-216001743-20190204:DLRG190204008-DE
maintenan m Enfance - Petite Enfance:
#_ Séjours d'hiver
Quotient familial ad 2019
Q0 59,10€ 59,10€
a 83,40€ 83,40€
Q 100,10€ 100,10 €
Q3 116,50 € 115,50€
4 128,20 € 128,20 €
Q5et+ 141,10 € 14110€
#_ Séjours d'été Tarifs 2019 avec Tarif 2018 avec réduction
uotient familial Tarif 2018 réduction 2" enfant et a pour 14joürs 2019 2i® enfant et suivants AE
Q0 323,40 € 323,40 € Pas de réduction Qi 360,50 € 360,50 € 332,60 € 332,60 € @ 414,00€ 414,00 € 38210 € 382,10€ @ 464,50 € 464,50 € 431,50 € 431,50 € Q4 517,00 € 517,00 € 478,90 € 478,90 € Q5 567,50 € 567,50 € 527,30 € 527,30 € Q extérieur 919,70 € 919,70 € Pas de réduction
#_ Séjour de classes de découverte
Quotient Tranches Tarifs 2017/2018 Tarifs 2018/2019 familial
CREILLOIS
ao Inférieur à 305 84,00€ 84,00€
a De 305 à < 386 145,00 € 145,00 €
œ De 386 à < 488 235,00 € 235,00 €
a De 488 à <610 339,00€ 339,00 €
Q4 De 610 à < 752 378,00 € 378,00 €
Q5 à Q10 Supérieur à 752 468,00 € 468,00 € EXTÉRIEURS À CREIL
aii ACSO 678,00 € 678,00 €
a12 Extérieurs hors ACSO 1 063,00 € 1 063,00 €
Enfants scolarisés en ULIS quel que soit le lieu de résidence : tarif au taux d'effort Une réduction de 30 % sur le montant de la participation familiale est appliquée à partir du 2e enfant et sur chaque enfant suivant appartenant à la même farnille et participant à un séjour se déroulant la même année. En cas de désistement, la somme de 50,00 € (correspondant aux frais de traitement du dossier) sera retenue sur le premier paiement sauf cas de force majeure dûment justifiée.
M Restauration scolaire — taux d'effort - prix par repas
Pix | Prix Nb d'enfant à charge 1 2 3 4 6 6 Plancher | Plafond ACSO |EXTERIEUR| | CREIL
Resuton scolae lo 24% [019% [015% [013% |ot1% |o11%| 153€ | 463€ logel r61e
Resauon solle | 624% [010% [05% lois% [os1% |ot1%| 1586 | 463€ |sssel 761e
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CCE Conseil municipal du 4 février 2019
Envoyé en préfecture le 07/02/2019
Reçu en préfecture le 07/02/2019
Affiché le 05/02/2019 mn =
t 1 : 060-216001743-20190204-DLRG190204008-DE
- Enfants scolarisés en ULIS quel que soit le lieu de résidence : tarif au taux d'effort - Les familles soumises à une mposition à Creil mais n'ayant pas leur résidence sur la commune : prix plafond creillois soit 4,63€
- Les personnels de la ville de Creil: prix plafond creillois soit 4,63 € - Les enselgnants creillois : prix plafond creillois soit 4,63 €
M Frais de scolarité - participation financière (hors ACSO) - tarifs 2019 : 1 006,00 € par élève (2018 = 1 006,00 €)
M Structures d'accuells de la Petite Enfance - Taux horaire
Enfants de 2 mois à 3ans Enfants de 4 ans à 6 ans
Crelllots Non Creillois Non Creilloïs Creillois 2018 2018
Accueil collectif Barème CNAF Barème CNAF + 20% 306€ 3,74€
Accueil familial Barème CNAF Barème CNAF + 20% 284€ 3,50 €
Pour l'accueil d'un enfant de moins de 4 ans en situation de handicap (bénéficiaire de l'AEEH), il sera appliqué le tarif immédiatement
M Frais de dossier d'inscription - tarifs annuels 2019 : 19,00 € (2018 = 19,00 €)
m Accueils de loisirs - taux d'effort
Nb d'enfants à
charge j ; 5 â Sept | LP Pix ACSO | Extérieur plancher |_ plafond * Creil
Journée ALSH |__ 0,25 % 0,22 % 0,21 % 0,19 % 018% | 222€ 10,92 € 13,85 € 16,62 €
Demi-journée {sans repas) 010% 0,09 % 0,08 % 0,07 % 006% | 0,93€ 328€ 6,10€ 8,87 €
Demi-journée | 0,20 % 0,18% 0.17% 016% 015% 1,75€ 875€ 11,11€ 13,35 € (avec repas)
Périscolaire | 0,078 % 0,068 % 0,07 % 0,06 % 006% 0,68€ 272€ 4,14€ 5,53€
* les personnels de la ville de Creil : application du prix plafond creillois
Toute heure entamée est due, confommément au règlement intérieur des temps d'accueil périscolaires, dans le cadre de ces activités, et facturé sur la base de 10,00 € de l'heure.
m Sport et Jeunesse
m_Sorties et activités
Coût de l'activité hors | 2048. AcS0 2019 : ACSO 2018 - hors ACSO 2019 - hors ACSO permanent À
Inférieur à & 2,00 € 2,00 € 3,45€ 3,45€
de 6a9 400€ 4,00€ 245€ 945€ de 10416 8,20€ 6,20€ 16,80€ 16,80 €
de 16a21 10,40 € 10,40 € 25,10€ 25,10€ de 22à 31 14,50 € 14,50 € 35,60 € 35,60 €
de 32à 41 20,20 € 20,20 € 48,90 € 48,90 €
de 42 à 82 255€ 25,75€ 62,35€ 62,35€ de 53263 31,20€ 31,20€ 75,70 € 75,70€
de 64à74 36,60€ 36,60€ O1,60€ 91,60€ de 74885 4215€ 42,15€ 102,40 € 102,40 €
de 86 à07 47,60€ 47,60 € 116,00 € 116,00€ de 98 à 108 53,00 € 53,00 € 129,60 € 129,60 €
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LA VILLE
Dax Conseil municipal du 4 février 2019 Envoyé en préfecture le 07/02/2019
Regu en préfecture le 07/02/2019
Affiché le 05/02/2019 =
maintenan M Cours d'aquagym pour les résidences des personnes âgées (RPA) creilloises
Les personnes âgées des résidences creilloises (RPA) peuvent depuis le mardi 31 mars 2015, pratiquer l'aquagym à la piscine de Creil, par groupe de 15 à 20 personnes maximum. Les séances durent 45 mn.
Le groupe est encadré par un agent titulaire du brevet de maître-nageur de la piscine et par un animateur du CCAS. Le paiement est effectué par virement émanant du CCAS.
Le tarif est fixé à 70,00 € les 10 séances pour le groupe de 15 à 25 personnes ; soit la séance à 7,00 € pour le groupe.
M Tarification exceptionnelle vacances pour les Creillois
Durant les périodes de vacances, les creillois peuvent bénéficier du tarif préférentiel soit : > 2,00 € pour les adultes (+ 18 ans)
> 1,00€ pour les enfants (- 18 ans)
M Piscine municipale
Pour information tarifs 2018
10 séances 10 séances unes 10 des
Badge 230€
Enfant de: 4 ans < Gratuit
{Entrée Enfant :15 ans 2,20€ 19,00 €** 2,70€ 23,60 € 315€ 27,80 €
Entrée Etudiant / Chômeur 2,20 € 19,00 €** 2,70€ 23,60 € 3,15€ 27,80 €
Entrée Adulte 3,80 € 34,00 €** 4,40€ 4100 € 4,80€ 46,20 €
FE a en 254,00 € 304,00 € 37800 €
Pass entrée annuel «liberté » adultel 318,00 €" 305,00 € 467,00 €
Carte dé 10 heurés 26,50 € 33,00 € 38,80€
Leçon dé nâtation / Aquaphoble 84,00€ 96,00 € 111,30 €
Pass Loisirs * 800€ 69,00 €** 9,30 € 82,00 €** 10,50 € 96,60 €**
Sauna / Hammam (par heure) 3,80 € 34,00 €** 440€ 41,00€ 4,80€ 46,20 €
Ligne d'eau/heuré 26,60 € 49,00 € 55,60 €
* Pass Lolsirs : Jardin aquatique, Handinage, Aquagym, Biking. * Tarifs Comités d'entreprises siluées sur le territoire de la CAC : 20 Pass achetés 2 Pass offerts.
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LA VILE
CET Dex
ID : 060-216001743-20190204-DLRG190204008-DE Conseil municipal du 4 février 2019
a
mainten Pour information tarifs 2019
Envoyé en préfecture le 07/02/2019
Reçu en préfecture le 07/02/2019
Affiché le 05/02/2019 =
ID : 060-216001743-20190204-DLRG190204008-DE
aoséances | Ut | océans | Unité | ivécnces Badge 2,30€
Enfant de-4 ans Gratuit
Entrée Enfant -15 ans 2,20 € 19,00 €** 2,70€ 23,50 € 3,15€ 27,80 €
Entrée Etudiant / Chômeur. 2,20 € 19,00 €** 2,70€ 23,60 € 315€ 27,80 €
Entrée Adulte 3,80€ 34,00 €** 4,40€ 41,00 € 4,90 € 46,20 €
Pénal nt cnteur ITS 00e saone Pass entrée annuel « Jiberté » adulte 318,00 €** 393,00 € 467,00 € Carté de 10 heures ÿ 26,50 € 33,00 € 38,80 € Leçon de natation / Aquaphobie 96,00 € 111,30 €
Vardin aquatique” 3 Î 82,00 €" 1
Pass Loisirs 8,00 € 9,30€ Ai0e 10,50 € 125€
: Sauna / Häiimatn 3,80€ 34,00 €** 4,40€ 41,00 € 4,90 € 46,20 €
Ligne d'éau/heure 26,60 € 49,00 € 55,60 €
* Pass Loisirs par trimestre : Aquagym, Biking. Circuit d'activité
** Tarifs Comités d'entreprises situées sur le territoire de la CAC : 20 Pass achetés 2 Pass offerts.
m Tarifs pourles associations, organismes de formation et autre structure hors Creil
2018 - Journée |:2019-% journée | 2018 -journée [2019 - journée Salle Descartes & Salengro 66,90 € 66,90 € 120,50 € 120,50 € Camus 133,70 € 133,70 € 241,20 € 241,20 € Petites salles 28,15 € 28,15 € 48,30 € 48,30 € Gérard de Nerval 133,70 € 133,70 € 241,20 € 241,20 € Stade et plaine de jeux + forfait éclairage 133,70 € 133,70 € 241,20€ 241,20 €
m_ Tarifs pour les soclétés privées
2018-%journée [2019-% journée | 2018 journée |.:2019 - journée
Salle Descartes & Salengro 133,70 € 133,70 € 241,20 € 241,20 € Camus 267,40 € 267,40 € 482,30 € 482,30 € Petites salles 56,80 € 56,80 € 96,80 € 96,80 € Gérard de Nerval 267,40 € 267,40 € 482,30 € 482,30 € Stade et plaine de jeux + forfait éclairage 267,45 € 267,45 € 482,30 € 482,30 €
m Services culturels
#m CONSERVATOIRE DE MUSIQUE
Tarifs Jeunes - cours de danse ou cours instrumentaux ou cours vocaux /an Activités individuelles Instrumentales ou vocales ou collectives en danse
QUOTIENTS FAMILIAUX
Q0 Q1 Q2 KE] Q4 Q5 Q6 Q7 @ Q9 Q10. [Extérieurs Creillois
et Pass’
À ‘Agglo
2018 |78,00 € | 95,50 €] 114,00 €] 130,00 €] 146,00 €] 164,50 €] 183,00 €] 198,00 €] 215,00 €] 234,00 €) 250,00€ |425,00 €
2019 | 78,00 € | 95,60 €] 114,00 €] 130,00 €| 146,00 €| 164,50 €] 183,00 €| 198.00 €] 215,00 €] 234,00 €] 250,00 € | 425,00 €
5/29 Conseil municipal du 4 février 2019 Envoyé en préfecture le 07/02/2019
Reçu en préfecture le 07/02/2019
Affiché le 05/02/2019 TA
1D : 060-216001743-20190204-DLRG190204008-DE
maintenan Les tarifs jeunes sont applicables aux élèves de moins de 18 ans ainsi qu'à ceux qui, déjà inscrits au conservatoire, n'ont pas terminé à leur majorité leur cursus et le poursuivent sans interruplion.
Dans le cas d'inscriptions d'élèves mineurs ayant le Pass Agglo, le tarif Q10 sera appliqué.
Cours instrumentaux : adultes creillois : 275,00 € (275,00 € en 2018)
adultes non creillois : 440,50 € (434,00 € en 2018}
Ces tarifs comprennent l'accès gratuit aux cours collectifs : formation musicale, histoire de la musique, chorale, orchestres …
Les inscriptions en cours d'année sont possibles en fonction des places disponibles. A compter du 1% février, un demi-tarif sera appliqué sur l'ensemble de la tarification pour une Inscription valable jusqu'en juin de la même année.
La cotisalion n'est valable que pour une seule discipline, danse, instrumentale ou vocale. Par exemple l'inscriplion en cours de danse el en cours instrumental entraine le règlement de deux cotisations.
M Jardins d'enfant musical - tarif annuel
Activités Jardin d'enfants musical
k Q10
ao | oi | @ | os | a | os | a | a7 | @ | oo | Sélél less
À Agglo
2018 27,00 € | 35,00 € | 44,00 € | 53,00 € | 63,00 € | 69,00 € | 76,00 € | 86,00 € | 93,00€ | 103,00€ |[111,00€ | 140,00 €
53,00 € | 63,00 € | 69,00 € | 76,00 € | 86,00 € | 93,00€ | 103,00€ [111,00 € | 140,00 € 2018 | 27,00€ | 35,00 € | 44,00 €
Formation musicale, histoire de la musique, chorale, ensembles vocal ou instrumental. - tarif annuel "
Cours collectifs seulement 2018 2019
Enfants 42,00€ 42,00 €
Adultes 69,00 € 69,00 €
Ensembles de fonctionnement intercommunal 2018 2019 Enfants et adultes 38,00 € 38,00 €
m_ Location d'instrument - tarif annuel
Q10 Creil
etet Q6 Q7 Q8 Q9 Pass! Ext.
Agglo
126,00€ | 139,00 € | 153,00 € | 167,00 € | 181,00€ |195,00 €
139,00 € | 153,00 € | 167,00 € | 181,00€ |195,00 €
Q0 a Q2 a Q4 Q5
2018 | 40,00 € | 56,00 € | 69,00 € | 84,00 € | 98,00 € | 110,00 €
2019 | 40,00€ | 56,00 € | 69,00 € | 84,00 € | 98,00 € | 110,00 € | 126,00€
Si le prix de l'instrument neuf est inférieur à 300 €la location est gratuite mais fait l'objet d'une fiche de prêt d'une année.
Location d'instruments adultes crelllois : 186,00 € (186,00 € en 2018)
Location d'instruments adultes extérieurs : 205,00 € (202,00 € en 2018)
m Accès aux stages et résidences d'artistes par % Journée 2018 2019
Etudiants creillois et ACSO . : Gratuit Gratuit {sur présentation d'une carte d'élève du CMMD de Creil ou d'une école de musique de l'ACSO) Etudiants extérieurs à l'ACSO 27,50 € 27,60 €
6/29
DT Conseil municipal du 4 février 2019 Envoyé en préfecture le 07/02/2019 eee
Reçu en préfecture le 07/02/2019
Affiché le 05/02/2019 ess
ID : 060-216001743-20190204-DLRG190204008-DE
maintenan Le prix du stage ou de la résidence comprend nécessairement la totalité du nombre de % journées, il est globalisé et n'est donc pas divisible.
Accès aux ateliers en résidence 2018 2019
Compte tenu de leur object pédagogique et de eur destination à un publie RoISI(CCAS, CESAM, | Gratuit ist Résidence de personnes âgées...)
Accès aux manifestations à entrées payantes organisées par le CMMD 2018 2019 Entrée 6,40€ 6,40€
Elèves CMMD 2,20€ 2,20€
Etudiants/Rmistes/chômeurs 4,20€ 4,20€
Familles —2 parents et leurs enfants 16,00 € 16,00 €
Pour les collégiens élèves d'une classe à option musique en partenariat avec la Ville, accès au cours du conservatoire sera, sous réserve de places disponibles et sans que les collégiens soient prioritaires, gratuit, pour une seule année scolaire, au titre d'ateliers de découverte instrumentale. De même, le collégien bénéficiera du prêt éventuel d'un instrument gratuitement durant cette période, selon disponibilité,
m Séjours culturels
Quotient familial Prix séjour 2018 Prix séjour 2019
0 111,00 € 111,00 €
1 123,00 € 123,00 €
2 134,00 € 134,00 €
3 145,00 € 145,00 €
4 156,50 € 156,50 €
5 179,00 € 179,00 €
6 201,00 € 201,00 €
7 223,60 € 223,50 €
8 246,00 € 246,00 €
9 268,00 € 268,00 €
10 313,00 € 313,00 €
m ESPACE HENRI MATISSE
Ateliers artistiques — tarif annuel
Adultes Crell Enfants Creil Pass’ Agglo Pass’ Agglo Adultes Enfants Quotients (en €) (en €} Adultes (en €) Enfants (en €) extérieurs extérieurs familiaux {en €) (en €)
2018 | 2019 | 2018 | 2019 | 2018 2018 | 2019 | 2018 | 2019 | 2018 | 2019
Q0 59,10 59,10 23,90 23,90 71,60 71,60 29,20 29,20
a [7160 | 7160 | 2080 | 2980 | 8610 | as10 | 3580 | 3580
Q 82,90 82,90 35,80 35,80 99,70 99,70 42,90 42,90 ï Terif Tarif Tarif Tarif
as | 0490 | 0490 | 40 | 4110 [11980] 113,80 | 4090 | 4900 | aigue | unique | unique | Liaue Q@ 107,30 | 107,30 47,20 47,20 128,40 | 128,40 55,80 655,80 300,00 | 300,00 150,00 150,00 Q5 118,10 | 118,10 53,70 53,70 142,10 | 142,10 64,10 64,10
q6 130,70 | 130,70 59,10 59,10 156,70 | 156,70 70,90 70,80
sie 142,00 | 14200 | 71,60 | 71,60 |170,30 | 170,30 | 8610 | 8610 plus
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LA ILE
CU Consell municipal du 4 février 2019 Envoyé en préfecture le 07/02/2019
Reçu en préfecture le 07/02/2019
‘Affiché le 05/02/2019 re
1D : 060-216001743-20190204-DLRG190204008-DE
maintenan Les Inscriptions en cours d'année sont possibles en fonction des places disponibles. À compter du 1° février, un demi-tarif sera appliqué pour une inscription valable jusqu'en juillet de la même année.
Activité supplémentaire -tarif annuel
Creil Pass'Agglo
{à partir du Q2) {à partir du Q2) Fstérieurs
Adultes 71,00€ 93,00€ 150,00 €
Enfants 36,00 € 39,50 € 75,00 €
Stages tout public (par journée)
2019- Extérieurs | Extérieurs 2oi8cREIL | 2010.CREIL | 2018-Acs0 | Au 2018 2019
Adultes 10,30€ 12,50€ 12,50 € 14,90 € 15,00€ Enfants (- 15 ans) 00€ 7,00€ 230€ EU 180€ | 120€ | Des stages gratuits pourront être proposés dans le cadre de projets subventionnés.
Deux rendez-vous mensuels (cours d'initiation artistique ou d'histoire de l'art, organisé une fois par mois) sont proposés chaque année gratuitement.
Visite de l'Espace Matisse - Groupes scolaires ou constitués 2018
Accès à l'exposition en cours DTECRELNES] 2018-Extéreurs
Visite de l'exposition en cours et atelier d'initiation artistique 6,50 € Gratuit (gratuit pour les
accompagnateurs)
Visite Simple, tarif par élève 3,50€ Gratuit gratuit pour les accompagnateurs)
Visite de l'Espace Matisse - Groupes scolaires ou constitués 2019
Accès à l'exposition en cours 2019 -ACSO 2019:
ê ‘ Extérieurs Visite de l'exposition en cours et atelier d'iniiation artistique
Gratuit 0€ 500€
# SERVICE PATRIMOINE - ARCHIVES MUNICIPALES & MUSEE GALLE-JUILLET Soie auent du fonds des archives municipales et de Ta 2018 2018
Photocopie format A3 (tarif unitaire) 0,35 € 0,35 €
Photocopie format A4 (tarif unitaire) 0,18€ 0,18€ Reproduction de plan (tarif unitaire) 11,00€ 11,00€ Cd Rom (tarif unitaire) 3,00 € 300€ > Tarifs légaux pour les photocopies
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LA VILE
DAC ON Conseil municipal du 4 février 2019
as
mainten m MUSEE GALLE-JUILLET
Envoyé en préfecture le 07/02/2019
REÇU en préfecture lé 07/02/2019
‘Affiché le 05/02/2019 me à
10” 080-216001743-201 90204DLRG190204008-DE
Gratuité 2018 2019
Moins de 18 ans
Professionnels du tourisme et du patrimoine (conservateurs, conférenciers, cartes ICOM, Picardie pass'pro tourisme) sur présentation d'un justificatif
Enseignants (dans le cadre de la préparalion d'une visite avec une classe) Demandeurs d'emploi, sur présentation d'un justificatif
Titulaires d'une carte d'invalidité, sur présentation d'un justificatif
Membres de l'association des amis du musée et de la faïence de Creil
Pour tous, le premier dimanche du mois
Lors des manifestations culturelles proposées au musée Gallé-Juillet
Pour les habitants de Creil, du 1“ juillet au 31 août, sur présentation d'un justificatif de domicile,
Pour une entrée achetée, une entrée offerte, dans le cadre des offres promotionnelles des | 0,00€ | 0,00€ partenaires touristiques du musée (Bons plans Oise tourisme par exemple)
Sur présentation d'un coupon "entrée gratuite" délivré par le musée Gallé-Juillet Groupes scolaires et accueils de loisirs de Creil
Groupes scolaires dans le cadre des Classes citoyenneté et urbanité - Ligue de l'enseignement
Accompagnateurs et chauffeur de bus du groupa
Groupes | Groupes de demandeurs d'emploi
Groupes de personnes titulaires d'une carte d'invalidité Groupes constitués par les services municipaux de la ville de Creil et par les centres
Sociaux de Creil
Groupes constitués par les centres médico-sociaux et hôpilaux de jour
Individuels
Tarif réduit 2018 2019 Etudiants
Habitant de la Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise (sur présentation du Pass' Agglo)
Individuels | Maison de la faïence en visite libre (hors maison Gallé-Juillet)
Exposition temporaire (hors collections permanentes)
Lors des animations proposées par le musée (conférences, visites thématiques et ateliers)
Pour 3 plein-tarif achetés, la 4e entrés achetée est tarif réduit 8,60€ | 350€ Groupes scolaires et accuells de loisirs hors Crell
Groupes Groupes constitués par les partenaires touristiques sur convention {Office de tourisme Creil Sud Oise, Guinguelte des pêcheurs, Parc Naturel Régional, Oise tourisme...)
Supplément Collation {tarif par personne)
Dos A Atelier créalif (tarif par personne)
Groupes _ | Groupe de 10 personnes et plus (tarif par personne) hors scolaires et accueil de loisirs 4,50 € 4,50 €
Pleln-tarlf 2018 2019 Individuels I Visite du musée Gallé-Juillet (maison Gallé-Juillet et malson de la faïence) 6,50 € 6,50 €
Forfaits
Visite-jeu Escape Game (par créneau et par groupe de joueurs)
Visite-jeu Escape Game - Office du Tourisme Creil Sud Oise
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La rer ls Conseil municipal du 4 février 2019
as
maintena
Envoyé en préfecture le 07/02/2019
Reçu ên préfecture le 07/02/2019
/Afñhé le 05/02/2019)
1D/: 060-216001//3-20190204-DLRG190204008.DE
Produits
Provenance | Désignation produits eue 2019
Cane postale 075€ 075€
Lot de 5 cartes postales 3,00€ 300€
Musée Gallé-Juillet. Guide de visite. 10,00 € 40,00 €
Musée Gallé-Juillet, Guide de visite. (vente aux professionnels : librairies et 700€ 200€ commerçants, offices de tourisme, musées el services culturels divers) o ’
Album "La faïence fine de Creil, 1797 - 1895" 10,00 € 10,00 €
Album "La faïence fine de Creil, 1797 - 1895" (vente aux professionnels : librairies et 700€ 700€ commerçants, offices de tourisme, musées et services culturels divers) ' F
ous de l'exposition "Creil, une ville solidaire, 90 ans d'histoire municipale, 1919 - 6,00€ 500€
Catalogue de l'exposition "Creil, une ville solidaire, 90 ans d'histoire municipale, 1919 - 2009" {vente aux professionnels : librairies et commerçants, offices de tourisme, 3,50 € 3,50 € musées et services culturels divers)
Catalogue de l'exposition "La céramique de Creil à l'heure anglaise, à travers le 5,00€ 5,00€ parcours de Jacques Bagnall" F *
Ville de Creil xposition "English influences on Creil cerarnie, through the life of 500€ 500€
Catalogue de l'exposition "La céramique de Creil à l'heure anglaise, à travers le parcours de Jacques Bagnall” (vente aux professionnels : librairies et commerçants, 3,50€ 3,50€ offices de tourisme, musées et services culturels divers)
C de Fexposition "!
3 860€
Catalogue de l'exposition « Les prémices de la Grande Guerre » 12,00€ | 12,00€ Calalogue de l'exposition « Les prémices de la Grande Guerre » (vente aux professionnels : librairies et commerçants, offices de tourisme, musées et services 8,00 € 8,00 €
Cullurels divers)
Album « Le Trésor de l'écluse de Creil » 10,00 € 10,00 € Album « Le Trésor de l'écluse de Creil » (vente aux professionnels : librairies et 7,00 € 7,00€ commerçants, offices de tourisme, musées et services culturels divers) * # Location d'un audio guide . E
Pin's au logo CREIL 1,00 € 1,00€
Jeu des 7 familles Peintures et dessins 7,00 € 7,00€ Jeu des 7 familles Peintures et dessins {vente aux professionnels : librairies el tbe sde commerçants, offices de tourisme, musées el services culturels divers) à à
Coffret de 30 cartes postales L'esprit des bêtes 8,00 € 8,00 € Coffret de 30 cartes postales L'esprit des bêtes (vente aux professionnels : librairies et 6,00€ 6,00€ commerçants, offices de tourisme, musées et services culturels divers) : " Brochure "Les craquelés Art Déco" 3,00 € 3,00 €
Brochure l'Etude sur les personnes travaillant à la manufacture de faïence de Creil au 600€ 600€ 19e siècle’
Brochure "Les Gallé : une famille de Creil à la Belle époque" 2,00 € 2,00 €
Brochure "Les droits des femmes, à travers l'exemple de certaines Creilloises, durant la 300€ 300€ wi ua seconde moitié du 19e siècle” ' '
uilet etde [Brochure "Métiers et occupations de messieurs Bagnall, Juillet et Gal" 400€ | 40€ la Faïence de | Brochure "L'enfance à Creil au 19e siècle" 5,00 € 5,00 € Creil " i it is Brochure "Impact de la communauté britannique dans le bassin cteilois au cours du 400€ 40€ 19e siècle’
L 150€
! 20,00€
Livre "Maurice Gallé, vie d'un soldat, deuil d'une famille" 10,00€ | 10,00€
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res Conseil municipal du 4 février 2019 Envoyé en préfecture le 07/02/2019
JRESTEN préreeure 1e É7102/2010
js 18 05/02/2078 nn
Ê 060-216001743-20190204.DRG190204008.DE
maintenan Sean [Lie Antoine Albert Richard, dit Froment- Richard" 23,00€ | 28,00€
GRECB Livre “Faïences du Beauvaisis au 19e siècle" 40,00€ 40,00 €
Gee | Lire *Diogène Mail, peintre, 1840-1926, un maître dans latadiion du 18e siècle" | 200€ | 22,00€ Brochure "Les grands ensembles du bassin creillois” 1200€ | 1200€
Brochure "Les ouvrages de la navigation à Crell, entre 1825 et 1975" 1000€ | 100€ AMOI [Brochure "La maternité Buhl de Crell de 1933 à 1963" 1200€ | 1200€ Cahiers de l'AMOI du n°13 au n° 25 550€ | 550€ Cahiers de l'AMOI à partir du n° 26 600€ | 600€ Livre "Les assietles historiées de Crell & Montereau, tome 1, 1840-1849" 43,00€ | 43,00€ Livre "Les assiettes historiées de Creil & Montereau, tome 2, 1850-1867" 4000€ | 40,00€
;
Brochure "Les falences de Creil et Montereau" 1400€ | 1400€ Brochure "Les marques de la faïence de Creil et Montereau" 15,00 € 15,00 € Dossier de la Faïence Fine n°30 "Vous avez-dit Japonisme ?" 21,00 € 21,00 € Amis de la [Bossier de la Faïence Fine n°36" Bagnall, Wood, Dammann, Leigh: des familles
Faïence Fine | anglaises étroitement liées aux faïenceries de Douai, Chantilly, Creil, Montereau, 800€ 8,00€ Forges-les-Eaux, 1781-1890"
Dossier de la Faïence Fine n°38 "Le rôle de George Vernon à la manufacture de Creil 860€ 860€ de 1828 à 1850" : à Dossier de la Faïence Fine n°39 "Aux origines de la production de faïence fine à
Chantilly, Montereau, Forges-les-Eaux, Creil et Cholsy-le-Rol : la manufacture de grès 7,15€ 715€ anglais de Douai"
Dossier de la Faïence Fine n°40 "La porcelaine tendre anglaise à Creil, 1840-1867" 16,00 € 16,00 € Livre "Les assiettes historiées de Crell & Montereau, tome 3 : 1867-1884" 45,00 € 45,00 € Livre "Les assiettes historiées de Creil & Montereau, tome 4 : 1884-1950" 42,00€ | 42,00€ Livre "Les assiettes historiées de Creil & Montereau, tome 5 : Tables" 21,00 € 21,00 € Ouvrage "Les services de tollelte de C&M, 1850 - 1950" 42,00 € 42,00€ Ouvrage "La production courante de Creil et Montereau, 1830 - 1930" 29,00 € 29,00 €
Narrpaint_| Cartes aquarellées accompagnées de leurs enveloppes 1,00 € 1,00€
Brochure "Assiettes de la manufacture de Creil, ce qu'elles racontent, Le Creil en creux, sa grande diversité" 4 15,00 € 15,00 €
Brochure "Assiettes de la manufacture de Creil, ce qu'elles racontent, Le Creil en creux, 17,00 € 17,00€ le cachet Stone Coquerel Legros d'Anizy, tome 2" e :
Brochure "Assiettes de la manufacture de Creil, ce qu'elles racontent, Le Creil en creux, 18,00€ 18,00 € le cachet Stone Coquerel Legros d'Anizy, tome 3" + K
Amateur de | Brochure "Assiettes de la manufacture de Creil, ce qu'elles racontent, Le Creil en creux, | 44 00€ 18,00 € Faïences de | le cachet Stone Coquerel Legros d'Anizy, tome 4” | |
Creil Brochure ‘Assielles de la manufacture de Creil, ce qu'elles racontent Le Creilen creux, | 45606 | 800€ le cachet Stone Coquerel Legros d'Anizy, tome 5" K ”
Brochure "Assieltes de la manufacture de Creil et Montereau, Etude iconographique sur 18,00 € 18,00 € les vignettes de huit séries d'assiettes sur Jeanne d'Arc" À F
Brochure " Napoléon sur quelques séries d'assiettes” 20,00 € 20,00 €
Livre "Creil, de l'île à la ville, histoire et modernité” 20,00 € 20,00 €
Livre "Le Grand Creillois Industriel" 25,00 € 25,00 € Autres Brochure "Documents el recherches" 1,00 € 1,00 € Lot de 10 brochures "documents et recherches" 500€ 5,00 € Livre "Les Wedgwood : de la poterie à l'industrie des arts de la table" 40,00 € 40,00 € Livre "Page d'histoire du Bassin Creillois " 10,00 € 10,00 € Offset L'ouvrage « La poésie vient en dinant ou la passion de l'assiette ilustrée », par 35,00 € 35,00 €
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Réçu en préfecture le 07/02/2019 TE =
/Aighé le 0s/02/2019) en
fo! 060-216001745:20190204-DLRG190204008-DE
maintenan Dominique Gautier L'ouvrage « Faïences dites de Jersey, les faïences lustrées du Royaume-Uni au XIX°
ln Exen0_ | sjécio », par Anne et Michel Tual Es] PDO Librairie du Le guide "Une balade curieuse dans Creil" 13.00 € 13,00 €
Labyrinthe Le guide "Une balade curieuse dans Creil" (vente aux professionnels: librairies et 870€ 870€ L commerçants, offices de tourisme, musées et services cullurels divers) : »
m MEDIATHEQUE
Enfants dès 3 mois jusqu'à 17 ans inclus - Inscription annuelle
Livres+ | Documents Total des Creillols et ACSO Extérieurs Fatties SUR CD Rom DvD documents
2018 2019 2018 2019
Gratuit | Gratuit | 7,00€ 7,00€ ds # ; $ É
Jusqu'à 17 ans inclus et scolarisés à Creil : GRATUIT
Adultes à partir de 18 ans
Creillols ACSO Extérieurs Livres | Documents | Liseuse | DVD | Total des + + sonores documents
Pass'Agglo revues
2018 2019 2018 2019 2018 2019
7,00€ 7,00 € 8,60€ 8,60 € 14,00 € 14,00 € 10 8 1 4 23
1400€ | 14,00€ 17,00 € 17,00 € 28,00 € 28,00 € 20 16 1 6 43
+ Lycéens et Etudiants de 18 à 25 ans, habitant ACSO, extérieurs et scolarisés hors Crell : Gratuit (7,00 € en 2018) sur présentation de justificatif
Membres d'une assoclation creilloise et ACSO, sur présentation de justificatif : larif creillois . * GRATUIT : Lycéens et Etudiants de 18 à 25 ans, habitant Creil ou scolarisés Creil + Pass'Agglo * GRATUIT: Chômeurs, RSA (Creillois, ACSO, Extérieur): 1 carte par famille + GRATUIT : Nouveaux Creillois : sur présentation du justificatif
+ GRATUIT : pour tous les enseignants des établissements scolaires de Creil + GRATUIT : pour les assistantes maternelles de Creil (Crèche farniliale) + GRATUIT : pour les personnes en situation de handicap (Creillois, ACSO, Extérieur) + GRATUIT : Demandeurs d'Asile
Collectivités :
Creil et ACSO Crellet ACSO | Tarifsextérieurs [Tarifs extérieurs | Livres +revues CD Total 2018 2019 2018 2019
28,00 € 28,00€ 55,00 € 55,00 € 24 6 30
Cartes perdues 2018 2019
Remplacement d'une carte perdue 2,50€ 2,50€
Divers 2018 2019 Photocopie (monnayeur) 0,20€ 0,20€
ï a É ü b Par cycle de 5 séances Par cycle de 5 séances Formation el stage (sous condition d'inscriplion à la médiathèque) 40,00 € pour tous 40,00 € pour tous
Impression d'une page en noir et blanc 0,20€ 0,20€
Impression d'une page couleur 0,50 € 0,50€
Internet pour tous : accès gratuit de 2 heures Gratuit Gratuit
Indemnité de retard — par lettre 1,20€ 1,20€
Remplacement de boitiers détériorés 2,50 € 2,60€
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LAYUE Conseil municipal du 4 février 2019 Envoyé en préfecture le 07/02/2019
étlren préfecture le 7102/2019
Afiché le 05/02/2078 sie
D+ 060-216001743-20180204-DÉRG 190204 108-DE
Accès aux ateliers 2018 2019
Compte tenu de leur objectif pédagogique et de leur destination à un public an Gratuit choisi (CCAS, CESAM, Résidence de personnes âgées.)
Vente d'ouvrages 2018 2019
Creil de l'île à Ja Ville, Histoire el modernité, par Eléonore Lelong, Encrage 20,00 € 20,00 € Édition
Au fi de Creil, par Phiippe Lacoche, Éditions Le Castor Astral 12.00€ 12,00€ Berthe Fouchère la Rebelle, par Colette Avrane, Éditions Licorne 15,00 € 15,00 € Pages d'Histoire du Bassin Creillois, par Pierre Rigault, édité par la Ville 10,00 € 10,00 € de Creil
Une balade curieuse dans Creil, Éditions Librairie du Labyrinthe 13,00 € 13,00 €
m ESPACE CULTUREL DE LA FAÏENCERIE
Selon les besoins en intervenants culturels, une tarification s'appliquera sur la base de la délibération du Conseil Municipal « Ressources humaines : rémunération des intervenants cullurels ». Si la manifestation a un caractère commercial, un montage de dossier par un SSIAP 3 est obligatoire. Le coût de cette prestation sera ajouté au devis proposé.
Salle de la manufacture (salon, bal, concert, théâtre, réception...) 2018 2019
Location de la salle
Temps de la manifestation par heure (Equipe SSIAP, sans montage, sans technicien) mo p0e s8006 Temps nécessaire de Montage/ de démontage et d'entretien par heure 19,50 € 19,50 € Temps de la manifestation avec 1 technicien (son ou lumière) par heure 19,50 € 19,50 €
Salon Canneville
2018 2019
Location de la salle
Temps de la manifestation par heure (Equipe SSIAP, sans montage, sans technicien) 58,00€ sou Temps nécessaire de Monlage/ de démontage/ et d'entretien par heure 19,50 € 19,50 €
Temps de la manifestation avec 1 technicien (son ou lumière) par heure 19,50 € 19,50 €
Pour les associations locales, une remise de 20 % pourra être appliquée par rappoñ aux tarifs en vigueur. Dans tous les cas, la location du matériel est à la charge de l'organisateur ainsi que le gardiennage du parking extérieur.
Salle du théâtre
2018 2019
Location de la salle
Temps de la manifestation par heure (Equipe 4 SSIAP, sans montage, sans technicien) BROUE Sas Temps nécessaire de Montage/ de démontage/ et d'entretien par heure, par technicien 19,50 € 19,50 €
Temps de la manifestation avec 1 technicien (son ou lumière) par heure, par technicien 19,50 € 19,50 €
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ENT Conseil municipal du 4 février 2019 Envoyé en préfecture le 07/02/2019
Reçu ën préfecture le 07/02/2019"
Affiché le 05/02/2019 ses
ID* a60-21600174#-20190204-DLRG190204008-DE
maintenan m__GRANGE A MUSIQUE - prix de l’entrée par spectacle
“ Manifestations / spectacles
PLEIN TARIF (€) TARIF REDUIT (€) TARIF ABONNÉ (€)
2018 2018 018] 2018 |2018:
TYPE À Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit
3 3 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit
TYPEB 4 4 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit
5 5 3 3 Gratuit Gratuit
6 6 4 4 Gratuit Gratuit
7 7 5 5 Gratuit Gratuit
8 8 6 6 Gratuit Gratuit
TYPEC 9 9 7 7 Gratuit Gratuit
10 10 8 8 8 8
11 11 9 9 9 9
12 12 10 10 10 10
13 43 11 11 11 11
TYPE D 14 14 12 42 11 11
15 15 13 13 11 11
16 16 14 14 13 13
17 17 15 15 14 14
18 18 16 16 15 15
TYPEE 19 19 17 17 16 16
20 20 18 18 17 17
21 21 19 19 18 18
22 22 20 20 18 18
23 23 21 21 19 19
TYPE F (exceptionnel/ Hors les Murs) 24 24 22 22 20 20
25 25 23 23 21 21
26 26 24 24 22 22
Le tarif réduit est le larif proposé sur présentation d'un justificatif aux personnes suivantes: étudiants, bénéficiaires RMI / RSA, demandeurs d'emploi, moins de 25 ans, groupes de plus de 10 personnes et détenteurs d'abonnement à la Lune des Pirates et à l'Ouvre Boîte et aux adhérents à l'association Les Amis de la Grange à Musique ayant leur cotisation à jour, le comité d'œuvres sociales (COS) de la Ville de Creil.
Vente de produits 2018 2019
T-shirt marqué quadri pour hommes et femmes 17,00€
T-shirt sérigraphiés en édition limitée pour hommes et femmes 25,00 € 25,00 €
Sac en toile de 10L marqué 2 couleurs quadri 10,00 € 700€
Badges ronds de 32rmm de diamètre 2,00 € 2,00 €
14/29
DATE Conseil municipal du 4 février 2019
Envoyé en préfecture le 07/02/2019
ee en préfecture le 07/02/2019
1D+060-216001743-20190204-DÜRG190204008-DE
maintenan m___ Souscription abonnement Grange à musique / saison 2018 2019 RMI / RSA- Moins de 26 ans et étudiants
Demandeurs d'emploi - Titulaires d'une carte d'invalidité
Détenteurs du Pass Agglo LE ess Adhérents à l'association Les Amis de la Grange à Musique ayant leur cotisation à jour
Autres 21,00 € 21,00 €
m Location de l'équipement Grange à Musique sur devis - tarif horaire 2018
Lundi, Mardi, Mercredi, Jeudi et Dimanche Vendredi et Samedi
Structure Creilloise ou ACSO 75,70 € / heure 97,30 € / heure Hors ACSO 151,40 €/heure 183,90 € / heure Structure affiliée dispositifs SPPF* SCPP* 108,20 € / heure 129,80 € / heure Structure ou collectivité partenaire Gratuit
* Société des Producteurs de Phonogrammes en France (SPPF) et Société Civile des Producteurs Phonographiques (SCPP)
m Location de l'équipement Grange à Musique sur devis - tarif horaire 2019
Lundi, Mardi, Mercredi, Jeudi et Dimanche Vendredi el Samedi
Structure Creilloise ou ACSO 75,70 €/heure 97,30 €/heure Hors ACSO 151,40 € / heure 183,90 €/heure Structure affiliée dispositifs SPPF* SCPP* 108,20 € / heure 129,80 €/heure Structure ou collectivité partenaire Gratuit
* Société des Producteurs de Phonogrammes en France (SPPF) et Société Civile des Producteurs Phonographiques (SCPP)
La mise à disposition inclut le personnel permanent ainsi que le service d'entretien. Une caution d'un montant de 500 € est également demandée lorsque la location fait l'objet d'une facturation.
m Redevance la a public : 2018 2019
Occupation temporaire du domaine public, le bénéficiaire verse une redevance fixée à 6 % du chifire d'affaires net des activiés liés à celle 609,00 € 605.00 € mise à disposition. Un minimum garanti est dû par le bénéficiaire F
m LALOCOMOTIVE
m___ Location de l'équipement Studio à La Locomolive (en €) — tarifs 2018
TARIF REDUIT PLEIN TARIF
Répétition Enregistrement | Répétition Enregistrement
2018 2018 2018 2018
Tarif horaire 5,20 15,50 10,30 30,90
Créneau 4h 18,60 51,50 37,10 103,00
RRQUEE Journée 8h 33,00 92,70 65,90 185,40
Forfait 40h 154,50 412,00 309,00 824,00
Forfait 100h 360,60 927,00 721,00 1 854,00
Tarif horaire 4,10 15,50 8,20 30,90
Créneau 4h 13,40 51,50 26,80 103,00
ACOUSTIQUE [Journée 8h 22,70 9270 45,30 18540
Forfait 40h 97,90 412,00 195,70 824,00
Forfait 100h 226,60 927,00 45320 1 854,00
Tarif horaire EXT 9,30 6,20 18,50
Créneau 4h 10,30 34,00 20.60 68,00
ARTISTE SEUL | Journée 8h 18,50 61,80 37,10 123,60 Forfait 40h 82,40 257,50 164,80 516.00
Forfait 100h 185,40 618,00 370,80 1 236,00
15/29
OCT Consell municipal du 4 février 2019 Envoyé en préfecture le 07/02/2019
REGU En préfecture le 0102 ÉGIS
ape le 05/02/2019 7 <>
1! 'ago-z160017 4862018020 -DLRG190204008-DE
maintenan m Location de l'équipement Studio à La Locomotive (en €) — tarifs 2019
TARIF REDUIT PLEIN TARIF
Répétition Enregistrement Répétition Enregistrement
2019 2019 2019 2019
Tarif horaire 6,00 16,00 11,00 81,00
Créneau 4h 1900 52:00 38.00 105,00 GROUPE Journée 8h 33,00 83,00 66,00 186,00
Forfait 40h 155,00 412,00 810,00 825,00
Forfait 100h 927,00 72200
Tarif horaire 4,00 40,00 7,00 19,00
Créneau 4h 1000 35,00 21,00 70,00
ARTISTE SEUL Journée 8h 19,00 62,00 38,00 126,00 Forfait 40h 83,00 260,00 165,00 518,00
Forfait 100h 11,00 1 240,00 Majoration du créneau pour un dépassement de plus de 15 minutes 25% du tarif horaire
Le tarif réduit est le tarif proposé sur présentation d'un justificalif aux personnes suivantes : Détenteurs du Pass Agglo, étudiants, bénéficiaires RMI / RSA, demandeurs d'emploi, moins de 25 ans, détenteurs d'abonnement à la Grange à Musique, la Lune des Pirates et à l'Ouvre Boîte et aux adhérents à l'association Les Amis de la Grange à Musique ayant leur cotisation à jour.
Vente de produits Ilée à l'utillsation des studios 2018 2019:
I TR00E
#m __Location de l’équipement Salle Polyvalente à La Locomotive (en €)
Idiiuel, roue ou | Péccréneau | "ue | Prparour | bis | coméuts | consnis association
2018 2019 | 2018 | 2019 2018 2019 2018 2019 2018 | 2019 | 2018 2019
CREIL Gratuit | Gratuit l { Gratuit | Gratuit! Gratuit | Gratuit | Graluit | Gratuit | Gratuit | Gratuit
ACSO 69,00 | 69,00 | 23,70 136,00 | 136,00 | 368,70 544,90 668,50
Hors ACSO 71,00 | 71,00 | 24,70 143,20 |145,00| 454,30 | 45500 | 571,70 700,40 Producteur, société
ou compagnie 97,90 33,00 | 33,00 | 195,70 |196,00| 526,30 | 527,00 | 779,70 954,80 professionnelle
m __ Location de l'équipement Salle de Réunion à La Locomotive (en €
nu à Prix % journée Prix par jour Individuel, groupe ou association
2018 2018 2018 2019.
CREIL Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit ACSO 23,70 24,00 45,30 46,00 Hors ACSO 24,70 47,40 48,00 Producteur, société ou compagnie professionnelle 33,00 8400 64,90 65,00
La location de la régie s'établira sur devis par heure intégrant le coût du technicien, soît 20 € /h (Matériel compris)
16/29 Conseil municipal du 4 février 2019
mors
mainten m MAISON DE LA VILLE
Envoyé en préfecture le 07/02/2019
it EN PÉRUE 1E Uri02/2019 y
ché le 05/02/2079
#600-216001743-20180204.pIR6180204908.pE
ses
Ateliers et sorties 2018 2019 > __ Accès aux ateliers en résidence à la Maison de la Ville Gratuit Gratuit > __ Accès aux sonlies culturelles à entrée gratuite organisées par la MOLV Gratuit Gratuit > Accès aux sorties culturelles à entrée payante organisées par la MDLV (billet d'entrée Gratuit Gratuit moins de 5€ par personne)
> Accès aux sorties cullurelles à entrée payante organisées par la MDLV - - {billet d'entrée plus de 5€ par personne) :
Plein tarif 5,82€ 5,82€ Tarif réduit (sur présentation du justificatif) :
+ __ Bénéficiaires des minima sociaux, demandeurs d'emplois 291€ 291€ + Enfants, lycéens, étudiants [6 ans - 25 ans] 291€ 291€ Gratuit: Nouveaux Creillois (sur présentation du justificatif dans la limite d'un coupon par foyer - - valable une seule fois)
Enfants de moins de 6 ans Gratuit Gratuit
m MAISON CREILLOISE DES ASSOCIATIONS
LOCATION DE SALLES DE RÉUNION
Assoclation crelllolse
avec activité régulière Association creilloise avec activité Assoclation non creilloise, sur Crell ou avec payante organisme de formation,
sEuvie gratuite cabinet immobilier, ballleur réservée qu'aux Ouverte aux Ouverte au Ë ! membres membres public 2018 2018 2018 2018
Salle de la
Garenne
Salle des 13,60 € 29,10 € Hironvalles É Fa Salle d'Herbeval Gratuit { H journée jouée
Salle Rainette
Hall
Bar
Salle j 27,80€ 58,10 € Champrelle Gratuit ! Hjoumée Ajoumée
LOCATION DE LA SALLE DE SPECTACLES
Evènement (spectacle, colloque, projection publique...)
‘Assoclation non Avec 1 régisseur Avec 2 régisseurs Association creilloïse,
creilloise avec organisme de Etablissement | activité régulière formation,
scolaire crelllols | sur Grell ou avec cabinet nrenEA Pr
en partenariat || activité gratuit rene crellloise avec | Associationnon | crelloise avec Association non avec la Ville réservée qu'aux ballleur, ou L'activité réguière | creiioise activité régulière crelllotse
membres (ao, | association ayant sur Creil sur Crell Projection... son propre
technicien
2018 2018 as 2018 Lg 2018 au 10500 € Gratuit 1/2 journée
été 0€ ! ! 163€ journée 254,30€ journée Juméo
Système de sonorisation de la salle Matériel : consulter la fiche technique de la salle
17/29
ENT
Ds Conseil municipal du 4 février 2019 nu Envoyé en préfecture le 07/02/2019
———— Reçu En préfecture le 07/02/2019
‘Affiché le 05/02/2019 sas
ID 060-21600174$-20190204-DLRG190204008-DE
maintenan MAISON CREILLOISE DES ASSOCIATIONS (Activités classiques) —
tarifs 2019
- Association creilloise
- Association non crelllolse
avec activités régulières sur
Creil (répétitions théâtre,
danse...) Association creilloise avec Association non creiloise, - Association avec activité activité payante {manifestation organisme de formation, gratuite ouverte qu'aux ouverte au public) Cabinet immobilier, bailleur membres (AG, projection...)
- Établissement scolaire
travaillant en partenariat avec la Ville de Creil
Garenne, Hironvales,
Herbeval, Rainette Grstuit
Hall Graluit
Bac Gratuit
Champrelle Gratuit
Salle de spectacle Gratuit
MAISON CREILLOISE DES ASSOCIATIONS (Évènements) = tarifs 2019 Sans régisseur Avec1 régisseur Avec 2 régisseurs - Association - Association
creilloise creilloise jai à “Assooelen | aséocianon le Aésecttèn lp | ASnenceleee | ren érlléls ssoclation | = 6n crellloise ssoclation . | - Assoclation non ssoclation non
‘avec aclilés non creilloise ‘Aves AMIS non crellloise, | creilloise avec activités ctellloise
régulières sur régulières sur fégulères sur Creil
Creil Creil
Salle de r
Champrelle Gratuit ns
18/29
CNT 4 ë
Le Conseil municipal du 4 février 2019
mainten CENTRE DES RENCONTRES
{
ID 06
Envoyé en préfecture le 07/02/2019
téçu en préfecture le 07/02/2019
‘Affiché lé 05/02/2018
0-216001743-20190204-
Location hors familles
19/29
Association
crelllolse avec Assoclation creilloise avec activité Assoclation non
activité régulière payante crellloise, organisme sur Creil ou avec de formation, cabinet
san immobllier, bailleur réservée qu'aux Ouverte aux Ouverte au publie 4 membres membres
2018 2018 2018 2018
Gralut 1** ubtsatonet jiaé Salle 1 ji oh 1 ubisalion % journée 2 Gratuit ! 30% lan ds fon 140.60 €
journée
36,40 €
Salle À ï Y journée
ouB Srotuf ! 1 7140€ journée
Location aux familles
Pour une location du samedi 8h au lundi 8h
Famille crellloise Famille non crellloise
2018 2018
Salle (120 personnes) ! 1
Salle 2 (70 personnes) { {
Caution AT666€
Vin d'honneur de 14h à 18h
Salle 1 ou 2 Ï 190,20 € [ 238,00 €
CENTRE DE RENCONTRES (hors familles) - tarifs 2019
- Association crellloise
- Assoclation non creilloise avec
activités régulières sur Creil
(épéllione (Née. date.) | Association crellose avec actiité | Assoclalion non crellbise, gratuite ouverte qu'aux membres payante (manifestation ouverte | orgänismé de formation, cabinet
(AG: projection. au public) Immobilier; bailleur
+ Établissement scolaire
travaillant en partenarial avec la Ville de Creil
Salle 1 Gratuit RAI
Salle 2 Gratuit
Salle A Gratuit
Sallé B Gratuit
ENT
wvecreilfr Conseil municipal du 4 février 2019 Envoyé en préfecture le 07/02/2019
RéÇUen préfecture le 07/02/2018
“Aiché le 05/02/2019 0 = >
1D/: 060-216001745-20190204-DLRG190204008-DE
maintenan
CENTRE DE RENCONTRES (familles) — tarifs 2019
Dü samedi 8h00 au lundi 8h00
Agent de la Ville Famille creilloise Famille non creilloise
Salle 1
Salle 2
Caution
Vin d'honneur de 14h00 à 18h00
Salle 1 ou 2
M CENTRE DES CADRES SPORTIFS
Location hors familles
Assoclation
crellloïse avec Association non activité régullère Association crellelso avec aclé | cccioise, organisme
sur Crell ou avec pa de formation, activité gratuite cabinet immobilier,
réservée qu'aux Divers bailleur membres ent en Ouverte au public
2018 2018 2018 2018 34,70€ 71,40€
. | #4 journée Yjoumée Grand hall Gratuit Gratuit 67,50 € 140,60 €
journée journée
68,50 € 105€ Y journée journée
Amphithéâtre f # 88,70€ 137,30 €
journée journée
17,80 € pen £
Salles 1- 2- 3- j 1 journée a journée 4.5.6.7-D Gretil Sri 34,70€ 140€ journée journée
71,40€ Salle de s s Yajournée
restauration Granit Gmtuit f 140,20 € Journée
Gratuit 1%? uliisetion et 162.30 € Salle de la Gratuit Gratuit 30% tenf des lames YA jouée Martinique creitois 324,40 €
20/29
LOU Conseil municipal du 4 février 2019
mainten
Ê
Envoyé en préfecture le 07/02/2019
REC 07/02/2019
Ride lé 22 0220s
an
060-216001743-20190204-
CENTRE DES CADRES SPORTIFS (hors familles) - tarifs 2019
+ Assoclation creiljoise
-' Association non creilloise
avec activités régulières sur
Creil (répétitions théâtre,
danse.
- Association avec activité
Association ciellolse avec aclivité payante (manifestation Association non crellloise, organisme de formation,
cabinet immobilier, bailleur
ses
LRG190204008-DE
gratuite ouverte qu'aux ouverte au public)
membres (AG, projection.)
- Établissement scolaire
travaillant en partenariat avec
la Ville de Creil
Grand hall Gratuit
Amphithéätre Gratuit
Pelit hall Gratuit
Salle de restauration Gratuit
Salle de la Martinique Gratuit
Bureaux
Forfait location au mois assoclation non crellloise, organisme de
formation, structure non creilloise
2018
Une salle 296,00 €
Deux salles 432,70 €
GENTRE DES CADRES SPORTIFS (bureaux) = tarifs 2019
Forfalt location au mols
Association non creilloise, organisme de formation,
structure non crellloise
Une salle
Deux salles
Location aux familles
Pour une location du samedi 8h au dimanche 2h
Famille crellloise Famille non creillolse
2018 2018
Salle de la Martinique (200 personnes) 648,10 € 684,80€
Caution 469,30 € 489,60 €
21/29
LA VILE Consell municipal du 4 février 2019 Envoyé en préfecture le 07/02/2019
REGUEn préfecture le 07/02/2019
(Afféhé le 05/02/2019 4 7 ses
ID: 060-216001745-20190204-DLRG190204008-DE
maintenan CENTRE DES CADRES SPORTIFS (familles) - tarifs 2019 Dü samedi 8h00 au samedi 2h00
Famille creilloise Agent de la Ville Farnille non creilloise
Salle de la Martinique 420,00 € B25,00€ Caution
" SALLE VOLTAIRE
Location hors familles
Assoclation crellloise avec Association creilloise avec activité Association non activité régulière sur Creil ou payante creilloise, organisme de avec activité gratuite réservée formation, cabinet qu'aux membres Immobilier, bailleur Ouverte aux nu Ouverte au public
2018 2018 2018 2018 71,40€
ï s Y journée Grande salle Gratuit Gratuit 4 140,20 €
journée
36,40 € y
Petite salle Gratuit Gratuit ! ave
journée
Location aux familles
Vin d'honneur uniquement
Famille creilloise Famille non creilloise
2018 2018
Grande salle 190,20 € 237,90€
VOLTAIRE - tarifs 2019
- Association creilloise
- Association non creilloise
avec activités régulières sur
Creil (répétitions théâtre,
danse, Association crellloise avec Association non creilloise, < Association avec activité activité payante (maniféstation organisme de formation, gratuite ouverte qu'aux ouverte au public) cabinet immobilier, bailleur membres (AG, projection...)
+ Établissement scolaire
travaillant en partenariat avec
la Ville de Creil
Grande salle Gratuit RSS
patate Saut LEE Vin d'honneur de 14h00 à 18h00
Famille creilloise Agent de la Ville Famille non creilloise
[Grande sale 194,00€ 18500€ 24000€
22/29
LT
CCI PICARDIE Conseil municipal du 4 février 2019 Envoyé en préfecture le 07/02/2019
PRéçu'en préfecture le 07/02/2019
ché le 05/02/2019 =
D: 060-216001743-20190204-DLRG180204008.pE
maintenan M SALLE CARPEAUX ET MAISONS DE QUARTIER
Location hors familles
Association crellloise avec
activité régulière sur Creil ou
avec activité gratuite réservée qu'aux membres
Association non creilloise,
organisme de formation, cabinet
Immobilier, bailleur
2018 2018
Salles Carpeaux,
MQ : La Garenne, kim Pierre Haverbeke, Gratuit 71 40 € Victor Hugo, Zac rnb du Moulin, FA
.CARPEAUX & MAISONS DE QUARTIERS = tarifs 2019
+ Assoclation crelllolse
+ Assoclatiôn non créilloise avec aclivités régulières
sur Creil (répétitions théâtre, danse...) Association non creilolse, organisme de - Association avec activité gratuite ouverte qu'aux formation, cabinet Immobilier extérieur, structure membres (AG, projection...) . non crellloise = Établissement scolaire travaillant en partenariat
avec la Ville de Crell
* Carpeaux
* Maisons
de quartiers
la Garénne,
Pierre Gratuit
Haverbeke,
Victor Hugo,
ZAC du
Moulin
# TARIFS DE LOCATION DE MATERIELS MCA
MATERIELS Tarif 2018 (par jour) Tarif 2019 (par jour) Gobelets prêt aux associations
Ex : Fête des associations Ve er Sono Fixe (type Yamaha amplifier MSR 250) 27,00 € 27,00 € Sono avec console intégrée (type Yamaha amplifier Stagepas) 32,40€ 32,40 €
Pied de sono 4,30 € 4,30 € Pied de micro 2,10€ 270€ Jeu de cäble (Iype XLR) 2,20€ 2,20 € Ecran mobile 2x2m 10,80 € 10,80 € Ecran mobile 1.5 x 1.5 m 8,60 € 8,60 € Vidéoprojecteur (type Sanyo 2 200 1) 32,40 € 32,40 € Lecteur CD 13,50 € 13,50 € Micro (type Shure sm 58) 6,00 € 6,00 € Micro (type Shure sm 57) 6,00 € 600€ Jeu de quadruplelte électrique 430 €7jeu 430€/jeu Rallonge électrique 2,20 € 2,20 €
23/29 Conseil municipal du 4 février 2019 Envoyé en préfecture le 07/02/2019
Regue ‘En préfecture le 0710202018
Aéréte 05/02/2019 (pses
1 060-21600: 74 20190204. -DLRG190204008-DE
maintenan m Produits domaniaux divers # Intervention des services techniques- taux horalre
2018 2019
28,75 €
m Tarifs de location de matériels
Matériel Tarif 2018 (par Jour) Tarifs 2019 (par jour) Chaise (l'unité) 065€
Table (l'unité) 3,25€
Barrière (l'unité) 5,50 €
Sfand de 3m x 3 m (lunité) B60E
Tente 8 m x 5 m (l'unité) 300,00 €
Grille caddie (l'unité) 575€
Podium modulable 2 m x 1 m (le m?) 5,75€
Parasol 4 m x3 m 75,40 €
m Droits de voirie - occupation du domaine publie
2018 Tarifs 2019
Dépôt benne voie publique (particulier) - Forfait WE de 3 jours 14,15€ Dépôt benne voie publique (société /entreprise) par jour 9,80 € Véhicule chantier/grue/nacelle par % journée et par place de stalionnement occupée 3,80 € Echafaudage par jour et par m? 2,20 € Occupation domaine public pour chantier
Q Chantierde < 10m* par jour 7,10€ ü Chantier de 10 à 30 m° par jour 23,60 € G Chantierde 2 30m? par jour 34,20€
m_ Tarifs- mise à disposition d'emplacement parking et garage
2019
Parking par an 300,00 €
Garage par mois et par garage 38,00 €
Emplacement parking Etienne Dolet 15,50 €
m_Terrasses — éventaires - vente ambulante - divers
Objet 2018 2019
Terrasse de café, brasserie, restaurant (par m'/an) - Terrasse simple 18,00 € 18,00 €
Terrasse de café, brasserie, restaurant (par m'/an) — Terrasse simple délimitée par des éléments mobliers AVE NE Terrasses de café, brasserie, restaurant couvertes (par an/m?) ou Terrasses permanentes et 25,00 € 25,00 € durables = 2 Rôtisserie - tarif par rôtisserie /an 210,00 €
Vente ambulante dans chalet sans fourniture d'électricité — autorisation annuelle 2 430,00 € 2430,00 €
Vente ambulante dans chalet avec fourniture d'électricité - autorisation annuelle 3 430,00 € 3 430,00 €
Vente ambulante sans fourniture d'électricité - redevance annuelle 1215,00€ 122000€ Vente ambulante avec fourniure d'élechicité - redevance annuelle 2 250,00 € 2255,00 € Vente ambulante sans fournilure d'électicité - redevance annuelle pour une journée par semaine 380,00 € 380,00 € Vente ambulante ou exposition sans fourniture d'électricité — redevance - pour une journée ponctuelle 16,00€
Éventaires (mètre linéaïre/an) 105,00 € Panneau de signalétique extérieur de type chevalet publicitaire ou stop trottoir ou présentoir à 150,00 € journaux ou prospectus publicitaire ou tout distributeur automatique (par an) à Taxis (Redevance annuelle) 400,00 € Redevance forfaitaire annuelle - concessionnaires et garages pour automobiles, utilitaires 463,00 € Redevance forfaitaire annuelle — concessionnaires et garages pour deux roues 230,00 € Redevance forfaitaire annuelle pour stationnement des véhicules des convoyeurs de fonds 386,00 €
24/29
ET À Conseil municipal du 4 février 2019
ns Envoyé en préfecture le 07/02/2019 IRécuen préfecture é'omozots ;
lAtienèle net me "à
1D Po60216001743-20150204HfR6180z04pue.0E
maintenan = Fête foraine - Foire aux marrons - cirques - tarifs [Fête foralne d'automne + Installation hors période de la fête foraine 2018
Métier Forain inférieur à 80m2 — prix par m2 et par semaine - avec fournilure d'éleclricité 1,90 € Métier Forain supérieur à 80m2 — prix par m2 et par semaine - avec fourniture d'électricité 125€ Métier Forain inférieur à 80m2 — prix par m2 et par semaine_- sans fourniture d'électricité 1,30 € Métier Forain supérieur à 80m2 - prix par m2 el par semaine - sans fourniture d'électricité 0,90 € [Fête foraine de printemps 2018 [Métier Forain inférieur à 80m2 — prix par m2 et par semaine- sans fourniture d'éleclricité 1,30 [Métier Forain supérieur à 80m2 — prix par m2 et parsemaine - sans fourniture d'électricité 0,90 étractions diverses eLcaravanes ë [Coup de polng- tarif pour la durée de la te et autre manifestation 650,00 € Distributeurs divers pour la durée de la fête ou autre manifestation 50,00 € Forfait caravane toute la durée de la fête et autre manifestation 30,00 € IPénalté forfaitaire perçue pour non règlement des droits de place (% du montant des droits de place] 40% 40% normalement dus)
IPénalité forfaitaire pour l'implantation d'autorité venant s'ajouter aux droits de place normalement dus 17,00 € 17,00 € mour)
[Ventes mobiles de ballons, objets lumineux./jour 16,00 € 16,00 € Foire aux Marrons - par mètre linéaire 2018 2019 Commerçants sédentaires Creil et abonnés des marchés par mètre linéaire 12,60 € 12,60 € [Commerçants non sédentaires par mètre linéaire 14,70€ 14,70 € [Manège le jour de la Foire - sans fourniture d'électricité 62,60 € 52,50 € [Manège le jour de la Foire - avec fourniture d'électricité 75,50 € 75,50 € [Taxe d'animation Ville - Foire aux Marrons 2,00 € 2,00 €
Cirques, animations et attractions diverses 2018 2019 Le palément des droits de place s'effectue avant chaque installation.
716,00€ 716,00€ Grands cirques + 500 places (forfait 2 jours)
+ par jour supplémentaire 351,00 € 351,00 € Grands cirques + 500 places/jour 400,00 € 400,00 € [Caution 3255,00€ 3 255,00 €
Petits cirques -500 places (forfait 2 jours) 290,00 € 290,00 € + par jour supplémentaire 142,00 € 142,00 €
[Petits cirques -500 places/jour 200,00 € 200,00 € [Caution 1 575,00 € 1 575,00 €
[Théâtre Marionnettes ou autres jusqu'à 16m? et 60 places assises par jour Forfait 1 jour, 73,50 € 73,50 € Forfait 3 jours, 200,00 € 200,00 € Et par jour supplémentaire 65,00 € 65,00 €
Brocantes et autres manifestations organisées par la ville -tarifs en euros Occupation domaine public
Type de manifestation Non Professionnels Professionnels Par mètre linéaire Par mètre Iinéalre Pour les premiers 5 mètres linéaire} Brocantes 2018:6,25€ | 2019:450€ 2018:8,60€ LOIS: POTS: 52,60€ 2019 : 52,50€ 50€
Pénalité d'installation d'autorité 500 500 € Location des chalets 2018 et 2019 : 32€/jour et 16€ 2018 el 2019 : 63€ par jour et 31,50€ par 1/2 journée AJ
#_ Marchés de plein vent- = par marché et par mètre linéaire_
Tarif normal (volants)
Tarifs abonnés
Taxe d'animation
1,30€
0,25 €
DCI Conseil municipal du 4 février 2019 Envoyé en préfecture le 07/02/2019
Reçu en préfecture le 07/02/2019
Afféhé le 05/02/2019) or:
mainte +__ Stationnement sur le parking SNCF les samedis
ID: 060-216001/4$-2019020.
2018
Caution pour la délivrance du premier badge 20,00 € 20,00 € Remplacement d'un badge 20,00 € 20,00 €
Droits de volrie - occupation du domaine public 2018 2019
Installation provisoire à caractère commercial, syndical ou politique sur le domaine public 340€ 340€ par m* et par jour
Utilisation du champ de mars ou autre lieu pour auto et moto école, redevance annuelle 254,00 € 254,00 € Creilloises 608/00 € 606.00 € 2 non Creilloises à È Utilisation du champ de mars le week-end pour vente redevance trimestrielle 10 000,00 € 10 000,00 €
Utilisation du champ de mars le week-end pour vente redevance journalière 800,00€ 800,00€
+ Dépôt sauvage - participation aux frals de nettolement et de gestion
Dépôts Tarifs 2018
Petits déchets 100,00 €
Gros déchets inférieur à 50 litres 300,00 €
Débarras - gros volumes supérieur à 1 000,00 € 50 litres environ
Dépôts et salissures pour mécanique 500,00 € 600,00€
sauvage
m Police municipale
"_Fourrière automobile
2018
Remboursement des frais de mise en fourrière 350,00 € Remboursement des frais d'expertise du véhicule +frals de gestion 51,20 €
“_ Fourrière animale (chenil)
2018 DRE Forfait chien à la journée 20,00 € 20,00 €
Forfait chat à la journée 15.00€ 15,00 €
“Tarifs abonnements stationnements 2019 (même tarifs que 2018)
Tarif Tarif Tarif Tarifs annuel
mensuel |. trimestriel Sémnestrél 1 mo gratuit
Pour résidents dans rue en zone bleue abonnement pour le 1°
véhicule est gratuit 15,00 € 45,00€ 20,00 € 165,00 €
Tarif résidents en zone bleue pour le second véhicule
Tarifs préférentiels pour entreprises et commerçants pour un véhicule 22,00 € 66,00€ 132,00 € 242,00 €
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LA CUS
LA VILE
-DLRG190204008-DE Conseil municipal du 4 février 2019
Envoyé en préfecture le 07/02/2019
PReçü en préfecture le 07/02/2019
mainten 1
ID* 060-216001743-20190204 D
m Affaires Générales et Juridiques
“Communication d'actes et de documents administratifs (frais de gestion compris)
an
Communication d'actes et de documents administratifs 2018 2019 CD rom 3,20 €
Document papier/par page fimpression noir et blanc/ A4 0,20 €
Document Plan local d'Urbanisme 127,00 € Certificat d'alignement 36,00€
" Etatcivil
4 7 Le 2018 2019 Délivrance d'un second duplicata du livret de famille 75,00 € 15,00 €
“Elections
Communication de la liste électorale (frals de gestion compris) 2018 2019
CD Rom 2,75€ Support papier par page 0,18€
" Cimetières
CONCESSIONS ADULTES 2018 2019
15 ans 156€ 156 €
2m2 30 ans 285€ 285 €
50 ans 537€ 537 €
CONCESSIONS ADULTES 2018 2019
JUXTAPOSEES 30 ans 507 € 507 €
4,5m2 50 ans 1842€ 1 842€
CONCESSION ENFANTS MOINS DE 7 ANS 2018 2019
15 ans 144€ 144€
1,6m2 30 ans 192€ 192€
50 ans 348€ 348 €
2018 2019
COLUMBARIUM 15 ans 561 € 561€
30 ans 705 € 705 €
DISPERSION DES CENDRES 2018 2019
74€ 74€
2018 2019
PLAQUE COLUMBARIUM Plastique 57€ 57€
Granit 199 € 199 €
Cavurne 240 € 240 €
CONCESSION CAVURNE 2018 2019
15 ans 102€ 102€
30 ans 138€ 138€
PRIX CAVURNE 700€ 700 €
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UE
MAC Conseil municipal du 4 février 2019 Envoyé en préfecture le 07/02/2019
REG En préfecture le 07/02/2018
PAiéhé le 05/02/2018 07 = <>
ID: 060-21600174$-2015020
maintenan
-DLRG190204008.DE
2018 2019
[ TAXE D'OUVERTURE DE CASE DE COLUMBARIUM 142€ 142€
2018 2019
[ TAXE D'OUVERTURE DE CAVURNE 74€ 74€
VENTES DE CAVEAUX 2018 2019
Caveau 1 place 735€ 735 €
Caveau 2 places 854€ 854 €
Caveau 3 places 971€ 971€
Caveau 4 places 1 030 € 1 030 €
Caveau double 1921€ 1921€
TAXES D'INHUMATION 2018 2019
‘en caveau 74€ 74€
par corps supplémentaire 63€ 63€
TAXES DE CREUSEMENT 2018 2019
Pour un corps 333 € 333 €
Par corps supplémentaire 222€ 222€
Pour un enfant de moins de 5 ans 11€ 111€
TAXE D'INSALUBRITE 2018 2019
Pour un corps 155€ 155€
Par corps supplémentaire 155€ 155€
2018 2019
UTILISATION DU CAVEAU PROVISOIRE dix jours 80€ 80€
un mois 102€ 102€
+ Matériel Electoral
Matériel Tarif 2018
{à la Journée)
Urne 6€
Isoloir 6€
Vous êtes appelés à voter.
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L'CDIS Conseil municipal du 4 février 2019
Envoyé en préfecture le 07/02/2019
Reçu en préfecture le 07/02/2019
Arche 16 05/02/2019
l 1D 2060-216001743-20190204-DÜRG 1802040. J8-DE
m Le conseil municipal :
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L2121-29, Vu les crédits inscrits au budget de la Ville,
Vu l'avis de la commission « Finances et affaires générales » en date du 21 janvier 2019, Entendu le rapport de présentation,
m Vote ordinaire :
Votants : 37 Abstention : 5 Pour: 32 Contre : 0
m Décide à l'unanimité :
Article 1° : de voter les tarifs 2019 présentés dans l'exposé.
Article 2 : d'imputer les recettes aux crédits ouverts à cet effet au budget de la Ville.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier à Amiens (80000) dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est devenue exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application telerecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
0 5 FEV. 2019 Dale d'affichage :
DOCUMENT CERTIFIÉ EXÉCUTOIRE
après dépôt en sous-préfecture le .f).7. FEV. .2019
et publication ou notification le .f..7..FEV.. #4
affiché le ….@.5.FEV..2019.
0-7-FEV.-2019
Francis LÉ PAPE
Accusé réception de la Sous-Préfeclure de Senlis :
Jean-Claude VILLEMAIN
Matefie Gféil *
Consellef Départemental de l'Oise
EX
29/29
LA VILE £
ECC HN Envoyé en préfecture le 07/02/2019
Reçu en préfecture le 07/02/2019
Affiché le 05/02/2019 ee:
ID : 060-216001743-20190204-DLRG190204008-DE