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Déliberation - 9633?key=o89eOeO95xDRQSJQADjqNg%3D%3D
Déliberation - 3d Tarifs 2012
Document publié le Lundi 6 février 2012 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 3d Tarifs 2012)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Loisirs,
Conseil
municipal
du
6 février
2012
DRRRE
ENT
GENMET
“
Extrait
du
registre
des
délibérations
Conseil
municipal
du
6
février
2012
Commission
«
Finances
»
Séance
du
30
janvier
2012
3d
Budget
Principal
- tarifs
2012
Etaient
présents
les
membres
inscrits
au
tableau
m
Le
Maire :
Monsieur
Jean-Claude
VILLEMAIN
»
Maires-adjointes
&
Maires-adjoints
:
Mmes
CAPON,
CARLIER,
M.
LEGRAND,
Mme
BASMAISON,
MM.
BOUADDI,
CABARET,
Mme
JAJAN,
M.
KCHOK,
Mme
KEZZOUL,
M.
ABBA-SIDICK.
"
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
MM.
BERNARD-LUNEAU,
SZPIRKO,
GRIMBERT,
ASSAMTI,
Mmes
DINGIVAL,
OYONO,
KOUACHI-MAHSAS,
MM.
BEAUBRUN,
BOULHAMANE,
RIFI
SAIDI,
Mmes
PAMART,
M'BAYE-DIAO,
BARBETTE,
LEFEVRE,
SOKOLONSKI,
MM.
TAHI,
BELMHAND,
NACHITE.
Etaient
absents
excusés
et
représentés
les
membres
inscrits
au
tableau
nm
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
M.
MONTES
Pouvoir
à:
Mme
BASMAISON
Mme
PORAS
Pouvoir
à:
Mme
CAPON
Mme
BOUKHELIF
Pouvoir
à:
M.
VILLEMAIN
M.
LEMAIRE
Pouvoir
à:
M.
BOUADDI
M.
MACHU
Pouvoir
à:
M.
TAHI
Mme
FEVRIER
Pouvoir
à:
M.
BELMHAND
Mme
MAUPIN
Pouvoir
à:
Mme
SOKOLONSKI
M.
CHEURFA
Pouvoir
à:
M.
NACHITE
Etaient
absents
:
m
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
Mme
RIFFAULT
M.
VARLET -
Nombre
de
conseillers
devant
composer
le conseil
municipal
39
-
Nombre
de
conseillers
en
exercice
39
- _
Nombre
de
conseillers
présents
et de
conseillers
représentés
.
5
FEV,
Hi
#
Rapport
de
présentation
:
Monsieur
Hassan
BOUADDI,
maire-adjoint,
expose
:
60300
SENLIS
Nous
vous
proposons
le
vote
des
tarifs
comme
suit.
Ils
s'entendent
en
euros
et
ils
seront
applicables
à
compter
du
1°
mars
2072,
sauf
mention
contraire.
”
Enfance
- Petite
Enfance :
#__
Séjours
d'été
Tarif
2011
avec
réduction
Tarif
2012
avec
Quotient
2011
2012
2°"°
enfant
et suivants
réduction
2°"
enfant
familial
pour
44 jours
et
suivants
Q0
291,50
300,20
Pas
de
réduction
Pas
de
réduction
Q1
324,50
338,90
291,50
300,20
Q2
371,90
383,00
333,80
343,80
Q3
418,30
430,00
377,10
388,40
Q4
464,60
478,50
418,30
430,80
Q5
511,00
526,30
460,50
474,30
Q
extérieur
827,20
852,00
Pas
de
réduction
Pas
de
réduction
1/18 Conseil
municipal
du
6 février
2012
maintenant! "___Accueils
de
loisirs
— tarifs
applicables
à
compter
du
4 juillet
2012
Tarif
demi
Tarif
accueil
or
rar sci
Tarif
journée
journée
sans
pré
et
post
Anse
Li
ne
repas
scolaire
Q0
1,95
0,84
0,64
4,09
1,54
En
2011
1,90
0,82
0,62
3,97
1,50
Qi
2,44
1,06
0,69
4,98
2,23
En
2011
2,37
1,03
0,67
4,84
2,17
a2
3,35
1,38
0,74
6,52
2,81
En
2011
3,25
1,34
0,72
6,33
2,73
Q3
3,70
1,43
1,16
7,31
3,40
En
2011
3,60
1,39
1,13
7,10
3,30
Q4
5,36
1,54
1,75
8,49
4,24
En
2011
5,20
1,50
1,70
8,24
4,12
Q5
7,00
2,34
2,17
11,67
5,62
En
2011
6,80
2,27
2,11
11,33
5,46
Q
extérieur
13,68
7,60
4,72
17,56
9,34
En
2011
13,28
7,38
4,58
17,05
9,07
"Séjour
ski
Tranches
du
quotient
2011
2012
Q0
51,25
52,80
ai
72,50
74,70
Q2
87,00
89,60
Q3
100,40
103,40
Q4
111,40
114,80
QS
et
+
122,65
126,30
«Structure
d'accueil
de
la
Petite
Enfance
Enfants
de
2
mois
à
3 ans
Enfants
de
4 ans
à
6 ans
Creillois
Non
Creillois
Creillois
Non
Creillois
Accueil
collectif
Barème
CNAF
Barème
CNAF
+
20%
2,81€
3,36
€
Accueil
familial
Barème
CNAF
Barème
CNAF
+
20%
2,60€
3,13€
=
Frais
de
dossier
d'inscription
-— tarifs
inchangés
: 16
€
"
Tarification
des
heures
supplémentaires
— tarifs
inchangés
Majoration
de
50%
du
tarif
appliqué
en
cas
de
dépassement
de
l'horaire
contractualisé
(conformément
au
règlement
intérieur)
”
Frais
de
scolarité
—
réciprocité
—
tarifs
applicables
à compter
du
1°
septembre
2012
La
Ville
de
Creil
accueille,
dans
la
limite
des
places
disponibles
de
ses
écoles
maternelles
et
élémentaires,
des
enfants
dont
les
familles
résident
dans
d'autres
communes,
pour
des
raisons
tenant
aux
obligations
familiales
et
professionnelles
des
parents.
Pour
tous
les
cas
où
une
participation
financière
peut
être
demandée
aux
communes
extérieures,
il vous
est
proposé
de
fixer
le
tarif
à
874
euros
par
élève
(tarif
2011:
849
€).
2/18 Conseil
municipal
du
6 février
2012
Maintenant! m Sport et Jeunesse » _
Sorties
et activités
Coût
de
l’activité
hors
permanent
2011-
CAC
2012
-CAC
2011
hors
CAC
2012-hors
CAC
Inférieur
à
5
1,80
2,00
2,90
3,00
de
5à9
3,60
3,80
7,95
8,20
de
10à
15
5,60
5,80
14,25
14,70
de
16
à
21
9,26
9,60
21,30
22,00
de
22
à
31
13,00
13,40
30,30
31,20
de
32
à
41
18,00
18,60
41,75
43,00
de
42
à
52
23,05
23,80
53,15
54,80
de
53
à
63
27,90
28,80
64,50
66,50
de
64
à
74
32,80
33,80
75,95
80,40
de
74
à
85
37,70
38,90
87,35
90,00
de
86
à
97
42,60
43,90
99,00
102,00
de
98
à
108
47.55
49,00
110,40
113,80
studio
musique
:
.
Individuel
ou
groupe
Association
domiciliée
Individuel
où
association
Ts
Toaitshetes
habitant la CAC
dans la CAC
hors CAC
2011
6,38
4,53
13,70
2012
6,60
4,80
14,40
location
des
équipements
sportifs
Tarifs
pour
le centre
des
cadres
sportifs
2011
-
journée
2012
2011
journée
2012
Salles
Descartes
&
Salengro
28,50
29,40
57,00
58,80
Camus
57,00
58,80
114,00
117,50
Petites
salles
11,40
11,80
22,80
23,50
Gérard
de
Nerval
57,00
58,80
114,00
117,50
Stade
et
plaine
de
jeux
+
forfait
éclairage
57,00
58,80
114,00
117,50
“
Tarifs
pour
les
associations,
organismes
de
formation
et
autre
structure
hors
Creil
2011
’Z journée
2012
2011
journée
2012
Salle
Descartes
&
Salengro
57,00
58,80
102,80
105,90
Camus
114,00
117,50
205,60
211,80
Petites
salles
23,90
24,70
41,20
42,50
Gérard
de
Nerval
114,00
117,50
205,60
211,80
Stade
et plaine
de
jeux
+
forfait
éclairage
114,00
117,50
205,60
211,80
m"
Tarifs
pour
les
sociétés
privées
2011
- 2
journée
2012
2011
- journée
2012
Salle
Descartes
&
Salengro
112,00
117,50
205,60
211,80
Camus
224,00
234,90
411,25
423,60
Petites
salles
47,50
49,90
82,45
85,00
Gérard
de
Nerval
224,00
234,90
411,25
423,60
Stade
et
plaine
de
jeux
+
forfait
éclairage
224,00
234,90
411,25
423,60
3/18 Conseil
municipal
du
6 février
2012
maintenant! ” Services
culturels »
Conservatoire
de
musique
Nous
vous
proposons
une
hausse
de
5%
des
tarifs
pour
l'ensemble
des
activités
du
conservatoire
municipal
de
musique
et de
danse.
Tarifs
jeunes
-
cours
de
danse
ou
cours
instrumentaux
ou
cours
vocaux
Activités
individuelles
instrumentales
ou
vocales
ou
collectives
en
danse
QUOTIENTS
FAMILIAUX
Q0
a1
Q2
Q3
Q4
Q5
Q6
Q7
Q8
Q9
Q10
|
extérieurs
Creillois et
CAC
2011
|
67,00
82,00 |
98,00
111,00
|
126,50
|
140,50
156,00
|169,00
|183,50
|
199,00
|213,50
|
361,50
2012 |
70,50
86,00 |
103,00
|116,50
|
133,00
|
147,50
164,00
|177,50
|192,50
|209,00
|224,00 |
379,50
Les
tarifs
jeunes
sont
applicables
aux
élèves
de
moins
de
18
ans
ainsi
qu'à
ceux
qui,
déjà
inscrits
au
conservatoire,
n’ont
pas
terminé
à
leur
majorité
leur
cursus
et
le
poursuivent
sans
interruption.
Dans
le
cas
d'inscriptions
d'élèves
qui
résident
dans
une
commune
de
la
CAC,
le
tarif
Q10
sera
appliqué.
Cependant,
si
la
discipline
instrumentale
ou
chorégraphique
n'est
pas
dispensée
dans
la
commune
d'origine
de
l'élève,
alors
le
tarif
creillois
sera
appliqué
(Q0
à
Q10)
Cours
instrumentaux
:adultes
creillois
:246,00
€
(234€
en
2011)
adultes
non
creillois
:388,50
€
(370€
en
2011)
Ces
tarifs
comprennent
l'accès
aux
cours
collectifs
:formation
musicale,
histoire
de
la
musique,
chorale,
orchestres
…
Les
inscriptions
en
cours
d'année
sont
possibles
en
fonction
des
places
disponibles.
A
compter
du
1°
février,
un
demni-tarif
sera
appliqué
sur
l'ensemble
de
la
tarification
pour
une
inscription
valable
jusqu'en
juin
de
la
même
année.
La
cotisation
n'est
valable
que
pour
une
seule
discipline,
danse,
instrumentale
ou
vocale.
Par
exemple
l'inscription
en
cours
de
danse
et
en
cours
instrumental
entraine
le
règlement
de
deux
cotisations.
Par
contre
une
inscription
en
danse
permet
à
l'élève
de
suivre
les
cours
en
danse
classique
et
en
danse
contemporaine,
dans
la
limite
des
places
disponibles
et
selon
faisabilité
des
plannings
de
cours.
”
Jardins
d'enfant
musical
Activités
Jardin
d'enfants
musical
QUOTIENTS
FAMILIAUX
Q10
Q0
af
Q2
Q3
Q4
Q5
Q6
Q7
Q8
ag
Creilet
|
Extérieur!
CAC
2011
23,50 |
30,00 |
38,00
|
45,00
53,00
59,00
|
65,00
|
73,50 |
79,50
|
88,00
95,00
119,00
2032
|24,50 |
31,50 |
40,00 |
47,50
55,50
62,00
|
68,50
|77,00 |
83,50
|
92,50
100,00
|
125,00
»“
Formation
musicale,
histoire
de
la
musique,
chorale,
ensembles
vocal
ou
instrumental.
Cours
collectifs
2011
2012
enfants
36,00
37,50
adultes
58,00
61,00
Orchestres
de
fonctionnement
intercommunal
2011
2072
Enfants
et adultes
32,00
33,50
-
Location
d’instrument
QUOTIENTS
FAMILIAUX
Q10
Creil
Q0
at
@2
a3
Q4
Qs
06
a7
a8
Q9
et
CAC
Ext.
2011
35,00
47,50
59,00
|
71,50
|
83,00
|
94,00
107,00
|
118,00
130,50
142,50
155,00
166,00
2012
36,50
50,00
|
62,00
|
75,00
|
87,00
|
98,50
112,50
|
124,00
137,00
149,50
162,50
174,50
4/18 Conseil
municipal
du
6 février
2012
maintenant
!
Location
d'instruments
adultes
creillois
: 167,00
€
Location
d'instruments
adultes
extérieurs:
181,00
€
”
Accès
aux
stages
et
résidences
d'artistes
par
%
journée
2011
[ 2012
Etudiants
creillois
et CAC
sur
présentation
d’une
carte
d'élève
du
CMMD
de
Creil
ou
gratuit
d’une
école
de
musique
de
la CAC
Etudiants
extérieurs
à
la CAC
20,50
[
21,50
Le
prix
du
stage
ou
de
la
résidence
comprend
nécessairement
la
totalité
du
nombre
de
%
journées,
il est
globalisé
et
n'est
donc
pas
divisible.
Accès
aux
ateliers
en
résidence
2011
[
2012
compte
tenu
de
leur
objectif
pédagogique
et de
leur
destination
à
un
public
choisi
(CCAS,
Gratuit
CESAM,
Résidence
de
personnes
âgées...)
Accès
aux
manifestations
à
entrées
payantes
organisées
par
le CMMD
2011
2012
Entrée
5,40
5,50
Elèves
CMMD
1,30
1,50
Etudiants/Rmistes/chômeurs
3,30
3,50
Familles
—
2
parents
et
leurs
enfants
13,30
14,00
Pour
les
collégiens
élèves
d'une
classe
à
option
musique
en
partenariät
avec
la
Ville,
accès
au
cours
du
conservatoire
sera,
SOUS
réserve
de
places
disponibles
et
sans
que
les
collégiens
soient
prioritaires,
gratuit,
pour
une
seule
année
scolaire,
au
titre
d'ateliers
de
découverte
instrumentale. De
même,
le
collégien
bénéficiera
du
prêt
éventuel
d’un
instrument
gratuitement
durant
cette
période,
selon
disponibilité.
5/18 Conseil
municipal
du
6 février
2012
maintenant
!
»
Espace
Henri
Matisse
Ateliers
artistiques
—
habitants
de
la
Communauté
de
l’Agglomération
Creilloise
Quotients
Adultes
Creil
Enfants
Creil
Adultes
CAC
|
Enfants
CAC
Adultes
Enfants
familiaux
extérieurs
extérieurs
2011
|
2012
|
2011
|
2012
|
2011
|
20142
| 2011 |
2012 |
2011
|
2012 |
2011 |
2012
Q0
53,00
54,50
21,50
22,00
64,00
66,00
|
26,00 |
27,00
at
64,00
66,00
26,50
27,50
77,00
79,50
|
32,00 |
33,00
a2
74,50
76,50
32,00
33,00
89,50
92,00
|
38,50 |
39,50
a3
85,00
87,50
37,00
38,00
|
102,00
|
105,00 |
44,50 |
46,00
Tarif
Tarif
Tarif
Tarif
a
96,00 |
99,00 |
42,00 |
43,50 |
115,00 |
118,50 | 50,00 | 51,50 |
bique |
unique |
unique |
unique
106,00 |
109,00 |
48,
49,50
“
3
:
A
as
À
8,00
127,00
|
131,00 |
57,50 |
59,00
268,00 |
276,00
|
134,50 |
138,50
a6
117,00
|
120,50
|
21,50
54,50
|
140,50
|
144,50 |
63,50 |
65,50
Q7 et plus
|
127.00 |
131,00 |
26,50 |
66,00 |
152,50 |
157,00 | 77,00 | 79,50
Les
inscriptions
en
cours
d'année
sont
possibles
en
fonction
des
places
disponibles.
A
compter
du
1° février,
un
demi-tarif
sera
appliqué
pour
une
inscription
valable
jusqu'en
juin
de
la
même
année.
Ateliers
artistiques
—
habitants
de
la Communauté
de
l’Agglomération
Creilloise
Activité
supplémentaire
2011
CREIL
20142
CREIL
2011
CAC
2012
CAC
FRÈRES
ÉRPPENS
Adultes
67,50
69,50
81,00
83,50
158,50
163,00
Enfants
34,00
35,00
41,00
42,00
110,00
113,50
Forfait
Atelier
croquis
—
8 séances
forfait
payable
en
1 fois
2011
2012
Adultes
Creil/CAC
68,00
70,00
81,50
84,00
Adultes
extérieurs
163,00
168,00
Stages
tout
public
par
/
journée
2011
2012
2011
2012
2011
2012
Creil
Creil
CAC
CAC
Extérieurs
Extérieurs
1
13,50
Adultes
9
9,50
11
11,50
13
ï
Enfants
8,50
10
10,50
(-15 ans)
6
6,50
8
Le
prix
du
stage
ou
de
la
résidence
comprend
nécessairement
la
totalité
du
nombre
de
%
journées,
il
est
globalisé
et
n'est
donc
pas
divisible.
Accès
aux
ateliers
en
résidence
2011
2012
compte
tenu
de
leur
objectif
pédagogique
et de
leur
destination
à
un
public
choisi
:
:
(CCAS,
CESAM,
personnes
âgées,
…)
Gratuit
Gratuit
6/18 Conseil
municipal
du
6 février
2012
maintena
né!
#“ musée
Gallé-Juillet
Les
tarifs
concernant
les
entrées
du
musée
Gallé-Juillet
seront
applicables
à
compter
du
1”
septembre
2012,
de
nombreuses
réservations
de
groupes
ayant
déjà
été
effectuées
pour
l'année
scolaire
2011-2012.
Les
tarifs
concernant
les produits
pourront
être
appliqués
dès
le 1” mars
2012.
Entrées
- Particuliers
2011
[2012
Moins
de
18
ans,
Enseignants
(dans
le
cadre
de
la
préparation
d’une
visite
avec
une
classe),
Conférenciers
régionaux
et
nationaux
(préparation
d'une
visite
avec
un
groupe),
Détenteurs
de
la
carte
de
l'ICOM,
Demandeurs
d'emploi,
Titulaires
d'une
carte
d'invalidité,
Membres
de
l'association
des
amis
du
musée
et de
la faïence
de
Creil
Gratuit
Pour
tous,
le
premier
dimanche
du
mois
Lors
des
manifestations
culturelles
proposées
au
musée
Gallé-Juillet
Etudiants Exposition
temporaire
(hors
collections
permanentes)
2,85
3
Maison
de
la faïence
en
visite
libre
(hors
musée
Gallé-Juillet)
Lors
des
animations
proposées
par
le
musée
(conférences,
visites
thématiques
et
—
ateliers)
2,85
;
Individuels
5,70
6
Pass
(forfait
comprenant
4
entrées)
20,50
21,00
Entrées
- Groupes
2011
[2012
Groupes
scolaires
et
accueils
de
loisirs
de
Creil
gratuit
Accompagnateurs
de
groupe,
Demandeurs
d'emploi,
Personne
titulaire
d’une
carte
d'invalidité Groupes
de
10
personnes
et
plus
2,85
3,00
Visite
guidée
du
centre
ville
de
Creil
Goûter
d'anniversaire
(tarif
par
personne)
10,00
6,00
Supplément
animation
costumée
(forfait)
25,75
26,00
Produits
2011
|
2012
Carte
postale
0,75
Lot
de
5
cartes
postales
3,00
Affiche
3,00
Brochure
sur
l'église
Saint-Médard
de
Creil
2,00
Brochure
«
Les
craquelés
Art
Déco
»
(Amis
du
musée
Gallé-Juillet
et
de
la
faïence
de
Creil)
3,00
Brochure
«Employés
de
la
faïencerie
»
(Amis
du
musée
Gallé-Juillet
et
de
la
faïence
de
Creil)
6,00
Brochure
«
Famille
Gallé-Juillet
»
(Amis
du
musée
Gallé-Juillet
et
de
la
faïence
de
Creil)
2,00
Brochure
«
Droit
des
femmes
»
(Amis
du
musée
Gallé-Juillet
et
de
la
faïence
de
Creil)
3,00
Brochure
«
Métiers
et
occupations
des
messieurs
Bagnall,
Juillet
et
Gallé
4,00
Livre
«
Maurice
Gallé
»
15,00
Livre
«
Antoine
Albert
Richard,
dit
Froment-Richard
»
(Sarreguemines
Passion)
28,00
Livre
«
Faïences
du
Beauvaisis
»
(GRECB)
40,00
Livre
«
L'art
céramique
des
Gréber
»
(GRECB)
45,00
Brochure
«
Les
grands
ensembles
du
bassin
creillois
»
tome
1
(AMOI)
12,00
Brochure
«
Les
grands
ensembles
du
bassin
creillois
»
tome
2
(AMOI)
12,00
Brochure
«
Les
ouvrages
de
la
navigation
à
Creil
»
(AMOI)
10,00
Cahiers
de
l'AMOI
du
n°
1
à
n°
12
(AMOI)
5,00
Cahiers
de
l'AMOI
à
partir
du
n°13
(AMOI)
5,50
Brochure
«
Les
faïences
de
Creil
et
Montereau
»
(Amis
de
la
Faïence
Fine)
14,00
Brochure
«
Les
marques
de
la
faïence
de
Creil
et
Montereau
(Amis
de
la
Faïence
Fine)
15,00
7/18 Conseil
municipal
du
6 février
2012
Cartes
aquarellées
accompagnées
de
leurs
enveloppes
(Narr'paint)
1,50
Vides
poches
aux
vues
de
Creil
- petit format
18,00
Vides
poches
aux
vues
de
Creil
- moyen
format
25,00
Vides
poches
aux
vues
de
Creil
— grand
format
35,00
Tête
à tête
à
café
et sa
soucoupe
en
porcelaine
au
logo
CREIL
15,00
Stylo
« de
luxe
»
au
logo
CREIL
12,00
Mug
en
porcelaine
au
logo
CREIL
7,00
Tapis
de
souris
au
logo
CREIL
5,00
Tee-shirts
au
logo
CREIL
5,00
Casquette
au
logo
CREIL
5,00
Echarpe
polaire
au
logo
CREIL
5,00
Bandana
au
logo
CREIL
5,00
Bracelets
silicone
au
logo
CREIL
1,00
Pin's
au
logo
CREIL
1,00
Album
des
collections
de
faïences
fines
du
musée
Gallé-Juillet
10,00
Album
des
collections
de
faïences
fines
du
musée
Gallé-Juillet
(vente
aux
professionnels : librairies
et
7.00
commerçants,
offices
de
tourisme,
musées
et
services
culturels
divers)
L
Catalogue
de
l'exposition
« 90
ans
d'histoire
municipale
»
5,00
Catalogue
de
l’exposition
« 90
ans
d'histoire
municipale
»
(vente
aux
professionnels
: librairies
et
5.00
commerçants,
offices
de
tourisme,
musées
et
services
culturels
divers)
!
Catalogue
de
l'exposition
« Vous
avez-dit
Japonisme
?
»
21,00
Location
d’un
audio
guide
gratuit
Ouvrage
« Assiettes
de
la
manufacture
de
Creil,
ce
qu'elles
racontent,
Le
Creil
en
creux,
sa
grande
diversité
»
15,00
Ouvrage
«
Creil,
de
l’île
à
la
ville,
Histoire
et
modernité
»
20,00
Ouvrage
«
Le
Grand
Creillois
industriel
»
25,00
Assiette
vide
poche
en
porcelaine
au
logo
CREIL
8,00
Lot
de
8 timbres
aux
vues
de
Creil
10,00
Brochure
«
Documents
et
recherches
»
1,00
Lot
de
10
brochures
« documents
et
recherches
»
5,00
Magasine
Passion
Faïence
n°44
édité
par
les
amis
de
la faïence
Fine
8,25
:
Dossier
de
la
Faïence
Fine
n°36
8,00
Ouvrage
«
La
manufacture
de
faïence
de
Fismes
»,
édité
par
les
Amis
de
la
Faïence
Fine
40,00
Catalogue
de
l'exposition
« Creil
à
l'heure
anglaise
»,
Biennale
2012
5,00
Catalogue
de
l'exposition
« Creil
à
l'heure
anglaise
»
(vente
aux
professionnels
)
3,5
Ouvrage
«
Assiettes
de
la
manufacture
de
Creil,
ce
qu'elles
racontent,
Le
Creil
en
creux,
le
cachet
Stone
Coquerel
Legros
d'Anizy,
tome
2
»
17,00
Ouvrage
« Christopher
Potter
»,
édité
par
Miss
Teapot
45,00
e
Médiathèque
enfants
dès
3
mois
jusqu'à
17
ans
incius
Creilloïs et CAC
Extérieurs
Livres +
| Document |
Cp Rom |
vidéo |
pvp
|
Toiles
revues
s sonores
documents
2011
2012
2011
2012
GRATUIT
6€
6,20€
6
4
2
2
2
16
Jusqu'à
17
ans
inclus
et
scolarisés
à
Creil
: GRATUIT
adultes
à
partir de
18
ans
Creillois
CAC
Extérieurs
Livres
+ |
Documents
|
Vidéo
|
DVD
Total
des
revues
sonores
documents
2011
2012 |
2011
|
2012 |
2011
| 2012
6€
6,20
€
7,2€
7,50
€
12€
ê
12,50
€
6
6
2
3
17
12€
|[1250€]1440€]
15,00€ |
24€
|2450€
12
10
2
4
28
8/18 Conseil
municipal
du'é
février
2012
maintenant! e Lycéens
et
Etudiants
de
18
à
25
ans,
Creil,
CAC
et
extérieurs :
tarif
unique
2012
: 6,20
€
(6 €
en
2011)
+
Chômeurs
non
Creillois
: tarif unique
2012
(6,20
€6
€
en
2011).
e
Membres
d'une
association
creilloise
et
CAC,
sur
présentation
de
justificatif
: tarif
creillois
e
GRATUIT
: Chômeurs
Creillois
et CAC
e
GRATUIT:
Rmistes:
1 carte par
famille
e
GRATUIT
: pour
tous
les
enseignants
des
établissements
scolaires
de
Creil
e
GRATUIT
: pour
les
assistantes
maternelles
de
Creil
collectivités
:
Creil
et
CAC-
2011
Creil
et CAC-
Tarifs
extérieurs
|
Tarifs
extérieurs |
Livres
+revues
CD
Total
2012
2011
2012
24€
24,50
€
47,50
€
49,00
€
20
8
28
cartes
perdues
2011
2012
Remplacement
d'une
carte
perdue
2,20
2,50
divers
2011
Ï
2012
Photocopie
(monnayeur)
0,20
Formation
et stage
(sous
condition
d'inscription
à
la médiathèque)
6,00
à
la
2
journée
Impression
d'une
page
en
noir et blanc
20,00 à
la ?Z journée
hors
CAC
impression
d'une
page
couleur
0,15
Internet
: pour
les
abonnés
à la
médiathèque
accès
gratuit
d'une
heure
0,60
Internet
non
abonnés
gratuit pour tous
par tranche
de
15
mn
uniquement
Gratuit
Indemnité
de
retard
— par
lettre
120
Accès
aux
ateliers
2011
2012
compte
tenu
de
leur
objectif
pédagogique
et de
leur
destination
à
un
public
choisi
(CCAS,
CESAM,
Résidence
de
personnes
âgées...)
Grant
+
Espace
culturel
de
la
Faïencerie
Selon
les
besoins
en
intervenants
culturels,
une
tarification
s'appliquera
sur
la
base
de
la
délibération
du
Conseil
Municipal
«
Ressources
humaines
: rémunération
des
intervenants
culturels
».
Si
la
manifestation
a
un
caractère
commercial,
un
montage
de
dossier
par
un
ERP
3
est
obligatoire.
Le
coût
de
cette
prestation
sera
ajouté
au
devis
proposé
SALLE
DE
LA
MANUFACTURE
(salon,
bal,
concert,
théâtre,
réception,.…)
2011
2012
Montage/démontage/entretien
par
heure
93,00
96,00
Exploitation
par
heure
31,00
32,00
Service
de
sécurité
incendie
et
d'aide
à
la
personne :
- SSIAP
31,00
32,00
- 2
SSIAP
51,50
53,00
- si
vente
1
SSIAP
70,00
72,00
Pour
les
associations
locales,
une
remise
de
20
%
est
appliquée
par
rapport
aux
tarifs
en
vigueur.
Dans
tous
les
cas,
la
location
du
matériel
est
à
la charge
de
l'organisateur
ainsi
que
le gardiennage
du
parking
extérieur. 9/18
AU Conseil
municipal
du
6 février
2012
mainten SALON CANNEVILLE
2011
2012
Montage/démontage/entretien
par
heure
62,00
64,00
Exploitation
par
heure
31,00
32,00
Service
de
sécurité
incendie
et d'aide
à
la
personne :
- 2 SSIAP
51,50
53,00
e
Grange
à
musique TARIFICATIONS
GRANGE
A
MUSIQUE
2012
— Manifestations
PLEIN
TARIF
TARIF
REDUIT
TARIF
ABONNÉ
2011
2012
2011
2012
2011
2012
TYPE
A
Gratuit
Gratuit
Gratuit
2
Gratuit
Gratuit
RES
3
Gratuit
Gratuit
4
2
Gratuit
5
3
Gratuit
6
4
4
7
»
5
TYPEC
8
6
6
9
F
7
10
8
8
41
9
9
12
10
10
TYPE
D
13
11
10
14
12
10
15
13
42
16
14€
13
17
15
14
TYPE E
(exceptionnel/
Hors
les
Murs)
18
16
15
19
17
16
20
|
18
17
Le
tarif
réduit
est
le
tarif
proposé
sur
présentation
d'un
justificatif
aux
personnes
suivantes
: étudiants,
bénéficiaires
RMI/RSA,
demandeurs
d'emploi
et jeunes
de
moins
de
20
ans.
+ ___ Abonnement
SOUSCRIPTION
ABONNEMENT
GRANGE
A
MUSIQUE
2011
2012
RMI
/ RSA
Moins
de
26
ans
et étudiants
Demandeurs
d'emploi
Titulaires
d'une
carte
d'invalidité
Habitants
de
Creil
et
de
la CAC
10,00
Autres
20,00
10/18 Conseil
municipal
du
6 février
2012
+
Location
de
l'équipement
Grange
à Musique
maintenant!
TARIFICATIONS
LOCATIONS
GRANGE
A
MUSIQUE
2012
- sur
devis
Tarifs
sans
changement
par rapport
à
2011
Lundi,
Mardi,
Mercredi,
Jeudi
et
Dimanche
Vendredi
et
Samedi
Mise
à
Structure
Hors
CAC
Structure
affiliée
|
Structure
Creilloise
ou
Hors
CAC
Structure
affiliée
disposition
Creilloise
dispositifs
CAC
dispositifs
SPPF
payante
ou
CAC
SPPF*
SCPP*
SCPP*
Personnels
|
Accueil
Technique
/ Régie
générale
SSIAP
/
Accueil
Technique
/ Régie
générale
SSIAP
/ entretien
/
liés
entretien
/ Heure
(3
agents)
heure
(3
agents)
Tarif
horaire
|
70,00
140,00
100,00
90,00
170,00
120,00
Caution
500,00
* Société
des
Producteurs
de
Phonogrammes
en
France
(SPPF)
et Société
Civile
des
Producteurs
Phonographiques
(SCPP)
=
Produits
domaniaux
divers *
Intervention
des
services
techniques-
taux
horaire
2011
2012
23,90
25,
00
"___
Tarifs
de
location
de
matériels
Matériel
Tarif
par jour
2011
Tarif par jour 2012
Chaise
(l'unité)
0,53
0,55
Table
(l'unité)
2,70
2,85
Barrière
(l'unité)
4,35
4,55
Stand
de
3
m
x 3 m
(l'unité)
73,50
77,10
Tente
8
m
x 5
m
(l'unité)
250,00
262,50
Grille
caddie
(l'unité)
4,15
5,00
Podium
modulable
2
m
x
1
m
(le
m?)
4,70
5,00
Parasol
4mx3m
62,50
65,60
“ __
Droits
de
voirie
-
occupation
du
domaine
public
2011
2012
Installation
provisoire
à caractère
commercial
sur
le domaine
public
par
m?
et
par jour
0,80
0,85
Dépôt
benne
voie
publique
(particulier)
—
Forfait
WE
de
3 jours
5,45
12,00
Dépôt
benne
voie
publique
(société
/entreprise)
par
jour
2,21
8,00
Véhicule
chantier/grue/nacelle
par
2 journée
et
par
place
de
stationnement
occupée
1,70
3,00
Echafaudage
par
jour
et par
m°?
1,13
1,50
Occupation
domaine
public
pour
chantier
[D
Chantier
de
<
10m?
par jour
5,45
5,70
[D
Chantier
de
10
à 30
m2 par jour
18,50
20,00
D
Chantierde
>
30m2
parjour
27,40
29,00
Utilisation
du
champ
de
mars
pour
auto
et
moto
école,
redevance
annuelle
154,50
163,00
0
Creilloises
.
309.00
325 00
[1__
non
Creilloises Tarifs
mise
à
disposition
d'emplacement
parking
et
garage
Tarifs
applicables
au
1” janvier
2012,
2011
2012
Parking
par
an
249,00
261,00
Garage
par
mois
et
par
garage
31,00
32,50
11/18 Conseil
municipal
du
6 février
2012
DRE
maintenant
!
Terrasses
— éventaires
— vente
ambulante
—
divers
Objet
2011
2012
Terrasse
de
café
(par
m’/an)
— Terrasse
simple
6,00
13.00
Terrasse
de
café
(par
m?/an)
—
Terrasse
simple
délimité
par
des
éléments
mobiliers
10,00
15.00
&
3
2/an)
—
a
de
café
couvertes
(par
an/m?)
Terrasse
de
café
(par
m?/an) —
Terrasses
permanentes
et
160,25
170.00
Amende
forfaitaire
en
cas
d'occupation
sans
titre
du
domaine
public
2,50
par
m?
200,00
Vente
ambulante
sans
fourniture
d'électricité
- autorisation
annuelle
620,00
650,00
Vente
ambulante
avec
fourniture
d'électricité
- autorisation
annuelle
1
240,00
1300,00
Eventaires
(m’/mois)
8,50
9.00
Panneau
de
signalétique
extérieur
de
type
chevalet
publicitaire
ou
stop
trottoir
(par
an)
100,00
120,00
Taxis
(Redevance
annuelle)
328,50
340,00
Redevance
forfaitaire
annuelle
—
concessionnaires
et garages
pour
automobiles,
utilitaires
310,00
350,00
Redevance
forfaitaire
annuelle
—
concessionnaires
et
garages
pour
deux
roues
105,00
175,00
Fête
foraine
—
Foire
aux
marrons
—
cirques
Fête
foraine
2011
2012
Métier
forain_inférieur
à
80
m°
- prix
par
m?
et
par
semaine
1,65
1,75
Métier
forain
supérieur
à
80
m?-
prix
par
m°
et
par
semaine
1,05
1,10
Forfait
caravane
pour
toute
la
durée
de
la
fête
20,60
25,00
Pénalité
forfaitaire
perçue
pour
non
règlement
des
droits
de
place
(%
du
montant
des
droits
de
place
33%
33%
normalement
dus)
Pénalité
forfaitaire
pour
l'implantation
d'autorité
venant
s'ajouter
aux
droits
de
place
normalement
dus
8,00
10,00
(m?/semaine) Foire
aux
Marrons
Commerçants
sédentaires
Creil
et
abonnés
des
marchés
par
mètre
linéaire
8,75
10,00
Commerçants
non
sédentaires
par
mètre
linéaire
10,40
12,00
Pénalité
d'installation
d'autorité
185,00
200,00
Cirques Grands
cirques
+
500
places
(forfait
2 jours)
573,00
602,00
+ par
jour
supplémentaire
287,00
302,00
Petits
cirques
-500
places
(forfait
2 jours)
237,00
250,00
+ par jour
supplémentaire
120,00
126,00
Théâtre
Marionnettes
jusqu'à
15m°
et
50
places
assises
par jour
58,00
61,00
Les
dénominations
de
plusieurs
emplacements
de
marchés
ont
été
modifiées
afin
de
correspondre
aux
dernières
décisions
prises
en
matière
d'abonnement
de
places
de
marché
après
avis
de
la commission
mixte
paritaire
des
marchés.
12/18
A
VILLE Conseil
municipal
du
6
février
2012
Marchés
de
plein
vent
maintenant! Abonnes
/ marche
du
mercredi
uniquement
2011
2012
Emplacement
4m
2,45
2,60
Emplacement
6m
4,40
4,60
Emplacement
8 m
7,10
7,45
_
Emplacement
10
m
10,80
11,35
_
Emplacement
12
m
13,20
13,85
Emplacement
14
m
15,55
16,30
Emplacement
2
x4
m
(N°BC15)
9,60
10,10
Emplacements
2 x 6
m
(N°BC16-)
14,40
15,10
Emplacements
2
x
8
m
(N°BC11-BC17-BC18-
-DE16)
19,15
20,10
Emplacement
2
x
10
m
(N°BC10)
23,95
25,15
Emplacements
2 x
12
m
(N°BC9)
28,75
30,20
Abonnes
/ marche
du
samedi
uniquement
Emplacement
4m
3,10
3,25
Emplacement
6
m
5:55.
5,80
Emplacement
8
m
8,60
9,05
Emplacement
10
m
12,60
13,25
Emplacement
12
m
14,95
15,70
Emplacement
14
m
17,40
18,30
Emplacement
2
x
4m
(N°BC15)
11,00
11.55
Emplacements
2
x
6
m
(N°BC16-BC19)
16,60
17,45
Emplacements
2 x 8
m
(N°BC11-BC17-BC18--DE16)
22,10
23,20
Emplacement
2 x
10
m
(N°BC10)
27,50
28,90
Emplacements
2
x
12
m
(N°
BC9)
33,05
34,70
Abonnes
marches
du
mercredi
et
du
samedi
Emplacement
2m
1,25
1,30
Emplacement
4m
2,45
2,60
Emplacement
6m
4,20
4,40
Emplacement
8 m
6,95
7,30
Emplacement
10
m
10,60
11,15
Emplacement
12
m
13,20
13,85
Emplacement
14
m
5
15,55
16,30
Emplacement
2
x 4
m
(N°BC15)
9,60
10,10
Emplacements
2
x
6
m
(N°BC16-BC19)
14,40
15,10
Emplacements
2
x
8
m
(N°BC11-BC17-BC18-
-DE16)
19,15
20,10
Emplacement
18
m
(N°G1)
21,55
22,60
Emplacement
2 x
10
m
(N°BC10)
23,95
25,15
Emplacements
2
x
12
m
(N°BC9)
28,75
30,20
Abonnes
/ marche
du
jeudi
Emplacement
4
m
2,45
2,60
Emplacement
6
m
4,40
4,60
Emplacement
7m
5,10
5,35
Emplacement
8
m
7,10
7,45
Emplacement
9m
8,00
8,40
Emplacement
10m
10,80
11:35
Emplacement
11m
11,90
12,50
Emplacement
12
m
13,20
13,85
Emplacements
2 x 6 m
(N°
OP16-OP20)
13,20
13,85
Emplacement
14
m
15,55
16,30
Emplacement
16
m
(N°
N18)
19,15
20,10
Emplacements
2
x 8 m
(N°OP6-OP10
-OP22)
19,15
20,10
Emplacements
17
m
(N°L1)
20,40
21,45
Emplacements
2
x
10
m
(N°OP2
- OP4)
24,05
25,25
Non
abonnes
ou
volants
Emplacement
4
m
6,75
7,10
Emplacement
6
m
12,60
13,25
Emplacement
8
m
19,70
20,70
13/18 Conseil
municipal
du
6 février
2012
maintenant
!
Non
abonnes
ou
volants
Emplacement
10
m
31,00
32,55
Emplacement
12
m
37,20
39,05
Emplacement
14
m
43,05
46,55
MARCHES
(redevance
asso.
d'animation
et
promotion
des
marchés
de
Creil)
par
0.20
0.20
mètre
l
'
PENALITES
FORFAITAIRES
Pénalités
pour
non-respect
caractérisé
des
prescriptions
du
règlement
des
190,00
200.00
marchés
s'ajoutant
aux
droits
de
place
normalement
dus
'
,
- Non-respect
de
l'article
32,
pénalités
suivant
l'article
33
110,00
115,50
m
location
de
salles
MAISON
CREILLOISE
DES
ASSOCIATIONS
LOCATION
DE
SALLES
DE
RÉUNION
Association
ou
école
Hi
je
Association
non
creilloise
ou
creilloise
avec
activité
Ansociation
sois
avec:actvité
organisme
de
formation
ou
gratuite
Pay:
structure
non
creilloise
2011
Ï
2012
2011
2012
2011
2012
Salle
de
la
Garenne
à
12,20
24,70
25,50
Salle
des
Gratuit
ne
12,60
Se
es
Hironvalles
(1/2
journée)
(1/2
journée)
(172
journée)
Salle
d’Herbevai
:
24,45
49,45
51,00
Salle
Champrelle
Gratuit
(1/2
journée)
25,20
(4 journée)
(1/2
jouée)
MAISON
CREILLOISE
DES
ASSOCIATIONS
LOCATION
DE
LA
SALLE
DE
SPECTACLES
à
li
Association
non
iii
UR
Association
non
Association
Association
Association
creilloise
sr
Association
creilloise
ns
en
TE
creilloise
creilloise
creilloise
non
creilloise
2011
2012
2011
2012
2011
2012
2011
2012
2011
2012
2011
2012
60,00 |
51,90
ne
es
7’
7
1/2 journée
1/2 journée
143,20
147,50
1/2 journée
1/2 jouée
117,40
121,00
mans
Pam
216,80
223,40
474,90
489,20
721,00
742,70
TS
|
6010
|
‘née |
me
|
eme |
ent
Sans
régisseur
Avec
2
régisseurs
Avec
3 régisseurs
Projection
de
film,
assemblée
(Eclairage
scène
+
1 console
Yamaha
01V
+4
(éclairage
scène
+
son
— suivant
la fiche
générale,
réunion
micros
+
2 façades
+ 2
retours)
technique)
(salle
avec
1 micro
et éclairage
simple)
La
location
de
la salle
est
gratuite
pour
les
établissements
scolaires
creillois
travaillant
en
partenariat
avec
la ville
de
Creil.
CENTRE
DE
RENCONTRES
LOCATION
AUX
ASSOCIATIONS
een
Association
non
creilloise
ou
activité
Association
creilloise
avec
activité
payante
organisme
de
formation
ou
cabinet
gratuite
immobilier
ou
structure
non
creilloise
2011
|
2012
2011
2012
2011
2012
Gratuit
Gratuit
sue
Gratuit
(pour
la
1ère
utilisation)
(pour
la
1ère
utilisation)
ee
es
salle
30%
du
tarif des
familles
30%
du
tarif des
familles
Es
78
ee
70
2
creilloises
creilloises
1/2
durée
12
journée
(pour
les
autres
utilisations)
{pour
les
autres
utilisations)
J
l
Salle
60,78
62,70
Aou
«
-
(journée)
journée
salle
Gratuit
:
31
32,00
B
1/2 journée
1/2 journée
14/18 Conseil
municipal
du
6
février
2012
ms
CENTRE
DE
RENCONTRES
LOCATION
AUX
FAMILLES Creillois
Non
creillois
2011
20142
2011
2012
Salle
1 ou
salle
2 (vin
d'honneur
uniquement)
165,95
172,00
201,90
208,00
Pour
une
location
du
samedi
8h
au
dimanche
8h
ou
du
dimanche
8h
au
lundi
8h
Salle
1
: 120
personnes
{mariage,
communion,
baptême,
anniversaire)
SEE
323,50
Be21s
353,70
Salle
2
: 70
personnes
{mariage,
communion,
baptême,
anniversaire)
278,95
287,40
340,00
30:20
Pour
une
location
du
samedi
8h
au
dimanche
19h
Salle
1
: 120
personnes
(mariage,
communion,
baptême,
anniversaire)
#81;10
495,60
584,00
601,60
Salle 2
: 70
personnes
(mariage,
communion,
baptême,
anniversaire)
42728
#40:10
52015
538,80
Caution
412,00
424,40
405,00
430,00
SALLE
VOLTAIRE
LOCATION
AUX
ASSOCIATIONS
se,
Association
non
creilloise
ou
organisme
de
formation
ou
Association
creilloise
Pre
a
:
cabinet
immobilier
ou
structure
non
creilloise
2011
2012
2011
2012
119,50
123,10
ï
à
journée
journée
Grande
salle
Gratuit
Gratuit
60,78
62,70
1/2 journée
1/2 journée
60,78
62,70
ï
journée
jouée
Petite
salle
Gratuit
Gratuit
34,00
32,00
1/2 journée
1/2 journée
LOCATION
AUX
FAMILLES
Creillois
Non
creillois
2011
2012
2011
2012
Grande
salle
{vin
d'honneur
166,95
172,00
201,90
208,00
uniquement)
SALLE
CARPEAUX
et
MAISONS
DE
QUARTIER
LOCATION
AUX
ASSOCIATIONS
UNIQUEMENT
sat
sos
Association
non
creilloise
ou
organisme
de
Assoclation:crelloiss
formation
ou
cabinet
immobilier
ou
structure
non
creilloise
2011
2012
2011
2012
:
salle
1
lle
2
ile
3
Carpeaux :
salle 1
ou
salle
2
ou
salle
60,78
Maison
de
quartier
Mégret,
Victor
Hugo,
F0
#27
Pierre
Haverbeke,
ZAC
du
Moulin
Gratuit
172 journée
32 00
5;
Salle
de
a
Garenne
À
|Ù|
Rss
15/18 Conseil
municipal
du
6
février
2012
maintenant! m Police
municipale =“
Tarifs
horodateurs
Tarifs
parking
(zone
verte)
— stationnement
payant
de
9h
à
17h
2011
2012
Tarifs
normal
+
15
min
gratuites
- 30
min
0.30
- 1h00
0.60
- 3h00
1.80
- 4h00
2.40
- 5h00
3.00
Tarif
résidents
0.50
Tarifs
préférentiel
1.00
Tarifs
voirie
(zone
orange)
— stationnement
de
9h
à
12h
et de
14h
à
17h
2011
2012
Tarifs
normal
+
15
min
gratuites
-10
min
0.30
- 30
min
0.90
- 1h00
1.80
- 1h30
2.70
- 2h00
3.60
Cartes
à
puce
rechargeable
4.60
"
Amendes
diverses
2011
2012
Sortie
des
bacs
et
poubelles
sur
la
voie
publique
en
dehors
des
horaires
autorisés
?
7
100,00
180,00
Non
respect
des
dispositions
relatives
aux
déjections
canines
100,00
180,00
Nuisances
portées
par
les
réparations
mécaniques
de
véhicules
sur
le domaine
Oublie
P
ù
+80,09
280:00
m
Affaires
générales
et
Règlementation
"
Communication
d'actes
et de
documents
administratifs
Communication
d’actes
et
de
documents
administratifs
2011
2012
Par
voie
électronique
5,25
2,75
CD
rom
5,25
2,75
Document
papier/par
page
impression
noir
et blanc/
A4
=
0,18
Document
Plan
local
d'Urbanisme
108,00
120,00
Certificat
d'alignement
30,00
32,00
“Etat
civil
Délivrance
d’un
second
livret
de
famille
291
ne
—
10,00
“Elections
Communication
de
la
liste
électorale
2011
2012
Support
numérique
5,45
6,00
Support
papier
20,90
25,00
Par
envoi
électronique
3,10
6,00
=
Photocopie
de
documents
d’archives
Photocopie
de
document
2011
2012
Format
A3
0,40
0,50
Format
A4
0,20
0,30
Reproduction
de
plans
9,10
10,00
16/18 Conseil
municipal
du
6
février
2012
=
Cimetières
CONCESSIONS
ADULTES
CONCESSIONS
ADULTES
JUXTAPOSEES
4,5m2
|
soans |
ans
CONCESSION
ENFANTS
MOINS
DE
7 ANS
162
soams
| 27
|
LU
2011
2012
COLUMBARIUM
15
ans
231
486
|
30
ans
306
612
DISPERSION
DES
CENDRES
2011
(
2012
5400
|
63
F
2011
22
|
PLAQUE
COLUMBARIUM
Plastique
45
50
Granit
172
175
LL
cavurne
204
210
CONCESSION
CAVURNE
2011
2012
El
15
ans
87
90
30
ans
114
120
PRIX
CAVURNE
618
621
2011
2012
[
TAXE
D'OUVERTURE
DE
CASE
DE
COLUMBARIUM
119
125
2011
2012
CU
TAXE
D'OUVERTURE
DE
CAVURNE
59
65
VENTES
DE
CAVEAUX
2011
2012
Caveau
1place
624
633
Caveau
2
places
726
737
Caveau
3
places
828
837
Caveau
double
1647
1656
_
TAXES
D'INHUMATION en
caveau
59
65
par
corps
supplémentaire
45
55
TAXES
DE
CREUSEMENT
Pour
un
corps
91
95
Par
corps
supplémentaire
65
70
l'en.
Pour
un
enfant
de
moins
de
5
ans
20
20
17/18
15
FEV,
éuié Conseil
municipal
du
6 février
2012
ee
TAXES
D’INSALUBRITÉ
2011
2012
Pour
un
corps
72
90
Par
corps
supplémentaire
59
70
UTILISATION
DU
CAVEAU
PROVISOIRE
dix jours
64
70
un
mois
85
90
Vous
êtes
appelés
à
voter.
M
Le
conseil
municipal,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l’article
L
2121-29
Vu
les
crédits
inscrits
au
budget
de
la
Ville,
Vu
l'avis
de
la
commission
«
Finances
»
en
date
du
30
janvier
2012,
Entendu
le
rapport
de
présentation,
m
Vote
ordinaire :
Votants
: 37
Pour
: 30
Contre
: 7
Abstention
: O
m
Décide
à
la
majorité
:
Article
1
: de
voter
les
tarifs
présentés
dans
l'exposé.
Article
2
: d'imputer
les
recettes
aux
crédits
ouverts
à
cet
effet
au
budget
de
la
Ville.
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours.
devant
le
tribunal
administratif
d'Amiens
sis
14
rue
Lemerchier
à
Amiens
(80000)
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de
la
date
à
laquelle
elle
est
devenue
exécutoire. Date
d'affichage
:
4
OC
FEV
2012
Accusé
réception
de
la
Sous
Préfecture
de
Senlis
:
DOCUMENT
CERMIFIE
EXECU
OIRE
pes
z
après
dépôten
Sous-Préfecture
1e, 47162
at publication
ou
notificatio
je
AA
RI
LE
fe
die
18/18
LA
VILLE
4