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Procès Verbal - DE DCM 20260203 01 PR Assemblee PV CM 20251202
Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Procès Verbal - DE DCM 20260203 01 PR Assemblee PV CM 20251202)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Accusé de réception - Ministère de Fintérieur EX
1042-21 4200958-20260203-DCM 20260203 01-DE f. Ÿ, 4
Accusé certifié exécutoire N
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Réception par le préfet : 04/02/2026
Publication : 05/02/2026
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Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20260203_01
Référence Nomenclature n°5.2
_ EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPALes | COMMUNE DE FIRMINY _—.
Direction en charge : Pôle Ressources et Appuis Fonctionnels Service en charge : Assemblée Secrétariat Général Bureau du Courrier Archives
OBJET: Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 Décembre 2025 - Approbation
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 Décembre 2025.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité des voix des membres prenant part au vote,
26 voix Pour,
7 Abstentions,
- __ APPROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 Décembre
2025,
- __ DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 3 février 2026
Le Secrétaire de séance
— Leslie DREVET
Certifié exécutoire compte tenu de sa publication
en date du CS 42/26
Pour le Maire et par délégation,
Le Directeur Général des Services TE
S. BELAIDI
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin- 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. À K AN NW KE NX uiNN
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Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20260203_01
Référence Nomenclature n°52
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
SEANCE DU MARDI 3 FEVRIER 2026
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 Décembre 2025 - Approbation
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 27 Janvier 2026, s’est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 3 Février 2026 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANT Eveline, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc (à partir de 18 h 13), Mme DREVET Leslie, M. CHANUT Robert, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel (jusqu'à 21 h), Mme BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, M. DUMOND Jean- Claude, M. PETIT Marc (à partir de 18 h 04), Mme PERRON Julie, M. MENDES José, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS : M. CELLE Denis à Mme MOUNIER Béatrice, M. MAZARI Nabil à M. LUYA Julien, Mme COLOMBET Lyla à Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. ZEDDA Marc à M. MADO Patrick, M. VALLER Daniel à M. ROBERT Loïc (à partir de 21 h), Mme FILLOUX Tiffanie à Mme GUILLOT Laëtitia, Mme PORTAILLER Chantal à Mme MAISONNEUVE Marie, Mme GIBERNON Danielle à M. PETIT Marc.
SECRETAIRE DE SEANCE : Leslie DREVET.
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Mme LUACES Géraldine, Responsable service Finances
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 26
Nombre de pouvoirs : 7
Nombre de membres absents : 0
Nombre de votants : 33