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Déliberation - 1 Budget principal tarifs 2016
Déliberation - 4 budget principal tarifs 2015
Déliberation - 003 BP tarifs 2020
Document publié le Lundi 16 décembre 2019 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 003 BP tarifs 2020)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Tourisme,
Envoyé en préfecture le 23/12/2019 Conseil municipal du 16 décembre 2019
Reçu en préfecture le 23/12/2019
Affiché le 20/12/2019 ie
ID : 060-216001743-20191216-DLRG191216003-DE
maintenan # Extrait du registre des délibérations Conseil municipal du 16 décembre 2019 Commission
« Finances et affaires générales » Séance du 2 décembre 2019
3 Budget Principal - cadre général de la tarification des services municipaux
Etaient présents les membres inscrits au tableau :
& Le Maire :
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN
M Maires-adjointes & Maires-adjoints :
Mme CAPON, MM CABARET, LEMAIRE, BELMHAND, Mmes FOURRIER-CESBRON, LAMBRE, M. ABBADI, Mme MOUSSATEN, M. DEME.
& Conseillères municipales & conseillers municipaux :
Mme DUHIN, MM N'DIAYE, MARTIN, Mme BARBETTE, MM AKABLI, LELONG, Mmes FAZAL, SAVAS, LEHNER, MM BOUKHACHBA, MONTES, ASSAMTI, BOULHAMANE, Mme MAUPIN, M. FREMINE, Mme M'BAYE-DIAO, M. RIFI SAIDI, Mmes SOKOLONSKI, JAJAN, M BOUADDI, Mme MEHADII, MM ATAKAYA, SERTAIN, Mme DUCHATELLE, MM FACCHINI, LAMOUREUX, NATANSON.
Etaient absents excusés et représentés les membres inscrits au tableau : M Conseillères municipales & conseillers municipaux :
Mme GUENDOUZE Pouvoir à: Mme LAMBRE
Mme CARLIER Pouvoir à: Mme CAPON
M Conseillères municipales & conseillers municipaux :
- _ Nombre de conseillers devant composer le conseil municipal : 39
- _ Nombre de conseillers en exercice : 39
- _ Nombre de conseillers absents non représentés : 0
- Nombre de conseillers présents et de conseillers représentés : 39
- _ Nombre de conseillers absents lors du vote de la délibération : M. BELMHAND 1
MH Rapport de présentation :
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN, maire, expose :
Nous vous proposons le vote des tarifs comme suit, qui s'entendent en euros et seront applicables à compter du 1° janvier 2020.
Les tarifs 2020 restent identiques à ceux pratiqués en 2019.
En revanche, de nouveaux tarifs seront appliqués en 2020, tels que :
> Une taxe déchets pour les commerçants sédentaires et non sédentaires :
Taxe pour les déchets et salissures laissés sur la voie publique par les commerçants sédentaires et
non sédentaires
Dépôts Tarifs 2019 Tarifs 2020 Gros déchets inférieur à 50 litres environ — 400,00 € Très gros déchets supérieur à 50 litres environ = 800,00 €
> En remplacement des taxes de creusement, des taxes d'ouverture de caveau, la taxe d'inhumation a
été augmentée, passant de 74,00 € à 100,00 €.
Les autres tarifs restent inchangés, comme suit :
1/26
e 2 PT a Et Conseil municipal du 16 décembre 2019 Envoyé en préfecture le 23/12/2019 Reçu en préfecture le 23/12/2019
AfGNÉ le 20/12/2019 se <
1D7 060-216001743:20181216-DLRG191216003-DE
m Enfance - Petite Enfance
+ _ Séjours d'hiver
Quotient familial 2019 2020
Q0 59,10 € 59,10 €
ai 83,40 € 83,40 €
Q2 100,10 € 100,10 €
Q3 115,50 € 115,50 €
Q4 128,20 € 128,20 €
Q5et+ 141,10 € 141,10 €
+ Séjours d'été Tarifs 2019 avec
Quotient familial Tarif 2019 2020 FEES, Rae réduction 2°"° enfant:et pour 14 Jours suivants
Q0 323,40 € 323,40 € Pas de réduction
Qt 360,50 € 360,50 € 332,60 € 332,60 € Q2 414,00 € 414,00 € 382,10 € 382,10 €
Q3 464,50 € 464,50 € 431,50 € 431,50 €
Q4 517,00 € 517,00 € 478,90 € 478,90 €
Q5 567,50 € 567,50 € 527,30 € 527,30 €
Q extérieur 919,70 € 919,70 € Pas de réduction
+ Séjour de classes de découverte
Quotient Tranches Tarifs 2019 Tarifs 2020
familial
CREILLOIS
Q9 Inférieur à 305 84,00 € 84,00 €
Q1 De 305 à < 386 145,00 € 145,00 €
Q2 De 386 à < 488 235,00 € 235,00 €
Q3 De 488 à < 610 339,00 € 339,00 €
Q4 De 610 à < 752 378,00 € 376,00 €
Q5 à Q10 Supérieur à 752 468,00 € 468.00 €
EXTERIEURS A CREIL
Q11 ACSO 678,00 € 678,00 €
Q12 Extérieurs hors ACSO 1 063,00 € 1 063,00 €
Enfants scolarisés en ULIS quel que soit le lieu de résidence : tarif au taux d'effort
Une réduction de 30 % sur le montant de la participation familiale est appliquée à partir du 2e enfant et sur chaque enfant suivant
appartenant à la même famille et participant à un séjour se déroulanit la même année.
En cas de désistement, la somme de 50,00 € (correspondant aux frais de traitement du dossier) sera retenue sur le premier paiement sauf cas de force majeure dûment justifiée.
& Séjour ski - Carroz d'Arâches
Quotient familial Tarifs 2019 Tarifs 2020
Q0 198,32 € 198,32 €
Q1 221,05 € 221,05 €
Q2 253,88 € 253,88 €
Q3 284,90 € 284,90 €
Q4 317,05 € 317,05 €
Q5 348,02 € 348,02 €
Q extérieur 564,05 € 564,05 €
2/26
(EAU
www. creilir PICARDIE Conseil municipal du 16 décembre 2019 Envoyé en préfecture le 23/12/2019
et Reçu en préfecture le 23/12/2019
Affiché le 20/12/2019 se
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maintenan + Restauration scolaire — taux d'effort - prix par repas
Prix Prix
Nb d'enfant à charge 1 2 3 4 5 6 Plancher | Plafond ACSO HORS ACSO
Restaureien segiarre 0.24% |0,19% | 0,15 % [0.13% [0.11% [011% | 1536 | 463€ 684€ | 761€
RAS RASE 024% [019% [015% [013% [011% |o11%| 153€ | 463€ 68e 781€
- Enfants scolarisés en ULIS quel que soit le lieu de résidence : tarif au taux d'effort
Les familles soumises à une imposition à Creil maïs n'ayant pas leur résidence sur la commune: prix plafond creillois soit 4,63 €
- Les personnels de la ville de Creil : prix plafond creillois soit 4,63 € . Les enseignants creillois : prix plafond creillois soit 4,63 €
+ Frais de scolarité - participation financière (hors ACSO) - tarifs 2020 : 1 006,00 € par élève (2019 = 1 006,00 €)
+ Structures d’accueils de la Petite Enfance — Taux horaire
Enfants de 2 mois à 3 ans Enfants de 4 ans à 6 ans
Creillois Non Creillois Non Creillois
Creillois 2019 2020 2019 2020
Accueil collectif Barème CNAF Barème CNAF + 20% 3,06 € 3,06 € 3,74 € 3,74 €
Accueil familial Barème CNAF Barème CNAF + 20% 2,84 € 2,84 € 3,50 € 3,50 €
Pour l'accueil d’un enfant de moins de 4 ans en situation de handicap (bénéficiaire de l'AEEH), il sera appliqué le tarif immédiatement
+ Frais de dossier d'inscription — tarifs annuels 2020 : 19,00 € (2019 = 19,00 €)
+ Accueils de loisirs — taux d'effort
Nb d'enf ë
charge ts à Prix Prix ACSO Hors | Î 2 3 4 SetpluS | biancher | plafond * ACSO |
Journée ALSH | 0,25 % 0,22 % 0,21 % 0,19 % 0,18 % 2,22€ 10,92 € 13,85 € 16,62€ |
Demi-journée (sang repas) | 010% | 009% | 008% | oo7% | 006% | 093€ | 3286 | 610€ 8,87 € ||
Demi-journée | 0,20 % 0,18 % 0,17 % 0,16 % 0,15 % 1,75 € 8,75 € 11,11€ 13,35 € | (avec repas) |
Périscolaire | 0,078 % 0,068 % 0,07 % 0,06 % 0,06 % 0,68 € 2,72€ 4,14€ 5,53 €
“ les personnels de la ville de Creil : application du prix plafond creillois Toute heure entamée est due, conformément au règlement intérieur des temps d'accueil périscolaires, dans le cadre de ces activités, et
facturé sur la base de 10,00 € de l'heure.
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www. creil.fr PICARDIE Conseil municipal du 16 décembre 2019 Envoyé en préfecture le 23/12/2019 Reçu en préfecture le 23/12/2019
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maintenant ! m Sport et Jeunesse + Sorties et activités
Coût de l'activité hors | | 2919- ACSO 2020 - ACSO 2019 : hors ACSO 2020 - hors ACSO permanent
Inférieur à 5 2.00 € 2.00 € 3,45 € 3,45 €
de 5à9 4,00 € 4,00 € 9,45 € 9,45 €
de 10à 15 6,20 € 6.20 € 16,80 € 16,80 €
de 16 à 21 10,40 € 10,40 € 25,10 € 25,10 €
de 22 à 31 14,50 € 14,50 € 35,60 € 35,60 €
de 32à41 20,20 € 20,20 € 48,90 € 48,90 €
de 42 à 52 29,75 € 25,75 € 62,35 € 62.35 €
de 53 à 63 31,20 € 31,20 € 75,70 € 75,70 €
de 64 à 74 36,60 € 36,60 € 91,60 € 91.60 €
de 74 à 85 42,15 € 42,15 € 102,40 € 102,40 €
de 86à97 47,60 € 47,60 € 116,00 € 116,00 €
de 98 à 108 53,00 € 53,00 € 129,60 € 129,60 €
+ Cours d'aquagym pour les résidences des personnes âgées (RPA) creilloises
Les personnes âgées des résidences creilloises (RPA) peuvent depuis le mardi 31 mars 2015, pratiquer l'aquagym à la piscine de Creil, par groupe de 15 à 20 personnes maximum. Les séances durent 45 mn.
Le groupe est encadré par un agent titulaire du brevet de maître-nageur de la piscine et par un animateur du CCAS. Le paiement est effectué par virement émanant du CCAS.
Le tarif est fixé à 70,00 € les 10 séances pour le groupe de 15 à 25 personnes ; soit la séance à 7,00 € pour le groupe.
+ Tarification exceptionnelle vacances pour les Creillois
Durant les périodes de vacances, les creillois peuvent bénéficier du tarif préférentiel soit : > 2,00 € pour les adultes (+ 18 ans)
> 1,00 € pour les enfants (- 18 ans)
+ Piscine municipale
Tarifs 2020 (identique à 2019)
2020 Creil ACSO Hors ACSO
Unité 10 Féances Dre 10 AR Unité 10 LE
Badge 2,30 €
Enfant de- 4 ans Gratuit
Entrée Enfant -15 ans 2,20 € 19,00 €** 2,70 € 23,50 € 3,15 € 27,80 €
Entrée Etudiant / Chômeur 2,20 € 19,00 €** 2,70 € 23,50 € 3,15 € 27,80 €
Entrée Adulte 3,80 € 34,00 €** 4,40 € 41,00 € 4,90 € 46,20 €
D en ra o0e" 104,0 € vrac € Pass entrée annuel « liberté » adulte 318,00 €** 393,00 € 467,00 €
Carte de 10 heures 26,50 € 33,00 € 38,80 €
Leçon de natation / Aquaphobie 84,00 € 96,00 € 111,30 €
Jardin aquatique - 69,00 €** - 82,00 €"* - 96,60 €**
Pass Loisirs * 8,00 € 96,60 €"* 9,30 € 110 €** 10,50 € 125 €*
Sauna / Hammam 3,80 € 34,00 €** 4,40 € 41,00 € 4,90 € 46,20 €
Ligne d’eau/heure 26,60 € 49,00 € 55,60 €
* Pass Loisirs par trimestre : Aquagym, Biking. Circuit d'activité
** Tarifs Comités d'entreprises situées sur le territoire de la CAC : 20 Pass achetés 2 Pass offerts.
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LA VILLE
AIS Conseil municipal du 16 décembre 2019 Envoyé en préfecture le 23/12/2019
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maintenan + Tarifs pour les associations, organismes de formation et autre structure hors Creil
Descartes &
us
Petites salles
de Nerval
Stade et de + forfait
+ Tarifs pour las sociétés privées
90 €
133,70 €
15€
139,70 €
133.70
66,90 €
133,70
15€
133,70 € 1
120,50 €
1
€
241,20 €
241
120
241
€
€
241.20 €
1,20 €
2019- journée | 2020-24 journée | 2019 -‘journée 2020 - journée Salle Descartes & Salengro 193,70 € 133,70 € 241,20 € 241,20 € Camus 267,40 € 267,40 € 482,30 € 482,30 € Petites salles 56,80 € 56,80 € 96.80 € 96,80 € Gérard de Nerval 267,40 € 267,40 € 482,30 € 482,30 € Stade et plaine de jeux + forfait éclairage 267,45 € 267,45 € 482,30 € 482,30 €
m Services culturels
&@ Conservatoire de Musique
+ Tarifs jeunes — cours de danse ou cours instrumentaux ou cours vocaux / an Activités individuelles instrumentales ou vocales ou collectives en danse
QUOTIENTS FAMILIAUX
Q0 Q1 Q2 Q3 Q4 Q5 Q6 Q7 Q8 Q9 Q10 |Extérieurs
Creillois
et Pass’
Agglo
2019 | 78,00 € | 95,50 €| 114,00 €| 130,00 €] 146,00 €] 164,50 €] 183,00 €] 198,00 €| 215,00 €] 234,00 €l 250,00 € | 425,00 €
2020 |78,00 € | 95,50 €| 114,00 €] 130,00 €] 146,00 €] 164,50 €] 183,00 €] 198,00 €l 215,00 €] 234,00 €| 250,00 € | 425,00 €
Les tarifs Jeunes sont applicables aux élèves de moins de 18 ans ainsi qu'à ceux qui, déjà inscrits au conservatoire, n'ont pas terminé à
leur majorité leur cursus et le poursuivent sans interruption.
Dans le cas d'inscriptions d'élèves mineurs ayant le Pass Aggjlo, le tarif Q10 sera appliqué.
Cours instrumentaux : adultes creillois : 275,00 € (275,00 € en 2019)
adultes non creillois : 440,50 € (440,50 € en 2019)
Ces tarifs comprennent l'accès gratuit aux cours collectifs : formation musicale, histoire de la musique, chorale, orchestres …
Les inscriptions en cours d'année sont possibles en fonction des places disponibles. A compter du 1° février, un demi-tarif sera appliqué
sur l'ensemble de la tarification pour une inscription valable jusqu'en juin de la même année.
La cotisation n'est valable que pour une seule discipline, danse, instrumentale ou vocale. Par exemple l'inscription en cours de danse et en
cours instrumental entraine le règlement de deux cotisations.
+ Jardins d’enfant musical - tarif annuel
Activités Jardin d'enfants musical
10
ao | a1 a | ao | @ | as | à | o7 | os as ru Extérieurs
Agglo
2019 |2700€|3500€|4400e|s300e|esvoe|eucoe|7euveleccoeloscoelioso0e |11100€ | 14000€ 2020 |27,00€|35,00€|4400€|53,00€|63,00€|6v00€ | 76,00€ | 86,00€ | 93,00€ |10300€ [11100€ | 14000€
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ANR Conseil municipal du 16 décembre 2019
Envoyé en préfecture le 23/12/2019
Reçu en préfecture le 23/12/2019
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maintenant ! + Formation musicale, histoire de la musique, chorale, ensembles vocal ou instrumental. - tarif annuel Cours collectifs seulement 2019 2020 Enfants 42,00 € 42,00 €
Adultes 69,00 € 69,00 €
Ensembles de fonctionnement intercommunal 2019 2020 Enfants et adultes 38,00 € 38,00 €
+ Location d'instrument - tarif annuel
Q10 Creil
ao | at | a | a | o as a6 a7 as as nes Ext.
Agglo
2019 | 40,00 € | 56,00 € | 69,00 € | 84,00 € | 98,00 € | 110,00 € | 126,00€ | 139,00 € | 153,00 € 167,00 € | 181,00 € |195,00 €
2020 | 4000 € | 56,00 € | 69,00 € | 44,00 € | 98,00 € | 110,00 € | 126,00€ | 139,00 € | 153,00€ |167,00 € | 181,00 € 195,00 €
Si le prix de l'instrument neuf est inférieur à 300 €la location est gratuite mais fait l'objet d'une fiche de prêt d'une année.
Location d'instruments adultes creillois : 186,00 € (186,00 € en 2019)
Location d'instruments adultes extérieurs : 205,00 € (205,00 € en 2019)
m Accès aux stages et résidences d'artistes par journée 2019 2020
Etudiants creillois et ACSO
(sur présentation d'une carte d'élève du CMMD de Creil ou d'une école de musique de l'ACSO)
Etudiants extérieurs à l'ACSO 27,50 € 27,50 €
Le prix du stage ou de la résidence comprend nécessairement la totalité du nombre de 4 journées, il est globalisé et n'est donc pas divisible.
Gratuit Gratuit
Accès aux ateliers en résidence 2019 2020
Compte tenu de leur objectif pédagogique et de leur destination à un public choisi (CCAS, CESAM, . 3 LL ur Gratuit Gratuit Résidence de personnes âgées...)
Accès aux manifestations à entrées payantes organisées par le CMMD 2019 2020 Entrée 6,40 € 6,40 €
Elèves CMMD 2,20€ 2,20 €
Etudiants/Rmistes/chômeurs 4,20 € 4,20 €
Familles — 2 parents et leurs enfants 16,00 € 16,00 €
Pour les collégiens élèves d'une classe à option musique en partenariat avec la Ville, accès au cours du conservatoire sera, sous réserve de places disponibles et sans que les collégiens soient prioritaires, gratuit, pour une seule année scolaire, au titre d'ateliers de découverte instrumentale, De même, le collégien bénéficiera du prêt éventuel d'un instrument gratuitement durant cette période, selon disponibilité.
&, Séjours culturels
Quotient familial Prix séjour 2019 Prix séjour 2020
0 111,00 € 411,00 €
D 4 123,00 € 123,00 €
2 134,00 € 134,00 €
3 145,00 € 145,00 €
4 156,50 € 156,50 €
5 179,00 € 179,00 €
6 201,00 € 201,00 €
7 223,50 € 223,50 €
8 246,00 € 246,00 €
9 268,00 € 268,00 €
10 313,00 € 313,00 €
6/26
EAU
MT TE le 'eNTTE Conseil municipal du 16 décembre 2019
&, Espace Henri Matisse
Envoyé en préfecture le 23/12/2019
Reçu en préfecture le 23/12/2019
Affiché le 20/12/2019
ID : 060-216001743-20191216-DLRG191216003-DE
maintenan
— = —
+ __ Ateliers artistiques — tarif annuel
Adultes Creil Enfants Creil Pass’ Agglo Pass’ Agglo Adultes Enfants Quotients (en €) (en €) Adultes (en €) Enfants (en €) extérieurs extérieurs familiaux (en €) (en €)
2019 2020 2019 2020 2019 2020 2019 2020 2019 | 2020 | 2019 | 2020 |
Q0 59,10 59,10 23,90 23,90 71,60 71,60 29,20 29,20
ai 71,60 71,60 29,80 29,80 86,10 86,10 35,80 35,80
Q2 82,90 82,90 35,80 35,80 99,70 99,70 42,90 42,90
Tarif Tarif Tarit Tarif a3 94,90 94,90 41,10 41,10 113,80 | 113,80 49,90 49,90 unique | Unique | unique | nique
Q4 107,30 | 107,30 | 47,20 | 47,20 | 128,40 | 128,40 | 55,80 | 55,80 | 30000 | 30000 | 15000 | :500
Q5 118,10 118,10 53,70 53,70 142,10 142,10 64,10 64,10
Q6 130,70 | 130,70 59,10 59,10 156,70 | 156,70 70,90 70,90
Q7 et 142,00 142,00 71,60 71,60 170,30 170,30 86,10 86,10 plus
Les inscriptions en cours d'année sont possibles en fonction des places disponibles. À compter du 1% février, un demi-tarif sera appliqué pour une inscription valable jusqu'en juillet de la même année.
+ Activité supplémentaire - tarif annuel
2019 — 2020 - 2019 - 2020 - 2019 - 2020 - Creil (à Creil Pass’Agglo Pass'Agglo Extérieurs | Extérieurs partir du {à partir {à partir du (à partir du
Q2) du Q2) Q2) Q2)
Adultes 71,00 € 71.00 € 93,00 € 93,00 € 150,00 € 150.00 € Enfants 36,00 € 36.00 € 39,50 € 39,50 € 75,00 € 75,00 €
+ __ Stages tout public (par journée)
2020- Extérieurs | Extérieurs 2019-CREIL 2020-CREIL | 2019- ACSO Pass'Agglo 2019 2020
Adultes 10,00 € 10,00 € 12,50 € 12,50 € 15,00 € 15,00 € Enfants (- 15 ans) 7,00 € 7,00 € 9,00 € 9,00 € 12,00 € 12,00 €
Des stages gratuits pourront être proposés dans le cadre de projets subventionnés. Deux rendez-vous mensuels (cours d'initiation artistique ou d'histoire de l'art, organisé une fais par mois) sont proposés chaque année gratuitement.
+ Visite de l'Espace Matisse - Groupes scolaires ou constitués - tarifs 2020 (identique à 2019)
visite guidée des expositions couplée avec un atelier pratique
Accès à l'exposition en cours 2020 - 2020 - ,
CREIL ACSO 2020 - Extérieurs
Visite de l'exposition en cours et atelier d'initiation artistique, tarif Gratuit 3,00 € 5,00 € (gratuit pour les
par élève accompagnateurs)
Visite simple, tarif par élève Gratuit 3,00 € 3,00 € (gratuit pour les
accompagnateurs)
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PAT
TN TA LS Conseil municipal du 16 décembre 2019
Envoyé en préfecture le 23/12/2019
maintien + Service Patrimoine — Archives municipales et Musée Gallé-Juilet
Reçu en préfecture le 23/12/2019
Affiché le 20/12/2019 le
ID : 060-216001743-20191216-DLRG191216003-DE
ant! copies L ue du fonds des archives municipales et de la 2019: 020
Photocopie format A3 (tarif unitaire) 0,35 € 0,35 €
Photocopie format Ad (tarif unitaire) 0,18€ 0,18€
Reproduction de plan (tarif unitaire) 11,00 € 11,00 €
Cd Rom (tarif unitaire) 3,00 € 3,00 €
> Tarifs légaux pour les photocopies
& Musée Gallé-Juillet
Gratuité 2019 2020
Moins de 18 ans
Professionnels du tourisme et du patrimoine (conservateurs, conférenciers, cartes ICOM, Picardie pass'pro tourisme) sur présentation d'un justificatif
Enseignants (dans le cadre de la préparation d'une visite avec une classe)
Demandeurs d'emploi, sur présentation d'un justificatif
Titulaires d'une carte d'invalidité, sur présentation d'un justificatif
Individuels | Membres de l'association des amis du musée et de la faïence de Creil
Pour tous, le premier dimanche du mois
Lors des manifestations culturelles proposées au musée Gallé-Juillet
Pour les habitants de Creil, pendant les vacances scolaires de la zone B, sur présentation d'un justificatif de domicile,
Pour une entrée achetée, une entrée offerte, dans le cadre des offres promotionnelles des | 0,00 € 0,00 €
partenaires touristiques du musée (Bons plans Oise tourisme par exemple)
Sur présentation d'un coupon "entrée gratuite" délivré par le musée Gallé-Juillet
Groupes scolaires et accueils de loisirs de Creil
Groupes scolaires dans le cadre des Classes citoyenneté et urbanité - Ligue de
l'enseignement
Accompagnateurs et chauffeur de bus du groupe
Groupes | Groupes de demandeurs d'emploi
Groupes de personnes titulaires d'une carte d'invalidité
Groupes constitués par les services municipaux de la ville de Creil et par les centres
sociaux de Creil
Groupes constitués par les centres médico-sociaux et hôpitaux de jour
Tarif réduit 2019 2020
Etudiants
Détenteurs du Pass'aggilo (sur présentation du Pass)
Maison de la faïence en visite libre (hors malson Gallé-Juillet)
dividuel . LS Exposition temporaire (hors collections permanentes)
Lors des animations proposées par le musée (conférences, visites thématiques et ateliers) Pour 3 plein-tarif achetés, la de entrée achetée est au tarif réduit
Groupes scolaires et accueils de loisirs hors Creil 3,50 € 3,50 €
Groupes Groupes constitués par les partenaires touristiques sur convention
(Office de tourisme Creil Sud Oise, Guinguette des pêcheurs, Parc Naturel Régional, Oise tourisme...)
Supplément | Collation (tarif par personne)
tion Praupe Atelier créatif (tarif par personne)
Groupe de 10 personnes et plus (tarif par personne) hors scolaires et accueil de loisirs et Groupes partenariat touristique 4,50 € 4,50 €
Plein-tarif 2019 2020
Individuels | Visite du musée Gallé-Juillet (maison Gallé-Juillet et maison de la faïence) 6,50 € 6,50 €
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NT Re LS (RE GTI Conseil municipal du 16 décembre 2019 Envoyé en préfecture le 23/12/2019
Reçuen préfecture le 23/12/2019
Affiché le 20/12/2019
1D%060-216001743-20191216-DLRG191216003-DE
maintenan
eo
Forfaits 2049: 2020 Visite-jeu Escape Game (par créneau et par groupe de joueurs) 40,00 € 40,00 € Visite-jeu Escape Game - Office du Tourisme Creil Sud Oise 35,00 € 35,00 € Visite-jeu Escape Game (groupe constitué par les services municipaux de Creil) 0,00 € 0,00 € Goûter d'anniversaire (Forfait par groupe d'enfants / 10 enfants maximum) 75,00 € 75,00 € Conférence hors les murs 150,00 € | 150,00 €
Animations 2019 2020
Plein tarif | Hors Creillois et Pass'agglo 5,00 € 5,00 €
Tarif réduit | Pour les Creillois et détenteurs du Pass'agglo (sur justificatif) 2,50 € 2,50 €
LL Pour les Creillois pendant les vacances scolaires zone B (sur justificatif) A S entrées achetées (carte de fidélité remplie) donnent droit à 1 entrée animation gratuite ue 0.00 €
Publications
Provenance | Désignation produits 2018 Fes
Carte postale 0,75 € 0,75 €
Lot de 5 cartes postales 3,00 € 3,00 €
Musée Gallé-Juillet. Guide de visite. 10,00 € 10,00 €
Musée Gallé-Juillet. Guide de visite. (vente aux professionnels : librairies et 700€ 700 € commerçants, offices de tourisme, musées et services culturels divers) ' '
Album "La faïence fine de Creil, 1797 - 1895" 10,00 € 10,00 €
Album "La faïence fine de Creil, 1797 - 1895" (vente aux professionnels : librairies et 7.00 € 7,00 € commerçants, offices de tourisme, musées et services culturels divers) ' |
cause de l'exposition "Creil, une ville solidaire, 90 ans d'histoire municipale, 1919 5,00 € 5,00 €
Catalogue de l'exposition "Creil, une ville solidaire, 90 ans d'histoire municipale, 1919 - 2009" (vente aux professionnels : librairies et commerçants, offices de tourisme, | 3,50 € 3,50 €
musées et services culturels divers)
Catalogue de l'exposition "La céramique de Creil à l'heure anglaise, à travers le 5.00 € 5 00 € parcours de Jacques Bagnall" ' '
Catalogue de l'exposition “English influences on Creil ceramic, through the life of Jacques Bagnall" 5,00 € S'ODIE
Catalogue de l'exposition "La céramique de Creil à l'heure anglaise, à travers le Ville de Creil parcours de Jacques Bagnall" (vente aux professionnels : librairies et commerçants, | 3,50 € 3,50 € offices de tourisme, musées et services culturels divers)
Catalogue de l'exposition "English influences on Creil ceramic, through the life of Jacques Bagnall” (vente aux professionnels : librairies et commerçants, offices de | 3,50 € 3,50 €
tourisme, musées et services culturels divers)
Catalogue de l'exposition « Les prémices de la Grande Guerre » 12,00 € 12,00 €
Catalogue de l'exposition «Les prémices de la Grande Guerre» (vente aux professionnels : librairies et commerçants, offices de tourisme, musées et services | 8,00 € 8,00 €
culturels divers)
Album « Le Trésor de l'écluse de Creil » 10,00 € 10,00 €
Album «Le Trésor de l'écluse de Creil » (vente aux professionnels : librairies et 700 € 700 € commerçants, offices de tourisme, musées et services culturels divers) ' '
Location d'un audio guide - -
Pin’s au logo CREIL 1,00 € 1,00 €
Jeu des 7 familles Peintures et dessins 7,00 € 7,00 € Jeu des 7 familles Peintures et dessins (vente aux professionnels : librairies et 5.00 € 5.00 € commerçants, offices de tourisme, musées et services culturels divers) ; ‘
Coffret de 30 cartes postales L'esprit des bêtes 8,00 € 8,00 €
Coffret de 30 cartes postales L'esprit des bêtes (vente aux professionnels : librairies 6.00 € 600 € et commerçants, offices de tourisme, musées et services culturels divers) | '
Catalogue de l'exposition « Le service Japon » 8,00 € 8,00 €
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www, creilfr Conseil municipal du 16 décembre 2019 Envoyé en préfecture le 23/12/2018 Reçu en préfecture le 23/12/2019
Affiché le 20/12/2019 ses
1D# 060-216001743-20189216-DLRG191216003-DE
maintenant ! Catalogue de l'exposition « Le service Japon » (vente aux professionnels : librairies et 600€ 600€ commerçants, offices de tourisme, musées el services culturels divers) ' à Brochure "Les craquelés Art Déco" 3,00 € 3,00 €
Brochure "Etude sur les personnes travaillant à la manufacture de faïence de Creil au 6,00 € 6,00 € 19e siècle
Brochure "Les Gallé : une famille de Creil à la Belle époque" 2,00 € 2,00 €
Brochure "Les droits des femmes, à travers l'exemple de certaines Creilloises, durant 3.00 € 3.00 €
| la seconde moitié du 19e siècle" ' |
_ arret] Brochure "Métiers et occupations de messieurs Bagnall, Juillet et Gallé" 4,00 € 4,00 € de la Faïence | Brochure "L'enfance à Creil au 18e siècle" 5,00 € 5,00 €
de Creil Brochure “Impact de la communauté britannique dans le bassin creillois au cours du 4,00 € 4,00 € 19e siècle
Les morts du monument de la Paix, Creil 14-18 15,00 € 15,00 €
Les morts du monument de la Paix, Creil 14-18 15,00 € 20,00 €
Guerre 1914-1918 / Classes mobilisées 1887 - 1919 / Dépouillement complet des classes recensées à Creil 20,00 € 15,00 €
Livre "Maurice Gallé, vie d'un soldat, deuil d'une famille” 10,00 € 10,00 €
en Livre "Antoine Albert Richard, dit Froment-Richard" 28,00€ | 28,00€
GRECB Livre "Faïences du Beauvaisis au 19e siècle” 40,00 € 40,00 €
ps Livre "Diogène Maillart, peintre, 1840-1926, un maître dans la tradition du 19e siècle" | 22,00€ | 22,00€
Brochure "Les grands ensembles du bassin creillois” 12,00 € 12,00 €
Brochure "Les ouvrages de la navigation à Creil, entre 1825 et 1975" 10,00 € 10,00 €
AMOI Brochure "La maternité Buhl de Creil de 1933 à 1963" 12,00 € 12,00 €
Cahiers de l’AMOI du n°13 au n° 25 5,50 € 5,50 €
Cahiers de l'AMOI à partir du n° 26 6,00 € 6,00 €
Livre "Les assiettes historiées de Creil & Montereau, tome 1, 1840-1849" 43,00 € 43,00 €
Livre "Les assiettes historiées de Creil & Montereau, tome 2, 1850-1867" 40,00 € 40,00 €
Dossier de la Faïence Fine n°46 "A l'origine des premières gravures sur les faïences
fines de Montereau" UE LE
Brochure "Les faïences de Creil et Montereau" 14,00 € 14,00 €
Brochure "Les marques de la faïence de Creil et Montereau" 15,00 € 15,00 €
| Dossier de la Faïence Fine n°30 "Vous avez-dit Japonisme ?" 21,00 € 21,00 €
Amis dela Dossier de la Faïence Fine n°36 “Bagnall, Wood, Dammann, Leigh : des familles
Faïence Fine | anglaises étroitement liées aux faïenceries de Douai, Chantilly, Creil, Montereau, | 8,00 € 8,00 € Forges-les-Eaux, 1781-1890"
Dossier de la Faïence Fine n°38 "Le rôle de George Vernon à la manufacture de Creil 8,50 € 8.50 €
de 1828 à 1850" ' '
Dossier de la Faïence Fine n°39 "Aux origines de la production de faïence fine à
Chantilly, Montereau, Forges-les-Eaux, Creil et Choisy-le-Roi : la manufacture de | 7,15€ 7,00 € grès anglais de Douai"
Dossier de la Faïence Fine n°40 "La porcelaine tendre anglaise à Creil, 1840-1867" 16.00 € 16,00 €
Livre "Les assiettes historiées de Creil & Montereau, tome 3 : 1867-1884" 45,00 € 45,00 €
Livre "Les assiettes historiées de Creil & Montereau, tome 4 : 1884-1950" 42,00 € 42.00 €
Livre "Les assiettes historiées de Creil & Montereau, tome 5 : Tables" 21,00 € 21.00 €
Ouvrage "Les services de toilette de C&M, 1850 - 1950" 42,00 € 42,00 € Ouvrage "La production courante de Creil et Montereau, 1830 - 1930" 29.00 € 29,00 €
Narr'paint Cartes aquarellées accompagnées de leurs enveloppes 1,00 € 1,00 €
Brochure "Assiettes de la manufacture de Creil, ce qu'elles racontent, Le Creil en
Les Amateurs | creux, sa grande diversité" 15.00 € 15,00 € de Faïences de — = - "
Creil Brochure "Assiettes de la manufacture de Creil, ce qu'elles racontent, Le Creil en 17.00 € 17,00 € creux, le cachet Stone Coquerel Legros d'Anizy, tome 2” ' |
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MATE EL Conseil municipal du 16 décembre 2019
Reçu en préfecture le 23/12/2019
Affiché le 20/12/2019
Envoyé en préfecture le 23/12/2019
re
1D%1060-216001743-20191216-DLRGA91216003-DE
maintenant !
MS ARE
Brochure "Assiettes de la manufacture de Creil, ce qu'elles racontent, Le Creil en 18.00 € 18.00 €
creux, le cachet Stone Coquerel Legros d'Anizy, tome 3" ' !
Brochure "Assiettes de la manufacture de Creil, ce qu'elles racontent, Le Creil en 18.00 € 18,00 € creux, le cachet Stone Coquerel Legros d'Anizy, tome 4" ‘ '
Brochure "Assiettes de la manufacture de Creil, ce qu'elles racontent, Le Creil en 18.00 € 18.00 € creux, le cachet Stone Coquerel Legros d'Anizy, tome 5" É '
Brochure "Assiettes de la manufacture de Creil, ce qu'elles racontent, Les marques 20.00 € 20.00 € CREIL en creux et l'exposition de 1819, tome 7" ' ‘
Brochure « Assiette de la manufacture de Creil, tome 8 : Jean de la Fontaine. Un
fablier de faïence » 2200€ | 22,00€ Brochure "Assiettes de la manufacture de Creit et Montereau, Etude iconographique
18.00 € 18,00 €
sur les vignettes de huit séries d'assiettes sur Jeanne d'Arc" : '
Brochure " Napoléon sur quelques séries d'assiettes" Tome 6 20,00 € 20,00 €
La Tancanière | L'ouvrage « Du rébus à l'assiette », par Dominique Gautier 20,00 € 20,00 €
Livre "Creil, de l'île à la ville, histoire et modernité“ 20,00 € 20,00 €
Livre "Le Grand Creillois industriel” 25,00 € 25,00 €
Autres Brochure "Documents et recherches" 1,00 € 1,00 €
Lot de 10 brochures “documents et recherches" 5,00 € 5,00 €
Livre "Les Wedgwood : de la poterie à l'industrie des arts de la table" 40,00 € 40,00 €
Livre "Page d'histoire du Bassin Creillois " 10.00 € 10.00 €
L'ouvrage « La poésie vient en dinant ou la passion de l'assiette illustrée », par
Offset Dominique Gautier 2500 35,00 €
L'ouvrage « Faïences dites de Jersey, les faïences lustrées du Royaume-Uni au XIX° In Extenso siècle », par Anne et Michel Tual DU ER
Librairie du Le quide "Une balade curieuse dans Creil" 13,00 € 13,00 €
Labyrinthe Le guide "Une balade curleuse dans Creil" (vente aux professionnels: librairies et 8.70 € 8.50 €
y commerçants, offices de tourisme, musées et services culturels divers) | '
Maryvince « La boîte en toutes lettres » de Vincent Boirel 23,00 € 23,00 €
Produits boutique (hors ouvrages) et céramiques
Catégorie | A B C D E F G H Î J K L M N O P
Prix public | 0,50 | 1€ | 2€ 36€ 15€ | 7€ | BE | 10 12 15 20 25 30 40 50 75€
: € le le le le le Île l< j 10 5 2,50
en pro ! achet achslé | € 4€ 5€ 6€ B€
céramique) Sa as
&, Médiathèque
Enfants dès 3 mois jusqu'à 17 ans inclus - Inscription annuelle
Creillois et ACSO Extérieurs Livres+ | Documents | om | pvo ne revues sonores documents
2019 2020 2019 2020
Gratuit | Gratuit | 700€ | 700€ 10 : 3 : 20
Jusqu'à 17 ans inclus et scolarisés à Creil : GRATUIT
Adultes à partir de 18 ans
Creillois ACSO Extérieurs Livres | Documents | Liseuse | DVD Total des
+ + sonores documents
Pass'Agglo + revues
retraités ext
2019 2020 2019 2020 2019 2020
7,00 € 7,00 € 8,60 € 8,60 € 14,00 € 14,00 € 10 8 1 4 23
14,00 € 14,00 € 17,00 € 17,00 € 28,00 € 28,00 € 20 16 1 6 43
11/26 Conseil municipal du 16 décembre 2019 FASYE EN DÉS OIO CSA 010 Reçu en préfecture le 23/12/2019
Affiché le 20/12/2019 Pr =
ID ;060-216001743-20199216-DLRG191216003-DE
maintenant ! ° Membres d'une association creilloise et ACSO, sur présentation de justificatif : tarif creillois e GRATUIT : Lycéens et Etudiants de 18 à 25 ans, habitant Creil ou scolarisés Creil + Pass'Agglo « GRATUIT : Chômeurs, RSA (Creillois, ACSO, Extérieur) : 1 carte par famille
e GRATUIT : Nouveaux Craillois : sur présentation du justificatif
e GRATUIT : pour tous les enseignants des établissements scolaires de Creil
° GRATUIT : pour les assistantes maternelles de Creil (Crèche familiale}
° GRATUIT: pour les personnes en situation de handicap (Creillois, ACSO, Extérieur) s GRATUIT : Demandeurs d'Asile
° GRATUIT : Retraités (Creillois et ACSO)
Collectivités :
Creil et ACSO Creil et ACSO | Tarifs extérieurs | Tarifs extérieurs | Livres +revues CD Total 2019 2020 2019 2020
28,00 € 28,00 € 55,00 € 55,00 € 24 6 30
Cartes perdues 2019 2020
Remplacement d'une carte perdue 2,50 € 2.50 €
Divers 2019 2020
Photocopie (monnayeur) 0,20 € 0,20 €
: it s me AE Par cycle de 5 séances Par cycle de 5 séances Formation et stage (sous condition d'inscription à la médiathèque) 40,00 € pour tous 40,00 € pour tous
Impression d'une page en noir et blanc 0,20 € 0,20 €
Impression d'une page couleur 0,50 € 0,50 €
interet pour tous : accès gratuit de 2 heures Gratuit Gratuit
Indemnité de retard — par lettre 1,20 € 1,20€
Remplacement de boitiers détériorés 2,50 € 2,50 €
Accès aux ateliers 2019 2020
Compte tenu de leur objectif pédagogique et de leur destination à un public Gratuit Gratuit choisi (CCAS, CESAM, Résidence de personnes âgées...)
Vente d'ouvrages 2019 2020
Creil de l'île à la Ville, Histoire et modernité, par Eléonore Lelong, Encrage 20,00 € 20,00 €
Édition
Au fil de Creil, par Philippe Lacoche, Éditions Le Castor Astral 12,00 € 12,00 €
Berthe Fouchère la Rebelle, par Colette Avrane, Éditions Licorne 15,00 € 15,00 €
Pages d'Histoire du Bassin Creillois, par Pierre Rigault, édité par la Ville 10,00 € 10,00 € de Creil
Une balade curieuse dans Creil, Éditions Librairie du Labyrinthe 13,00 € 13,00 €
&, Espace culturel de la Faïencerie
Selon les besoins en intervenants culturels, une tarification s'appliquera sur la base de la délibération du Conseil Municipal « Ressources humaines : rémunération des intervenants culturels ». Si la manifestation a un caractère commercial, un montage de dossier par un SSIAP 3 est obligatoire. Le coût de cette prestation sera ajouté au devis proposé.
+ Salle de la manufacture (salon, bal, concert, théâtre, réception...) 2019 2020
Location de la salle
Temps de la manifestation par heure (Equipe SSIAP, sans montage, sans technicien) 98,00 € 98,00 €
Temps nécessaire de Montage/ de démontage/ et d'entretien par heure 19,50 € 19,50 €
Temps de la manifestation avec 1 technicien (son ou lumière) par heure 19,50 € 19.50 €
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MAR T Conseil municipal du 16 décembre 2019 Envoyé en préfecture le 23/12/2019
Reçu en préfecture le 23/12/2019
Affiché le 20/12/2019 ee
(D%060-216001748-20191216-DLRG#91216003-DE
maintenan + Salon Canneville 2019 2020
Location de la salle
Temps de la manifestation par heure (Equipe SSIAP, sans montage, sans technicien) 2 00e 59/001€
Temps nécessaire de Montage/ de démontage/ et d'entretien par heure 19,50 € 19,50 € Temps de la manifestation avec 1 technicien (son ou lumière) par heure 19,50 € 19,50 €
Pour les associations locales, une remise de 20 % pourra être appliquée par rapport aux tarifs en vigueur. Dans tous les cas, la location du
matériel est à la charge de l'organisateur ainsi que le gardiennage du parking extérieur.
+ Salle du théâtre
2019 2020
RS ET par heure (Equipe 4 SSIAP, sans montage, sans technicien) SU ES QUIS
Temps nécessaire de Montage/ de démontage/ et d'entretien par heure, par technicien 19.50 € 19,50 €
Temps de la manifestation avec 1 technicien (son ou lumière) par heure, par technicien 19,50 € 19,50 €
& La Grange à Musique (GAM)
Prix de l'entrée par spectacle :
ia Manifestations / spectacles
PLEIN TARIF (€) TARIF REDUIT (€) TARIF ABONNE (€)
2019 2020 2019 2020 2019 2020
TYPE A Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit
3 3 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit
EE 4 4 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit
5 5 3 3 Gratuit Gratuit
6 6 4 4 Gratuit Gratuit
7 7 5 5 Gratuit Gratuit
8 8 6 6 Gratuit Gratuit
TYPE C 9 9 7 7 Gratuit Gratuit
10 10 8 8 8 8
11 11 9 g 9 9
12 12 10 10 10 10
13 13 11 11 11 11
TYPE D 14 14 12 12 11 11
15 15 13 13 11 11
16 16 14 14 13 13
17 17 15 15 14 14
18 13 16 16 15 15
TYPE E 19 19 17 17 16 16
20 20 18 18 17 17
21 21 19 19 18 18
22 22 20 20 18 18
23 23 21 21 19 19
TYPE F (exceptionnel / Hors les Murs) 24 24 22 22 20 20
25 25 23 23 21 21
26 26 24 24 22 22
13/26
A AE LE Envoyé en préfecture le 23/12/2019
Reçu en préfecture le 23/12/2019
ANMICHE le 20/12/2019 er =
107 060-216001743-20491216-DLRG191216003-DE
Conseil municipal du 16 décembre 2019
maintenant ! Le tarif réduit est le tarif proposé sur présentation d'un justificatif aux personnes suivantes: étudiants, bénéficiaires RMI / RSA, demandeurs d'emploi, moins de 25 ans, groupes de plus de 10 personnes et détenteurs d'abonnement à la Lune des Pirates et à l'Ouvre Boîte et aux adhérents à l'association Les Amis de la Grange à Musique ayant leur cotisation à jour, le comité d'œuvres sociales (COS) de
la Ville de Creil.
Vente de produits 2019 2020
T-shirt marqué quadri pour hommes et femmes 15,00 € 15,00 €
T-shirt sérigraphiés en édition limitée pour hommes et femmes 25,00 € 25.00 €
Sac en taile de 10L marqué 2 couleurs quadri 7,00 € 7,00 €
Badges ronds de 32mm de diamètre 2,00 € 2,00 €
mi Souscription abonnement Grange à musique / saison 2019 2020
RMI / RSA- Moins de 26 ans et étudiants
Demandeurs d'emploi - Titulaires d'une carte d'invalidité 11,00 € 11,00 €
Détenteurs du Pass Agglo
Adhérents à l'association Les Amis de la Grange à Musique ayant leur cotisation à jour Autres 21,00 € 21.00 €
wi Location de l'équipement Grange à Musique sur devis — tarif horaire 2020 (identique à 2019)
Lundi, Mardi, Mercredi, Jeudi et Dimanche Vendredi et Samedi
Structure Creilloise ou ACSO 75,70 € / heure 97,30 € / heure
Hors ACSO 151,40 € / heure 183,90 € / heure
Structure affiliée dispositifs SPPF* SCPP* 108.20 € / heure 129,80 € / heure
Structure ou collectivité partenaire Gratuit
* Société des Producteurs de Phonogrammes en France (SPPF]) et Société Civile des Producteurs Phonographiques (SCPP)
La mise à disposition inclut le personnel permanent ainsi que le service d'entretien. Une caution d'un montant de 500 € est également demandée lorsque la location fait l'objet d'une facturation.
= Redevance occupation du domaine public : 2019 2020 minimum garanti
Au ere d'afalres not des sétuiés és à cale mise à disposition, en garanti est dû par le bénéficiaire ° | POS UNE UE
& La Locomotive
# Location de l'équipement Studio à La Locomotive (en €) - tarifs 2020 (identique à 2019) TARIF REDUIT PLEIN TARIF
Répétition Enregistrement Répétition Enregistrement
2020 2020 2020 2020
Tarif horaire 6,00 16,00 11,00 31,00
Créneau 4h 19,00 52,00 38,00 105,00
GROUPE Journée 8h 33,00 93,00 66,00 186,00
Forfait 40h 155,00 412,00 310,00 825,00
Forfait 100h 361,00 927,00 722,00 1 860,00
Tarif horaire 4,00 10,00 7,00 19,00
Créneau 4h 11,00 35,00 21,00 70,00
ARTISTE SEUL Journée 8h 19,00 62,00 38,00 125,00
Forfait 40h 83,00 260,00 165,00 518,00
Forfait 100h 186,00 620,00 11,00 1 240,00
Majoration du créneau pour un dépassement de plus de 15 minutes : + 25% du tarif horaire Le tarif réduit est le tarif proposé sur présentation d'un justificatif aux personnes suivantes : Détenteurs du Pass Agglo, étudiants, bénéficiaires RMI / RSA, demandeurs d'emploi, moins de 25 ans, détenteurs d'abonnement à la Grange à Musique, la Lune des Pirates et à l'Ouvre Boîte et aux adhérents à l'association Les Amis de la Grange à Musique ayant leur cotisation à jour.
14/26
TPE RL Conseil municipal du 16 décembre 2019 Envoyé en préfecture le 23/12/2019
Reçu.en,préfecture.le.23/12/2019
Affiché le 20/12/2019
1D2060-218001743-20191216-DLRG181216003-DE
maintenan
sr = _
Vente de produits liée à l’utilisation des studios 2019 2020
Protections auditives individuelles 15,00 € 15,00 €
E Location de l'équipement Salle Polyvalente à La Locomotive (en €)
Pr Majoration ; E Prix 3 jours Prix 5 jours Prix7 jours |
Individuel, groupe ou | Prix créneau (3h) d'heure Prix par jour consécutifs consécutifs consécutifs | association
2019 2020 | 2019 | 2020 2019 2020 2019 2020 2019 | 2020 | 2019 2020 | 1 CREIL Gratuit | Gratuit / ! Gratuit |
Gratuit | Gratuit | Gratuit | Gratuit | Gratuit | Gratuit | Gratuit
ACSO 69,00 | 69,00 | 24,00 | 24,00 | 136,00 | 136,00 | 369,00 | 369,00 | 545,00 | 545,00 | 669,00 | 669,00
Hors ACSO 71,00 71,00 | 25,00 | 25,00 | 145,00 | 145,00 | 455,00 | 455,00 | 572,00 | 572,00 | 701 00 | 701,00 |
Producteur, société |
ou compagnie 99,00 99,00 | 33,00 | 33,00 | 196,00 | 196,00 | 527,00 | 527,00 | 780,00 | 780,00 | 955,00 | 955,00 professionnelle |
u Location de l'équipement Salle de Réunion à La Locomotive {en €
. . Prix 2 journée Prix par jour
Individuel, groupe ou association
2019 2020 2019 2020
CREIL Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit
ACSO 24,00 24,00 46,00 46,00
Hors ACSO 25,00 25,00 48,00 48,00
Producteur, société ou compagnie professionnelle 34,00 34,00 65,00 65,00
La location de la régie s'établira sur devis par heure intégrant le coût du technicien, soit 20 € /h (Matériel compris)
& Maison de la Ville (MDLV)
Ateliers et sorties 2019 2020
> ___ Accès aux aleliers en résidence à la Maison de la Ville Gratuit Gratuit
> _ Accès aux sorties culturelles à entrée gratuite organisées par la MDLV Gratuit Gratuit
> Accès aux sorties culturelles à entrée payante organisées par la MDLV (billet d'entrée Gratuit Gratuit moins de 5€ par personne)
> Accès aux sorties cullurelles à entrée payante organisées par la MDLV -
{billet d'entrée plus de 5€ par personne) :
Plein tarif 5.82 € 5.82 €
Tarif réduit (sur présentation du justificatif) :
e___ Bénéficiaires des minima sociaux, demandeurs d'emplois 2,91 € 2,91 €
e___ Enfants, lycéens, étudiants [6 ans - 25 ans] 2,91 € 2,91 €
Gratuit: Nouveaux Creillois (sur présentation du justificatif dans la limite d'un coupon par foyer - -
valable une seule fois)
Enfants de moins de 6 ans Gratuit Gratuit
+ Classes citoyenneté et urbanité — tarifs annuels 2020 : 4,00 € (2019 = 4,00 €)
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RENTE Conseil municipal du 46 décembre 2019 Envoyé en préfecture le 23/12/2019
Reçu en préfecture le 23/12/2019
ANIGRE le 20/12/2019 FE «>
{D} 060-21600174320191216-DLRG191216003-DE
maintenan & Maison Creilloise des Associations (MCA)
Tarifs 2020 (identique à 2019)
MAISON CREILLOISE DES ASSOCIATIONS (Activités classiques)
- Association creilloise
- Association non creilloise
avec activités régulières sur
Creil (répétitions théâtre,
danse...) Association creilloise avec Association non creilloise,
- Assaciation avec activité activité payante (manifestation organisme de formation, gratuite ouverte qu'aux ouverte au public) cabinet immobilier, bailleur membres (AG, projection.)
- Établissement scolaire
travaillant en partenariat avec
la Ville de Creil
Garenne, Hironvales, Gratuit 15,00 € (1/2 journée) 20,00 € (1/2 journée) Herbeval, Rainette 28,00 € (journée) 45,00 € (journée)
| 15,00 € (1/2 journée) 20,00 € (1/2 journée)
Hall SE 28,00 € (journée) 45,00 € (journée) | 15,00 € (1/2 journée) 20,00 € (1/2 journée)
Bar Gratuit 28,00 € (journée) 45,00 € (joumée) . 22,00 € (1/2 journée) 25,00 € (1/2 journée)
Champrelle SUR 50,00 € (journée) 55,00 € (journée) . 45,00 € (1/2 journée) Salle de spectacle Gratuit 95,00 € (journée)
Tarifs 2020 (identique à 2019)
MAISON CREILLOISE DES ASSOCIATIONS (Evènements)
Sans régisseur Avec 1 régisseur Avec 2 régisseurs - Association - Association
Fssooiation _… ]Pssocaton | - Association creiloise non creilloise Association non creilloise Association = Association non Association non avec activités non creilloise avec activités non creilloise creilloise avec activités creilloise
régulières sur régulières sur régulières sur Creil Creil Creil
- 4ère location
gratuite
110,00 € - puis 210,00 € 230,00 € - 1ère location gratuite 350,00 €
Salle de Gratuit {journée LU LE (journée * puis 330,00 € pour les (journée spectacle uniquement) réservations uniquement) réservations suivantes uniquement)
suivantes (journée uniquement)
{journée
uniquement)
- 1ère location
gratuite
. | - puis 150,00 € 210,00 €
Champrelle Gratuit 30,00 € (Journée pour les (journée uniquement) : . . réservations uniquement)
suivantes (journée
uniquement}
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www. creilir TT Conseil municipal du 16 décembre 2019
+ Centre des Rencontres
Tarifs 2020 (identique à 2019)
Envoyé en préfecture le 23/12/2019
Reçu en préfecture le 23/12/2019
Affiché le 20/12/2019
(00060-21600 1748-20191216-DLRGY91246003-DE
maintenan
— + rs XL,
CENTRE DE RENCONTRES (hors familles)
- Assoclatlon crellloise
- Association non creilloise avec
activités régulières sur Creil
RTE ERRS Jernes ) Association creilloiss avec activité Association non creiloise, ; payante (manlfestation ouverte organisme de fomation, cabinet GrALULE ouverte Ghatimembres au public) immobilier, bailleur (AG, projection...) !
- Établissement scolaire
travalllant en partenariat avec la
Ville de Creil
- 1ère location gratuite : ;
Salle 1 Gratuit - Puis 168,00 € pour les rene réservations suivantes '
- 1ère location gratuite ,
Salle 2 Gratuit - Puis 150,00 € paur les Mo ee réservations suivantes ! !
. 38,00 € (1/2 journée) Salle À Gratuit 73,00 € (journée)
| 20,00 € (1/2 journée) Salle B Gratuit 45,00 € (journée)
CENTRE DE RENCONTRES (familles)
Du samedi 8h00 au lundi 8h00
Famille creilloise Agent de la Ville Famille non creilloise Salle 1 560,00 € 390,00 € 700,00 €
Salle 2 480,00 € 340,00 € 620,00 €
Caution 470,00 €
Vin d'honneur de 14h00 à 18h00
Salle 1 ou 2 194,00 € | 135,00 € | 240,00 €
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CACHE Conseil municipal du 16 décembre 2019 Envoyé en préfecture le 23/12/2019 Reçu en préfecture le 23/12/2019
ANNGhÉ le 20/12/2019 > =
122 060-216001743-20181216-DLRG191216003-DE
maintenant ! + Centre des cadres sportifs
Tarifs 2020 (Identique à 2019)
CENTRE DES CADRES SPORTIFS (hors familles)
- Association creilloise
- Association non creilloise
avec activités régulières sur
Creil (répétitions théâtre,
danse...) Association creilloise avec Association non creillaise,
- Association avec activité activité payante (manifestation organisme de formation,
gratuite ouverte qu'aux ouverte au public) cabinet Immobilier, bailleur
membres (AG, projection.)
- Établissement scolaire
travaillant en partenariat avec
la Ville de Creil
- 1ère location gratuite 5 .
Grand hall Gratuit - Puis 168,00 € pour les RSSNe : Dies réservations suivantes ‘
- 1ère location de la salle
« | gratuite 73,00 € (1/2 journée) Amphithéätre SR Puis 198,00 € pour les 143,00 € (journée) réservations suivantes
20,00 € (1/2 journée)
Petit hall Gratuit 45,00 € (journée)
c . 60,00 € (1/2 journée) Saile de rostauration Gratuit 110,00 € (journée)
- 1ère location gratuite :
Salle de la Martinique Gratuit - Puis 126,00 € pour les or ee réservations suivantes '
Tarifs 2020 (identique à 2019)
CENTRE DES CADRES SPORTIFS (bureaux)
Forfait location au mois
Association non creilloise, organisme de formation,
structure non creilloise
Une salle 300,00 €
Deux salles 449,00 €
Tarifs 2020 (identique à 2019)
CENTRE DES CADRES SPORTIFS (familles)
Du samedi 8h00 au samedi 2h00
Famille creilloise Agent de la Ville Famille non creilloise
Salle de la Martinique 420,00 € 294,00 € 525,00 € Caution 470,00 €
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UT aIR I Envoyé en préfecture le 23/12/2019 Conseil municipal du 16 décembre 2019
Reçu en préfecture le 23/12/2019
Affichéle 20/12/2019 hr —
1D%060-216001745-20191216-DLRGS#91216003-DE
maintenan + Salle Voitaire
Tarifs 2020 (identique à 2019)
VOLTAIRE
- Association creifloise
- Association non creilloise
avec activités régulières sur
Creil (répétitions théâtre,
danse...) Association creilloise avec Association non creilloise, - Association avec activité activité payante (manifestation organisme de formation, gratuite ouverte qu'aux ouverte au public) cabinet immobilier, bailleur membres (AG, projection...)
- Établissement scolaire
travaillant en partenariat avec
la Ville de Creil
- 1ère location gratuite .
Grande salle Gratuit - Puis 168,00€ pour les ES e) réservations suivantes '
, | 38,00 € (1/2 journée) Petite salle Gratuit 73,00 € (journée)
Vin d'honneur de 14h00 à 18h00
Famille creilloise Agent de la Ville Famille non crelllolse
[ Grande salle 194,00 € 135,00 € 240,00 €
+ Salle Carpeaux et Maisons de quartiers
Tarifs 2020 (identique à 2019)
CARPEAUX & MAISONS DE QUARTIERS
- Association creilloise
- Association non creilloise avec activités
régulières sur Creil (répétitions théâtre,
danse...)
- Association avec activité gratuite ouverte
qu'aux membres (AG, projection.)
- Établissement scolaire travaillant en
partenariat avec la Ville de Creil
Association non creilloise, organisme de
formation, cabinet immoblller extérieur,
structure non creilloise
* Carpeaux
* Maisons de
quartiers la ,
Garenne, Pierre Gratuit se { Re Haverbeke, Victor ' Hugo, ZAC du
Moulin
19/26
MC RUE EL Conseil municipal du 16 décembre 2019 Envoyé en préfecture le 25/12/2018
mainte + Tarifs de location de matériels MCA
Reçu en préfecture le 23/12/2019
Affiché le 20/12/2019 same
D 060-216001743-20491216-DLRG191216003-DE
Gobelets prêt aux
Ex : Fête des associations
Fixe amaha MSR 250
avec console (type Yamaha amplifier
Pied
Pied de micro
Jeu de câble
Ecran
Ecran mobile 1.5 x 1.5 m
Lecteur
Shure sm
Micro sm
de
M Produits domaniaux divers
& Intervention des services techniques - taux horaire
DS IR ECTS
+ Tarifs de location de matériels
able
)
de3mx3m
Tente 8mxs5
caddie
modulable 2 m x1m
Parasol 4 m x3m
€
310.00 €
€
00 €
+ Droits de voirie —- occupation du domaine public
RUE Es 200 …
Dépôt benne voie publique (particulier) — Forfait WE de 3 jours 15,00 € 15,00 €
Dépôt benne voie publique (société /entreprise) par jour 10.00 € 10,00 €
Véhicule chantier/grue/nacelle par journée et par place de stationnement occupée 5.00 € 5,00 €
Echafaudage par jour et par m° 2,30 € 230€ Occupation domaine public pour chantier
Chantier de < 10m? par jour 7,50 € 7,50 €
_ Chantier de 10 à 30 m° par jour 24,50 € 24,50 € Chantier de > 30m? par jour 35,00 € 35,00 €
+ Tarifs - mise à
an 310,00 €
mois et 39.00 €
tienne Doiet 16,00 €
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CA AR Conseil municipal du 16 décembre 2019
+ Terrasses — éventaires - vente ambulante -— divers
Envoyé en préfecture le 23/12/2019
Reçu en préfecture le 23/12/2019
Affiché le 20/12/2019
ID2060-216001745-20191216-DLRG#91216003-DE
maintenan
FE <7
Objet 2019 2020
Terrasse de café, brasserie, restaurant (par m%an) - Terrasse simple 18,00 € 18,00 €
Terrasse de café, brasserie, restaurant (par m”/an) - Terrasse simple délimitée par des éléments mobiliers 00e 20,00€ A ] 2 His de café, brasserie, restaurant couvertes (par an/m?) ou Terrasses permanentes et 25,00 € 25,00 €
Rôtisserie - tarif par rôtisserie /an 212,00 € 212,00 €
Vente ambulante dans chalet sans fourniture d'électricité - autorisation annuelle 2 430,00 € 2 430,00 €
Vente ambulante dans chalet avec fourniture d'électricité — autorisation annuelle 3 430,00 € 3 430,00 €
Vente ambulante sans fourniture d'électricité - redevance annuelle 1 220,00 € 1 220,00 €
Vente ambulante avec fournilure d'électricité - redevance annuelle 2 255,00 € 2 255,00 €
Vente ambulante sans fourniture d'électricité - redevance annuelle pour une journée par semaine 380,00 € 380,00 €
Vente ambulante ou exposition sans fourniture d'électricité — redevance - pour une journée P Pour une Jou 16,00 € 16,00 € ponctuelle
Éventaires (mètre linéaire/an) 120,00 € 120,00 €
Panneau de signalétique extérieur de type chevalet publicitaire ou stop trottoir ou présentoir à 160.00 € 160,00 € joumaux ou prospectus publicitaire ou tout distributeur automatique (par an) ‘ ‘
Taxis (Redevance annuelle) 400.00 € 400,00 €
Redevance forfaitaire annuelle - concessionnaires et garages pour automobiles, utilitaires 465,00 € 465,00 € Redevance forfaitaire annuelle - concessionnaires et garages pour deux roues 235,00 € 235,00 €
Redevance forfaitaire annuelle pour stationnement des véhicules des convoyeurs de fonds 386.00 € 386,00 €
+ __ Fête foraine — Foire aux marrons -— cirques
Fête foraine d'automne + installation hors période de la fête foraine 2019 2020
Métier Forain inférieur à 80m2 — prix par m2 et par semaine - avec fourniture d'électricité 1,90 € 1,90 €
Métier Forain supérieur à 80m2 — prix par m2 et par semaine - avec fourniture d'électricité 1,25 € 1.25 €
Métier Forain inférieur à 80m2 — prix par m2 et par semaine - sans fourniture d'électricité 1,30 € 1,30 €
Métier Forain supérieur à 80m2 — prix par m2 et par semaine - sans fourniture d'électricité 0,90 € 0,90 € Fête foraine de printemps 2019 2020
Métier Forain inférieur à 80m2 - prix par m2 et par semaine - sans fourniture d'électricité 1,20 € 1.20 €
Métier Forain supérieur à 80m2 — prix par m2 et par semaine - sans fourniture d'électricité 0,80 € 0,80 €
Attractions diverses et caraVaries 2019 2020
Coup de poing- tarif pour la durée de la fête et autre manifestation 50,00 € 50,00 €
Distributeurs divers pour la durée de la fête ou autre manlfestation 50,00 € 50,00 €
Forfait caravane toute la durée de la fête et autre manifestation 30,00 € 30,00 €
Pénalité forfaitaire perçue pour non règlement des droits de place (% du montant des droits de place 40% 40% normalement dus)
Pénalité forfaitaire pour l'implantation d'autorité venant s'ajouter aux droits de place normalement dus 17,00 € 17,00 € {m?/jour)
Ventes mobiles de ballons, objets lumineux, …/jour 16.00 € 16,00 €
Foire aux Marrons — par mètre linéaire 2019 2020
Commerçants sédentaires Creil et abonnés des marchés par mètre linéaire 12,60 € 12,60 €
Commerçants non sédentaires par mètre linéaire 14,70 € 14,70 €
Manège le jour de la Foire - sans fourniture d'électricité 52,90 € 52,50 €
Manège le jour de la Foire - avec fourniture d'électricité 75,50 € 75,50 €
Taxe d'animation Ville - Foire aux Marrons 2,00 € 2,00 €
Supplément pour la journée pour fourniture d'électricité et tout branchement 30,00 € 30,00 €
Cirques, animations et attractions diverses 2019 2020 Le paiement des droits de place s'effectue avant chaque installation.
Grands cirques + 500 places (forfait 2 jours) 716,00€ 716,00€
+ par jour supplémentaire 351,00 € 351,00 € Grands cirques + 500 places/jour 400,00 € 400,00 € Caution 3 255,00 € 3 255,00 €
21/26
TR ONN LE Conseil municipal du 16 décembre 2019
mal
Envoyé en préfecture le 23/12/2019
Reçu en préfecture le 23/12/2019
AINÈNE le 20/12/2019 =
1; 060-215001743-20191216-DLRG191216003-DE
ntenant ! Petits cirques —-500 places (forfait 2 jours) 290,00 € 290,00 € + par jour supplémentaire 142,00 € 142,00 €
Petits cirques —-500 places/jour 200,00 € 200,00 €
Caution 1 575,00 € 1 575,00 €
Théâtre Marionnettes où autres jusqu'à 16m et 50 places assises par jour
Forfait 1 jour, 73,50 € 73,50 €
Forfait 3 jours, 200,00 € 200,00 €
Et par jour supplémentaire 65,00 € 65,00 €
+ Brocantes et autres manifestations organisées par la ville — tarifs 2020 (identique à 2019)
Type de manifestation Non Professionnels Professionnels
Par mètre linéaire Par mètre linéaire Pour les premiers 5 mètres linéaires
Brocantes 4,50 € 8,50 € 52,50 €
Pénalité d'installation 500,00 € 500,00 € d'autorité
Location des chalets 32,00 € / jour 63,00 € / jour 16,00 € / joumée 31,50 € / 2 journée
+ Marchés de plein vent — par marché et par mètre linéaire HT
2019 2020
Tarif normal (volants) 2,50 € 2,50 €
Tarifs abonnés 1,30 € 1,30 € Taxe d'animation 0,25 € 0,25 €
+ Stationnement sur le parking SNCF les samedis
2019 2020
Caution pour la délivrance du premier badge 20,00 € 20,00 € Remplacement d'un badge 20,00 € 20,00 €
+ Droits de voirie - occupation du domaine public =
Droits de voirie — occupation du domaine public 2019 2020
installatiun provisoire à caractère commercial, syndical ou politique sur lc domaine public 3,40 € 3,40 € par m2 et par jour
Utilisation du champ de mars ou en Pour auto et moto école, redevance annuelle 254,00 € 254,00 €
non Creilloises CDR SB00E
Utilisation du champ de mars Le week-end pour vente redevance trimestrielle 10 000,00 € 10 000,00 €
Üülisation du champ de mars le week-end pour vente redevance journalière 800,00€ 800,00€
+ Dépôt sauvage - participation aux frais de nettoiement et de gestion
a+ bel + . RREz JL
120,00 € Pelits
déchets
120,00 €
360,00 €
50 litres environ 1 150,00
et 600,00 €
à 50 litres
Débarras - es 1 150,00 € 600.00 €
Taxe pour les déchets et salissures laissés sur la voie publique par les commerçants sédentaires et non sédentaires
Dépôts Tarifs 2019 Tarifs 2020
Gros déchets inférieur à 50 litres environ . 400,00 € Très gros déchets supérieur à 50 IItres environ 800,00 €
22/26
(PAU
www, creilfr Conseil municipal du 16 décembre 2019 Envoyé en préfecture le 23/12/2019
Reçu en préfecture le 23/12/2019
Affiché 18 20/12/2018 ee
(D#060-216001743-20191216-0LRG#9N216003-DE
maintenan M Police municipale
+ Fourrière automobile
12019. | : 2020 Remboursement des frais de mise en fourrlère 360,00 € 360,00 € Remboursement des frais d'expertise du véhicule +frais de gestion 60,00 € 60.00 €
+ Fourrière animale (chenil)
2019 2020
Forfait chien à la journée 20.00 € 20,00 € Forfait chat à la journée 15.00 € 15.00 €
+ Tarifs abonnements stationnements 2020 (identique à 2019)
Tarif Tarif : Tarifs annuel : ‘el Tarif
mensuel trimestrie semestriel 1 mois gratuit
Pour résidents dans rue en zone bleue abonnement pour le 1°
véhicule est gratuit 15,00 € 45,00 € 90,00 € 165,00 €
Tarif résidents en zone bleue pour le second véhicule
Tarifs préférentiels pour entreprises et commerçants pour un véhicule 22,00 € 66,00 € 132,00 € 242,00 €
+ Tarifs frais de déplacement, de gestion, d'enlèvement et de nettoyage - tarifs 2020 (identique à 2019)
Nature de l’incivilité Montant du Procès-Verbal Montant de l'enlévement
: TOTAL et/ou nettoiement
Déjection canine 68,00 € 100,00 € 168,00 €
ss ou de déchet de tout 68,00 € 100,00 € 168,00 €
Uriner sur la voie publique 68.00 € 100,00 € 168.00 €
interdiction de nourrir les animaux 35,00 € 100.00 € 135,00 €
Nature de l’incivilité Montant du Procès-Verbal Frais de gestion TOTAL
Non-respect d’un arrêté du Maire 38,00 € 100,00 € 138,00 €
Nature de l'incivilité Montant du Procès-Verbal Frais de dossier et/ou TOTAL
déplacement
Lutte contre le bruit 68,00 € 100,00 € 168,00 €
ivresse sur la voie publique 35.00 € 100,00 € 135,00 €
Niveau sonore des 2 roues et 68,00 € 100,00 € 168.00 €
motos '
AA de muselière (chien cat. 1 150,00 € 100,00 € 250,00 €
M Affaires Générales et Juridiques
+ Communication d'actes et de documents administratifs (frais de gestion compris)
Communication d'actes et de documents administratifs 2019 2020
CD rom 4,00 € 4.00 €
Document papier/par page /impression noir et blanc/ A4 0,35 € 0,35 €
Document Plan local d'Urbanisme 330.00 € 330,00 €
Certificat d'allgnement 36,50 € 36,50 €
% Etat civil
1 , . | : 2019 2020 _ Délivrance d’un second duplicata du livret de famille 15,00 € 15,00 €
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LA VILU
PICARDIE MAIRIE Conseil municipal du 16 décembre 2019 DANSE RECRUE 2SUE 2019 Reçu en préfecture le 23/12/2019
ANERS le 20/12/2019 He
ID 060-216001743-20191216-DLRG191216003-DE
maintenant ! + Elections Communication de la liste électorale (frais de gestion compris) 2019 2020
CD Rom 3,00 € 3.00 € Supoort papier par page 0,25 € 0.25 €
+ Cimetières
156,00 € 156,00 €
2m2 € 00 €
537,00 € 537.00 €
CONCESSIONS ADULTES 2019. 2020
JUXTAPOSEES 30 ans 507.00 € 507,00 €
4,5m2 50 ans | 1 842,00 € | 1 842,00 €
CONCESSION ENFANTS MOINS DE 7 ANS 2019 2020
15 ans 144,00 € 144,00 €
1,5m2 30 ans 192,00 € 192,00 €
50 ans 348,00 € 348.00 €
2019 2020
COLUMBARIUM 15 ans 561,00 € 561.00 €
30 ans 705.00 € 705.00 €
DISPERSION DES CENDRES 2019 | . 2020. 74,00 € 100,00 €
2019 2020
PLAQUE COLUMBARIUM Plastique 57.00 € 57.00 €
Granit 199,00 € 199,00 €
Cavurne | 240,00 € 240,00 €
CONCESSION CAVURNE 2019 2020
15ans 102.00 € 102,00 €
30 ans 138.00 € 138,00 €
PRIX CAVURNE 700,00 € 700,00 €
VENTES DE CAVEAUX 2019 2020
Caveau 1 place 735,00 € 735,00 €
Caveau 2 places 854,00 € 854.00 €
Caveau 3 places 971,00 € 971.00 €
Caveau 4 places 1 030,00 € | 1 030.00 €
Caveau double 1 921.00 € | 1921.00 €
TAXES D'INHUMATION 2019 2020
Taxe d'innumation et de convoi (en pleine terre, caveau, cavurne, columbarium et dispersion des cendres au jardin du souvenir) 74,00 € 100,00 €
2019 2020
UTILISATION DU CAVEAU PROVISOIRE dix jours 80,00 € 80,00 €
un mois 102,00 € 102,00 €
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LAN ASUS PICARDIE Conseil municipal du 16 décembre 2019 Envoyé en préfecture le 23/12/2019
a Reçu en préfecture le 23/12/2019
Affichée 2012/2019 re
1D#060-246001745-20191216-DLRG#91216003-DE
maintenan En ce qui concerne les taxes de creusements et d'insalubrité, à compter du 1 janvier 2020, les agents du cimetière ne creuseront plus les concessions et n'exhumeront plus. Cette charge sera à la diligence des sociétés de pompes funèbres. Une seule et unique taxe appelée
taxe d'inhumalion et de convoi sera perçue pour chaque convoi funéraire.
+ Matériel Elactoral
Matériel Tarif. 2019 Tarif 2020
(à la journée) (à la journée)
Urne 6,00 € 6.00 €
Isoloir 6,00 € 6,00 €
Vous êtes appelés à voter.
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(PAIE
MA ANETIR IE PICARDIE Conseil municipal du 46 décembre 2019 EYE RE O RES SEQN Reçu en préfecture le 23/12/2019
AMNCNE 1e 20/12/2019 se
ID” 060-216001743-20191216-DLRG191216003-DE
maintenant ! m Le conseil municipal :
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L2121-29, Vu les crédits inscrits au budget de la Ville,
Vu l'avis de la commission « Finances et affaires générales » en date du 2 décembre 2019, Entendu le rapport de présentation,
m Vote ordinaire :
Votants : 38 Pour : 33 Contre : 0 Abstention : 5
m Décide à l'unanimité :
Article 1° : de voter les tarifs présentés dans l'exposé et applicables au 1°’ janvier 2020.
Article 2 : d'imputer les recettes aux crédits ouverts à cet effet au budget de la Ville.
La présente délibération peut faire l'objet d’un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier à Amiens (80000) dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est devenue exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application telerecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
Date d'affichage : 2 O DEC. 2019 Accusé réception de la Sous-Préfecture de Senlis : Jean-Claude VILLEMAIN
DOCUMENT CERTIFIÉ EXÉCUTOIRE
après dépôt en sous-préfecture le £3h2149 Maire && Ç
et publication ou notification le 3 UILUI.. Conseiller Dépatémbntal de l'Oise
affiché le ….ADUILUD.. nn
CREIL, le 24142199... (y
Pour le Maire et par délégation
Le Directeur Général des Services
Jacques V
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MA OL