Déliberation - 003 BP tarifs 2023

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Déliberation - 003 BP tarifs 2023 Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Creil. Lien du pdf (Déliberation - 003 BP tarifs 2023)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Histoire et mémoire, | DÉPARTEMENT

| DE L'OISE

ec4

creil fr

ARRONDISSEMENT

| DE

| SENLIS

CONVOCATION

Date : 21 mars 2023

Affichée le : 21 mars 2023

Nombre de conseillers :

: En exercice : 39

Présents : 28

Votants : 38

Pouvoirs : 10

Absent : 1

| LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

| Affichée et mise en ligne le :

| 28 MARS 2023

! DÉLIBÉRATION MISE EN LIGNE SUR

LE SITE ÎNTERNET DE LA VILLE LE :

D 4 AVR. 2023

CREIL NORD/CREIL SUD

Envoyé en préfecture le 04/04/2023

Reçu en préfecture le 04/04/2023 S L

Publié le 04/04/2023 ° G

ID : 060-216001743-20230327-DLRG230327003-DE

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Extrait du Registre des Délibérations

du Conseil Municipal

du lundi 27 mars 2023

CANTON DE

VILLE DE CREIL

L'an deux mille vingt trois, le mars vingt sept mars à , les membres du Conseil Municipal légalement convoqués, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la présidence de Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN, Maire Creil.

Étaient présents: Mme Sophie LEHNER - M. Karim BOUKHACHBA - M, Thierry BROCHOT - Mme Dündü ALKAYA - Mme Loubina FAZAL - M, Adnane AKABLI - Mme Yesim SAVAS - M. Cédric LEMAIRE - Mme Fabienne LAMBRE - Mme Catherine MEUNIER - M. Fabrice MARTIN - Mme Bérénice TALL - M. Ahmet BULUT - M. Emmanuel PERRIN - Mme Leïla HAMADOUCH - Mme Aïssata SOW - M. Mohamed AÎT MESSAOUD - Mme Jessica ELONGUERT - M. Mohammed EL OUASTI - Mme Anne-Gaëlle| PEREZ - M. Moussa EL MOUSSAOUI - M. Hicham BOULHAMANE - M. Johann LUCAS - Mme Caroline JACQUEMART - M. Amadou KA - M. Noureddine NACHITE - Mme Sylvie DUCHATELLE - M. Jean-Claude | VILLEMAIN.

Absents re

Mme MOUSSATEN Pouvolr à M, VILLEMAIN

M. DEME Pouvoir à M. LEMAIRE

Mme DUHIN Pouvoir à Mme LAMBRE

Mme SAKHO Pouvoir à Mme TALL

M. KHOULA Pouvoir à M. MARTIN

M. N'DIAYE Pouvoir à Mme LEHNER

Mme SENET Pouvoir à M. BOUKHACHBA Mme MEHADJI Pouvoir à M. NACHITE

M. FACCHINI Pouvoir à Mme DUCHATELLE Mme M'BAYE Pouvoir à M. BOULHAMANE

Absents non représentés

, M. ZAHRAOUI.

Secrétaire de séance : Jessica ELONGUERT

3 Budget Principal - cadre général de la tarification des services municipaux

Rapport de présentation :

Jean-Claude VILLEMAIN, Maire

Par délibération n°7 du conseil municipal en date du 12 décembre 2022, des tarifs communaux qui entraient en vigueur au 1° janvier 2023, ont été votés pour les prestations suivantes : > les séjours et classes de découverte hiver,

> les séjours au ski hiver,

> les ouvrages sur l'esprit de Gournay.

Les tarifs ci-dessous entreront en vigueur au 1° avril 2023 (sauf mention contraire) :

ES PRESTATIONSReçu en préfecture le 04/04/2023

Publié le 04/04/2023

ID : 060-216001743-20230327-DLRG230327003-DE

Envoyé en préfeclure le 04/04/2023

SLO

Séjours d'hiver (dès le 1% Janvier 2023) 2022 2023 Q0 59,10 € 60,00 € a1 83,40 € 85,00 € Q2 100,10 € 102,00 € Q3 115,50 € 121,00 € Q4 128,20 € 135,00 € Q5 et+ 141,10 € 150,00 € | Séjours d'été - 14 jours 2022 2023 Q0 [ Enfant seul 323,40 € 330,00 € Q1 O] Enfant seul 360,50 € 368,00 € Q2 Cl Enfant seul 414,00 € 422,00 € Q3 D Enfant seul 464,50 € 488,00 € Q4 OC Enfant seul 517,00 € 543,00 € Q5 ©] Enfant seul 567,50 € 602,00 € Q extérieur © Enfant seul 919,70 € 975,00 € * Une réduction de 10 % sur le montant de la participation familiale est appliquée à partir du 2° enfant et sur chaque enfant suivant appartenant à la même famille et participant à un séjour se déroulant la même annee.

Séjours de classes de découverte — hiver (dès le 1° janvier 2022 2023 : 2023)

Q0 inférieur à 305 84,00 € 86,00 €

Q1 De 305 à < 386 145,00 € 148,00 € Q2 De 386 à < 488 235,00 € 240,00 € Q3 De 488 à <610 339.00 € 356,00 € Q4 De 610 à < 752 378,00 € 397,00 € Q5 à Q10 Supérieur à 752 468,00 € 496,00 € Q11 ACSO 678,00 € 719, 00 € Q12 Extérieurs hors ACSO 1 063,00 € 1 127,00 € Enfants scolarisés en ULIS quel que soit le lieu de résidence : tarif Creillois Une réduction de 30 % sur le montant de la participation familiale est appliquée à partir du 2%" enfant et sur chaque enfant suivant appartenant à la même famille et participant à un séjour se déroulant la même année. En cas de désistement, la somme de 50,00 € (correspondant aux frais de traitement du dossier) sera retenue sur le premier paiement sauf cas de force majeure dûment justifiée.

Restauration scolaire - taux d'effort - prix par repas

Nombre d'enfant à charge 2022 2023 1 0,24 % 0,24 % 2 0,19 % 0,19 % 3 0,15 % 0,15 % 4 0,13 % 0,13 % 5 0,11 % 0,11 % 6 0,11 % 0,11 % Prix plancher 1,53 € 1,53 € Prix plafond 4,63 € 4,90 € ACSO 6,84 € 7,25 € Hors ACSO 7,61 € 8,00 €

creillois soit 4,90 €

Les personnels de la ville de Creil : prix plafond creillois soit 4,90 € Les enseignants creillois : prix plafond creillois soit 4,90 €

Enfants scolarisés en ULIS quel que soit le lieu de résidence : tarif au taux d'effort Les familles soumises à une imposition à Creil mais n'ayant pas leur résidence sur la commune : prix plafond

- : HER ve 2022 2023 Frais de scolarité - participation financière (hors ACSO) 1 006,00 € 1066 00 €

Structures d'accueils de la Petite Enfance - Taux horaire 2022 2023 Enfant de 2 mois à 3 ans Accueil collectif

O1 Creillois Barème CNAF Barème CNAF

2/28Envoyé en préfecture le 04/04/2023

Reçu en préfecture le 04/04/2023

Publié le 04/04/2023

ID : 060-216001743-20230327-DLRG230327003-DE

S'LOT

D Non creillois Barème CNAF + Barème CNAF +

20% 20%

Accueil familial

Q Creillois Barème CNAF Barème CNAF

O1 Non creillois Barème CNAF + Barème CNAF +

20% 20%

Accueil collectif

O Creillois 3,06 € 3,20 €

Ü Non creillois 3,74 € 3,90 €

Enfant de 4 à 6 ans Accueil familial

O Creillois 2,84 € 3,00 €

Ol Non creillois 3,50 € 3,70 €

Pour l'accueil d'un enfant de moins de 4 ans en situation de handicap (bénéficiaire de l'AEEH), il sera appliqué le tarif immédiatement inférieur.

Frais de dossier d'inscription - tarifs annuels - non 2022 2023 remboursable - Accuells réguliers et occasionnels 19,00 € 20,00 €

Accueils de loisirs - taux d'effort

Nombre d'enfants à charge 2022 2023 OI Journée ALSH 0,25 % 0,25 %

’ © Demi-journée (sans repas) 0,10% 0,10 % O Demi-journée (avec repas) 0,20 % 0,20 % Ol Périscolaire 0,078 % 0,078 % C] Journée ALSH 0,22 % 0,22 % 2 Ü Demi-journée (sans repas) 0,09 % 0,09 %

[] Demi-journée (avec repas) 0,18 % 0,18 % fl Périscolaire 0,068 % 0,068 % [ Journée ALSH 0,21 % 0,21 % 3 Ü Demi-journée (sans repas) 0,08% 0,08% [ Demi-journée (avec repas) 0,17 % 0,17 % Û] Périscolaire 0,07 % 0,07 % D Journée ALSH 0,19 % 0,19 % 4 Ê Demi-journée (sans repas) 0,07 % 0,07 %

[1 Demi-journée (avec repas) 0,16 % 0,16 % [] Périscolaire 0,06 % 0,06 % O1 Journée ALSH 0,18 % 0,18 % 5 et plus Ê Demi-journée (sans repas) 0,06 % 0,06 % Q Demi-journée (avec repas) 0,15 % 0,15 % CO Périscolaire 0,06 % 0,06 % O Journée ALSH 2,22 € 2,22€ Prix plancher [] Demi-journée (sans repas) 0,93 € 0,93 €

D Demi-journée (avec repas) 1,75 € 1,75 € [1 Périscolaire 0,68 € 0,68 € [ Journée ALSH 10,92 € 11,58 € , O Demi-journée (sans repas 3,28 € 3,48 € Prix plafond Ol Demi-journée se no 8,75 € 9,28 €

[ Périscolaire 2,72€ 2,88 €

Q Journée ALSH 13,85 € 14,68 € ACSO O Demi-journée (sans repas) 6,10€ 6,47 €

[ Demi-journée (avec repas) 11,11€ 11,78 € [ Périscolaire 4,14€ 4,39 € 0 Journée ALSH 16,62 € 17,62 € {1 Demi-journée (sans repas) 8,87 € 9,40 € Hors ACSO O Demi-journée (avec repas) 13,35 € 14,15 € O Périscolaire 5,53 € 5,86 € * les personnels de la ville de Creil : application du prix plafond creillois Toute heure entamée est due, conformément au règlement intérieur des temps d'accueil périscolaires, dans le cadre de ces activités, et facturé sur la base de 10,00 € de l'heure,

3/28Envoyé en préfecture le 04/04/2023

Reçu en préfecture le 04/04/2023

Publié le 04/04/2023 $ LOT

ID : 060-216001743-20230327-DLRG230327003-DE

Sortles et activités 2022 2023 | D ACSO 2,00 € 210€ Inférieur à 5 D Hors ACSO 345€ 3 60 € Ü ACSO 4,00 € 4 20 €

Desäe CO] Hors ACSO 9.45 € 9 90 € D ACSO 6,20 € 6,50 € BS 10m NS C Hors ACSO 16.80 € 17,60 €

TT D ACSO 10,40 € 10,90 € Ü Hors ACSO 2510 € 26.35 €

ne O ACSO 14,50 € 15,22 € O Hors ACSO 35 60 € 37 38 €

Ü ACSO 20,20 € 21,20€ De 32 à 41 [1 Hors ACSO 48.90 € 51 34 €

De423 82 CO ACSO 25,75€ 27,00€ le O Hors ACSO 62,35 € 65,50 €

[1 ACSO 31,20 € 32,75€ De 53 à 63 [] Hors ACSO 7570 € 79,50 €

O ACSO 36,60 € 38,50 €

De 64 à 74 C Hors ACSO 94 60 € 96 20 € AL [ ACSO 42,15€ 44,25€ a C O Hors ACSO 102,40 € 107,50 €

O ACSO 47,60 € 50,00 € De 86 à 97 Cl Hors ACSO 116,00 € 120,00 €

CI ACSO 53,00 € 55.65 € De 98 à 108 O Hors ACSO 129.60 € 136,00 €

Séjour sk! - Carroz d'Arâches (dès le 1% janvier 2023) 2022 2023 Q0 O Enfant seul 198,32 € 202,00 € Q1 CI Enfant seul 221,05 € 225.00 € a2 [] Enfant seul 253,88 € 259 00 € Q3 O Enfant seul 284,90 € 299,00 € Q4 O] Enfant seul 317,05 € 333,00 € Q5 [] Enfant seul 348,02 € 369,00 € Q extérieur [J Enfant seul 564,05 € 598,00 € * Une réduction de 10 % sur le montant de |

chaque enfant suivant appartenant à la même famille et participant a participation familiale est appliquée à partir du 2*"* enfant et sur à un séjour se déroulant la même année.

Séjour été - Carroz d'Arâches 2022 2023 Q0 [1 Enfant seul 109,70 € 111.90 € Q1 [ Enfant seul 122,17 € 124,60 € Q2 [] Enfant seul 140,24 € 143,00 € Q3 © Enfant seul 157,38 € 165,25 € Q4 O Enfant seul 175,15 € 184,00 € Q5 À Enfant seul 192,29 € 204,00 € Q extérieur D Enfant seul 311,65 € 330,30 € * Une réduction de 10 % sur le montant de |

chaque enfant suivant appartenant à la même famille et participant a participation familiale est appliquée à partir du 2" enfant et sur à un séjour se déroulant la même année.

Sélour été - Base nautique de Saint-Leu-d'Esserent 2022 2023 Q0 0 Enfant seul 93,89 € 95,75 € Qi D Enfant seul 104,44 € 106,50 € Q2 O Enfant seul 119,76 € 122,10 € Q3 0 Enfant seul 134,73 € 141,50 € Q4 [I Enfant seul 149,62 € 15710€ Q5 O Enfant seul 164,57 € 174,50 € Q extérieur 266,42 € 282,40 € Ticket sport 2022 2023 is € Es €

Cours d'aquagym pour les résidences des personnes âgées 2022 2023

4/28Envoyé en préfecture le 04/04/2023

Reçu en préfecture le 04/04/2023 S L

Publié le 04/04/2023 0

ID : 060-216001743-20230327-DLRG230327003-DE

(RPA) creilloises

[1 Unité 7,00 € 7,35 € [] Pass 10 séances 70,00 € 73,50 €

Les personnes âgées des résidences creilloises (RPA) peuvent depuis le mardi 31 mars 2015, pratiquer l'aquagym à la piscine de Creil, par groupe de 15 à 25 personnes maximum. Les séances durent 45 mn. Le groupe est encadré par un agent titulaire du brevet de maître-nageur de la piscine et par un animateur du CCAS. Le paiement est effeclué par virement émanant du CCAS.

Tarification exceptionnelle durant les périodes de vacances 2022 2023 pour les Creillois

Adultes (+ 18 ans) 2,00€ 2,00€

Enfants (- 18 ans) 100€ 1,00 € Tarif piscine municipale 2022 2023 Creil

Badge ACSO 2,30 € 2,40 € Hors ACSO

Creil

Enfant - 4 ans ACSO Gratuit Gratuit

Hors ACSO

Creil C Unité | 2,20 € 2,30 € [ Pass 10 séances 19,00 €** 20,00 €

: [] Unité 2,70€ 2,80 € EE SS CIETE LE O Pass 10 séances 23,50 € 24,50 €

O Unité 3,15 € 3,30 €

Hors ACSO | © bass 10 séances 27,80 € 29,00 €

Creil O Unité 2,20 € 2,30 € [] Pass 10 séances 19,00 €** 20,00 €

en a [I Unité 2,70 € 2,80 € Entrée étudiant / chômeur ACSO CI Pass 10 séances 23,50 € 24 50 €

D Unité 3,15 € 3,30 €

Hots ACSO | © bass 10 séances 27,80 € 29,00 € Creil 0 Unité | 3,80 € 4,00 €

[ Pass 10 séances 34,00 €** 35,50 €

: O Unité 4,40 € 4,60 €

Entrée adulte UE [] Pass 10 séances 41,00 € 43,00 € OÙ Unité 4,90 € 5,10 €

Hors ACSO | © bass 10 séances 46,20 € 48,50 €

Pass entrée annuel | Creil 254,00 E** 266,50 €

« Liberté » enfant 1 | ACSO 304,00 € 319,00 €

étudiant / chômeur Hors ACSO 378,00 € 397,00 €

Pass entrée annuel ee eee se

SP berepyannlts Hors ACSO 467,00 € 490,50 € Creil 26,50 € 28,00 €

Carte de 10 heures ACSO 33,00 € 34,50 € Hors ACSO 38,80 € 40,50 € Creil C] Unité - - [] Pass 10 séances 84,00 € 88,00 €

Leçon de natation / ACSO Q Unité - - aquaphobie [I Pass 10 séances 96,00 € 101,00 €

[] Unité - -

Hors ACSO | © bass 10 séances 111,30 € 117,00 €

Creil Q Unité . | L O Pass 10 séances 69,00 €E** 72,50 €

: : 0 Unité = = Jardin aquatique ses O Pass 10 séances 82,00 €** 86,00 € [ Unité - -

Hors ACSO | 5 Pass 10 séances 96,60 €** 101,50 €

Pass Loisirs* Creil DO Unité 8,00 € 8,50 €

0 Pass 10 séances 96,60 €** 101,50 €

5/28Reçu en préfectu

Publié le 04/04/2023

ID : 060-216001743-20230327-DLRG230327003-DE

Envoyé en préfeclure le 04/04/2023

SLO re le 04/04/2023

O Unité 9,30 € 10,00 €

ASS D Pass 10 séances 110,00 €** 115,50 €

Q Unité 10,50 € 11,00 €

Hors ACSO [Ü Pass 10 séances 125,00 €** 131,00 € Creil D Unité . 3,80 € 4,00 € [ Pass 10 séances 34,00 €** 35,50 €

El Unité 4,40 € 4,60 €

Sauna / hammam ACSO 0 Pass 10 séances 41,00 € 43,00 €

Û Unité 4,90 € 5,00 €

Hors ACSO | © pass 10 séances 46,20 € 48,50 € Creit 26,60 € 28,00 €

Ligne d'eau / heure ACSO 49,00 € 51,50 € Hors ACSO 55,60 € 58,50 € * Pass Loisirs par trimestre : Aquagym, Biking, Circuit d'activité, Jardin aquatique. ** Tarifs Comités d'entreprises situés sur le territoire de l'ACSO : 20 Pass achetés 2 Pass offerts. Tarifs pour les associations, organismes de formation et 2022 2023 autres structures hors Creil _— a

Salle Descartes & Salengro L Es - Che Pad

Camus O 2 journée 133,70 € 140,40 € 0 journée 241,20 € 253,25 €

Petites salles DO 4 journée 28,15 € 29,50 € [ journée 48,30 € 50,70 €

Gérard de Nerval Ê % journée 133,70 € 140,40 € [ journée 241,20 € 253,25 € _— -

Stade et plaine de jeux + forfait éclairage L Gimén © DT 20 ae :

Tarifs pour les sociétés privées 2022 2023 Cl 3 journée 133,70 € 140,40 € Salle Descartes & Salengro û Es 241 20 € 253 25 €

Camus O 2 journée 267,40 € 280,75 € [ journée 482,30 € 506,40 €

Petites salles O journée 56,80 € 59,65 € [l journée 96,80 € 101,65 €

0 = journée 267,40 € 280,75 €

Sao Mere C] journée 482,30 € 506,40 € —— : Stade et plaine de jeux + forfait éclairage G Dee ie È É :

Taïfs jeunes - cours de danse ou cours instrumentaux Ou cours VOOAUX/ an ‘Activités individuelles instrumentales ou vocales ou 2022 2023 collectives en danse Q0 78,00 € 82,00 €

Q1 95,50 € 100,00 € Q2 114,00 € 120,00 € Q3 130,00 € 136,00 € Q4 146,00 € 153,00 € Q5 164,50 € 173,00 € Q6 183,00 € 192,00 € Q7 198,00 € 208,00 € Q8 215,00 € 226,00 € Q9 234,00 € 246,00 € Q10 Creil et Pass'Agglo 250,00 € 263,00 € Extérieurs 425,00 € 446,00 € Les tarifs jeunes sont applicables aux élèves de moins de 18 ans ainsi qu'à ceux qui, déjà inscrits au conservatoire, n'ont pas terminé à leur majorité leur cursus et le poursuivent sans interruption. Dans le cas d'inscriptions d'élèves mineurs ayant le Pass Agglo, le tarif Q10 sera appliqué Cours instrumentaux 2022 2023 Adultes creillois 275,00 € 289,00 €

6/28Envoyé en préfecture le 04/04/2023

Reçu en préfecture le 04/04/2023 ,., PR

Sir Publié le 04/04/2023 Mi

ID : 060-216001743-20230327-DLRG230327003-DE

Adultes non creillois | 440,50 € [ 463,00 €

Ces tarifs comprennent l'accès gratuit aux cours collectifs : formation musicale, histoire de la musique, chorale, orchestres …..

Les inscriptions en cours d'année sont possibles en fonction des places disponibles. À compter du 1° février, un demi-tarif sera appliqué sur l'ensemble de la tarification pour une inscription valable jusqu’en juin de la même année.

La cotisation n'est valable que pour une seule discipline, danse, instrumentale ou vocale, Par exemple l'inscription en cours de danse et en cours instrumental traine le règlement de deux cotisations. RER SE RIT ER SNA NE ET

“Activités Jardin ae musical re 2022 2023 Q0 27,00 € 28,00 € Qa1 35,00 € 37,00 € Q2 44,00 € 46,00 € Q3 53,00 € 56,00 € Q4 63,00 € 66,00 € Q5 69,00 € 72,00 € Q6 76,00 € 80,00 € Q7 86,00 € 90,00 € Q8 93,00 € 98,00 € Q9 103,00 € 108,00 € Q10 Creil et Pass'Agglo ‘ 111,00 € 117,00 € Extérieurs TRES

Cours collectifs Seulement

Enfants 42,00 € 44,00 € Adultes 69,00 € 72,00 € Ensembles de fonctionnement intercommunal 2022 2023 Enfants et adultes 38,00 € 40,00 € Location d’Instrument - tarif annuel 2022 2023 Q0 40,00 € 44,00 € Q1 56,00 € 59,00 € Q2 69,00 € 72,00 € Q3 84,00 € 88,00 € Q4 98,00 € 103,00 € Q5 110,00 € 115,00 € Q6 126,00 € 132,00 € Q7 139,00 € 146,00 € Q8 153,00 € 161,00 € Q9 167,00 € 175,00 € Q10 Creil et Pass’Agglo 181,00 € 190,00 € Extérieurs 195,00 € 205,00 € Si le prix de l'instrument neuf est inférieur à 300,00 € la location est gratuite mais fait l'objet d'une fiche de rêt d' une année.

Activités Théâtre 2022 2023 Q0 32,00 € 34,00 € Q1 47,00 € 49,00 € Q2 60,00 € 63,00 € Q3 75,00 € 79,00 € Q4 89,00 € 93,00 € Q5 103,50 € 109,00 € Q6 118,00 € 124,00 € Q7 132,00 € 139,00 € Q8 146,00 € 153,00 € Q9 161,00 € 169,00 € Q10 Creil et Pass'Agglo 175,00 € 184,00 € Extérieurs 250,00 € 262,00 € Location d'instruments adultes 2022 2023

7128Publié le 04/04/2023

Reçu en préfecture le 04/04/2023 ,,,. a

Envoyé en préfecture le 04/04/2023

F-

ID : 060-216001743-20230327-DLRG230327003-DE

Creillois 186,00 € 195,00 €

Extérieurs 205,00 € 215,00 €

Accès aux stages et résidences d'artistes par ‘2 journée 2022 2023 Etudiants creillois et ACSO (sur présentation d'une carte d'élève Gratuit Gratuit du CMMD de Creil ou d'une école de musique de l'ACSO)

Etudiants extérieurs à l'ACSO 27,50 € 29,00 €

|globalisé et n'est donc pas divisible.

Le prix du stage ou de la résidence comprend nécessairement la totalité du nombre de % journées, il est

Accès aux ateliers en résidence 2022 2023 Compte tenu de leur objectif pédagogique et de leur destination à

un public choisi (CCAS, CESAM, Résidence de personnes âgées, Gratuit Gratuit …)

Accès aux manifestations à entrées payantes organisées par 2022 2023 le CMMD

Entrée 6,40 € 7,00 €

Elèves CMMD 2,20 € 2,50 € Etudiants / Rmistes / chômeurs 4,20 € 4,50 € Familles - 2 parents et leurs enfants 16,00 € 17,00 € Pour les collégiens élèves d'une classe à option musique en partenariat avec la Ville, accès au cours du conservatoire sera, sous réserve de places disponibles et sans que les collégiens soient prioritaires, gratuit, pour une seule année scolaire, au titre d'ateliers de découverte instrumentale. De même, le collégien prêt CHATS d un instrument graliomen durant cette | période, selon disponibilité.

Quotients nilauxe 2022 2023 Q0 CL LL 78,00 € 82,00 € Q1 95,50 € 100,00 € Q2 114,00 € 120,00 € Q3 130,00 € 136,00 € Q4 146,00 € 153,00 € Q5 164,50 € 173,00 € Q6 183,00 € 192,00 € Q7 198,00 € 208,00 € Q8 215,00 € 226,00 € Q9 234 00 € 246,00 € Q10 Creil et Pass’Agglo 250,00 € 263,00 € Extérieurs 425,00 € 425,00 € Ce tarif est identi ue aux tarifs jjeunes pour les cours de danse, cours instrumentaux ou VOCaux. } jé { ALAN, AT

Quotients familiaux 2022 "2023 Q0 32,00 € 34,00 € Q1 47,00 € 49,00 €

Q2 60,00 € 63,00 €

Q3 75,00 € 79,00 € Q4 89,00 € 93,00 €

Q5 103,50 € 109,00 €

Q6 118,00 € 124,00 €

Q7 132,00 € 139,00 €

Q8 146,00 € 153,00 €

Q9 161,00 € 169,00 €

Q10 Creil et Pass'Agglo 175,00 € 184,00 €

Extérieurs 250,00 € 262,00 €

Ateliers d'expression musicale et sonore à partir de 16 ans 2022 2023 (ados et adultes) - tarif annuel

Elèves creillois 275,00 € 289,00 €

Elèves non creillois 440,50 € 463,00 €

[Tarification des séjours « Tournée Jeune Chœur de l'Oise » se

Quotient familial 2022 2023

De 0 à 2 35,00 € 37,00 €

8/28Envoyé en préfecture le 04/04/2023

Reçu en préfecture le 04/04/2023 … |

Publié le 04/04/2023 > Î OR

ID : 060-216001743-20230327-DLRG230327003-DE

De3à5 57,50 € 60,00 € De6à8 86,00 € 90,00 € De 9 à 10 115,00 € 120,00 €

Quotient fam 2022 2023 0 111,00 € 117,00 € 1 123,00 € 129,00 € 2 134,00 € 141,00 € 3 145,00 € 152,00 € 4 156,50 € 164,00 € 5 179,00 € 188,00 € 6 201,00 € 211,00 € 7 223,50 € 235,00 € 8 246,00 € 258,00 € g 268,00 € 281,00 € 10 31 FE € Ten €

Ateliers artistiques - tarif annuel 2022 2023 Q0

O Creil 59,10 € 62,00 € © Pass'Agglo 71,60 € 75,00 € O Extérieurs 300,00 € 315,00 € Q1

D Creil 71,60 € 75,00 € O] Pass'Agglo 86,10 € 90,00 € O Extérieurs 300,00 € 315,00 € Q2

[ Creil 82,90 € 87,00 € À Pass'Agglo 99,70 € 105,00 € O1 Extérieurs 300,00 € 315,00 € Q3

O Creil 94,90 € 100,00 € Ê Pass'Agglo 113,80 € 119,50 € OI Extérieurs 300,00 € 315,00 € Adultes 4

O Creil 107,30 € 113,00 €

© Pass'Agglo 128,40 € 135,00 € [ Extérieurs 300,00 € 315,00 € Q5

O Creil 118,10 € 124,00 € © Pass'Agglo 142,10 € 149,00 € 0 Extérieurs 300,00 € 315,00 € Q6

O Creil 130,70 € 137,00 € O Pass’Agglo 156,70 € 164,50 € D Extérieurs 300,00 € 315,00 € Q7 et plus

A Creil 142,00 € 149,00 € © Pass'Agglo 170,30 € 179,00 € [l Extérieurs 300,00 € 315,00 € Enfants Q0

Ê Creil 23,90 € 25,00 € À Pass'Agglo 29,20 € 30,50 € [1 Extérieurs 150,00 € 157,50 € Q1

Û Creil 29,80 € 31,00 € © Pass'Agglo 35,80 € 37,50 € [ Extérieurs 150,00 € 157,50 € Q2

9/28Reçu en préfeclure le 04/04/2023

Publié le 04/04/2023

ID : 060-216001743-20230327-DLRG230327003-DE

Envoyé en préfecture le 04/04/2023

S10

À Creil 35,80 € 37,50 € O Pass'Agglo 42,90 € 45,00 € [l Extérieurs 150,00 € 157,50 € Q3

O Creil 41,10 € 43,00 € 0 Pass’Agglo 49,90 € 52,00 € © Extérieurs 150,00 € 157,50 € Q4

D Creil 47,20 € 49,50 € Ü Pass'Agglo 55,80 € 58,50 € D Extérieurs 150,00 € 157,50 € Q5

D Creil 53,70 € 56,00 € 0 Pass'Agglo 64,10 € 67,00 € OÙ Extérieurs 150,00 € 157,50 € Q6

[ Creil 59,10 € 62,00 € O Pass’Agglo 70,90 € 74,50 € OI Extérieurs 150,00 € 157,50 € Q7 et pius

Q Creil 71,60 € 75,00 € CO Pass'Agglo 86,10 € 90,00 €

OI Extérieurs 150,00 € 157,50 €

Les inscriptions en cours d'année sont possibles en fonction des places disponibles. À compter du 1° février, un demi-tarif sera appliqué pour une inscription valable jusqu'en juillet de la même année.

Ateliers artistiques pour le cours de création photographique 2022 2023 - tarif de février à Juillet

Q0

D Creil 29,50 € 31,00 €

O Pass'Agglo 35,80 € 37,50 € [ Extérieurs 150,00 € 157,50 € ai

O Creil 35,80 € 37,50 € O Pass’Agglo 43,05 € 45,00 € DJ Extérieurs 150,00 € 157,50 € Q2

Ê Creil 41,45 € 43,50 € D Pass’Agglo 49,85 € 52,00 € O Extérieurs 150,00 € 157,50 € Q3

D Creil 47,45 € 50,00 € © Pass'Agglo 56,90 € 60,00 € D Extérieurs 150,00 € 157,50 € Adultes ai

Ü Creil 53,65 € 56,00 €

Q Pass’Agglo 64,20 € 67,50 € O Extérieurs 150,00 € 157,50 € Q5

O Creil 59,05 € 62,00 € © Pass'Agglo 71,50 € 75,00 € D Extérieurs 150,00 € 157,50 € Q6

O Creil 65,35 € 69,00 € OC Pass'Agglo 78,35 € 82,20 € [ Extérieurs 150,00 € 157,50 €

Q7 et plus

O Creil 71,00 € 74,50 € © Pass’Agglo 85,15 € 89,00 €

Êl Extérieurs 150,00 € 157,50 €

10/28Envoyé en préfecture le 04/04/2023

Reçu en préfecture le 04/04/2023

Publié le 04/04/2023 L CT

ID : 060-216001743-20230327-DLRG230327003-DE

Q0

O Creil 11,95 € 12,50 € © Pass'Agglo 14,60 € 15,00 €

O Extérieurs 75,00 € 79,00 € Q1

Ol Creil 14,90 € 15,50 € © Pass'Agglo 17,90 € 19,00 € 0 Extérieurs 75,00 € 79,00 € Q2

O Creil 17,90 € 19,00 € À Pass’Agglo 21,45 € 22,50 € O Extérieurs 75,00 € 79,00 € Q3

OI Creil 20,55 € 21,50 € O Pass’Agglo 24,95 € 26,00 € Ol Extérieurs 75,00 € 79,00 € Enfants Q4

Ê Creil 23,60 € 25,00 € [] Pass’Agglo 27,90 € 29,00 € CI Extérieurs 75,00 € 79,00 € Q5

D Creil 26,85 € 28,00 € [1 Pass'Agglo 32,05 € 33,50 € O Extérieurs 75,00 € 79,00 € Q6

D Creil 29,55 € 31,00 € [] Pass'Agglo 35,45 € 37,00 € O Extérieurs 75,00 € 79,00 € Q7 et plus

O Creil 35,80 € 37,50 € Cl Pass'Agglo 43,05 € 45,00 € D Extérieurs 75,00 € 79,00 € Activité supplémentaire - tarif annuel 2022 2023

O Creil (à partir du Q2) 75,20 € 79,00 € Adultes © Pass'Agglo (à partir du Q2) 89,60 € 94,00 € Cl Extérieurs 176,80 € 185,50 € Ê] Creil (à partir du Q2) 38,10 € 40,00 € Enfants [ Pass'Agglo (à partir du Q2) 45,30 € 47,50 €

O1 Extérieurs 123,10 € 129,00 € Stages tout public (par demi-journée) 2022 2023

O Creil 10,30 € 11,00 € Adultes Ü Pass'Agglo 12,50 € 13,00 € D Extérieurs 14,60 € 15,00 € E Creil 7,00 € 7,00 € Enfants (- 15 ans) Ol Pass’Agglo 9,30 € 10,00 €

O Extérieurs 11,30 € 12,00 € Des stages gratuits pourront être proposés dans le cadre de projets subventionnés. Deux rendez-vous mensuels (cours d'initiation artistique ou d'histoire de l'art, organisé une fois par mois) sont proposés chaque année gratuitement.

Ù ic SUN 2. Ace à l'exposition en cours 2022 2023

O Creil Gratuit Gratuit

Visite de l'exposition en CO Se UE . 3,00 € cours et atelier d'initiation O Extérieurs a [gratuit 5,00 € (gratui pour

ASQue Antpareete accompagnateurs | accompagnateurs)

] Visite simple, tarif par élève

n Creil Gratuit Gratuit

11/28Envoyé en préfecture le 04/04/2023

Reçu en préfecture le 04/04/2023 …., …

à SLT Publié le 04/04/2023 té — à à

ID : 060-216001743-20230327-DLRG230327003-DE

O ACSO 3,00 € 3,00 €

OJ Extérieurs 3,00 € (gratuit 3,00 € (gratuit pour pour les les

accompagnateurs | accompagnateurs)

Cople de document du fonds des archives municipales'et de 2022 2023 la documentation

Photocopie format A3 (tarif unitaire) 0,35 € 0,35 €

Photocopie format Ad (tarif unitaire) 0,18 € 0,18€

Reproduction de plan (tarif unitaire) 11,00 € 12,00 € Tarifs légaux pour les photocopies

Gratuité " a 2022 2028 Moins de 18 ans

Professionnels du tourisme et du patrimoine

(conservateurs, conférenciers, cartes ICOM,

Picardie Pass'Pro tourisme) sur présentation

d'un justificatif

Enseignants (dans le cadre de la préparation

d'une visite avec une classe)

Demandeurs d'emploi, sur présentation d'un

justificatif

Titulaires d'une carte d'invalidité, sur

présentation d'un justificatif

Membres de l'association des amis du musée

: et de la faïence de Creil . Individuels Pour tous, le premier dimanche du mois Gratuit Gratuit Lors des manifestations culturelles proposées

au musée Gallé-Juiflet

Pour les habitants de Creil, pendant les

Vacances scolaires de la zone B, sur

présentation d’un justificatif de domicile,

Pour une entrée achetée, une entrée offerte,

dans le cadre des offres promotionnelles des

partenaires touristiques du musée (Bons plans

Oise tourisme par exemple)

Sur présentation d'un coupon "entrée gratuite"

délivré par le musée Gallé-Juillet

Conférences et animations Micro-Folie Creil

Groupes scolaires et accueils de loisirs de Creil

Groupes scolaires dans le cadre des Classes

citoyenneté et urbanité - Ligue de

l'enseignement

Accompagnateurs et chauffeur de bus du

groupe

Groupes de demandeurs d'emploi

Groupes Groupes de personnes titulaires d'une carte Gratuit Gratuit d'invalidité

Groupes constitués par les services

municipaux de la ville de Creil et par les

centres sociaux de Creil

Groupes constitués par les centres médico-

sociaux et hôpitaux de jour

Conférences et animations Micro-Folie Creil

-Tarifréduit applicable au 1% septembre 2023 2022 2023 Individuels Etudiants 3,50 € 3,75 € Détenteurs du Pass’Agglo (sur présentation du

Pass)

Maison de la faïence en visite libre (hors

12/28Envoyé en préfecture le 04/04/2023

Reçu en préfecture te 04/04/2023

Publié le 04/04/2023

ID : 060-216001743-20230327-DLRG230327003-DE

maison Gallé-Juillet)

Exposition temporaire (hors collections

permanentes)

Pour 3 plein-tarif achetés, la 4e entrée achetée

est au tarif réduit

Groupes scolaires et accueils de loisirs hors

Creil

Groupes constitués par les partenaires

Groupes touristiques sur convention

(Office de tourisme Creil Sud Oise, Guinguette

des pêcheurs, Parc Naturel Régional, Oise

tourisme...)

Supplément Collation (tarif par personne)

prestation Atelier créatif (tarif par personne)

groupe

Groupe de 10 personnes et plus (tarif par

Groupes personne) hors scolaires et accueil de loisirs et 4,50 € 4,75 € garénarisi touristique

-Pleln tarif applicable au 1” septembre 2023 2022 2023 Individuels vire du musée Gallé-Juillet (maison Gallé- 6,50 € 675€ uillet et maison de la flence)

Forfaits int 2022 2023 Visite-jeu Escape Game, Visite-jeu Explore Game er créneau et

par groupe de joueurs), Forfait anniversaire D90E 40,00 € Visite-jeu Escape Game, Visite-jeu Explore Game, Forfait anniversaire - Office du Tourisme Creil Sud Oise SUUe Se

Visite-jeu Escape Game, Visite-jeu Explore Game (groupe

constitué par les services municipaux de Creil et par les services Gratuit Gratuit de l'ACSO)

Location d'un sac "Muséo jeu" (tarif applicable au 1° septembre 3,25 € 2023) 3,00 €

Conférence hors les murs 150,00 € 150,00 €

Animations applicable au 1” septembre 2023 2022 2023 Plein tarif Hors Creillois et Pass'Agglo 5,00 € 5,25 € Tarif réduit Pour les Creillois et détenteurs du Pass'Agglo

{sur justificatif) 2,50 € PISE

Gratuité Pour les Creillois pendant les vacances

scolaires zone B (sur justificatif : . 5 entrées eus (carte ee remplie) Gratuit Gratuit donnent droit à 1 entrée animation gratuite

Publications

Provenance Désignation produits 2022 2023 Musée Gallé- | Musée Gallé-Juillet. Guide de visite, 10,00 € 10,00 € Juillet et de la | Musée Gallé-Juillet. Guide de visite. (vente aux

Faïence de | professionnels : librairies et commerçants,

Creil offices de tourisme, musées et services 7,00 € DO culturels divers)

Album "La faïence fine de Creil, 1797 - 1895" 10,00 € 10,00 €

Album "La faïence fine de Creil, 1797 - 1895"

(vente aux professionnels : librairies et 7,00 € 7,00 € commerçants, offices de tourisme, musées et

services culturels divers)

Catalogue de l'exposition "Creil, une ville

solidaire, 90 ans d'histoire municipale, 1919 - 5,00 € 5,00 € 2009"

Catalogue de l'exposition "Creil, une ville 3,50 € 3,50 € solidaire, 90 ans d'histoire municipale, 1919 -

2009" (vente aux professionnels: librairies et

commerçants, offices de tourisme, musées et

13/28Envoyé en préfecture le 04/04/2023

Reçu en préfecture te 04/04/2023

Publié le 04/04/2023

ID : 060-216001743-20230327-DLRG230327003-DE

S LOT

services culturels divers)

Catalogue de l'exposition "La céramique de

Creil à l'heure anglaise, à travers le parcours

de Jacques Bagnall"

5,00 € 5,00 €

Catalogue de l'exposition "English influences

on Creil ceramic, through the life of Jacques

Bagnall"

5,00 € 5,00 €

Catalogue de l'exposition "La céramique de

Creil à l'heure anglaise, à travers le parcours

de Jacques Bagnall" (vente aux

professionnels: librairies et commerçants,

offices de tourisme, musées et services

culturels divers)

3,50 € 3,50 €

Catalogue de l'exposition "English influences

on Creil ceramic, through the life of Jacques

Bagnall" (vente aux professionnels : librairies

et commerçants, offices de tourisme, musées

et services culturels divers)

3,50 € 3,50 €

Catalogue de l'exposition « Les prémices de la

Grande Guerre » 12,00 € 12,00 € Catalogue de l'exposition « Les prémices de la

Grande Guerre » (vente aux professionnels:

librairies et commerçants, offices de tourisme,

musées et services culturels divers)

8,00 € 8,00 €

Album « Le Trésor de l'écluse de Creil » 10,00 € 10,00 € Album « Le Trésor de l'écluse de Creil » (vente

aux professionnels : librairies et commerçants,

offices de tourisme, musées et services

culturels divers)

7,00 € 7,00 €

Cataloque de l'exposition « Le service Japon » 8,00 € 8,00 €

Catalogue de l'exposition « Le service Japon »

(vente aux professionnels: librairies et

commerçants, offices de tourisme, musées et

services culturels divers)

6,00 € 6,00€

Archives

municipales

(dès le 1”

janvier 2023)

Ouvrage ‘L'esprit de Gournay : de l'école

nationale professionnelle à un nouveau

quartier"

10,00 €

Ouvrage "L'esprit de Gournay : de l'école

nationale professionnelle à un nouveau

quartier" (vente aux professionnels: librairies

et commerçants, offices de tourisme, musées

et services culturels divers)

7,00 €

Amis du Musée

Gallé-Juillet et

de la Faïence

de Creil

Brochure "Les craquelés Art Déco" 3.00 € 3,00 €

Brochure "Etude sur les personnes travaillant à

la manufacture de faïence de Creil au 19e

siècle”

6,00 € 6,00 €

Brochure "Les Gallé : une famille de Creil à la

Belle évoque" 2,00 € 2,00 € Brochure "Les droits des femmes, à travers

l'exemple de certaines Creilloises, durant la

seconde moitié du 19e siècle"

3,00 € 3,00 €

Brochure "Métiers et occupations de messieurs

Bagnall, Juillet et Gallé" 4,00 € 4,00 € Brochure "L'enfance à Creil au 19e siècle" 5,00 € 5,00 € Brochure “Impact de la communauté

britannique dans le bassin creillois au cours du

19e siècle"

4,00 € 4,00 €

Les morts du monument de la Paix, Creil 14-18 20,00 € 20,00 €

Guerre 1914-1918 / Classes mobilisées 1887 - 15,00 € 15,00 €

14/28Envoyé en préfecture le 04/04/2023

Reçu en préfecture le RU Ge L :

Publié le 04/04/2023 C

ID : 060-216001743-20230327-DLRG230327003-DE

1919 / Dépouillement complet des classes

recensées à Creil

Livre "Maurice Gallé, vie d'un soldat, deuil

d'une famille" 10,00 € 10,00 €

GRECB Livre “Faïences du Beauvaisis au 19e siècle" 40,00 € 40,00 € Catherine

Thieblin

Livre "Diogène Maillart, peintre, 1840-1926, un

maître dans la tradition du 19e siècle” 22,00 € 22,00 €

AMOI

Brochure "Les grands ensembles du bassin

creillois" 12,00 € 12,00 €

Brochure "Les ouvrages de la navigation à

Creil, entre 1825 et 1975" 10,00 € 10,00 €

Brochure "La maternité Buhl de Creil de 1933 à

1963" 12,00 € 12,00 € Cahiers de l'AMOI du n°13 au n° 25 5,90 € 5,50 € Cahiers de l'AMOI à partir du n° 26 6,00 € 6,00 €

Amis de la

Faïence Fine

Dossier de la Faïence Fine n°46 "A l'origine

des premières gravures sur les faïences fines

de Montereau"

16,00 € 16,00 €

Brochure "Les faïences de Creil et Montereau" 14,00 € 14,00 €

Dossier de la Faïence Fine n°30 "Vous avez-dit

Japonisme ?" 21,00 € 21,00 € Dossier de la Faïence Fine n°36 "Bagnall,

Wood, Dammann, Leigh : des familles

anglaises étroitement liées aux faïenceries de

Douai, Chantilly, Creil, Montereau, Forges-les-

Eaux, 1781-1890"

8,00 € 8,00 €

Dossier de la Faïence Fine n°38 "Le rôle de

George Vernon à la manufacture de Creil de

1828 à 1850"

8,50 € 8,50 €

Dossier de la Faïence Fine n°39 "Aux origines

de la production de faïence fine à Chantilly,

Montereau, Forges-les-Eaux, Creil et Choisy-

le-Roi : la manufacture de grès anglais de

Douai”

7,00 € 7,00 €

Dossier de la Faïence Fine n°40 "La porcelaine

tendre anglaise à Creil, 1840-1867" 16,00 € 16,00 €

Ouvrage "Les services de toilette de C&M,

1850 - 1950" 42,00 € 42,00 € Ouvrage "La production courante de Creil et

Montereau, 1830 - 1930" 29,00 € 29,00 € Les Amateurs

de Faïences de

Creil

Brochure "Assiettes de la manufacture de

Creil, ce qu'elles racontent, Le Creil en creux,

sa grande diversité"

15,00 € 15,00 €

Brochure "Assiettes de la manufacture de

Creil, ce qu'elles racontent, Le Creil en creux,

le cachet Stone Coquerel Legros d'Anizy, tome 2" 17,00 € 17,00 €

Brochure “Assiettes de la manufacture de

Creil, ce qu'elles racontent, Le Creil en creux,

le cachet Stone Coquerel Legros d'Anizy, tome 3" 18,00 € 18,00 €

Brochure "Assiettes de la manufacture de

Creil, ce qu'elles racontent, Le Creil en creux,

le cachet Stone Coquerel Legros d’Anizy, tome 4" 18,00 € 18,00 €

Brochure "Assieltes de la manufacture de

Creil, ce qu'elles racontent, Le Creil en creux,

le cachet Stone Coquerel Legros d'Anizy, tome 5"

18,00 € 18,00 €

15/28Envoyé en préfecture le 04/04/2023

Reçu en préfecture le 04/04/2023

Publié le 04/04/2023

ID : 060-216001743-20230327-DLRG230327003-DE

Brochure "Assiettes de la manufacture de

Creil, ce qu'elles racontent, Les marques

CREIL en creux et l'exposition de 1819, tome 20,00 € 20,00€ 7"

Brochure « Assiette de la manufacture de Creil,

tome 8: Jean de la Fontaine. Un fablier de 22,00 € 22,00 € faïence »

Brochure "Assiettes de la manufacture de Creil

et Montereau, Etude iconographique sur les

vignettes de huit séries d'assiettes sur Jeanne 18,00 € ane d'Arc"

Brochure “ Napoléon sur quelques séries

d'assiettes" Tome 6 20,00 € 20,00 €

Livre "Creil, de l'ile à la ville, histoire et modernité" 20,00 € 20,00 €

Livre "Le Grand Creillois industriel" 25,00 € 25,00 € Brochure "Documents et recherches" 1,00 € 1,00 € Autres Lot de 10 brochures "documents et

recherches" 5,00 € 5,00 €

Livre "Les Wedgwood de la poterie à

l'industrie des arts de la table" 40,00 € 40,00 €

Livre "Page d'histoire du Bassin Creillois * 10,00 € 10,00 €

La Tancanière sn Sn ET EN 20,00 € 20,00 €

L'auvrage « Faïences dites de Jersey, les

In Extenso faïences lustrées du Royaume-Uni au XIX° 30,00 € 30,00 € siècle », par Anne et Michel Tual

Le quide "Une balade curieuse dans Creil" 13,00 € 13,00 €

Librairie du Le guide "Une balade curieuse | dans Creil" Labyrinthe (vente aux professionnels: librairies et 8.50 € 850 €

commerçants, offices de tourisme, musées et | ! services culturels divers)

Maryvince « La boîte en toutes lettres » de Vincent Boirel 23,00 € 23,00 €

Produits bouflque (hors publications) et céramiques 2022 2023 A C1 Prix public 0,50 € 0,50 € 0 Prix pro - 0,30 € © Prix public 1,00 € 1,00 € B 10 achetés = 1 10 achetés = 1 offert offert

© Prix pro - 0,75€

Ê Prix public 2,00 € 2,00 € C 5 achetés = 1 5 achetés = 1 offert O Prix pro offert 1,50 €

D O Prix public 3,00 € 3,00 € O Prix pro 2,50 € 2,50 €

E O1 Prix public 4,00 € 4,00 € Q Prix pro 3,50 € 3,50 € F © Prix public 5,00 € 5,00 € 0 Prix pro 4,00 € 4,00 € G © Prix public 6,00 € 6,00 € Q Prix pro 4,50 € 4,50 € H OI Prix public 7,00 € 7,00 € O Prix pro 5,00 € 5,00 € O Prix public 8,00 € 8,00 € O Prix pro 6,00 € 6,00 € y D Prix public 10,00 € 10,00 € [1 Prix pro 8,00 € 8,00 € K Ê Prix public 12,00 € 12,00 € O1 Prix pro - 10,00 €

16/28

SLOTEnvoyé en préfecture le 04/04/2023

Reçu en préfecture le 04/04/2023 & ! 3

Publié le 04/04/2023

ID : 060-216001743-20230327-DLRG230327008-DE

L © Prix public 15,00 € 15,00 € CI Prix pro - 12,50 €

M ©] Prix public 20,00 € 20,00 €

O Prix pro = 17,50 €

N O1 Prix public 25,00 € 25,00 € 0 Prix pro - 20,00 €

O © Prix public 30,00 € 30,00 € O1 Prix pro - 25,00 € p O1 Prix public 40,00 € 40,00 € O1 Prix pro - 35,00 € a 0 Prix public 50,00 € 50,00 € CO Prix pro : 45,00 € R O Prix public 60,00 € 60,00 € O1 Prix pro = 55,00 € s CO Prix public 75,00 € 75,00 € D Prix pro - 70,00 € T À Prix public - 100,00 € CO Prix pro 80,00 € Papier-peint Assiette bleue

: Rouleau de 50 cm x 10 m ” sue Papier-peint Constellation

V Rouleau de 50 cm x 10 m | GERS

Enfants dès 3 mois jusqu'à 17 ans inclus «+ inscription 2022 2023 annuelle

Creil et ACSO Gratuit Gratuit

Tarifs extérieurs 7,00 € 7,50 € Livres + revues = 15

Documents sonores = 10

DVD=5

Total = 30

Jusqu'à 17 ans inclus et scolarisés à Creil : Gratuit 2022 2023 Adultes à partir de 18 ans

Creil + Pass’Agglo Gratuit Gratuit

ACSO sans Pass'Agglo / retraités extérieurs 7,00 € 7,50 €

Tarifs extérieurs 14,00 € 15,00 € Livres + revues = 15

Documents sonores = 10

Liseuse = 1

DVD =5

Total = 31

Membres d'une association creilloise et ACSO, sur présentation de justificatif : tarif creillois

Gratuit : Lycéens et Etudiants de 18 à 25 ans, habitant Creil ou scolarisés Creil + Pass'Agglo Gratuit : Chômeurs, RSA (Creillois, ACSO, Extérieur) : 1 carte par famille Gratuit : Nouveaux Creillois : sur présentation du justificatif

Gratuit : pour tous les enseignants des établissements scolaires de Creil Gratuit : pour les assistantes maternelles de Creil (Crèche familiale)

Gratuit : pour les personnes en situation de handicap (Creillois, ACSO, Extérieur) Gratuit : Demandeurs d'Asile

Collectivités 2022 2023 Creil et ACSO 28,00 € 29,00 € Tarifs extérieurs 55,00 € 58,00 € Livres + revues = 25

CD = 10

Total = 35

Cartes perdues 2022 2023

Remplacement d'une carte perdue 2,50 € 3,00 € Divers 2022 2023 Photocopie (monnayeur) 0,20 € 0,20 €

17/28Reçu en préfecture le 04/04/2023

Publié le 04/04/2023

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SLR

Formation et stage (sous condition d'inscription à la

la Ville de Creil

médiathèque), par cycle de 5 séances pour tous 40,00 € 42,00 €

Impression d'une page en noir et blanc 0,20 € 0,20 €

Impression d'une page couleur 0,50 € 0,50 € Internet pour tous - accès gratuit de 2 heures Gratuit Gratuit

Indemnité de retard - par lettre où par courriel 1,20 € 1,30 €

Remplacement de boitiers détériorés 2,50 € 3,00 €

Vente d'ouvrages 2022 2023 Creil de l'île à la Ville, Histoire et modernité, par Eléonore Lelong,

Encrage Édition P : CATRE 20,00 € Au fil de Creil, par Philippe Lacoche, Éditions Le Castor Astral 12,00 € 12,00 € Berthe Fouchère la Rebelle, par Colette Avrane, Éditions Licorne 15,00 € 15,00 € Pages d'Histoire du Bassin Creillois, par Pierre Rigault, édité par 10.00 € 10.00 €

Une balade curieuse dans Creil, Éditions Librairie du Labyrinthe 13,00 €

Selon les besoins en intervenants culturels, une tarification s’'appliquera sur la base de la délibération du conseil municipal « Ressources Humaines - rémunération des intervenants culturels ». Si la manifestation a un caractère commercial, un montage de dossier par un SSIAP 3 est obligatoire. Le coût de cette prestation sera ajouté au devis proposé.

13,00 €

Location de salles 2022 2023 Salle de la O Temps de la manifestation par heure 98,00 € 103,00 € Manufacture (Equipe SSIAP, sans montage, sans

(salon, bal, technicien)

conceft, D Temps nécessaire de Montage / de 19,bÙ € 20,50 € théâtre, démontage / et d'entretien par heure

réception.) O Temps de répétition (par heure, par 19,50 € 20,50 € technicien)

DO Temps de la manifestation avec 1 19,50 € 20,50 € technicien (son ou lumière) par heure

Salon OO Temps de la manifestation par heure 39,00 € 41,00 € Canneville (Equipe SSIAP, sans montage, sans technicien)

DO Temps nécessaire de Montage / de 19,50 € 20,50 € démontage / et d'entretien par heure

O Temps de la manifestation avec 1 19,50 € 20,50 € technicien (son ou lumière) par heure

parking extérieur.

Pour les associations locales, une remise de 20 % pourra être appliquée par rapport aux tarifs en vigueur. Dans tous les cas, la location du matériel est à la charge de l'organisateur ainsi que le gardiennage du

Salle du théâtre D Temps de la manifestation par heure 98,00 € 103,00 € (Equipe SSIAP, sans montage, sans

technicien)

Ü Temps nécessaire de Montage / de 19,50 € 20,50 € démontage / et d'entretien par heure, par

technicien

O Temps de répétition (par heure, par 19,50 € 20,50 € technicien)

Û Temps de la manifestation avec 1 19,50 € 20,50 € technicien (son ou lumière) par heure, par

technicien

Manifestations / spectacles (prix de l'entrée par spectacle) 2022 2023 Type À D Plein tarif Gratuit Gratuit O0 Tarif réduit Gratuit Gratuit 0 Tarif abonné Gratuit Gratuit Type B.1 O Plein tarif 3,00 € 3,20 € © Tarif réduit Gratuit Gratuit 0 Tarif abonné Gratuit Gratuit

18/28Envoyé en préfecture le 04/04/2023

Reçu en préfecture le 04/04/2023

Publié le 04/04/2023 5 { (Re

ID : 060-216001743-20230327-DLRG230327003-DE

Type B2 D Plein tarif 5,00 € 5,30 € 0 Tarif réduit 3,00 € 3,20 € O0 Tarif abonné Gratuit Gratuit

Type B + Pass { Plein tarif 5,00 € 9,00 € Culture / Tarif O Tarif réduit - - solidaire* © Tarif abonné = = Type C.1 Ê Plein tarif 9,00 € 9,50 € O Tarif réduit 7,00 € 7,50 € O Tarif abonné Gratuit Gratuit Type C.2 [] Plein tarif 11,00 € 11,50 € O Tarif réduit 9,00 € 9,50 € O Tarif abonné 7,00 € 7,50 € Type D.1 O Plein tarif 13,00 € 13,50 € Q Tarif réduit 11,00 € 11,50 € Q Tarif abonné 9,00 € 9,50 € Type D.2 O1 Plein tarif 15,00 € 16,00 € O Tarif réduit 13,00 € 13,50 € 0 Tarif abonné 11,00 € 11,50 € Type E.1 © Plein tarif 17,00 € 18,00 € O Tarif réduit 15,00 € 16,00 € 0 Tarif abonné 14,00 € 15,00 € Type E.2 © Plein tarif 20,00 € 21,00€ 0 Tarif réduit 18,00 € 19,00€ O Tarif abonné 17,00 € 18,00€ Type F O Plein tarif 25,00 € 26,00€ O Tarif réduit 20,00 € 21,00€ Ê Tarif abonné 18,00 € 19,00€

gouvernement français à destination des jeunes.

bénéficiaires de minima sociaux ou allocations de solidarités.

Le tarif réduit est le tarif proposé sur présentation d'un justificatif aux personnes suivantes : étudiants, demandeurs d'emploi, moins de 25 ans, groupes de plus de 10 personnes, détenteurs d'abonnement à la Lune des Pirates et à l'Ouvre Boîte, aux accompagnateurs des bénévoles actifs de l'association Les Amis de la Grange à Musique, le comité d'œuvres sociales (COS) de la Ville de Creil. “Pass Culture: Le Pass Culture est un dispositif d'accès aux activités culturelles mis en place par le

Pass solidaire: Disponible uniquement à la billetterie sur justificatif aux personnes non imposables,

Vente de produite. 2022 2028: T-shirt marqué quadri pour hommes et femmes 15,00 € 16,00€ T-shirt sérigraphiés en édition limitée pour hommes et femmes 20,00 € 21,00 € Sac en toile de 10L marqué 2 couleurs quadri 7,00 € 7,50 € Badges ronds de 32mm de diamètre 1,00 € 1,10€ Cendriers de poche ” 2,00 € [E ea musique/:salson: 2022 -" 2023 RSA- Moins de 26 ans et étudiants

Demandeurs d'emploi- Titulaires d’une carte d'invalidité 11,00 € 11,50 € Détenteurs du Pass Agglo et du Pass Culture

Autres 21,00 € 22,00€

Location de l'équipement Grange à Musique sur devis . Association ou personne morale 2022 2023 CREIL ACSO (par heure)

[ lundi, mardi, mercredi, jeudi, dimanche 75,70 € 79,50 € [] vendredi, samedi 97,30 € 102,00 €

Hors ACSO (par heure)

Q lundi, mardi, mercredi, jeudi, dimanche 151,40 € 159,00 € À vendredi, samedi 183,90 € 193,00 € Structure affiliée dispositifs SPPF* SCPP* (par heure)

[] lundi, mardi, mercredi, jeudi, dimanche 108,20 € 113,00 € D vendredi, samedi 129,80 € 136,50 €

Phonographiques (SCPP)

* Société des Producteurs de Phonogrammes en France (SPPF) et Société Civile des Producteurs

19/28Envoyé en préfecture le 04/04/2023

Reçu en préfecture le 04/04/2023

Publié le 04/04/2023 SLT

ID : 060-216001743-20230327-DLRG230327003-DE

La location inclut trois personnels permanents d'accueil ainsi que le service d'entretien. Dans le cas d'une location à une personne morale, une convention sera rédigée et une attestation d'assurance de responsabilité civile sera exigée.

La Grange à Musique peut être mise à disposition dans certains cas exceptionnels : auprès des structures partenaires et dans le cadre d'une convention le précisant avec la Grange à Musique - Ville de Creil Redevance occupation du domaine public : minimum garant 2022 2023

Occupation temporaire du domaine public, le bénéficiaire verse 609,00 € 639,50 € une redevance fixée à 6 % du chiffre d'affaires net des activités liés à cette mise à disposition. Un minimum garanti est dû par le bénéficiaire.

Locationdulocal derép n o)àlakocomotive = Vo | ; Groupe tarif réduit 2022 2023 [l Heure 6,00 € 6,30 € © Demi-journée (4h) 19,00 € 20,00 € Ê Journée (8h) 33,00 € 35,00 € 0 Forfait 40h 155,00 € 163,00 € O Forfait 100h 361,00 € 379,00 € Groupe tarif plein 2022 2023 D Heure 11,00 € 11,50 € D Demi-journée (4h) 38,00 € 40,00 € © Journée (8h) 66,00 € 69,00 € [1 Forfait 40h 310,00 € 325,50 € Q Forfait 100h 722,00 € 758,00 € Artiste solo tarif réduit 2022 2023 [l Heure 4,00 € 4,20 € O Demi-journée (4h) 11,00 € 11,50 € D Journée (8h) 19,00 € 20,00 € O Forfait 40h 83,00 € 87,00 € 0 Forfait 100h 186,00 € 195,00 € Artiste solo tarif plein 2022 2023 O Heure 7,00 € 7,30 € © Deri-journée (4h) 21,00 € 22,00 € [ Journée (8h) 38,00 € 40,00 € Q Forfait 40h 165,00 € 173,00 € 0 Forfait 100h 211,00 € 221,50 € Majoration du créneau pour un dépassement de plus de 15 minutes : + 25% du tarif horaire. Le tarif réduit est le tarif proposé sur présentation d'un justificatif aux personnes suivantes : habitants de l'ACSO, étudiants, bénéficiaires RMI / RSA, demandeurs d'emploi, moins de 25 ans, détenteurs d'abonnement à la Grange à Musique, la Lune des Pirates et à l'Ouvre Boîte et aux adhérents à l'association Les Amis de la Grange à Musique ayant leur cotisation à jour.

La Grange à Musique peut être mise à disposition dans certains cas exceptionnels: auprès des structures partenaires et dans le cadre d'une DES le Hrécisont avec la Grange à PRET Ville de Gel

Individuel, groupe ou association 2022 2023 CREIL

[ z journée Gratuit Gratuit Cl journée Gratuit Gratuit ACSO

Û }Z journée 12,00 € 12,50 €

D journée 24,00 € 25,00 € Hors ACSO

[ 2 journée 25,00 € 26,50 € D journée 48,00 € 50,00 € Producteur, société ou compagnie professionnelle

Ê 7% journée 34,00 € 36,00 € [] journée 65,00 € 68,00 €

Ateliers et sorties

20/28Publié le 04/04/2023

Envoyé en préfecture le 04/04/2023

Reçu en préfecture le 04/04/2023 €

SLOT

{D : 060-2160017493-20230327-DLRG230327003-DE

Accès aux ateliers organisés par la Maison de la Ville Gratuit Gratuit

Accès aux sorties culturelles organisées par la MDLV 6 à 25 ans 1,00 € Gratuit

Accès aux sorties culturelles organisées par la MDLV 0 à 6 ans Gratuit Gratuit

2022 2023 Repas par enfant 400€

Activités et sorties 2022 2023 Accès aux Activités et sorties 12 à 25 ans 1,00 € Gratuit Accès aux Activités et sorties 6 à 12 ans 1,00 € Gratuit Accès aux Activités et sorties 0 à 6 ans Gratuit Gratuit

Association creilloise / Association non creilloise avec 2022 2023 activités régulières sur Creil (répétitions théâtre, danse...) /

Assoclation avec activité gratuite ouverte qu'aux membres

(AG, projection...) / Établissement scolaire travaillant en

partenariat avec la Ville de Creil

Champrelle, Hironvales, Acacias Gratuit Gratuit

Salle de spectacle

Ê] sans régisseur Gratuit Gratuit Maison [ avec 1 régisseur 1% location 290,00 € Creilloise des gratuite puis Associations 210,00 €

[ avec 2 régisseurs 49% location 580,00 €

gratuite puis

330,00 €

Centre des | Salle 1 et 2 Gratuit Gratuit

Rencontres Salle À et B Gratuit Gratuit

nel ne Grand hall, Amphithéâtre, Salle de restauration Gratuit Gratuit

Salle Voltaire Grande et petite salle Gratuit Gratuit

Carpeaux et . . . | Carpeaux, Maisons de quartiers Rainette, . .

Quartiers De Garenne, Zac du Moulin Granit Crete

Association creilloise avec activité payante (manifestation 2022 2023 ouverte au public)

Champrelle 22 00 € 71 : ; ,

Maison D een 50,00 € Sr Creilloise des

DRSce Une Salle de spectacle - Gratuit

1% location gratuite

puis

Salle 1 168,00 € pour les Gratuit réservations

Centre des suivantes

Rencontres 4% location gratuite puis Gratuit

Salle 2 150,00 € pour les réservations

suivantes

Centre des 1% location Cadres Sportifs gratuite puis Gratuit Grand hall 168,00 € pour les

réservations

suivantes

Amphithéâtre 1% Jacation de la

salle gratuite puis Gratuit

21/28Envoyé en préfecture le 04/04/2023

Reçu en préfecture le 04/04/2023

Publié le 04/04/2023

ID : 060-216001743-20230327-DLRG230327003-DE

198,00 € pour les

réservations

suivantes

4° location

ratuite puis Gratuit

Salle Voltaire | S'ande salle 168,00 € ur les

réservations

suivantes

Association non crelllolse , organisme de formation, cabinet. 2022 2023 immobiller, bailleur, institution. …

Champrelle

[ 2 journée 25,00 € 80,00 € CO journée 55,00 € 150,00 € Champrelle + Bar

f ! journée - 100,00 €

ne des Salle - dre ARS

Re one [] 4 journée 45,00 € 100,00 € Ê journée 95,00 € 170,00 € Êl avec 1 régisseur 230,00 € 388,00 € [] avec 2 régisseurs 350,00 € 676,00 € Salle de spectacle + Bar

0 journée - 120,00 € [] journée - 170,00 € Salle 1

D journée 73,00 € 80,00 € [ journée 143,00 € 150,00 € Salle 2

Û journée 60,00 € 66,00 € Centre des [ journée 110,00 € 121,00 € Rencontres Salle À

Oz journée 38,00 € 42,00 € [] journée 73,00 € 80,00 € Salle B

[ journée 20,00 € 22,00 €

[ journée 45,00 € 50,00 € Grand hall

[ 2 journée 60,00 € 66,00 € [] journée 110,00 € 121,00 € Amphithéâtre

ai nn Cl % journée 73,00 € 80,00 € D journée 143,00 € 150,00 €

Bureau permanent - location mensuelle

[ 1 bureau 300,00 € 300,00 € [l 2 bureaux 400,00 € 400,00 €

Grande salle

[ 2 journée 73,00 € 80,00 € Salle Voltaire D journée 143,00 € 150,00 € Petite salle

D 2 journée 38,00 € 42,00 €

[1 journée 73,00 € 80,00 € Carpeaux et

maisons de O 2 journée 38,00 € 50,00 € quartiers D journée 73,00 € 95,00 €

Famille creilloise et famille non creilloise 2022 2023 Centre des | Salle 1 du vendredi 19h00 au dimanche 18h00

Rencontres À Famille creilloise 560,00 € 560,00 €

CO Famille non creilloise 700,00 € 700,00 €

Salle 2 du vendredi 19h00 au dimanche 18h00

22/28

S'LOSTEnvoyé en préfecture le 04/04/2023

Reçu en préfecture le 04/04/2023

Publié le 04/04/2023 S L O7

ID : 060-216001743-20230327-DLRG230327003-DE

O Famille creilloise 480,00 € 480,00 € [ Famille non creilloise 620,00 € 620,00 €

Caution 470,00 € 470,00 € Salle 1 du samedi 08h00 au dimanche 08h00

ou du dimanche 08h00 au lundi 08h00

Ol Famille creilloise 280,00 € 280,00 € [ Famille non creilloise 335,00 € 335,00 € Salle 2 du samedi 08h00 au dimanche 08h00

ou du dimanche 08h00 au lundi 08h00

0 Famille creilloise 240,00 € 240,00 €

0 Famille non creilloise 310,00 € 310,00 €

Caution 470,00 € 470,00 €

Grand hall du vendredi 17h00 au lundi 08h00

[] Famille creilloise 294,00 € 380,00 € Centre des . Q Famille non creilloise 294,00 € 520,00 €

Cadres Sportifs Caution . . 470,00 € 470,00 €

Grand hall - location pour veillée funèbre

Ü Famille creilloise = 100,00 €

Caution - 470,00 €

Intervention des Services Techniques pur mise en place de -2022 2023 barrières et affichage de l'arrêté 29,50 € 31,00 € Location de matériels services techniques (par Jour) 2022 2023 Chaise (l'unité) 0,70 € 0,70 € Table (l'unité) 3,30 € 3,30 € Barrière (l'unité) 5,60 € 5,60 € Stand de 3 m x 3 m (l'unité) 90,00 € 90,00 € Tente 8 m x 5 m (l'unité) 310,00 € 310,00 € Grille caddie (l'unité) 6,00 € 6,00 € Podium modulable 2 m x 1 m (le m°) 6,00 € 6,00 € Parasol 4 m x 3 m 76,00 € 76,00 € Droits de voirie - occupation du domaine public 2022 2023 Dépôt benne voie publique (particulier) - Forfait WE de 3 jours 15,00 € 15,50 € Dépôt benne voie publique (société /entreprise) par jour 10,00 € 10,50 € Véhicule chantier / grue / nacelle par ‘4 journée et par place de

stationnement occupée RO SES

Echafaudage par jour et par m° 2,30 € 2,40 €

Déménagement - uniquement pour les sociétés de - 15,00 € déménagement - Forfait

Barrer une rue - Forfait = 150,00 € Occupation domaine public pour chantier

# Chantier de < 10 m° par jour 7,50 € - #“ Chantier de 10 à 30 m° par jour 24,50 € - # Chantier de > 30 m2 par jour 35,00 € - Dans le cas de travaux d'office, travaux d'urgence où dans le cadre de l'ORFO, une exonération des droits de voirie sera appliquée.

Dans le cadre des opérations d'aménagement pilotées par la ville sur des secteurs non encore aménagés présentant des voies non livrées, une exonération des droits de voirie sera appliquée. Occupation domaine public pour installation de chantier / base de vie / bureau de vente Chantier < 50 m2 - par jour et par m? - 1,00 € jusqu'au 90" jour

0,70 € à partir du

91" jour

Chantier entre 50 et 100 m2 - Forfait / jour - 50,00 € jusqu'au 90" jour

35,00 € à partir du

91°" jour

Chantier > 100 m* - Forfait jusqu'au 90°" jour = 70,00 € / jour jusqu'au 90° jour

23/28Envoyé en préfecture ls 04/04/2023

Reçu en préfecture le 04/04/2023 ge

Publié le 04/04/2023 D 'ALR

ID : 060-216001743-20230327-DLRG230327003-DE

(Forfait)

Chantier > 100 m° - A partir du 94°" prix par jour / m2 - 0,45 € / jour / m2 au-delà du 91ème

jour

Mise à disposition d'emplacement parking et garage 2022 2023 Parking par an 310,00 € 325,00 € Garage par mois et par garage 39,00 € 41,00 € Emplacement parking Etienne Dolet (par mois) 16,00 € 17,00 € Professionnelles (terrasses - éventaires - vente ambulante - 2022 2023 divers)

Terrasse (par m? / an) - terrasse simple 18,00 € 19,00 € Terrasse (par m? / an) - terrasse simple délimitée par des

éléments mobiliers 2000 200€ Terrasses couvertes (par an / m?) 25,00 € 26,50 €

Me couvertes et fermées types véranda, extensions. (par 150,00 € 158,00 €

Rôtisserie - tarif par rôtisserie / an 212,00 € 222,60 €

Vente ambulante dans chalet sans fourniture d'électricité -

autorisation annuelle 2 AA0/O0IE 2 551,50 € Vente ambulante dans chalet avec fourniture d'électricité -

autorisation annuelle RUE AMEN Vente ambulante sans fourniture d'électricité - redevance annuelle 1 220,00 € 1 281,00 €

Vente ambulante avec fourniture d'électricité - redevance annuelle 2 255,00 € 2 706,00 €

Vente ambulante sans fourniture d'électricité - redevance

annuelle pour une journée par semaine 380,00 € 399,00 €

Vente ambulante où exposition sans fourniture d'électricité -

redevance - pour une Journée ponctuelle Le IP

Éventairea (mètre linéaire / an) 120,00 € 126,00 €

Panneau de signalétique extérieur de type chevalet publicitaire

ou stop trottoir ou présentoir à journaux ou prospectus 160,00 € 168,00 € ublicitaire ou tout distributeur automatique (par an)

Taxis (Redevance annuelle) 400,00 € 420,00 € Redevance forfaitaire annuelle - concessionnaires et garages 465,00 € 488,50 € pour automobiles, utilitaires

Redevance forfaitaire annuelle - concessionnaires et garages 235,00 € 246,80 € pour deux roues

Redevance forfaitaire annuelle pour stationnement des véhicules

|des convoyeurs de fonds SSSPOe 405,90,€ Fêtes 8 - Foire aux marrons - cl sa AYSENTE Ex Fête foraine d’automne + installation hors période de la fête 2022 2023 foraine

Métier Forain inférieur à 80 m? - prix par m? et par semaine - avec

fourniture d'électricité ES 0 Métier Forain supérieur à 80 m? - prix par m? et par semaine - - avec fourniture d'électricité LE 1530 Métier Forain inférieur à 80 m° - prix par m° et par semaine - sans

fourniture d'électricité 1,30 € EE Métier Forain supérieur à 80 m? - prix par m? et par semaine -

sans fourniture d'électricité S'en SES Fête foraine de printemps 2022 2023 Métier Forain inférieur à 80 m2 - prix par m’ et par semaine - sans

fourniture d'électricité 1,20 € 1,25 €

Métier Forain supérieur à 80 m? - prix par m° et par semaine - sans fourniture d'électricité CEE DIOSIE

Attractions diverses et caravanes 2022 2023

24/28Envoyé en préfeclure le 04/04/2023

Reçu en préfecture le 04/04/2023

Publié le 04/04/2023

ID : 060-216001743-20230327-DLRG230327003-DE

%. Ne

Coup de poing - tarif pour la durée de la fête et autre

manifestation SOLE 7000

Distributeurs divers pour la durée de la fête ou autre 50,00 € 70,00 € manifestation

Forfait caravane toute la durée de la fête et autre manifestation 30,00 € 31,00 € Pénalité forfaitaire perçue pour non règlement des droits de place 40% 40% (% du montant des droits de place normalement dus) ° ° Pénalité forfaitaire pour l'implantation d'autorité et non-respect du

règlement des fêtes foraines, venant s'ajouter aux droits de place 17,00 € 18,00 € normalement dus (m? / jour)

Ventes mobiles de ballons, objets lumineux... / jour 16,00 € 17,00 €

Foire aux Marrons - par mètre linéaire 2022 2023

Commerçants sédentaires Creil et abonnés des marchés par 12,60 € 12,60 € mètre linéaire

Commerçants non sédentaires par mètre linéaire 13,60 € 13,60 €

Manège le jour de la Foire - sans fourniture d'électricité 52,50 € 52,50 €

Manège le jour de la Foire - avec fourniture d'électricité 75,50 € 75,50 €

Taxe d'animation Ville - Foire aux Marrons 2,00 € 2,00 €

Fourniture d'électricité à la journée - à payer le jour de la foire si 30,00 € 3150 € utilisation

Cirques, animations et attractions diverses 2022 2023 Le paiement des droits de place s'effectüe avant chaque

installation.

Grands cirques + 500 places (forfait 2 jours) 716,00€ 751,80 € + par jour supplémentaire 351,00 € 368,55 € Grands cirques + 500 places / jour 400,00 € 420,00 € Caution 3 255,00 € 3417,75€ Petits cirques - 500 places (forfait 2 jours) 290,00 € 304,50 € |_+ par jour supplémentaire 142,00 € 149,00 € Petits cirques - 500 places / jour 200,00 € 210,00 € Caution 1 575,00 € 1 653,75 € Théâtre Marionnettes ou autres jusqu'à 15 m? et 50 places

assises par jour

Forfait 1 jour, 73,50 € 1715€ Forfait 3 jours, 200,00 € 210,00 € Et par jour supplémentaire 65,00 € 68,25 € Brocantes et autres manifestations organisées par {a Ville — 2022 * 2023 tarifs J'QUtA {|

Ü Brocantes 4,50 € 4,70 € Non professionnels (par O Pénalités d'installation 500,00 € 500,00 € mètre linéaire) Ol Location de chalet 32,00 € / jour 32,00 € / jour 16,00 €/ 16,00 € / 4

journée journée

0 Brocantes 8,50 € 9,00 € , \ [] Pénalités d'installation 500,00 € 500,00 €

se (par mètre | © | ocation de chalet 63,00 € / jour 66,20 € / jour 31,50 €/ 33,00 € / 4

journée journée

|Marchés de plein vent par marchéret par mètre linéaire HT -2022 2023 Tarif normal (volants) 2,50 € 2,70 € Tarifs abonnés 1,30 € 1,40 € Taxe d'animation 0,25 € 0,26 € Stationnement sur.le parking SNCF (les samedis) 2022 2023 Caution pour la délivrance du premier badge 20,00 € 21,00 € Remplacement d'un badge 20,00 € 21,00 € Droits de Voirie— occupation du domaine public 2022 2023 Installation provisoire à caractère commercial, syndical, politique 340 € 6.60 € ou associatif sur le domaine public par m? et par jour ' | Installation provisoire à caractère personnel (festif : baptême,

25/28Publié le 04/04/2023

Envoyé en préfecture le 04/04/2023

Reçu en préfecture le 04/04/2023

ID : 060-216001743-20230327-DLRG230327003-DE

anniversaire etc.) sur le domaine public

“h Demi-journée - 80,00 € #__ Journée - 160,00 € Utilisation du champ de mars ou autre lieu pour auto et moto

école, redevance annuelle

“ Creiloises 254,00 € 267,00 €

# _Non Creilloises 606,00 € 635,00 € Utilisation du champ de mars le week-end - redevance 10 000,00 € 10 350,00 trimestrielle = s us

icipation aux frais dé nettolement et de | 7 2022 | 2023

F | n E 5 1e £ Te Res : 4 LES ET ti ssl È ++ MAN 2e

Petits déchets 120,00 € 150,00 €

Gros déchets inférieur à 50 litres 360,00 € 360,00 €

Débarras - gros volumes supérieur à 50 litres environ 1 150,00 € 1 150,00 €

Dépôts et Galissurez pour méca CTI sauvage _ 600,00 € _600,00 €

16 ssures (alssés sur Ia vole] 2022 | 202 éommergants sé ires CE non jpg _ à à |

Gros déchets inférieur à 50 litres environ 400,00 € 450,00 € Très gros déchets supérieur à 50 litres environ 800,00 € 900,00 €

360,00 € 360,00 €

ë Al -2022 ip - 2023 Forfait chien à la | dan IOUrNée au chenil 20,00 € 20,00 € Forfait chatà la demi-journée au chenil 15,00 € 15,00 € FREE d un animal à la SPA 120,00 € 120,00 €

ADD A nement stationnement 2022 2023 Pour résidents dans rue en | [ Tarif mensuel 15,00 € 16,00 € zone bleue (tarif | D Tarif trimestriel 45,00 € 48,00 € abonnement du 2è" | O Tarif semestriel 90,00 € 96,00 € véhicule car gratuit pour le | O Tarif annuel (1 mois gratuit) 165,00 € 176,00 € 1° véhicule)

Tarifs préférentiels pour | Ol Tarif mensuel 22,00 € 25,00 € entreprises et commerçants | O Tarif trimestriel 66,00 € 75,00 € pour un véhicule O Tarif semestriel 132,00 € 150,00 € D Tarif annuel (1 mois gratuit) 242,00 € 275,00 €

[Tarifs frais de déplacement, de gestion, d'enlèvement st def 202 7 2023 ; DANELT TA Nrer= AT EEE? 4 nl < AS ee

Nature de Pinaivilité Montant du PV | Montant du PV TOTAL 2022 TOTAL 2023 + frais 2022 + frals 2023

Déjection canine 68,00 € + 68,00 € + 100,00 € 120,00 € 168,00 € 188,00 €

Jet de mégot ou de déchet 68,00 € + 68,00 € +

de tout genre 100,00 € 120,00 € [SBIONRE 188,00 € Uriner sur la voie publique 68,00 € + 68,00 € + 100,00 € 120,00 € 168,00 € 188,00 €

Interdiction de nourrir les 35,00 € + 35,00 € + animaux 100,00 € 120,00 € HSE 15S90€

Non-respect d'un arrêté du 38,00 € + 38,00 € + Maire 100,00 € 120,00 € 138,00 € 158,00 €

Lutte contre le bruit 68,00 € + 68,00 € + 100,00 € 120,00 € 168,00 € 188,00 €

ivresse sur la voie publique 35,00 € + 35,00 € + 100,00 € 120,00 € 135,00 € 155,00 €

Niveau sonore des 2 roues 68,00 € + 68,00 € + et motos 100,00 € 120,00 € ES 00e 186,00 €

26/28150,00 € + 150,00 € +

100,00 € 120,00 €

Défaut de muselière (chien

Transport d'un individu au

GHPSO

CD Rom

Document Î /

Document Plan Local d'Urbanisme

Certificat d' ment

noir et blanc / A4

Délivrance d'un second

Commun de la liste électorale (frais de gestion

CD Rom ou transmission

Urne (à la journée

Isoloir (à la

15 ans

30 ans

50 ans

30 ans

15 ans

30 ans

50 ans

15 ans

30 ans

Granit

r Cavurne

15 ans

30 ans

Prix

V de caveaux

Caveau 1

Caveau 2

Caveau 3

Caveau 4

Caveau double

10

1 mois

Vous êtes appelés à voter,

Le conseil municipal :

27/28

Envoyé en préfecture le 04/04/2023

Reçu en préfecture le 04/04/2023

Publié le 04/04/2023

ID : 060-216001743-20230327-DLRG230327003-DE

S'LOT Fo, es

250,00 €

150,00 €

4,00 €

0,35 €

330,00 €

37,00 €

15,00 €

2022

3,00 €

2022

6,00 €

6,00 €

00 €

285,00 €

537,00 €

507,00 €

1 842,00 €

144,00 €

192,00 €

348,00 €

561,00 €

765,00 €

57,00 €

199,00 €

240,00 €

2022

102,00 €

138,00 €

700,00 €

2022

735,00 €

854,00 €

971,00 €

1 030,00 €

1 921,00 €

80,00 €

102,00 €

270,00 €

150,00 €

FL .

4,20 €

0,37 €

346,50 €

38,85 €

15,30 €

2023

3,00 €

2023

6,30 €

6,30 €

159,00 €

300,00 €

567,00 €

534,00 €

1 860,00 €

153,00 €

201,00 €

366,00 €

00 €

804,00 €

2023

57,00 €

210,00 €

261,00 €

111,00 €

144,00 €

700,00

2023

771,00 €

896,00 €

1 020,00 €

1 080,00 €

2 000,00 €

2023

80,00 €

102,00 €Envoyé en préfecture le 04/04/2023

Reçu en préfecture le 04/04/2023

Publié le 04/04/2023 S L O7

ID : 060-216001743-20230327-DLRG230327003-DE

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L2121-29, Vu les crédits inscrits au budget de la Ville,

Vu la délibération n°7 du conseil municipal en date du 12 décembre 2022, Vu l'avis de la commission « Finances et synthèse » en date du 13 mars 2023, Entendu le rapport de présentation,

Vote :

Votants : 38 |Pour : 33 Contre : 2 Abstentions : 3 [Ne prend pas part au vote : O

m Décide :

Article 4° : de voter les tarifs présentés dans l'exposé, applicables au 1° avril 2023 (sauf mention contraire), reprenant également ceux votés lors du conseil municipal du 12 décembre 2022.

Article 2 : d'imputer les recettes correspondantes aux comptes prévus à cet effet au budget de ta Ville,

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier à Amiens (80000) dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est devenue exécutoire, Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application telerecours citoyen accessible par le biais du site www. telerecours.fr

Publication électronique sur le site de la Ville le 0 4 AVR. 2023

CREIL,le 0 4 AVR. 2023

Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN Madame Jessica ELONGUERT

airg\de Cfeil

Prés tue l'ACSO ]La secrétaire de séance

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