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Arrêté - 2095447
Document publié le Samedi 20 décembre 2025 à 12h27 par la commune de Bellegarde-en-Forez.
Lien du pdf (Arrêté - 2095447)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE N° 1557/2025
OBJET : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION
RUE DE LA GARE
Le Maire de la commune de Bellegarde-en-Forez (Loire)
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu les dispositions du Code de la Route,
Vu la demande de l’entreprise SBTP (M. FERREOL-04.77.53.32.39) 42350 LA TALAUDIERE, chargée d’effectuer des travaux d’insertion de vannes sur le réseau gaz, Rue de la Gare, à Bellegarde- En-Forez, à l’intérieur de l’agglomération,
Considérant que pour permettre le bon déroulement du chantier, il convient de réglementer temporairement la circulation des véhicules, à l’intérieur de l’agglomération et estimant qu’il y a lieu de prendre toutes mesures pour assurer la sécurité et éviter toute gêne à la circulation,
ARRETE
Article 1 : L'entreprise SBTP est autorisée à effectuer des travaux de pose de vannes gaz au niveau du passage piéton vers le n°22 rue de la gare, du 12 au 30 Janvier 2026.
Article 2 : La circulation des véhicules se fera sur chaussée rétrécie, Rue de la Gare, à hauteur des
travaux du 12 au 30 Janvier 2026.
Article 3 : L’alternat sera réglé manuellement.
Article 4 : Le stationnement des véhicules (hors véhicules SBTP) sera interdit, rue de la Gare, à
hauteur des travaux du 12 au 30 Janvier 2026.
Article & : La vitesse sera limitée à 30Km/h à hauteur des travaux et les dépassements seront interdits.
Article 6 : La circulation des piétons se fera sur Le trottoir côté impair à hauteur des travaux du 12 au 30 Janvier 2026.
Article 7 : La signalisation appropriée sera mise en place, entretenue et déposée par l’entreprise SBTP
Article 8 : La gendarmerie de Montrond-les-Bains est chargée de l’exécution du présent arrêté.
Article 9 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à l’entreprise SBTP, à la Gendarmerie de
Montrond-les-Bains. Il sera affiché en mairie.
Fait en Mairie le 18 Décembre 2025
Le Maire,
Jacques LAFFONT,
Certifié exécutoire
Publié ou notifié le : AD1A21/ 292$